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Sommaire du brevet 2697588 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2697588
(54) Titre français: TERMINAL FOR ELECTRICAL CONNECTION AND METHOD FOR ASSEMBLY THEREOF
(54) Titre anglais: COSSE POUR CONNEXION ELECTRIQUE ET SON PROCEDE D'ASSEMBLAGE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


La cosse pour connexion électrique comporte une douille (2) présentant un
creux (9), partiellement rempli d'une
graisse de contact, prévu pour recevoir l'extrémité d'un câble électrique (22)
et comportant une portion de sertissage (5) adaptée
à être déformée radialement. Elle comporte en outre un bouchon (15) de
maintien de ladite graisse (14) dans ledit creux (9). Le
bouchon présente une membrane (16) transversale adaptée à être déchirée par le
câble électrique (22) lors de son insertion dans
ledit creux (9) ainsi qu'au moins une portion disposée dans ladite portion de
sertissage (5) de sorte que le bouchon (15) concourt à
l'étanchéité de la connexion après sertissage. La graisse (14) est disposée
entre le fond (12) dudit creux (9) et ladite membrane (16).
Le procédé d'assemblage comporte

l'étape de déchirer ladite membrane transversale (16) au moyen de ladite
extrémité dudit câble électrique (22) lors de son insertion
dans ledit creux (9).


Abrégé anglais

The terminal for electrical connection comprises a pin (2) with a recess (9), partially filled with a contact grease, to accommodate the end of an electric cable (22) and comprising a crimping section (5) designed to be radially deformed and further comprises a stopper (15) to retain said grease (14) in said recess (9). The stopper has a transverse membrane (16) designed to be broken by the electric cable (22) on insertion thereof into the recess (9) and at least one portion arranged in said crimping section (5) such that the stopper (15) leads to the sealing of the connection after crimping. The grease (14) is arranged between the base (12) of said recess (9) and said membrane (16). The assembly method comprises the step of breaking said transverse membrane (16) by means of the end of the electric cable (22) on insertion thereof in said recess (9).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Cosse pour connexion électrique, comportant une douille
présentant un creux (9), partiellement rempli d'une graisse de contact, prévu
pour recevoir l'extrémité d'un câble électrique (22) et comportant une portion
de
sertissage (5) adaptée à être déformée radialement, caractérisée en ce que
ladite cosse comporte en outre un bouchon (15, 115, 215, 315) de maintien de
ladite graisse (14) dans ledit creux (9), qui présente une membrane (16, 116,
216, 316) transversale adaptée à être déchirée par le câble électrique (22)
lors
de son insertion dans ledit creux (9) et qui présente au moins une portion
disposée dans ladite portion de sertissage (5), ladite graisse (14) étant
disposée entre le fond (12) dudit creux (9) et ladite membrane (16, 116, 216,
316).
2. Cosse selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit creux
(9) présente une forme tubulaire.
3. Cosse selon la revendication 2, caractérisée en ce que ledit
bouchon (15, 115, 215, 315) présente une portion tubulaire, l'épaisseur de
ladite membrane (16, 116, 216, 316) étant inférieure à celle de ladite portion
tubulaire.
4. Cosse selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisée en ce que ledit bouchon (15, 115, 215, 315) présente une première
extrémité (17, 117, 217, 317) située en regard dudit fond (12) et une deuxième
extrémité (18, 118, 218, 318) située au niveau de ladite ouverture (13) que
comporte ledit creux (9) opposée audit fond (12).
5. Cosse selon la revendication 4, caractérisée en ce que ladite
membrane (16) est située du côté de ladite première extrémité (17).
6. Cosse selon la revendication 4, caractérisée en ce que ladite
membrane (216) est située du côté de ladite deuxième extrémité (218).
7. Cosse selon la revendication 4, caractérisée en ce que ladite
membrane (116, 316) est située dans une position intermédiaire entre ladite
première extrémité (117, 317) et ladite deuxième extrémité (118, 318).

