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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2726568 |
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(54) Titre français: | PURIFICATEUR D'AIR D'EXTERIEUR |
(54) Titre anglais: | OUTDOOR AIR PURIFIER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2010-12-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2012-06-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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An air purifier for outdoor use is provided. The air purifier comprises a
conduit with
air entry and exit openings and an air passageway. At least one fan is
positioned
inside the conduit or at the air entry opening to cause a movement of
unpurified air
into the conduit through the air entry opening and to cause a movement of
purified
air out of the conduit through the air exit opening. Water pipes are
positioned inside
the conduit, and the water pipes allow for spraying of water within the
conduit,
thereby purifying the air.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-12-30 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-12-30 |
Inactive : Morte - RE jamais faite | 2016-12-30 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2015-12-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-12-30 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2015-03-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-03-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-02-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-02-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2015-02-17 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2015-01-29 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2015-01-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2014-12-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-12-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2012-06-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-06-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-01-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-01-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2011-01-21 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2011-01-21 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2011-01-21 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-12-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2016-12-30 | ||
2014-12-30 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-12-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2010-12-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2012-12-31 | 2012-11-05 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2013-12-30 | 2013-12-06 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2014-12-30 | 2014-12-29 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2015-12-30 | 2015-12-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RAHAEL SOLOMON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |