Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2730180 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2730180
(54) Titre français: ACCESSOIRE " PATTES D'ECHAFAUDAGE " POUR ETAGERE
(54) Titre anglais: SCAFFOLD LEG SHELF ACCESSORY
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé anglais


The Scaffold Leg Shelf Accessory only works in pairs and attaches onto the
scaffold's
legs. Once attached a platform can be mounted onto these legs to create an
extra
shelf.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


3. CLAIM
Originality of the idea
Its ease of use
Its versatility

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02730180 2011-02-01
2. DESCRIPTION
The Scaffold Leg Shelf Accessory consists of a vertical leg with a horizontal
bar
attached onto it. The horizontal bar is supported by a diagonal support brace
attached
to the leg. The back of the vertical leg has hooks attached to it. These hooks
are
reversed and spaced apart so they can engage the scaffold's legs. The bottom
of the
scaffold's leg sits inside a small ring which is attached to the vertical
support leg and
prevents it from being accidentally disconnected.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2730180 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2014-02-03
Le délai pour l'annulation est expiré 2014-02-03
Inactive : Demande ad hoc documentée 2013-11-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2013-02-01
Demande publiée (accessible au public) 2012-08-01
Inactive : Page couverture publiée 2012-07-31
Inactive : CIB attribuée 2011-02-25
Inactive : CIB en 1re position 2011-02-24
Inactive : CIB attribuée 2011-02-24
Inactive : CIB attribuée 2011-02-24
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 2011-02-18
Demande reçue - nationale ordinaire 2011-02-18
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2011-02-01

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2013-02-01

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2011-02-01
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MARTIN LAUSAS
Titulaires antérieures au dossier
TERRY LONG
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2011-01-31 1 7
Dessins 2011-01-31 1 38
Description 2011-01-31 1 12
Revendications 2011-01-31 1 3
Certificat de dépôt (anglais) 2011-02-17 1 156
Avis de rappel: Taxes de maintien 2012-11-04 1 119
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2013-04-01 1 173
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2013-08-04 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2013-11-03 1 128