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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2726024 |
|---|---|
| (54) Titre français: | CASING COMPRISING A PERIPHERAL SHROUD FOR A TURBOMACHINE ROTOR |
| (54) Titre anglais: | CARTER COMPRENANT UNE CEINTURE PERIPHERIQUE POUR ROTOR DE TURBOMACHINE |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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|---|---|
| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : |
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| (74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (86) Date de dépôt PCT: | 2009-03-30 |
| (87) Mise à la disponibilité du public: | 2009-12-10 |
| Requête d'examen: | 2014-02-24 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Français |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
|---|---|
| (86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2009/000366 |
| (87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2009000366 |
| (85) Entrée nationale: | 2010-11-26 |
| (30) Données de priorité de la demande: | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
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La présente invention se rapporte a un Carter (5) pour rotor de turbomachine, plus particulièrement pour soufflante (1) de turboréacteur (2), comprenant une ceinture (6) périphérique conçue pour former un collier de serrage enserrant Ie carter, caractérisé en ce que Ia ceinture porte au moins une ferrure (12, 13) ou un voile destiné à Ia fixation d'équipements.
The present invention relates to a casing (5) for a rotor of a turbomachine, more particularly for a fan (1) of a turbojet engine (2), comprising a peripheral shroud (6) designed to form a clamping collar around the casing, characterized in that the shroud has at least one fitting (12, 13) or flange for the attachment of equipment.
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Actualité de l'information
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2016-09-19 |
| Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-09-19 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-03-30 |
| Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2015-09-17 |
| Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-03-17 |
| Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2015-03-06 |
| Lettre envoyée | 2014-03-04 |
| Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-02-24 |
| Requête d'examen reçue | 2014-02-24 |
| Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-02-24 |
| Inactive : Page couverture publiée | 2011-02-09 |
| Demande reçue - PCT | 2011-01-19 |
| Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2011-01-19 |
| Inactive : CIB attribuée | 2011-01-19 |
| Inactive : CIB attribuée | 2011-01-19 |
| Inactive : CIB en 1re position | 2011-01-19 |
| Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2010-11-26 |
| Demande publiée (accessible au public) | 2009-12-10 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 2016-03-30 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-02-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
|---|---|---|---|
| TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2011-03-30 | 2010-11-26 |
| Taxe nationale de base - générale | 2010-11-26 | ||
| TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2012-03-30 | 2012-02-17 |
| TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2013-04-02 | 2013-02-14 |
| TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2014-03-31 | 2014-02-14 |
| Requête d'examen - générale | 2014-02-24 | ||
| TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2015-03-30 | 2015-02-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| AIRCELLE |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| GUY BERNARD VAUCHEL |
| PIERRE ANDRE MARCEL BAUDU |