10
8. Cosse selon l'une quelconque des revendications 2 à 7,
caractérisée en ce que ledit bouchon (15, 115, 215) comporte un rebord
annulaire (20, 120, 220) disposé, à l'extérieur dudit creux (9), contre
l'extrémité
libre de ladite douille (2).
9. Cosse selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisée en ce que ledit bouchon (15, 115, 215, 315) est en silicone.
10. Cosse selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisée en ce qu'elle est en aluminium.
11. Cosse selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisée en ce que ladite graisse (14) comporte une huile et des billes de
zinc.
12. Cosse selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une portion plate (4) reliée à la
douille (2), ladite portion plate (4) comportant un trou de passage (7) pour
la
tige d'une borne avec laquelle ladite cosse est adaptée à coopérer.
13 Cosse selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisée en ce que ladite douille (2) comporte entre ledit fond (12) et
ladite
portion de sertissage (5) une deuxième portion de sertissage (6) adaptée à
être
déformée radialement et à accueillir l'extrémité dudit câble électrique (22).
14. Procédé d'assemblage d'une cosse pour connexion électrique et
d'un câble électrique, caractérisé en ce qu'il comporte l'étape de se procurer
une cosse selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, l'étape de se
procurer un câble électrique (22) dont l'extrémité est adaptée à être reçue
dans
ledit creux (9) et l'étape de déchirer ladite membrane transversale (16, 116,
216, 316) que comporte ledit bouchon (15, 115, 215, 315) au moyen de ladite
extrémité dudit câble électrique (22) lors de son insertion dans ledit creux
(9).
15. Procédé selon la revendication 14, caractérisé en ce qu'il
comporte en outre l'étape de sertir ladite portion de sertissage (5) au moins
au
niveau de ladite portion dudit bouchon (15, 115, 215, 315) disposée dans
ladite
portion de sertissage (5).
16. Procédé selon la revendication 15, caractérisé en ce que, ladite
douille (2) comportant entre ledit fond (12) et ladite portion de sertissage
(5) une

11
deuxième portion de sertissage, il comporte en outre l'étape de sertir ladite
deuxième portion de sertissage (6), celle-ci ayant lieu préalablement à
l'étape
de sertir ladite portion de sertissage (5).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2009/044029 PCT/FR2008/051556
1
Cosse pour connexion électrigue et son procédé d'assemblage
L'invention a trait au domaine général de la connectique électrique.
Elle concerne plus particulièrement une cosse pour connexion
électrique.
On sait qu'il existe des cosses comportant une douille pourvue d'une
portion de sertissage reliée à une portion de connexion d'une borne avec
laquelle la cosse est adaptée à coopérer.
On connaît notamment du document FR 2 620 579 une cosse dont la
douille reçoit, dans le creux qu'elle présente, l'extrémité d'un câble
électrique,
ce creux étant partiellement rempli de graisse de contact pour améliorer la
liaison électrique câble/cosse. La cosse comporte en outre un joint annulaire
d'étanchéité de façon à rendre étanche la liaison câble/cosse.
A l'insertion du câble dans le creux, le câble s'enfonce dans la
graisse puis l'opérateur réalise le sertissage de la cosse.
Le but de l'invention est d'améliorer ce type de cosses, tant à la
fabrication qu'à l'utilisation.
A cet effet, l'invention propose une cosse pour connexion électrique,
comportant une douille présentant un creux, partiellement rempli d'une graisse
de contact, prévu pour recevoir l'extrémité d'un câble électrique et
comportant
une portion de sertissage adaptée à être déformée radialement, caractérisée en
ce que ladite cosse comporte en outre un bouchon de maintien de ladite
graisse dans ledit creux, qui présente une membrane transversale adaptée à
être déchirée par le câble électrique lors de son insertion dans ledit creux
et qui
présente au moins une portion disposée dans ladite portion de sertissage,
ladite
graisse étant disposée entre le fond dudit creux et ladite membrane.
Ainsi le bouchon, tout en maintenant la graisse dans le creux avant
la connexion, reste en place à l'insertion du câble, sa membrane étant
simplement déchirée par l'extrémité du câble de sorte qu'il n'est pas
nécessaire
d'enlever le bouchon ce qui procure un gain de temps à l'opérateur. Et le

