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Sommaire du brevet 2699520 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2699520
(54) Titre français: SHOE SOLE AND DEVICE FORMETHOD FOR FORMING SAID SOLE
(54) Titre anglais: SEMELLE DE CHAUSSURE ET DISPOSITIF PERMETTANT LA MISE EN FORME D'UNE TELLE SEMELLE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A43B 7/28 (2006.01)
  • A43B 13/12 (2006.01)
  • A43B 17/00 (2006.01)
  • A43B 17/14 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUVILLARD, FRANCOIS (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT SI.D.A.S.
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT SI.D.A.S. (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2008-09-01
(87) Mise à la disponibilité du public: 2009-04-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2008/051550
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2009044023
(85) Entrée nationale: 2010-03-08

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
07/06321 (France) 2007-09-10

Abrégés

Abrégé français



L'invention concerne une semelle (1) de chaussure, en particulier pour la
pratique d'un sport, comprenant un support
(3) de forme générale correspondant à la surface d'au moins une partie du fond
de la chaussure et comportant au moins une première
couche en matériau thermoformable, caractérisée en ce qu'elle comprend au
moins une deuxième couche réalisée en matériau
thermoformable, la deuxième couche (6) recouvrant partiellement la première
couche (5) afin de laisser au moins une zone libre (7, 8,
9, 10) au niveau de la première couche (5), le matériau constitutif de la
première couche (5) présentant une température de
thermoformage inférieure à la température de thermoformage du matériau
constitutif de la deuxième couche (6). L'invention concerne en
outre un dispositif de mise en forme d'une telle semelle.


Abrégé anglais

The invention relates to a shoe sole (1), in particular for practicing a sport, comprising a support (3) of a general form corresponding to the surface of at least a part of the base of the shoe and comprising at least one first layer in a thermoform material, characterised in comprising at least one second layer made from thermoform material, the second layer (6) partly covering the first layer (5) in order to leave at least one free zone (7, 8, 9, 10) at the level of the first layer (5),the material making up the first layer (5) having a thermoform temperature less than the thermoform temperature of the material making up the second layer (6). The invention further relates to a device for forming said sole.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Semelle (1, 2) de chaussure, en particulier pour la pratique d'un
sport, comprenant un support (3) de forme générale correspondant à la surface
d'au moins une partie du fond de la chaussure et comprenant au moins une
première couche en matériau thermoformable,
caractérisée en ce qu'elle comprend
- au moins une deuxième couche réalisée en matériau
thermoformable, la deuxième couche (6) recouvrant partiellement la première
couche (5) afin de laisser au moins une zone libre (7, 8, 9, 10) au niveau de
la
première couche (5),
- le matériau constitutif de la première couche (5) présentant une
température de thermoformage inférieure à la température de thermoformage
du matériau constitutif de la deuxième couche (6),
et en ce que la première couche (5) s'étend au moins dans des
zones de la semelle (1, 2) destinées à porter les portions arrière et centrale
d'un pied et sensiblement jusqu'aux bords latéraux (7) de la semelle (1, 2)
tandis que la deuxième couche (6) est disposée dans la zone arrière de la
semelle (1, 2).
2. Semelle (1, 2) de chaussure selon la revendication 1,
caractérisée en ce que dans la zone arrière de la semelle (1, 2), la deuxième
couche (6) est disposée en retrait de la première couche (5) afin de laisser
libre
au moins une zone latérale.
3. Semelle (1, 2) de chaussure selon la revendication 1 ou 2,
caractérisée en ce que la deuxième couche (6) est située au-dessus de la
première couche (5).
4. Semelle (1, 2) de chaussure selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la température de thermoformage
du matériau constitutif de la première couche (5) est comprise entre 60 et
70°C.

