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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2711808 |
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(54) Titre français: | TETE DE FORMATION POUR LA FORMATION A SEC D'UNE NAPPE FIBREUSE |
(54) Titre anglais: | A FORMING HEAD FOR DRY FORMING A FIBROUS WEB |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2009-01-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2009-07-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2009/050273 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2009050273 |
(85) Entrée nationale: | 2010-07-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention porte sur une tête de formation permettant de former à sec une nappe fibreuse. Selon l'invention, une tête de formation (1, 25) permet la formation à sec d'une nappe fibreuse, ladite tête de formation étant positionnée au-dessus d'une toile de formation à l'opposé d'une unité d'aspiration. La tête de formation (1, 25) est divisée en au moins deux unités de distribution indépendantes et interconnectées (2,3,4,5,26,27,28,29,30,31), chacune desdites unités comportant au moins un cylindre rotatif (11,12,13, 14,15,16,17,18,19,32,33,34,35,36,37,38,39,40,41) pourvu de pointes protubérantes (12). En divisant la tête de formation (1, 25) en une pluralité d'unités de distribution interconnectées (2, 3, 4, 5, 26, 27, 28, 29, 30, 31), on obtient une désintégration plus efficace des agglomérats, des amas et/ou des bosses dans le matériau fibreux par rapport au résultat obtenu avec les têtes de formations déjà connues, ce qui garantit ainsi un produit final plus homogène.
A forming head for dry forming a fibrous
web The invention relates to a forming head (1,25) for dry
forming a fibrous web, which forming head is positioned above
a forming wire opposite a suction unit. The forming head
(1,25) is divided into at least two independent interconnected
distribution units (2,3,4,5,26,27,28,29,30,31) each of
which comprises at least one revolving roller (11,12,13,
14,15,16,17,18,19,32,33,34,35,36,37,38,39,40,41) provided
with protruding spikes (12). By dividing the forming head
(1,25) into a plurality of interconnected distribution units
(2,3,4,5,26,27,28,29,30,31), a more efficient disintegration
of agglomerates, shadows and/or lumps in the fibre material
is achieved compared to the known forming heads, thereby
ensuring a more homogenous final product.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2015-01-13 |
Inactive : Morte - RE jamais faite | 2015-01-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2015-01-12 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2014-01-13 |
Lettre envoyée | 2013-08-21 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2013-08-15 |
Inactive : CIB désactivée | 2013-01-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2013-01-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-08-31 |
Inactive : CIB enlevée | 2012-08-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-08-31 |
Lettre envoyée | 2012-04-24 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2012-04-12 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2012-03-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-01-12 |
Inactive : CIB expirée | 2012-01-01 |
Lettre envoyée | 2010-10-21 |
Lettre envoyée | 2010-10-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-10-05 |
Inactive : Transfert individuel | 2010-09-30 |
Inactive : Déclaration des droits - PCT | 2010-09-29 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2010-09-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-09-08 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2010-09-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-09-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-09-08 |
Demande reçue - PCT | 2010-09-08 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2010-07-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-07-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2015-01-12 | ||
2013-01-14 | ||
2012-01-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2014-01-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2010-07-09 | ||
Enregistrement d'un document | 2010-09-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2011-01-12 | 2010-12-22 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2012-01-12 | 2012-04-12 |
Rétablissement | 2012-04-12 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2013-01-14 | 2013-08-15 |
Rétablissement | 2013-08-15 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2014-01-13 | 2014-01-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ADVANCE NONWOVEN A/S |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARIANNE ETLAR ERIKSEN |