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WO 2009/044029 PCT/FR2008/051556
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bouchon est disposé dans une zone de la douille qui est sertie de sorte qu'en
étant pris entre le câble et les parois de la douille sertie, le bouchon peut
concourir à l'étanchéité de la connexion (entre la cosse et le câble).
Selon des caractéristiques de mise en oeuvre particulièrement
simples et commodes tant à la fabrication qu'à l'utilisation :
- ledit creux présente une forme tubulaire ; et/ou
- ledit bouchon présente une portion tubulaire, l'épaisseur de ladite
membrane étant inférieure à celle de ladite portion tubulaire ; et/ou
- ledit bouchon présente une première extrémité située en regard
dudit fond et une deuxième extrémité située au niveau de ladite ouverture que
comporte ledit creux opposée audit fond ; et/ou
- ladite membrane est située du côté de ladite première extrémité ;
ou
- ladite membrane est située du côté de ladite deuxième extrémité ;
ou
- ladite membrane est située dans une position intermédiaire entre
ladite première extrémité et ladite deuxième extrémité ; et/ou
- ledit bouchon comporte un rebord annulaire disposé, à l'extérieur
dudit creux, contre l'extrémité libre de ladite douille ; et/ou
- ledit bouchon est en silicone ; et/ou
- ladite cosse est en aluminium ; et/ou
- ladite graisse comporte une huile et des billes de zinc ; et/ou
- la cosse comporte en outre une portion plate reliée à la douille,
ladite portion plate comportant un trou de passage pour la tige d'une borne
avec laquelle ladite cosse est adaptée à coopérer ; et/ou
- ladite douille comporte entre ledit fond et ladite portion de
sertissage une deuxième portion de sertissage adaptée à être déformée
radialement et à accueillir l'extrémité dudit câble électrique.
L'invention propose également un procédé d'assemblage d'une
cosse pour connexion électrique et d'un câble électrique, caractérisé en ce
qu'il
comporte l'étape de se procurer une cosse telle que précédemment exposée,
l'étape de se procurer un câble électrique dont l'extrémité est adaptée à être

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reçue dans ledit creux et l'étape de déchirer ladite membrane transversale que
comporte ledit bouchon au moyen de ladite extrémité dudit câble électrique
lors
de son insertion dans ledit creux.
Selon des caractéristiques de mise en oeuvre particulièrement
simples et commodes tant à la fabrication qu'à l'utilisation :
- ce procédé comporte en outre l'étape de sertir ladite portion de
sertissage au moins au niveau de ladite portion dudit bouchon disposée dans
ladite portion de sertissage ;
- dans ladite étape de sertissage, on sertit ladite portion de
sertissage au niveau dudit bouchon ; et/ou
- ladite douille comportant entre ledit fond et ladite portion de
sertissage une deuxième portion de sertissage, ce procédé comporte en outre
l'étape de sertir ladite deuxième portion de sertissage, celle-ci ayant lieu
préalablement à l'étape de sertir ladite portion de sertissage.
Les caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront de la
description qui suit, donnée à titre d'exemple préféré, mais non limitatif, en
référence aux dessins annexés, sur lesquels :
- la figure 1 est une vue en coupe d'une cosse selon l'invention et
du câble prêt à être inséré dans cette cosse ;
- la figure 2 est une vue en coupe du bouchon illustré sur la figure
1;
- la figure 3 est une vue en coupe similaire à celle de la figure 1, le
câble étant partiellement inséré, jusqu'à la membrane déchirée du bouchon ;
- la figure 4 est une vue similaire à celle de la figure 3, le câble étant
complètement inséré dans le creux de la cosse ;
- la figure 5 est une vue similaire à celle de la figure 4, la cosse
étant sertie au niveau de l'extrémité du câble ;
- la figure 6 est une vue similaire à celle de la figure 5, la cosse
étant en outre sertie au niveau du bouchon ;
- la figure 7 est une vue en perspective de la cosse et du câble de
la figure 6 avec une portion de cosse arrachée ;

