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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2718672 |
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(54) Titre français: | BOL ET CAPUCHON POUR UN BROYEUR D'EPICES |
(54) Titre anglais: | BOWL AND CAP ASSEMBLY FOR SPICE GRINDER |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AIRD & MCBURNEY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-11-10 |
(22) Date de dépôt: | 2010-10-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2011-04-26 |
Requête d'examen: | 2013-09-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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Un ensemble bol et couvercle à utiliser avec un moulin à épices est pourvu dun bol et dun couvercle. Le bol comporte une extrémité ouverte à la partie supérieure, un plancher et une paroi latérale. Le couvercle est un disque circulaire généralement plat doté dune paroi circonférentielle. Le diamètre externe du couvercle est inférieur est inférieur au diamètre interne du bol au bord supérieur de ce dernier. À un endroit situé verticalement sous le bord, le diamètre intérieur du bol est inférieur au diamètre extérieur du couvercle. Cela fait en sorte que le couvercle saccroche à cet emplacement vertical, situé sous le bord, afin de former une enceinte étanche à lintérieur du bol durant le broyage des épices. Cette réduction de diamètre interne peut être obtenue en rendant conique la paroi latérale du bol.
A bowl and cap assembly for use with a spice grinder has a bowl and a
cap. The bowl has an open end at the top, a floor, and a sidewall. The cap is
a
generally flat, circular disc having a circumferential wall. The cap's outside
diameter is less than the inside diameter of the bowl at the bowl's top rim.
At a
location vertically below the rim, the bowl's inside diameter is less than the
outside diameter of the cap. This causes the cap to hang up at that vertical
location, which is beneath the rim, in order to sealingly enclose a volume of
the
bowl interior during spice grinding. This reduction in inside diameter can be
made by tapering the sidewall of the bowl.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Requête visant le maintien en état reçue | 2024-10-01 |
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-10-01 |
Lettre envoyée | 2021-09-13 |
Lettre envoyée | 2021-09-13 |
Lettre envoyée | 2021-09-13 |
Lettre envoyée | 2021-09-13 |
Inactive : Transferts multiples | 2021-08-16 |
Inactive : Certificat d'inscription (Transfert) | 2021-06-07 |
Inactive : Transferts multiples | 2021-05-13 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2016-11-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-02-11 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-02-11 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2016-01-04 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2016-01-04 |
Accordé par délivrance | 2015-11-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-11-09 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2015-07-20 |
Préoctroi | 2015-07-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-06-09 |
Lettre envoyée | 2015-06-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-06-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-05-13 |
Inactive : Q2 réussi | 2015-05-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-04-10 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-10-16 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-10-08 |
Lettre envoyée | 2013-09-11 |
Requête d'examen reçue | 2013-09-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2013-09-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2013-09-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-04-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-04-25 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - Non-PCT | 2011-02-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-11-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-24 |
Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT | 2010-11-23 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2010-11-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2010-11-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2015-08-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CONAIR LLC |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHARLES Z. KRASZNAI |
DAVID J. WANAT |