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Sommaire du brevet 2711859 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2711859
(54) Titre français: SYSTEM FOR ATTACHING STRETCHED WALLS OR CEILINGS USING A STRINGER HAVING A REDUCED DIAMETER
(54) Titre anglais: SYSTEME DE FIXATION DE PAROIS OU PLAFONDS TENDUS AU MOYEN DE LISSE DE TAILLE REDUITE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français



Système de fixation de fausses parois tendues, constituées d'une nappe souple
(1) accrochée par ses bordures à une mini lisse (3')
lesdites bordures étant munies d'un crochet du type d'un harpon (11) inséré à
la manière d'un col de cygne entre les deux ailes
de la lisse (3') et formé d'une première section (lia.) reliée à la nappe (1)
et d'une deuxième section (11b) repliée sur la première
dont le bourrelet d'extrémité vient en appui sur un épaulement (8) de l'aile
externe (5) de ladite lisse, remarquable en ce que ledit
bourrelet d'extrémité du harpon (11) comporte une lèvre de décrochage (12)
issue perpendiculairement de la zone d' appui dudit
bourrelet sur l' épaulement (8) s 'étendant sous ledit épaulement (8) dans
l'interstice de la lisse (3') de telle façon que ladite lèvre
(12) serve de levier pour repousser hors de l'épaulement (8) l'extrémité du
harpon (11) sans pénétration d'un outil de pose dans la
lisse (3'), pour démonter aisément la nappe (1).


Abrégé anglais

The invention relates to a system for attaching false stretched walls made of a flexible sheet (1) attached by the edges thereof to a mini-stringer (3), said edges being provided with a harpoon-type hook (11) inserted as a gooseneck between the two flanges of the stringer (3) and including a first section (11a) connected to the sheet (1) and a second section (11b) folded on the first one, and having an end bead bearing onto a shoulder (8) of the outer flange (5) of said stringer, characterised in that the end bead of the harpoon (11) includes a disconnection lip (12) extending perpendicularly from the bearing area of the bead on the shoulder (8), and extending under said shoulder (8) in the gap of the stringer (3) so that said lip (12) can be used as a lever for urging the end of the harpoon (11) out of the shoulder (8), without any penetration of an application tool in the stringer (3), in order to easily dismantle said sheet (1).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
REVENDICATIONS
1. Système de fixation de fausses parois tendues,
constituées d'une nappe souple accrochée par ses bordures à un
cadre fixé au mur ou au plafond d'une pièce, ledit cadre étant
constitué par une lisse formée de profils aboutés comprenant
au moins deux ailes avantageusement parallèles dont l'une,
dite externe, comporte d'un côté des moyens de fixation au mur
ou au plafond et présente de l'autre côté un épaulement
s' étendant perpendiculairement vers l'intérieur de la lisse
en direction de la pièce et dont l'autre, dite interne, est
reliée à la première par une âme située à l'une de ses
extrémités et s'étend à l'autre extrémité un peu au-delà de l'
épaulement de la première aile pour former l'appui
périphérique de la nappe qui est tendue sensiblement
perpendiculairement à l'aile interne grâce à ses bordures
munies d'un crochet en forme générale de harpon inséré à la
manière d'un col de cygne entre les deux ailes de la lisse
et formé d'une première section par laquelle il est relié à la
nappe et d'une deuxième section repliée sur la première dont
le bourrelet d'extrémité vient en appui sur l' épaulement de
l'aile externe, caractérisé en ce que ledit bourrelet
d'extrémité du harpon comporte une lèvre de décrochage issue
perpendiculairement de la zone d'appui dudit bourrelet sur l'
épaulement procurant l'accrochage de la nappe sur la lisse et
s'étendant sous ledit épaulement dans l'interstice compris
entre celui-ci et l'aile interne de la lisse de telle façon
que ladite lèvre serve de levier pour un outil de dépose,
permettant de repousser hors de l' épaulement l'extrémité du
harpon sans pénétration de l'outil dans la lisse, pour
démonter aisément la nappe de son cadre.
2. Système de fixation selon la revendication 1, caractérisé
en ce que le bourrelet d'extrémité du harpon comporte une