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- la figure 8 est une vue similaire à celle de la figure 7, la cosse
étant représentée dans son intégralité ;
- les figures 9 et 10 sont des vues en coupe de deux variantes du
bouchon de la figure 2, avec respectivement la membrane située dans une
position intermédiaire et la membrane située du côté de la deuxième extrémité
du bouchon ;
- la figure 11 est une vue en coupe d'une autre variante d'un
bouchon pour cosse selon l'invention sans rebord à l'extrémité libre et avec
une
membrane positionnée dans une position intermédiaire.
La cosse 1 représentée sur les figures comporte une douille 2 reliée
par une portion de transition 3 à une portion de connexion plate 4.
La cosse 1 est en aluminium.
La douille 2 est de forme généralement tubulaire et comporte un
premier tronçon cylindrique d'étanchéité 5 qui forme une première portion de
sertissage ainsi qu'un tronçon cylindrique de branchement 6 qui forme une
deuxième portion de sertissage.
La portion plate 4 est une plage de contact qui présente une forme
globalement parallélépipédique avec une extrémité libre en arc de cercle
aplati.
Elle présente vers l'extrémité libre un orifice 7 adapté à recevoir une tige
filetée
(non représentée) appartenant à une borne de connexion par exemple munie
d'une collerette de support. Cette collerette est adaptée à recevoir la face
inférieure de la portion plate 4. Pour assurer le contact électrique entre la
borne et
la cosse 1, on sert la portion plate 4 entre la collerette de support et un
écrou
vissé sur la tige filetée.
On décrit maintenant la cosse 1 dans son état avant sertissage.
La douille 2 présente un diamètre extérieur constant sur toute sa
longueur tandis que la portion de transition 3 a une forme caractéristique
permettant de relier la forme plate de la portion 4 à la forme cylindrique du
tronçon
de branchement 6 de la douille 2.
Le tronçon d'étanchéité 5 présente une paroi tubulaire dont le
diamètre intérieur est constant sur toute sa longueur tandis que le tronçon de
branchement 6 n'est tubulaire dans le prolongement du tronçon d'étanchéité 5

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que sur une partie seulement de sa longueur. Le reste du tronçon 6 (du côté de
la
portion plate 4) est massif. Dans la zone où le tronçon 6 est tubulaire, son
diamètre intérieur est inférieur au diamètre intérieur du tronçon 5 de sorte
que la
paroi du tronçon 6 y est plus épaisse que la paroi du tronçon d'étanchéité 5.
Un
5 chanfrein 8 formant rampe annulaire vers le tronçon 6 s'étend entre les
tronçons 5
et 6 afin de relier ces deux tronçons aux diamètres intérieurs différents.
Ainsi la douille 2 présente un creux cylindrique 9 dont une première
portion 10 s'étend au niveau du tronçon d'étanchéité 5 et une deuxième portion
11 s'étend au niveau du tronçon de branchement 6. Le creux 9 présente un fond
12 et une ouverture 13 opposée au fond 12.
La deuxième portion 11 est partiellement remplie de graisse de contact
14 comportant de l'huile et des billes de zinc. Cette graisse 14 permet de
casser
la pellicule d'alumine qui se forme sur la surface de la paroi du creux 9,
exposée à
l'air.
Le creux 9 et plus précisément son ouverture 13, est obturée par un
bouchon en silicone 15 (figure 2). Selon un autre mode de réalisation, le
bouchon
est dans une matière autre que le silicone tout en présentant des propriétés
en
terme d'étanchéité. Ce bouchon 15 est tubulaire et présente un diamètre
extérieur
correspondant au diamètre intérieur du tronçon 5. Il présente à l'une de ses
extrémités 17 une membrane déchirable 16 qui ferme à cette extrémité 17 le
bouchon 15. A son autre extrémité 18 opposée à l'extrémité 17, le bouchon 15
présente un rebord annulaire 20 s'étendant dans un plan parallèle à celui dans
lequel s'étend la membrane 16.
Le bouchon 15 est disposé dans la cosse 1 à travers l'ouverture 13 de
sorte que le rebord 20 vient se positionner contre l'extrémité libre de la
paroi
tubulaire du tronçon 5. La membrane 16 se trouve alors enfoncée à l'intérieur
de
la première portion 10 avec la surface latérale du bouchon 15 en contact avec
la
surface latérale d'une partie du contour de la première portion 10.
La graisse 14 disposée dans la deuxième portion de creux 11 est
située entre le fond 12 et la membrane 16. Dans cette position, cette graisse
14
ne peut pas couler hors du creux 9. Aucun corps étranger ne peut s'introduire
dans le creux 9 et notamment dans la deuxième portion 11.

