Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2716574 |
---|---|
(54) Titre français: | POT EMPILABLE POUR PRODUIT COSMETIQUE |
(54) Titre anglais: | STACKABLE COSMETIC JAR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2016-05-17 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2009-02-24 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2009-09-11 |
Requête d'examen: | 2014-01-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2009/052143 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2009052143 |
(85) Entrée nationale: | 2010-08-20 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Cette invention concerne un pot (2) destiné à un produit cosmétique, ledit pot comprenant un corps de contenant non circulaire (4) et une fermeture à bouchon (14). Le corps de contenant (4) possède une extrémité fermée (6) définie par un panneau inférieur (8) et une extrémité ouverte définie par une bouche (12). Une surface extérieure du panneau inférieur (8) est dotée de pieds (66) disposés symétriquement et en forme de croissant qui font saillie. La fermeture à bouchon (14) inclut un accessoire (16) pouvant être logé autour de la bouche (12) et qui se trouve sur le corps de contenant (4). Un couvercle (18) est relié par charnière à l'accessoire (16) et défini par un panneau couvrant (20) présentant une surface supérieure bombée. Cette surface supérieure inclut une paire d'entailles en forme de croissant (24, 26) formées de manière symétrique l'une par rapport à l'autre le long de bords opposés du panneau couvrant (20). Ces entailles en forme de croissant (24, 26) permettent d'empiler les pots les uns sur les autres tout en assurant une bonne stabilité. Le panneau couvrant bombé (arrondi) (20) répartit plus uniformément la force (venant des pots empilés) le long de la fermeture à bouchon (14). Ainsi, les pots ont des parois moins épaisses, et le poids du plastique s'en trouve réduit.
A jar (2) for a cosmetic product is provided which includes a non-circular
container body (4) and a cap closure
(14). The container body (4) features a closed end (6) defined by a bottom
panel (8) and an open end defined by a mouth (12). The
bottom panel (8) on an exterior surface is formed with projecting crescent
shaped symmetrically disposed feet (66). The cap
closure (14) includes a fitment (16) engageable around the mouth (12) and
supported on the container body (4). A lid (18) is
hingedly connected to the fitment (16) and defined by a roof panel (20) having
a domed upper surface. The upper surface includes a pair
of crescent shaped indents (24, 26) formed symmetrical to each other along
opposite edges of the roof panel (20). The crescent
shaped indents (24, 26) allow stacking of one jar upon another with good
stability. The domed (curved) roof panel (20) distributes
force (from stacked jars) more evenly along the cap closure (14). This permits
a decrease in jar wall thickness which leads to a
reduction in plastic weight.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2716574 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-08-24 |
Lettre envoyée | 2022-02-24 |
Lettre envoyée | 2021-08-24 |
Lettre envoyée | 2021-02-24 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2016-05-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-05-16 |
Préoctroi | 2016-03-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2016-03-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-10-07 |
Lettre envoyée | 2015-10-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-10-07 |
Inactive : Q2 réussi | 2015-08-06 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-08-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-06-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-03-27 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2015-03-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-03-10 |
Lettre envoyée | 2014-01-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-01-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-01-06 |
Requête d'examen reçue | 2014-01-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-08-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-02-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-02-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-02-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-11-30 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2010-10-26 |
Demande reçue - PCT | 2010-10-26 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2010-08-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-08-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-09-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2016-01-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 2010-08-20 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2011-02-24 | 2011-02-07 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2012-02-24 | 2012-02-01 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2013-02-25 | 2013-02-08 |
Requête d'examen - générale | 2014-01-06 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2014-02-24 | 2014-02-05 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2015-02-24 | 2015-02-02 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2016-02-24 | 2016-01-20 |
Taxe finale - générale | 2016-03-07 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2017-02-24 | 2017-02-13 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2018-02-26 | 2018-02-13 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2019-02-25 | 2019-02-11 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2020-02-24 | 2020-02-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
UNILEVER PLC |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
BRETT CHRISTOPHER DOMOY |
CHRISTOPHER MARK HOUGHTON |