11
découpe périphérique vers l'extérieur dudit harpon, dont la
section droite à la forme générale d'un quadrant rentrant dont
la face radiale coopère avec l'épaulement de la lisse et la
face axiale s'étend contre ledit épaulement et un peu au-delà
de son épaisseur pour constituer la lèvre de décrochage.
3. Système de fixation selon l'une quelconque des
revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'épaulement est
remplacé par une entaille pratiquée dans l'épaisseur de l'aile
externe de la lisse pour servir de zone d'appui au bourrelet
d'extrémité du harpon.
4. Système
de fixation selon la revendication 3, caractérisé
en ce que l'entaille a une forme générale de triangle
rectangle dont le petit côté de l'angle droit, perpendiculaire
au plan de l'aile externe, sert d'appui au bourrelet
d'extrémité du harpon et dont l'hypoténuse facilite
l'engagement du bourrelet du harpon au moment du montage de la
toile.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02711859 2010-07-09
WO 2009/106762 PCT/FR2009/000021
- 1 -
SYSTEME DE FIXATION DE PAROIS OU PLAFONDS TENDUS AU MOYEN
DE LISSE DE TAILLE RELUITE
La présente invention concerne le domaine des fausses
parois telles que les faux plafonds et les faux murs et en
particulier ceux constitués par une nappe souple tendue
accrochée le long de ses bords à un support fixé aux murs
ou au plafond d'une pièce d'un bâtiment.
On connaît déjà notamment par le brevet FR2.630.476
au nom de Fernand SCHERRER, des faux plafonds tendus qui
comprennent d'une part un cadre fixé aux murs ou au plafond
d'une pièce, ce cadre étant formé par une lisse extérieure
constituée elle-même de profilés aboutés, et d'autre part,
une nappe souple tendue à l'intérieur de ce cadre, cette
nappe souple étant constituée par une feuille de matière
plastique ou une toile. La nappe souple est maintenue
tendue du fait de l'accrochage, sur la lisse, d'une bordure
solidaire de la nappe formant un harpon, cette bordure
présentant en section droite la forme d'-un crochet venant
s'agripper sur un épaulement s'étendant sur toute la
périphérie de l'aile externe de la lisse.
Ces fausses parois connues reposent sur le principe
d'une mise sous tension de la nappe souple sur le cadre, de
manière parfaitement plane, horizontalement ou
verticalement selon qu'il s'agisse d'un faux plafond ou
d'un faux mur.
Ces faux plafonds ou faux murs, une fois montés sur
leur lisse laissent nécessairement apparaître un jeu
souvent important et donc visible entre la périphérie de la
paroi tendue et les murs supportant les lisses
d'accrochage. Ce jeu fonctionnel résulte obligatoirement de
la nécessité de prévoir un espace intercalaire suffisant
entre le mur et la surface tendue pour insérer les crochets
périphériques de la nappe à l'intérieur des lisses de telle
façon que le bourrelet d'extrémité du harpon vienne

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2 -
s'encastrer sur un épaulement prévu à cet effet sur l'aile
externe de la lisse la plus proche du mur conformément à ce
qui est représenté en figure 1 par exemple.
Cet espace résiduel permettant le montage et surtout
le démontage par insertion d'une spatule à l'intérieur du
crochet de la nappe est aujourd'hui de l'ordre de 4 à 5mm
au minimum.
Dans de nombreux cas, cet espace résiduel entre la
nappe et le mur peut être visuellement gênant car il
constitue un joint creux donnant une impression parfois
très inesthétique ; c'est le cas notamment lorsque les
toiles sont tendues dans des pièces d'eau où il convient
que le mur et le plafond ne comportent aucun joint creux
pour obtenir une meilleure présentation ; de même, dans de
nombreuses installations il est important que le joint
creux entre la toile et les murs soit le plus réduit
possible afin d'éviter des passages d'air intempestifs
générateurs de salissures ou susceptibles de déséquilibrer
certaines installations d'aération.
La présente invention a donc pour but de pallier de
tels inconvénients en proposant un système de fixation
d'une paroi tendue, par exemple un plafond entre deux murs
ne laissant après montage dudit plafond qu'un joint creux
très faible, de l'ordre de 3mm, c'est-à-dire quasiment
invisible à l' il.
Conformément à l'invention, il est donc proposé un
système de fixation de fausses parois tendues, constituées
d'une nappe souple accrochée par ses bordures à un cadre
fixé au mur ou au plafond d'une pièce, ledit cadre étant
constitué par une lisse formée de profils aboutés
comprenant au moins deux ailes avantageusement parallèles
dont l'une, dite externe, comporte d'un côté des moyens de
fixation au mur ou au plafond et présente de l'autre côté
un épaulement s'étendant perpendiculairement vers

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l'intérieur de la lisse en direction de la pièce et dont
l'autre, dite interne, est reliée à la première par une âme
située à l'une de ses extrémités et s'étend à l'autre
extrémité un peu au-delà de l'épaulement de la première
aile pour former l'appui périphérique de la nappe qui est
tendue sensiblement perpendiculairement à l'aile interne
grâce à ses bordures munies d'un crochet en forme générale
de harpon inséré à la manière d'un col de cygne entre
les deux ailes de la lisse et formé d'une première section
par laquelle il est relié à la nappe et d'une deuxième
section repliée sur la première dont le bourrelet
d'extrémité vient en appui sur l'épaulement de l'aile
externe ; le système est remarquable en ce que ledit
bourrelet d'extrémité du harpon comporte une lèvre de
décrochage issue perpendiculairement de la zone d'appui
dudit bourrelet sur l'épaulement procurant l'accrochage de
la nappe sur la lisse et s'étendant sous ledit épaulement
dans l'interstice compris entre celui-ci et l'aile interne
de la lisse de telle façon que ladite lèvre serve de levier
pour un outil de dépose, permettant de repousser hors de
l'épaulement le bourrelet d'extrémité du harpon, sans
pénétration de l'outil dans la lisse, pour démonter
aisément la nappe de son cadre.
On comprend bien qu'en utilisant un type de harpon
conforme à l'invention, il n'est plus besoin pour le
démontage des faux plafonds ou faux murs d'insérer une
spatule de démontage à l'intérieur du crochet afin de le
dégager de l'épaulement de la lisse comme il est
obligatoire de procéder aujourd'hui avec les systèmes
connus ; l'espace nécessaire pour glisser la lame de
spatule est nécessairement augmenté de l'épaisseur de la
spatule de sorte que il était impossible de réduire la
taille des lisses. Au contraire, avec l'invention le
décrochage des toiles se fait par simple appui sur la lèvre

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de décrochage venant en dessous de la lisse, ce qui
facilite le dégagement du harpon de l'épaulement et donc le
décrochage de la nappe.
D'autres avantages et caractéristiques ressortiront
mieux de la description qui va suivre d'une variante
d'exécution du système de fixation selon l'invention en
référence aux figures annexées sur lesquelles :
- la figure 1 est une vue en coupe verticale
partielle d'un faux plafond constitué par une nappe tendue,
et comportant une lisse fixée à la partie supérieure d'un
mur d'une pièce selon l'art antérieur ;
- la figure 2 est une vue en coupe verticale
partielle, à la même échelle et selon le même angle de vue
que la figure 1, d'un faux plafond constitué d'une nappe
tendue sur une lisse plus fine que celle représentée à la
figure 1 et accrochée à celle-ci grâce à un système de
fixation conforme à l'invention,
- la figure 3 est une représentation partielle et à
plus grande échelle du harpon constituant le système de
fixation de la nappe suivant la figure 2.
- la figure 4 est une représentation partielle et à
plus grande échelle du harpon de la figure 3 coopérant avec
une variante de lisse dans laquelle l'épaulement est
remplacé par une entaille pratiquée dans l'aile externe.
La figure 1 représente la partie extrême d'un faux
plafond suivant l'art antérieur, qui est constitué par une
nappe 1 souple tendue horizontalement en dessous du
plafond 2 d'une pièce. Cette nappe 1 est fixée le long de
ses bords à un support constitué par une lisse
horizontale 3, elle-même fixée à la partie supérieure d'un
mur 4 de la pièce par des moyens appropriés, non
représentés, tels que des vis. Cette lisse 3 comprend une
aile verticale externe 5 qui s'étend parallèlement au mur 4
et à proximité immédiate de celui-ci. De cette aile

