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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2714771 |
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(54) Titre français: | ENSEMBLE AMELIORE D'ETANCHEITE DYNAMIQUE POUR COUVERCLE DE BOL DE ROBOT CULINAIRE |
(54) Titre anglais: | IMPROVED FOOD PROCESSOR BOWL COVER DYNAMIC SEALING ASSEMBLY |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AIRD & MCBURNEY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-04-15 |
(22) Date de dépôt: | 2010-09-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2011-03-18 |
Requête d'examen: | 2011-10-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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Bol de robot culinaire (1) doté d'un bec verseur (2), d'une paroi latérale (4), d'une poignée (5), d'un fond (6) et d'un goulot de bol (7) comportant une ouverture (3). Le bol (1) présente une bordure supérieure (8) et une paire de fentes pour charnières (9, 10) adaptée pour accueillir des tiges pour charnières (17, 18) correspondantes rattachées au couvercle (13). Le goulot de bol (7) est adapté pour accueillir un arbre moteur entraîné (non illustré) dans son ouverture (3). Un ensemble de lames conventionnel (non illustré) est fixé à l'arbre moteur pour y effectuer une rotation afin de hacher et de mélanger les produits alimentaires.
A food processor bowl 1 has a pouring lip 2, a sidewall 4, a handle 5, a floor 6 and bowl neck 7 with an opening 3. The bowl 1 has an upper rim 8 and pair of hinge slots 9, 10 adapted to receive corresponding hinge pins 17, 18 that are attached to the cover 13. The bowl neck 7 is adapted to receive a driven motor shaft (not shown) through its opening 3. A conventional blade assembly (not shown) is mounted to the driven shaft to rotate therewith in order to chop and mix food product.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Requête visant le maintien en état reçue | 2024-09-05 |
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-09-05 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2021-09-29 |
Lettre envoyée | 2021-09-13 |
Lettre envoyée | 2021-09-13 |
Lettre envoyée | 2021-09-13 |
Inactive : Transferts multiples | 2021-08-16 |
Inactive : Certificat d'inscription (Transfert) | 2021-06-07 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2016-11-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-02-11 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-02-11 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2016-01-04 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2016-01-04 |
Accordé par délivrance | 2014-04-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-04-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-02-03 |
Préoctroi | 2014-02-03 |
Lettre envoyée | 2013-08-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-08-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-08-01 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-07-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-07-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-01-23 |
Lettre envoyée | 2011-10-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-10-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-10-20 |
Requête d'examen reçue | 2011-10-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-03-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-03-17 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - Non-PCT | 2011-02-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-10-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-10-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-10-13 |
Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT | 2010-10-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2010-10-04 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2010-10-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-08-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CONAIR LLC |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHARLES Z. KRASZNAI |
DAVID J. WANAT |
JAMES A. SANDOR |
JOSEPH J. LASKOWSKI |