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Le bouchon 15 présente une double propriété : d'une part le maintien
de la graisse et l'empêchement d'intrusion de corps étrangers et d'autre part
l'étanchéité. Des moyens d'étanchéité peuvent en effet s'avérer nécessaires
pour
ces cosses afin d'éviter que l'eau pénètre jusqu'au tronçon de branchement ce
qui
pourrait nuire à la qualité de la connexion car en cas d'humidité ou de
présence
d'eau sur le câble, celle-ci peut remonter le long du câble par capillarité.
Concernant l'étanchéité, la présence du bouchon (entre la douille et le
câble et entre la graisse et l'extérieur) est un premier facteur qui concourt
à
l'étanchéité. La matière du bouchon en est un autre et le silicone concourt
particulièrement efficacement à la fonction d'étanchéité. Un autre choix de
matière
est possible pour le bouchon.
En référence aux figures 1 et 3 à 6 on décrit maintenant l'insertion d'un
câble dans la cosse 1 et le sertissage de celle-ci.
La cosse 1 est adaptée à coopérer avec un câble en aluminium 22
recouvert sur sa surface d'une couche d'isolant 23. L'extrémité du câble 22
est
dénudée c'est-à-dire qu'il n'y a pas d'isolant 23 à ce niveau. Le câble 22 est
en
aluminium.
On insert le câble 22 extrémité dénudée en avant dans le creux 9 à
travers l'ouverture du bouchon jusqu'à sa membrane 16. En poursuivant
l'insertion, la membrane 16 est déchirée sous l'effet de la pression du câble
22
(figure 3). On procède ensuite à l'insertion plus avant du câble 22 jusqu'à ce
que
celui-ci entre en contact avec la graisse 14 puis touche le fond 12 du creux 9
(figure 4). Dans cet état de coopération de la cosse 1 et du câble 22, la
partie
dénudée du câble 22 a dépassé le bouchon 15. Ce bouchon 15 n'a alors en
regard que l'isolant 23 du câble 22.
Au contact de la graisse 14, la couche d'alumine (non représentée) qui
s'est formée sur la surface de la partie dénudée du câble 22 réagit.
En référence à la figure 5, on sertit le tronçon de branchement de
manière connue en soi (et qui ne sera pas décrite plus en détail ici). La
paroi
tubulaire de la portion de tronçon 6 correspondant à la portion de creux 11
vient
au contact de l'extrémité dénudée du câble 22. La graisse 14 est en grande
partie
chassée vers la première portion de creux 10, une fine couche de graisse 14