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verticale externe 5 est issu, à peu près à mi-hauteur, une
âme horizontale supérieure 6 s'étendant sur une faible
distance, par exemple de l'ordre de 7 mm, vers l'intérieur
de la pièce. Cette âme 6 se prolonge, à son extrémité, par
une aile verticale interne 7 s'étendant vers le bas un peu
plus bas que l'aile externe 5 proche du mur 4, c'est-à-dire
que l'aile interne 7 est un peu plus haute que l'aile
externe 5 de ladite lisse. Cette aile externe 5 présente, à
son extrémité inférieure, un épaulement 8 s'étendant
horizontalement vers l'intérieur de la pièce, sur une
faible distance qui est par exemple de 3 mm. Cet épaulement
à l'équerre 8 présente avantageusement une extrémité
arrondie.
La partie inférieure de l'aile verticale externe 5,
l'âme horizontale supérieure 6 et l'aile verticale 7
déterminent un évidement 9 ouvert vers le bas et dans
lequel peut être engagé le harpon 10 de fixation soudé à la
périphérie de la nappe souple tendue 1.
Ce harpon 10 présente en section droite une forme de
crochet s'étendant vers le mur 4 et ouvert vers le bas. Il
comprend une branche -interne 10a, ou aile, par laquelle il
est relié à la nappe 1, et une branche externe 10b en forme
de bourrelet à l'extrémité arrondie, qui est recourbée vers
le bas. Le harpon 10 prend appui, lorsque la nappe 1 est
tendue, sur l'épaulement 8 par l'extrémité inférieure de sa
branche externe 10b qui s'étend vers le bas.
Ce harpon 10 est simplement en appui sur l'épaulement
inférieur horizontal 8 par son bourrelet 10b et par
conséquent, sa mise en position d'accrochage est grandement
facilitée. En effet, lors du montage de la toile tendue, il
suffit de repousser le harpon 10 vers le haut dans
l'évidement 9, au moyen d'un outil approprié, telle qu'une
spatule engagée dans ce harpon 10, pour le faire passer
entre l'épaulement 8 et l'aile verticale 7 et l'amener au-

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dessus de l'épaulement 8. Lorsque l'on relâche le
harpon 10, celui-ci vient alors de lui-même en appui sur
l'épaulement 8 en assurant un maintien parfait de la nappe
tendue 1, grâce à l'effet ressort entre les deux branches
du harpon procuré par la matière dans laquelle celui-ci est
fabriqué et la traction exercée sur la branche interne 10a
par la nappe 1. L'effet ressort mentionné consiste en un
rapprochement des deux branches. L'angle formé entre les
deux branches du harpon en position est inférieur à 15 .
La figure 2 représente la partie extrême d'un faux
plafond suivant l'invention, constitué comme précédemment
par une nappe souple 1 tendue horizontalement en dessous du
plafond 2 d'une pièce. Cette nappe 1 est fixée le long de
ses bords à un support constitué par une lisse 3'
différente de la lisse 3 (figure 1) de l'art antérieur en
ce que l'âme 6' est plus courte que l'âme 6 de la lisse 3.
De cette manière, l'espace résiduel e' entre la
périphérie de la nappe 1 et les murs 4 supportant les
lisses 3' se trouve réduit par rapport à l'espace e de la
figure 1 dans les mêmes proportions.
Cette réduction du jeu e', résultant de l'utilisation
d'une lisse 3' à âme réduite 6' appelée par la suite, mini
lisse, est particulièrement avantageuse comme on l'a déjà
dit en préambule.
Autant le montage de la nappe 1 dans une mini
lisse 3' est relativement aisé au moyen d'une
traditionnelle spatule, déjà utilisée dans l'art antérieur,
en repoussant le harpon 11 à l'intérieur de l'espace 9 de
la lisse 3' afin de venir encliqueter le bourrelet
d'extrémité du harpon 11 sur l'épaulement 8 de l'aile 5 de
la mini lisse 3', autant il peut être mal aisé, voire
impossible de décrocher la nappe 1 de manière
traditionnelle en repoussant le harpon 11 afin qu'il se
décroche de l'épaulement 8 ; en effet, le passage de la

