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Sommaire du brevet 2735458 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2735458
(54) Titre français: INTERACTIVE SYSTEM FOR PREVENTING AUTOMOBILE ACCIDENTS CAUSED BY NOT FOLLOWING THE RULES OF THE ROAD, METHOD OF PRODUCING AND USING SAID SYSTEM WITH VEHICLES
(54) Titre anglais: SYSTEME INTERACTIF POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS AUTOMOBILES CAUSES PAR LE NON RESPECT DES REGLES DE LA CIRCULATION, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION DU SYSTEME AVEC DES VEHICULES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B60W 50/00 (2006.01)
  • B60R 25/102 (2013.01)
  • B60R 99/00 (2009.01)
(72) Inventeurs :
  • HUGRON, DENIS (Canada)
  • AUBIN, JEAN-PAUL (Canada)
(73) Titulaires :
  • DENIS HUGRON
  • JEAN-PAUL AUBIN
(71) Demandeurs :
  • DENIS HUGRON (Canada)
  • JEAN-PAUL AUBIN (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2011-03-22
(41) Mise à la disponibilité du public: 2012-09-22
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


Système pour la prévention des accidents causés par le conducteur d'un
véhicule,
comprenant
- un dispositif émetteur/récepteur de contrôle, positionné dans ledit véhicule
et
d'accès sécurisé:
- une unité centrale de traitement des données transmises par le dispositif
émetteur/récepteur configurée pour analyser lesdites données par rapport aux
règles
de circulation applicables et pour élaborer des instructions,
un dispositif de contrôle dudit véhicule, de préférence de contrôle du système
électrique du véhicule;
un dispositif d'affichage desdites informations relatives au comportement
dudit
conducteur et/ou des données d'avertissement; et/ou
- e) un dispositif de transmission d'instructions audit conducteur et/ou à une
personne
située à l'extérieur dudit véhicule
Les procédés pour la fabrication des systèmes. les véhicules équipés desdits
systèmes
et les utilisations des systèmes et des véhicules pour réduire les accidents
et/ou à fin
d'éducation.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendications:
1 Système pour la prévention des accidents causés par le conducteur d'un
véhicule,
notamment des accidents causés par son non respect des règles de circulation,
en particulier
par son non respect des limites de vitesse, ledit système comprenant
- a) un dispositif émetteur/récepteur de contrôle, positionné dans ledit
véhicule et d'accès
sécurisé, configuré pour
- mesurer des paramètres relatifs au positionnement et à la vélocité dudit
véhicule
par rapport à l'environnement externe et, optionnellement, pour mesurer
l'heure de
la mesure,
- mesurer des paramètres relatifs aux accélérations, de préférence pour
mesurer
des paramètres relatifs aux accélérations dans les trois axes dudit véhicule,
et
- transmettre les données résultant des mesures desdits paramètres à une unite
centrale qui est, de préférence, éloignée dudit véhicule,
- b) une unité centrale, éloignée ou non dudit véhicule, de traitement des
données
transmises par ledit dispositif émetteur/récepteur, ladite unité de traitement
étant
configurée pour analyser lesdites données par rapport aux règles de
circulation
applicables et pour élaborer des instructions
- de contrôle dudit véhicule, de préférence de contrôle du système électrique
dudit
véhicule et plus particulièrement de contrôle de l'allumage de son moteur,
et/ou
- d'affichage d'informations relatives au comportement dudit conducteur, et/ou
d'avertissements, destinés au dudit conducteur et/ou destinés à une personne
située à
proximité du véhicule dudit conducteur, et/ou
- de transmission d'instructions audit conducteur et/ou de transmission
d'instructions à
une personne située à proximité du véhicule dudit conducteur,
- c) un dispositif de contrôle dudit véhicule, de préférence de contrôle du
système
électrique du véhicule, avantageusement de contrôle du système électrique du
moteur
dudit véhicule, ledit système de contrôle étant configuré pour contrôler
(préférentiellement pour décélérer et/ou mettre en veille et/ou bloquer) le
fonctionnement
du véhicule lorsqu'il en reçoit l'instruction de préférence au travers du
dispositif
émetteur/récepteur ou directement à partir de l'unité centrale à laquelle
ledit système de
contrôle est directement relié, de préférence par une centrale téléphonique,
30

