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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2702564 |
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(54) Titre français: | PASSAGE POUR L'EAU POUR ARROSEUR ROTATIF INTEGRE |
(54) Titre anglais: | WATER PASSAGE FOR EMBEDDED ROTARY SPRINKLER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | R. WILLIAM WRAY & ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2017-07-25 |
(22) Date de dépôt: | 2010-05-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2011-11-03 |
Requête d'examen: | 2014-01-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un passage pour leau pour arroseur rotatif intégré comprend des tubes supérieurs et inférieurs et des couvercles supérieurs et inférieurs de manière à former des première et seconde chambres indépendantes, une voie deau intégrale et des chambres indépendantes supérieures et inférieures. La première chambre indépendante et la chambre indépendante inférieure possèdent des voies deau en sens horaire et en sens antihoraire. Une voie deau de couronne externe connectant la première chambre indépendante est formée au tube inférieur. Un pignon de transmission est placé à lintérieur de la seconde chambre indépendante. Un arbre dentraînement avec une ouverture vers le haut, placée entre la seconde chambre indépendante et la chambre indépendante inférieure. Une extrémité supérieure de larbre dentraînement est connectée par une buse, et une pluralité de trous latéraux est formée au milieu de larbre dentraînement dans la chambre indépendante supérieure. Une extrémité inférieure de larbre dentraînement possédant un engrenage mettant en prise le pignon de transmission est située à lintérieur de la seconde chambre indépendante.
A water passage for embedded rotary sprinkler includes upper and lower tubes and upper and lower covers so as to form first and second independent chambers, integral water path, and upper and lower independent chambers. The first and lower independent chambers has clockwise and counterclockwise water paths. An outer ring water path connecting the first independent chamber is formed to the lower tube. A transmission gear is arranged inside the second independent chamber. A driving shaft having an upward open is arranged between the second and the lower independent chambers. An upper end of the driving shaft is connected by a nozzle, and a plurality of lateral hole is formed to a middle of the driving shaft in the upper independent chamber. A lower end of the driving shaft having a gear engaging the transmission gear is inside the second independent chamber.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-04-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-04-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-05-03 |
Accordé par délivrance | 2017-07-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-07-24 |
Préoctroi | 2017-06-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2017-06-13 |
Lettre envoyée | 2016-12-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-12-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-12-14 |
Inactive : Q2 réussi | 2016-11-30 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2016-11-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-07-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-01-25 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2016-01-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-09-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-03-11 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2015-02-26 |
Lettre envoyée | 2014-02-06 |
Requête d'examen reçue | 2014-01-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-01-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-01-28 |
Lettre envoyée | 2013-04-05 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2013-04-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-05-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-11-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-11-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-06-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-06-29 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2010-06-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2010-06-03 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2010-06-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-05-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2017-05-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2010-05-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2012-05-03 | 2013-04-04 |
Rétablissement | 2013-04-04 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2013-05-03 | 2013-04-29 |
Requête d'examen - générale | 2014-01-28 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2014-05-05 | 2014-04-28 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2015-05-04 | 2015-05-01 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2016-05-03 | 2016-04-25 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2017-05-03 | 2017-05-03 |
Taxe finale - générale | 2017-06-13 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2018-05-03 | 2018-04-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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YUAN-MEI CORP. |
Titulaires antérieures au dossier |
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SHUN-NAN LO |