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spatule entre les deux ailes lia et 11b du harpon est juste
suffisant dans l'intervalle compris entre l'épaulement 8 et
l'aile 7 de la mini lisse 3' ; dans ces conditions, on
comprend bien la difficulté de dégager le harpon 11 de
l'épaulement 8 et donc la difficulté de démonter la nappe 1
avec ce type de lisse réduite 3'.
C'est la raison pour laquelle et conformément à
l'invention, le harpon 11 équipant les toiles 1 destinées à
être montées sur des minis lisses 3', comporte à
l'extrémité de l'aile libre 11b une lèvre de décrochage 12,
issue perpendiculairement de la zone du bourrelet
d'extrémité venant en appui sur l'épaulement 8 pour
procurer l'accrochage de la nappe 1 sur la lisse 3' ; cette
lèvre 12 est telle qu'elle peut s'étendre sous ledit
épaulement 8 dans l'interstice compris entre ledit
épaulement et l'aile interne 7 de la lisse 3' de telle
façon que la lèvre 12 puisse servir de levier pour un outil
de dépose, par exemple une classique spatule, permettant de
repousser hors de l'épaulement 8 le bourrelet d'extrémité
du harpon 11 sans qu'il soit nécessaire de pénétrer ladite
spatule dans la mini lisse 3' pour démonter aisément la
nappe 1 de son cadre.
Selon une variante particulière représentée à plus
grande échelle sur la figure 3, la lèvre 12 issue du
bourrelet d'extrémité du harpon 11 est obtenue par une
découpe périphérique vers l'extérieur dudit harpon 11, dont
la section droite à la forme générale d'un quadrant
rentrant dont la face radiale 12a coopère avec
l'épaulement 8 de la mini lisse 3' et la face axiale l2b
s'étend contre ledit épaulement 8 et un peu au-delà de son
épaisseur pour constituer la lèvre de décrochage 12.
Ainsi, lorsque l'on souhaite démonter la nappe 1
accrochée sur une mini lisse 3', on utilise par exemple une
spatule classique de démontage (non représentée sur les

