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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2716638 |
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(54) Titre français: | STRUCTURE DE GRIL RIGIDE |
(54) Titre anglais: | RIGID GRILL STRUCTURE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN IP AGENCY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-02-17 |
(22) Date de dépôt: | 2010-10-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2011-04-12 |
Requête d'examen: | 2010-10-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un chariot convient pour soutenir un gril, y compris une cuve de gril. Le chariot comporte deux éléments d'union courbés dotés de canaux courbés servant à recevoir les éléments de cadre tubulaires en forme de U. Les éléments d'union peuvent avoir la forme de deux moitiés similaires (mais pas nécessairement identiques) jointes ensemble pour enfermer les éléments de cadre. Les canaux tubulaires des éléments d'union résistent au mouvement (comme la torsion et l'inclinaison) dans au moins deux directions. Les éléments d'union bloquent les éléments de cadre en place à l'aide de protrusions internes qui s'adaptent à des dépressions d'accouplement ou des trous dans les éléments de cadre. Une rigidité supplémentaire est ajoutée au chariot par une ou plusieurs tables latérales qui sont des éléments structuraux ainsi que des tables fonctionnelles. Les tables latérales servent ainsi d'éléments croisés entre les deux ensembles de cadres. Le couvercle du gril peut facilement être basculé vers l'arrière pour reposer en place sur les supports de couvercle sous le rebord du fond et les points de contact des tables latérales.
A cart suitable for supporting a grill, including a grill bowl. The cart has two union members with curved channels for receiving tubular, U-shaped frame members. The union members may be in the form of two similar (but not necessarily identical) halves joined together to enclose the frame members. The tubular channels of the union members resist movement (such as twisting and tilting) in at least two directions. The union members lock the frame members in place with internal protrusions that fit into mating depressions or holes in the frame members. Extra rigidity is added to the cart by one or more side tables which are structural members as well as functional tables. The side tables thus serve as cross- members between two frame assemblies. The grill's lid can easily be tilted back to rest in place on lid supports underneath the bottom edge and contact points on the side tables.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-10-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2018-02-05 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-02-05 |
Lettre envoyée | 2017-10-10 |
Accordé par délivrance | 2015-02-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-02-16 |
Préoctroi | 2014-12-05 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-12-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-07-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-07-03 |
Lettre envoyée | 2014-07-03 |
Inactive : Q2 réussi | 2014-05-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-05-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-01-10 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-07-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-12-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-06-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-04-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-04-11 |
Lettre envoyée | 2011-02-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2011-02-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB enlevée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB enlevée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB enlevée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2010-10-26 |
Lettre envoyée | 2010-10-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2010-10-26 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2010-10-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-10-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-10-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-09-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2010-10-07 | ||
Requête d'examen - générale | 2010-10-07 | ||
Enregistrement d'un document | 2011-02-04 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2012-10-09 | 2012-09-26 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2013-10-07 | 2013-09-30 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2014-10-07 | 2014-09-30 |
Taxe finale - générale | 2014-12-05 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2015-10-07 | 2015-10-05 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2016-10-07 | 2016-10-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WEBER-STEPHEN PRODUCTS CO. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ADRIAN A. BRUNO |
CHARLES CHOI |
SONNY SIAZON |