9
5. Semelle (1, 2) de chaussure selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la température de thermoformage
du matériau constitutif de la deuxième couche (6) est comprise entre 75 et
80°C.
6. Semelle (1, 2) de chaussure selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la première couche (5) est
constituée par une résine composite polyester.
7. Semelle (1, 2) de chaussure selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la deuxième couche (6) est
constituée par une résine composite comportant du polycaprolactone, du
polyamide et une grille polyester.
8. Dispositif (15) de mise en forme d'une semelle (1, 2) selon l'une
quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend :
- un caisson (16) présentant une partie inférieure (17) et une partie
supérieure (18),
- des moyens de chauffage (20) situés dans la partie inférieure (17)
du caisson et agencés pour chauffer la semelle (1, 2) à une température
correspondant à la température de thermoformage de la première couche (5),
- des moyens de support (19, 21, 22) d'au moins une semelle (1, 2)
disposés au-dessus des moyens de chauffage (20), ces moyens de support
comportant au moins une ouverture (26) disposée en regard d'au moins la
zone libre (7, 9) de la première couche (5) dont le ramollissement est à
effectuer.
9. Dispositif (15) selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il
comporte des moyens de détection (27, 28) conçus pour détecter la présence
d'une semelle (1, 2) disposée sur les moyens de support (19, 21, 22) d'au
moins une semelle (1, 2) et pour permettre une activation des moyens de
chauffage (20) lorsque la présence d'une semelle (1, 2) est détectée.
10. Dispositif (15) selon la revendication 9, caractérisé en ce que
les moyens de détection (27, 28) sont constitués par au moins une palette (27,
28) articulée destinée au support de la partie arrière de la semelle
actionnant