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figures), mais on ne l'insère pas entre les ailes lia
et lib du harpon 11 à l'intérieur de l'espace 9 de la mini
lisse 3' ; on utilise la lame de la spatule pour repousser
vers la nappe 1 (flèche h, figure 3) la lèvre 12 contre
l'aile lla de liaison du harpon 11 à la nappe 1 jusqu'à
décrocher la face radiale 12a de l'extrémité du harpon
reposant sur l'épaulement 8 de la mini lisse 3', ce qui a
pour effet d'extraire vers le bas (flèche v, figure 3) le
harpon 11 et donc de décrocher la nappe 1 de la mini
lisse 3'.
Selon une dernière variante particulièrement
avantageuse représentée sur la figure 4, l'épaulement 8
prévu sur l'aile externe 5 des variantes précédentes pour
servir d'appui au bourrelet d'extrémité du harpon 11, est
remplacé par une entaille 13 pratiquée dans l'épaisseur de
l'aile externe 5 de la mini lisse 3' pour servir de zone
d'appui audit bourrelet d'extrémité du harpon 11.
Selon une configuration préférée, l'entaille 13 a une
forme générale de triangle rectangle dont le petit côté 13a
de l'angle droit, perpendiculaire au plan de l'aile
externe 5 de la mini lisse 3' sert d'appui au bourrelet
d'extrémité du harpon 11 et dont l'hypoténuse 13b facilite
l'engagement du bourrelet du harpon 11 au moment du montage
de la toile 1.
Ainsi le montage du harpon 11 sur la mini lisse 3'
s'effectue exactement de la même manière que précédemment
en amenant par exemple la face radiale 12a de l'extrémité
du harpon 11 en coïncidence sur la face d'appui 13a de
l'entaille 13 ; la languette de démontage 12 venant alors
en appui sur la face interne de l'aile externe 5 de la mini
lisse 3' ce qui permet ultérieurement un démontage tout à
fait analogue à ce qui a été dit pour la variante
précédente. On voit bien tout l'intérêt de cette dernière
variante en ce qu'il est alors possible de réduire encore

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l'âme 6' de la mini lisse 3' d'une grandeur équivalente à
la saillie de l'épaulement 8 ici supprimé, et par
conséquent, de réduire encore le jeu résiduel et
inesthétique entre la nappe tendue 1 et le mur 4.
Il va de soi que la découpe en quadrant du bourrelet
d'extrémité du harpon 1l pour réaliser la lèvre de
décrochage 12 n'est donnée qu'à titre d'exemple non
limitatif de l'invention et toute autre forme de découpe du
bourrelet d'extrémité pourrait être envisagée sans sortir
du cadre de l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Lettre envoyée 2024-01-09
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : TME en retard traitée 2018-01-22
Lettre envoyée 2018-01-09
Accordé par délivrance 2016-03-22
Inactive : Page couverture publiée 2016-03-21
Requête visant le maintien en état reçue 2016-01-07
Préoctroi 2015-11-16
Inactive : Taxe finale reçue 2015-11-16
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-09-29
Lettre envoyée 2015-09-29
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-09-29
Inactive : Q2 réussi 2015-08-19
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2015-08-19
Modification reçue - modification volontaire 2015-05-21
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2015-02-17
Inactive : Demande ad hoc documentée 2015-02-10
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2015-02-05
Requête visant le maintien en état reçue 2015-01-08
Lettre envoyée 2014-01-20
Requête d'examen reçue 2014-01-06
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2014-01-06
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2014-01-06
Inactive : Page couverture publiée 2010-10-05
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2010-09-14
Inactive : CIB en 1re position 2010-09-08
Inactive : CIB attribuée 2010-09-08
Inactive : CIB attribuée 2010-09-08
Demande reçue - PCT 2010-09-08
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2010-07-09
Inactive : Demande ad hoc documentée 2010-07-09
Modification reçue - modification volontaire 2010-07-09
Demande publiée (accessible au public) 2009-09-03

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2016-01-07

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
NORMALU
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-MARC SCHERRER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2010-07-08 2 82
Abrégé 2010-07-08 2 95
Description 2010-07-08 9 405
Dessins 2010-07-08 1 25
Dessin représentatif 2010-10-04 1 9
Revendications 2010-07-09 2 79
Revendications 2015-05-20 2 73
Dessin représentatif 2016-02-09 1 7
Avis d'entree dans la phase nationale 2010-09-13 1 197
Rappel - requête d'examen 2013-09-09 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2014-01-19 1 175
Quittance d'un paiement en retard 2018-01-21 1 165
Avis concernant la taxe de maintien 2018-01-21 1 183
Quittance d'un paiement en retard 2018-01-21 1 165
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2015-09-28 1 160
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2024-02-19 1 542
PCT 2010-07-08 10 384
Taxes 2012-01-08 2 76
Taxes 2015-01-07 1 45
Taxe finale 2015-11-15 1 44
Paiement de taxe périodique 2016-01-06 1 44