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pouvant rester entre la surface de l'extrémité du câble 22 et la surface
intérieure
de la portion de tronçon 6.
Ensuite on sertit le tronçon d'étanchéité 5 de sorte que la paroi latérale
du bouchon 15 est plaquée entre la paroi latérale du tronçon d'étanchéité 5 et
le
câble 22 et plus particulièrement contre sa couche d'isolant 23 de sorte que
l'étanchéité est assurée. La graisse 14 occupe l'espace laissé libre entre le
câble
22 ou l'isolant 23, le bouchon 15, le chanfrein 8 et la surface latérale de la
deuxième portion de creux 11. Le volume de graisse disposé dans le creux 9 est
choisi pour correspondre au volume libre du creux 9 après insertion du câble
22 et
sertissage.
Selon des variantes de réalisation du bouchon, on souhaite que les
morceaux de la membrane une fois déchirée restent localisés au niveau du
bouchon de sorte que l'on dispose celle-ci en amont de la première extrémité.
Le
bouchon 115 représentée sur la figure 9 comporte une membrane 116 disposée
dans une position intermédiaire à mi-chemin entre les extrémités 117 et 118
tandis que la membrane 216 du bouchon 215 est disposée au niveau de la
deuxième extrémité 218.
Selon une variante représentée sur la figure 11, le bouchon 315 ne
présente pas de rebord.
Selon une variante au mode de réalisation, le bouchon est plus court
que celui représenté sur les figures.
Selon des variantes du mode de réalisation, le bouchon est réalisé
dans une autre matière que le silicone et/ou la matière du câble et de la
cosse est
une autre matière convenant à ce type de connexion et/ou la graisse ne
comporte
pas de billes de zinc.
Selon une autre variante, la membrane présente une forme non plate
par exemple concave dans le sens d'introduction du câble dans le creux.
Selon encore un autre mode de réalisation non représenté, la plage de
contact présente une forme différente par exemple tubulaire.
Des variantes de réalisation de la cosse peuvent être envisagées sans
pour autant sortir du cadre de l'invention. Notamment la portion de connexion
est

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adaptée à la borne considérée ou encore la forme extérieure de la cosse et en
particulier ses zones serties peuvent présenter un profil différent.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2016-05-05
Demande non rétablie avant l'échéance 2016-05-05
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2015-09-02
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2015-05-05
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2014-11-05
Inactive : Rapport - CQ échoué - Mineur 2014-10-28
Requête visant le maintien en état reçue 2014-08-25
Requête visant le maintien en état reçue 2013-08-19
Lettre envoyée 2013-07-23
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2013-07-15
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2013-07-15
Requête d'examen reçue 2013-07-15
Lettre envoyée 2012-09-28
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2012-09-19
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2012-09-04
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2011-05-18
Lettre envoyée 2010-08-25
Inactive : Demandeur supprimé 2010-08-25
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Inactive : Transfert individuel 2010-06-16
Inactive : Acc. réc. de correct. à entrée ph nat. 2010-05-13
Inactive : Page couverture publiée 2010-05-10
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2010-04-28
Inactive : CIB en 1re position 2010-04-27
Inactive : CIB attribuée 2010-04-27
Inactive : CIB attribuée 2010-04-27
Demande reçue - PCT 2010-04-27
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2010-02-23
Demande publiée (accessible au public) 2009-04-09

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2015-09-02
2012-09-04

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2014-08-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2010-02-23
Enregistrement d'un document 2010-06-16
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2010-09-02 2010-08-25
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2011-09-02 2011-07-21
Rétablissement 2012-09-19
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2012-09-04 2012-09-19
Requête d'examen - générale 2013-07-15
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2013-09-03 2013-08-19
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2014-09-02 2014-08-25
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MECATRACTION
Titulaires antérieures au dossier
DAVID BOUTOT
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Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2010-02-22 2 82
Revendications 2010-02-22 3 103
Dessin représentatif 2010-02-22 1 7
Description 2010-02-22 8 342
Dessins 2010-02-22 2 59
Page couverture 2010-05-09 1 45
Rappel de taxe de maintien due 2010-05-03 1 113
Avis d'entree dans la phase nationale 2010-04-27 1 195
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2010-08-24 1 104
Avis d'entree dans la phase nationale 2011-05-17 1 196
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2012-09-27 1 172
Avis de retablissement 2012-09-27 1 163
Rappel - requête d'examen 2013-05-05 1 126
Accusé de réception de la requête d'examen 2013-07-22 1 176
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2015-06-29 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2015-10-27 1 172
PCT 2010-02-22 4 169
Correspondance 2010-05-12 3 143
Correspondance 2010-08-09 1 44
Taxes 2010-08-24 1 61
Correspondance 2011-05-17 1 68
Taxes 2011-07-20 1 57
Taxes 2012-09-24 1 59
Taxes 2012-09-18 1 60
Taxes 2013-08-18 1 64
Taxes 2014-08-24 1 61