un contact lorsqu'une semelle (1, 2) est disposée sur la palette articulée
(27,
28).
11. Dispositif (15) selon l'une des revendications 9 et 10 destiné au
chauffage de deux semelles (1, 2), caractérisé en ce que les moyens de
détection (27, 28) comprennent deux palettes (27, 28), une pour chaque
semelle (1, 2).
12. Dispositif (15) selon l'une quelconque des revendications 8 à
11, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de protection, constitués par
un capot (29), monté articulés sur le caisson (16) et mobile entre une
position
d'ouverture et une position de fermeture, la position de fermeture permettant
l'activation des moyens de chauffage (20).
13. Dispositif (15) selon l'une quelconque des revendications 8 à
12, caractérisé en ce que les moyens de chauffage (20) comprennent au moins
une lampe (20).
14. Dispositif (15) selon la revendication 13 destiné au chauffage
de deux semelles (1, 2), caractérisé en ce que les moyens de chauffage (20)
comprennent trois lampes (20) de forme allongée, disposées parallèlement et
de manière à ce qu'une lampe (20) soit disposée sous chaque semelle (1, 2) et
une lampe (20) soit disposée au niveau des bords intérieurs de deux semelles
(1,2).
15. Dispositif (15) selon l'une des revendications 8 à 14 destiné au
chauffage de deux semelles (1, 2), caractérisé en ce que les moyens de
support (19, 21, 22) comprennent un plateau (19) présentant deux ailes (21,
22) formant un V.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Semelle de chaussure et dispositif permettant la mise en forme
d'une telle semelle.
L'invention concerne une semelle de chaussure, en particulier pour
la pratique d'un sport. L'invention concerne en outre un dispositif de mise en
forme de cette semelle.
La pratique d'un sport, tel que la course à pied, le golf ou le ski, fait
travailler des zones spécifiques du pied. Le travail de ces zones spécifiques
se
caractérise par des pressions et des contraintes plus ou moins importantes
supportées par le pied et liées au mouvement exercé en fonction du sport
considéré.
De façon traditionnelle, les fabricants produisent des semelles de
chaussure, en particulier pour la pratique d'un sport, comprenant un support
de
forme générale correspondant à la surface d'au moins une partie du fond de la
chaussure, comportant des matériaux thermoformables.
Un matériau thermoformable est un matériau qui devient malléable
lorsqu'il est porté en température. Le matériau est alors moulé dans une forme
déterminée qu'il gardera lors de son refroidissement.
Les différentes couches sont fusionnées en production afin de
constituer une semelle standard manufacturée.
La structure et la forme d'une telle semelle sont conçues en
fonction du mouvement exercé par le pied lié à la pratique d'un sport
spécifique. Pour assurer le confort et améliorer les performances de
l'utilisateur, la semelle comporte des zones pour stabiliser, amortir ou
encore
propulser certaines parties spécifiques du pied.
Un pied présente une structure complexe comportant un ensemble
d'os, de muscles et de niveaux d'articulation. En particulier, le pied est
construit
sur une série d'arches. Cette série d'arches est renforcée par des muscles et
des ligaments du pied pour former une voûte communément appelée voûte
plantaire. La voûte plantaire péut présenter un volume, une taille ou un
emplacement variables d'un individu à un autre. Chaque individu présente par
conséquent une morphologie de pied différente.
Une telle semelle fabriquée en série présente de ce fait
l'inconvénient majeur qu'elle ne peut pas s'adapter à un pied particulier ou à
différentes morphologies.
L'invention vise à résoudre ces inconvénients en proposant une
semelle standard, fabriquée de façon industrielle et capable d'être déformée
en
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des emplacements précis, pour s'adapter à la forme du pied tout en conservant
les qualités de maintien et d'amortissement du pied en des zones spécifiques.
A cet effet, l'invention concerne une semelle de chaussure
comprenant un support de forme générale correspondant à la surface d'au
moins une partie du fond de la chaussure et comportant au moins une
première couche en matériau thermoformable, caractérisée en ce qu'elle
comprend au moins une deuxième couche réalisée en matériau
thermoformable, la deuxième couche recouvrant partiellement la première
couche afin de laisser au moins une zone libre au niveau de la première
couche, le matériau constitutif de la première couche présentant une
température de thermoformage inférieure à la température de thermoformage
du matériau constitutif de la deuxième couche, et en ce que la première couche
s'étend au moins dans des zones de la semelle destinées à porter les portions
arrière et centrale d'un pied et sensiblement jusqu'aux bords latéraux du
support tandis que la deuxième couche est disposée dans la zone arrière de la
semelle.
Grâce aux dispositions selon l'invention, il est possible de réaliser
l'adaptation de la semelle à la forme précise d'un pied d'utilisateur par
chauffage de celle-ci à la température de thermoformage de la première
couche. Cette couche peut alors se déformer tandis que la dernière couche qui
a une température de thermoformage plus élevée conserve sa forme.
En outre, le fait que la deuxième couche soit disposée uniquement
dans la zone arrière de la semelle permet d'adapter la portion de la semelle
qui
a le plus besoin d'être personnalisée, tout en laissant libre la partie
sensible de
l'avant-pied.
Préférentiellement, dans la zone arrière de la semelle, la deuxième
couche est disposée en retrait de la première couche afin de laisser libre au
moins une zone latérale.
Suivant cette disposition, il est possible de procéder à la mise en
forme de la semelle dans les zones correspondant au centre du pied, à sa
voûte plantaire et ses bords latéraux, tout en conservant la conformation
