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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2725206 |
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(54) Titre français: | ALLIAGE FER-NICKEL |
(54) Titre anglais: | IRON-NICKEL ALLOY |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2016-03-15 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2009-04-29 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2009-11-12 |
Requête d'examen: | 2011-02-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE2009/000610 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE2009000610 |
(85) Entrée nationale: | 2010-11-05 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention concerne un alliage fer-nickel ayant la composition suivante (en pourcentage en masse) : C 0,05 à 0,5 %, Cr 0,2 à 2,0 %, Ni 33 à 42 %, Mn < 0,1 %, Si < 0,1 %, Mo 1,5 à 4,0 %, Nb 0,01 à 0,5 %, Al 0,1 à 0,8 %, Mg 0,001 à 0,01 %, V max. 0,1 %, W 0,1 à 1,5 %, Co max. 2,0 %, le reste étant constitué de Fe et d'impuretés résultant de la fabrication.
The invention relates to a wire for a wire for a power line comprising an iron-
nickel alloy
having in mass %:
C > 0.1 to 0.4%
Cr > 0.6 to < 1.2%
Ni 35 to < 38%
Mn < 0.08%
Si <0.08%
Mo 2.1 to 2.8%
Nb 0.05 to 0.3%
Al 0.2 to 0.4%
Mg > 0.001 to 0.01%
V .ltoreqØ1%
W 0.25 to 1.0%
Co 0 to < 0.5%
Fe remainder and constituents resulting from a production process, wherein:
the sum, in
mass%, of Mo + W is between 2.2 and 3.5%, the sum, in mass%, of Cr + W is
between 1.0
and 2.0%, the sum, in mass%, of Si + Mn is < 0.1%, and the alloy has a thermal
expansion
coefficient of < 4 x 10 -6/K in the temperature range between 20 and
200°C.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-03-29 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2016-03-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-03-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2015-12-30 |
Préoctroi | 2015-12-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-08-17 |
Lettre envoyée | 2015-08-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-08-17 |
Inactive : Q2 réussi | 2015-06-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-06-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-04-27 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2015-01-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-12-29 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-10-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-07-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-03-12 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-03-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-12-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-06-14 |
Lettre envoyée | 2013-04-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-12-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-07-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-05-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-02-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-11-15 |
Inactive : CIB enlevée | 2011-11-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-11-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-11-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-09-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-09-08 |
Lettre envoyée | 2011-03-02 |
Requête d'examen reçue | 2011-02-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-02-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-02-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-01-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-01-13 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2011-01-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-01-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-01-13 |
Demande reçue - PCT | 2011-01-13 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2010-11-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-11-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2015-03-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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OUTOKUMPU VDM GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERND DE BOER |
BODO GEHRMANN |