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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2722235 |
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(54) Titre français: | PROCEDE DE CLIVAGE ELECTROCHIMIQUE DE LIGNINE SUR UNE ELECTRODE DE DIAMANT |
(54) Titre anglais: | PROCESS FOR THE ELECTROCHEMICAL CLEAVAGE OF LIGNIN AT A DIAMOND ELECTRODE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2009-05-11 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2009-11-19 |
Requête d'examen: | 2014-05-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2009/055638 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2009055638 |
(85) Entrée nationale: | 2010-10-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un procédé de clivage électrochimique de lignine au moyen d'une électrode de diamant ainsi qu'un procédé de production de vanilline et de ses dérivés par clivage électrochimique de lignine dans une solution à pH < 11.
The invention relates to a method for electrochemically cleaving lignin by
means of a diamond electrode and to a
method for producing vanillin and the derivatives thereof by electrochemically
cleaving lignin in a solution having a pH-value of
< 11.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2722235 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Symbole CIB 1re pos de SCB | 2021-10-16 |
Inactive : CIB du SCB | 2021-10-16 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2018-01-04 |
Inactive : Morte - Taxe finale impayée | 2018-01-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2017-05-11 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2017-01-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-07-04 |
Lettre envoyée | 2016-07-04 |
month | 2016-07-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-07-04 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2016-06-23 |
Inactive : QS réussi | 2016-06-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-04-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-11-02 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2015-10-27 |
Lettre envoyée | 2014-05-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-05-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-05-08 |
Requête d'examen reçue | 2014-05-08 |
Lettre envoyée | 2011-07-20 |
Lettre envoyée | 2011-07-20 |
Inactive : Transfert individuel | 2011-06-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-01-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-12-14 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2010-12-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-12-14 |
Demande reçue - PCT | 2010-12-14 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2010-10-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-11-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2017-05-11 | ||
2017-01-04 |
Le dernier paiement a été reçu le 2016-04-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2010-10-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2011-05-11 | 2011-04-20 |
Enregistrement d'un document | 2011-06-23 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2012-05-11 | 2012-04-18 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2013-05-13 | 2013-04-22 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2014-05-12 | 2014-04-24 |
Requête d'examen - générale | 2014-05-08 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2015-05-11 | 2015-04-24 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2016-05-11 | 2016-04-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BASF SE |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANDREAS FISCHER |
FLORIAN STECKER |
JOERG BOTZEM |
MARIO EMMELUTH |
RALF PELZER |
SIEGFRIED R. WALDVOGEL |
ULRICH GRIESBACH |