initiale
de la semelle dans sa zone de talon avec ses caractéristiques de stabilisation
et d'amortissement.
Selon une caractéristique de l'invention, la deuxième couche est
située au-dessus de la première couche.
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Avantageusement, la température de thermoformage du matériau
constitutif de la première couche est comprise entre 60 et 70 C.
Préférentiellement, la premièré - couche est constituée par une
résine composite polyester.
Selon une caractéristique de l'invention, la deuxième couche est
constituée par une résine composite comportant du polycaprolactone, du
polyamide et une grille polyester.
L'invention concerne également un dispositif de mise en forme
d'une telle semelle, caractérisé en ce qu'il comprend :
- un caisson présentant une partie inférieure et une partie
supérieure,
- des moyens de chauffage situés dans la partie inférieure du
caisson et agencés pour chauffer la semelle à une température correspondant
à la température de thermoformage de la première couche, -
- des moyens de support d'au moins ùne semelle disposés au-
dessus des moyens de chauffage, ces moyens de support comportant au
moins une ouverture disposée en regard d'au moins la zone libre de la
première couche dont le ramollissement est à effectuer.
Le dispositif permet de chauffer la semelle afin de l'adapter à uné
morphologie particulière du pied.
Avantageusement, le dispositif comporte des moyens de détection
conçus pour détecter la présence d'une semelle disposée sur les moyens de
support d'au moins une semelle et pour permettre une activation des moyens
de chauffage lorsque la présence d'une semelle est détectée.
Préférentiellement, les moyens de détection du dispositif sont
constitués par au moins une palette articulée destinée au support de la partie
arrière de la semelle actionnant un contact lorsqu'une semelle est disposée
sur
la palette articulée.
Avantageusement, les moyens de détection comprennent deux
palettes, une pour chaque semelle.
Selon une caractéristique de l'invention, le dispositif comporte des
moyens de protection, constitués par un capot, monté articulé sur le caisson
et
mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture, la
position
de fermeture permettant l'activation des moyens de chauffage.
La mise en place de deux semelles dans le dispositif permet
d'actionner le contact -de chaque palette. L'actionnement des deux contacts et
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le positionnement du capot en position de fermeture permettent l'activation
des
moyens de chauffage.
Selon une caractéristique de l'invention, les moyens de chauffage
comprennent au moins une lampe.
Cette caractéristique permet de moduler la puissance de chauffage
de manière aisée pour l'utilisateur, en fonction du nombre de lampes et de la
durée d'éclairage.
Avantageusement, les moyens de chauffage comprennent trois
lampes de forme allongée, disposées parallèlement et de manière à ce qu'une
lampe soit disposée sous chaque semelle et qu'une lampe soit disposée au
niveau des bords intérieurs de deux semelles.
Ces dispositions permettent une action optimale des moyens de
chauffage.
Selon une caractéristique de l'invention, les moyens de support des
semelles comprennent un plateau présentant deux ailes formant un V.
De toute façon, l'invention sera bien comprise à l'aide de la
description qui suit, en référence au dessin schématique annexé représéntant,
à titre d'exemple non limitatif, une forme d'exécution de cette semelle et
d'un
dispositif pour, sa mise en forme.
Figure 1 est une vue de dessous d'une semelle;
Figure 2 en est une coupe transversale suivant la ligne II-II de la
figure 1.
Figure 3 est une représentation schématique du dispositif.
Figure 4 est une vue schématique transversale du dispositif.
La figure 1 représente une semelle 1 de chaussure. La semelle 1
est destinée à être insérée dans une chaussure. La semelle 1 comprend un
support 3 de forme générale correspondant à la surface du fond d'une
chaussure.
Comme représenté sur la figure 2, la semelle 1 comporte une
première couche 5 et une deuxième couche 6 de matériaux thermoformables.
La première couche 5 est disposée sur le support 3.
La première couche 5 s'étend sensiblement dans des zones du
support 3 destinées à porter les portions arrière et centrale d'un pied et
sensiblement jusqu'aux bords latéraux 7 du support 3.
La deuxième couche 6 est disposée sur la première couche 5 dans
la partie arrière du support 3. La deuxième couche 6 est disposée en retrait
de
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la première couche 5 afin de laisser libre une zone de la première couche 5
comprenant les bords latéraux 7, le bord arrière 8, la zone centrale 9 et le
centre du talon 10 du support 3.
La première et la deuxième couches 5, 6 sont réalisées à l'aide de
5 matériaux thermoformables, constituées par des résines composites. La résine
composite de la première couche 5 est un polyester. La température de
thermoformage de la résine polyester est- de 65 C. La résine composite de la
deuxième couche 6 est constituée par du polycaprolactone, du polyamide et
une grille polyester. La température de thermoformage de la deuxième
couche 6 est comprise entre 75 et 80 C.
Comme représenté sur la figure 3, un dispositif 15 est utilisé pour la
mise en forme de la semelle 1.
Le dispositif 15 se présente sous la forme d'un caisson 16 de forme
générale parallélépipédique comprenant une partie inférieure 17 et une partie
supérieure 18: La partie inférieure 17 du caisson 16 délimite un volume sur le
fond duquel sont disposées parallèlement trois lampes 20. Ces trois lampes
sont disposées longitudinalement, l'une étant centrale et les deux autres
symétriques de part et d'autre de la première. Ces trois lampes sont des
lampes à halogène d'une puissance unitaire de 500 Watts, ce qui permet de
fournir une puissance totale de 1500 Watts.
Les parties inférieure 17 et supérieure 18 sont séparées par un
plateau support 19 comportant deux ailes 21, 22 formant, vu en coupe
transversale, un V dont la pointe est tournée vers le bas et qui est située
dans
le plan médian longitudinal du caisson. Ces deux ailes 21, 22 forment des
surfaces-de support pour deux semelles. Le plateau support comporte, dans sa
partie centrale, une ouverture 26 permettant un chauffage préférentiel des
zones des semelles situées en regard de l'ouverture. En avant de l'ouverture
26 et au niveau de la pointe du V, est ménagée une nervure 24 centrale et
longitudinale tournée vers le haut. En arrière de l'ouverture 26 sont ménagées
deux nervures 25, en forme d'arcs de cercles, comportant chacune un tronçon
central et longitudinal raccordé à un tronçon transversal tourné vers
l'extérieur.
Ces nervures servent à assurer le positionnement -de deux semelles sur les
deux ailes 21, 22 du plateau support.
La partie supérieure du caisson est équipée, au dessus du plateau
support 19 et en arrière de l'ouverture 26, de deux palettes articulées 27, 28
destinées à servir à l'appui des zones postérieures de deux semelles
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disposées dans le dispositif. Chaque palette est associée à un contact
électrique, non représenté, disposé sur le circuit d'alimentation des lampes
et
destiné à être fermé par la palette sous le poids d'une semelle reposant sur
celle-ci. En pratique, les contacts associés aux deux palettes sont montés en
série.
La face supérieure du caisson est fermée par un capot de
protection en verre 29, monté articulé le long de l'un de ses bords 30. Ce
capot 29 est également associé à un contact électrique monté sur le circuit
d'alimentation des lampes, afin de n'autoriser cette alimentation que lorsque
le
capot est fermé.
La commande de l'alimentation électrique des lampes peut
comporter un dispositif de temporisation permettant d'assurer un chauffage
pendant une durée prédéterminée, fonction de la température de
ramollissement de la première couche 5 et de la masse à ramollir. La durée de
chauffage peut, par exemple, être de 10 secondes.
L'utilisation de ce dispositif est la suivante :
Partant d'une paire de semelles conformées de façon standard en
usine et adaptées à la taille des pieds d'un utilisateur, le capot 29 du
dispositif
est ouvert et les deux semelles sont positionnées sur leurs supports
respectifs,
21, 22 et sur les palettes 27,28. Les contacts associés à ces dernières sont
actionnés en position de fermeture. Le capot 29 est alors refermé, et actionne
en position de fermeture le contact qui lui est associé. Une impulsion sur un
contacteur engage un cycle de chauffage d'une durée déterminée, assurant le
ramollissement de la première couche 5 de matériau thermoplastique, mais
non de la seconde couche 6 qui est située dans la zone arrière de
stabilisation
et de maintien du pied. Il est à noter que le positionnement des lampes et
l'inclinaison des supports 21, 22 du plateau 19 assurent un chauffage
homogène dans les zones dont la forme doit être adaptée, qui est notamment
la zone de voûte plantaire.
Après ramollissement de la première couche 5, les semelles sônt
retirées du dispositif et sont positionnées soit dans les chaussures de
l'utilisateur soit sur un support de moulage avant conformation par
l'utilisateur
des deux semelles à la forme de ses pieds, par appui des. pieds sur les
semelles qui sont dans un état partiellement malléable. Après refroidissement,
les semelles conservent la forme qui leur a été donnée.
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Comme il va de soi, l'invention ne se limite pas aux seules formes
d'exécution de cette semelle de chaussure et du dispositif permettant la mise
en forme de cette semelle, décrites ci-dessus à titre d'exemple, mais elle
embrasse au contraire toutes les variantes.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2014-09-03
Inactive : Morte - RE jamais faite 2014-09-03
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2014-09-02
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2013-09-03
Inactive : Déclaration des droits - PCT 2010-05-28
Inactive : Page couverture publiée 2010-05-20
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2010-05-18
Inactive : Lettre de courtoisie - PCT 2010-05-18
Inactive : CIB attribuée 2010-05-11
Inactive : CIB en 1re position 2010-05-11
Demande reçue - PCT 2010-05-11
Inactive : CIB attribuée 2010-05-11
Inactive : CIB attribuée 2010-05-11
Inactive : CIB attribuée 2010-05-11
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2010-03-08
Demande publiée (accessible au public) 2009-04-09

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2014-09-02

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2013-08-15

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2010-03-08
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2010-09-01 2010-03-08
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2011-09-01 2011-08-19
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2012-09-04 2012-08-16
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2013-09-03 2013-08-15
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT SI.D.A.S.
Titulaires antérieures au dossier
FRANCOIS DUVILLARD
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
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Description 2010-03-08 7 340
Dessins 2010-03-08 2 161
Revendications 2010-03-08 3 120
Abrégé 2010-03-08 2 111
Dessin représentatif 2010-05-19 1 49
Page couverture 2010-05-20 2 91
Avis d'entree dans la phase nationale 2010-05-18 1 210
Rappel - requête d'examen 2013-05-02 1 127
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2013-10-29 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2014-10-28 1 172
PCT 2010-03-08 3 81
Correspondance 2010-05-18 1 22
Correspondance 2010-05-28 3 80