- d) un dispositif d'affichage desdites informations relatives au comportement
dudit
conducteur et/ou des données d'avertissement, reçues de préférence dudit
émetteur
et/ou de ladite unité centrale et/ou dudit système de contrôle, l'affichage
étant réalisé de
façon visible sur (dans) l'intérieur du pare-brise frontal dudit véhicule
et/ou de façon
visible pour une personne située à l'extérieur dudit véhicule, ledit affichage
ayant lieu
lorsque ledit dispositif d'affichage en reçoit l'instruction, de préférence
lorsque ledit
dispositif d'affichage en reçoit l'instruction, au travers du dispositif
émetteur/récepteur ou
directement à partir de l'unité centrale à laquelle ledit dispositif
d'affichage est
directement relié et ledit affichage peut être réalisé(s) par tout moyen
disponible,
notamment de type visuel, sonore, ou vibratoire; et/ou
- e) un dispositif de transmission d'instructions audit conducteur et/ou à une
personne
située à l'extérieur dudit véhicule, ladite transmission étant perceptible par
le conducteur
dudit véhicule et/ou par une personne située à l'extérieur dudit véhicule,
ladite
transmission d'information ayant lieu lorsque ledit dispositif de transmission
d'instructions
en reçoit l'instruction, de préférence au travers du dispositif
émetteur/récepteur ou de
préférence directement à partir de l'unité centrale à laquelle ledit
dispositif de
transmission d'instructions est directement relié et ladite transmission
d'instruction
pouvant être réalisée(s) par tout moyen disponible, notamment de type visuel,
sonore, ou
vibratoire.
2. Système pour la prévention des accidents automobiles selon la revendication
1, ayant au
moins un des caractéristiques suivantes :
ledit système est configuré pour afficher des avertissements et/ou des
informations
et/ou pour transmettre des instructions dès le premier cas de non respect des
règles de
circulation et/ou pour empêcher le démarrage dudit véhicule si les
avertissements ne
sont pas respectés de façon répétée par le conducteur dudit véhicule et/ou si
une
infraction majeure aux règles de la circulation est réalisée;
ledit système est installé et/ou modifié et /ou démonté et /ou configuré chez
un
concessionnaire de la marque du véhicule, et encore plus préférentiellement
chez le
concessionnaire de la marque qui a vendu le véhicule;
ledit système comporte additionnellement, un interface physique qui sert à
brancher le
système pour différentes modifications et/ou transfert de données dans la
banque de
31

données qui a servi à programmer le système en fonction du profil du
conducteur (par
exemple en fonction de son âge, son sexe, ses antécédents);
- ledit système comporte de préférence un dispositif permettant
l'identification du
conducteur afin d'associer son identité aux occurrences et à la nature des
anomalies
constatées pendant la conduite sous sa responsabilité et/ou permettant de ne
donner
accès aux commandes dudit véhicule à un conducteur qu'après que ledit
dispositif
d'identification ait validé que ledit conducteur est une personne autorisée;
- ledit système comprend un algorithme de décision permettant de déterminer le
niveau
d'action (restrictions imposées au conducteur et/ou au véhicule) en fonction
de la
nature de la gravité des événements (coefficient de pondération) ainsi que de
leurs
fréquences et de leur occurrence simultanée ou non; et
- ledit système comporte une unité de stockage de données qui est connectée à
l'unité
centrale dudit système.
3. Système pour la prévention des accidents automobiles selon la revendication
1ou 2,
comportant au moins un accéléromètre permettant de détecter une conduite
dangereuse et/ou
une perte d'attention.
4. Système pour la prévention des accidents automobiles selon la revendication
3, comportant
au moins un accéléromètre permettant de détecter : des queues de poisson,
notamment des
queues de poisson à grande vitesse sur autoroute, et/ou notamment des
manoeuvres
d'évitement en zone urbaine.
5. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque
des
revendications 2 ou 3, comportant au moins un accéléromètre sur axe vertical
permettant
notamment de détecter : les roulages sur accotements non stabilisés et/ou sur
les avertisseurs
latéraux de route et/ou les sorties de route.
6. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque
des
revendications 2 à 5, comportant au moins un accéléromètre permettant
notamment de
détecter les chocs axiaux, les percussions d'obstacle et/ou les manoeuvres de
type hit and
run .
32

7. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque
des
revendications 1 à 6, dans lequel les informations relatives aux règles de
circulation sont aussi
résidentes dans le dispositif émetteur/récepteur de contrôle notamment afin de
rendre celui-ci
autonome en cas de perte de transmission avec l'unité centrale.
8. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque
des
revendications 1 à 7, comportant un détecteur d'alcool qui est de préférence
un détecteur de
la teneur en alcool dans l'habitacle dudit véhicule.
9. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque
des
revendications 1 à 8, dans lequel le dispositif d'identification du conducteur
est un système
d'identification par lecture d'emprunte digitale, par lecture rétinale ou
autre, ce dispositif
pouvant avantageusement être intégré au système et l'identification pouvant se
faire par un
module spécifique ou intégré dans les éléments nécessaires à la conduite du
véhicule comme
par exemple : dans le volant, pommeau de vitesse, de frein a main,...
10. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 9, comportant système de communication vocale avec
l'extérieur tel qu'un
cellulaire in-out, un micro et un haut-parleur, permettant au conducteur d'un
véhicule équipé
avec ledit système de communiquer par exemple avec un proche ou avec la police
ou avec un
concessionnaire automobile.
11. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 10, comportant une commande d'urgence reliée à un centre
d'urgence tel
le 911 au Canada.
12. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 11, dans lequel ledit système est configuré pour permettre
une certaine
tolérance de vitesse selon les limites captées et ce, pour ne pas arrêter les
contraventions
émises par les policiers.
13. Système pour la prévention des accidents automobiles, selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 12, configuré pour envoyer un premier signal au pare-brise
d'une certaine
couleur pour avertir le conducteur que la limite permise est dépassée.
33

14. Système pour la prévention des accidents automobiles, selon la
revendication 13,
configuré de façon que si le conducteur continue d'accélérer malgré le
dépassement de la
vitesse autorisée, la couleur change pour une autre couleur et, de préférence,
selon la
séquence vert, jaune, rouge, et plus préférentiellement en utilisant, seuls ou
en combinaison
ou par des actions clignotantes, des lettres ou des caractères ou des symboles
ou figures,
notamment les symboles de couleurs accrédités pour les daltoniens.
15. Système pour la prévention des accidents automobiles, selon la
revendication 14,
configuré de façon que si le dépassement de la vitesse excède la limite de
tolérance
programmé, un système de contrôle du moteur tel que le coupe- moteur du
véhicule
s'enclenche automatiquement pour une période de temps limitée et/ou illimitée.
16. Système pour la prévention des accidents automobiles, selon la
revendication 15,
configuré de façon que le fonctionnement du moteur soit bloqué de façon
illimitée après un
nombre de dépassements autorisés.
17. Système pour la prévention des accidents automobiles, selon la
revendication 16,
configuré pour envoyer un message de demande d'aide pour une éventuelle
intervention et/ou
pour permettre une communication vocale avec le conducteur.
18. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 17, dans lequel
toute tentative de
démontage d'au moins un élément du système empêche le véhicule de démarrer
19. Système selon l'une quelconque des revendications 15 à 18, configuré de
façon que tout
contrôle du moteur tel que tous les arrêts et/ou ralentissements imposés par
le système soient
enregistrés dans l'unité centrale pour documenter les non respects du code de
la route par
des conducteurs délinquants.
20. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 19, dans lequel les
paramètres de
programmation de la limite de tolérance de la vitesse varient selon le dossier
et/ou l'historique
du conducteur et/ou les recommandations des policiers et/ou des assureurs.
21. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 20, dans lequel un
capteur et/ou
une antenne et/ou un avertisseur séquentiel sont situés dans le pare-brise.
34

22. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 21, dans lequel
l'avertisseur
séquentiel projette, sur l'écran un signal à chaque infraction commise par le
conducteur.
23. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 22, dans lequel
toutes les
informations reliées au module sont emmagasinées dans l'unité centrale pour
documenter le
comportant du conducteur et pour gérer les informations emmagasinées par
rapport à:
- des mesures provisoires et/ou préventives, lorsque le conducteur est à
faible risque
ou récupérable; et/ou
- une interdiction temporaire ou provisoire de conduire pour le conducteur
dudit véhicule
lorsqu'il est à haut risque.
24. Système selon l'une quelconque des revendications 15 à 23, selon lequel
seul un
concessionnaire automobile adhérant au programme associé au système pour la
prévention
des accidents automobiles (chez les jeunes de 16-25 ans) causés par le non
respect des
règles de circulation (en particulier l'excès de vitesse), pourra intervenir
auprès du véhicule
sous contrôle, par exemple en immobilisant le véhicule à risque.
25. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 24, dans lequel le
dispositif d)
d'affichage des données d'avertissement reçues dudit émetteur et/ou de ladite
unité centrale,
affiche les données d'avertissement de façon visible pour une personne située
à l'extérieur
dudit véhicule qui est par exemple un passant, un cycliste, un motocycliste,
un skateborder, un
pieton utilisant des rollers ou une personne dans un autre véhicule situé à
proximité dudit
véhicule.
26. Système selon la revendication 25, dans lequel ledit dispositif d)
d'affichage de façon
visible pour une personne située à l'extérieur dudit véhicule est constitué
par au moins un des
moyen suivants : afficheurs sur la vitre arrière dudit véhicule, afficheurs
sur une vitre latérale,
affichage sur le toit du véhicule, afficheurs encastrés dans la carrosserie,
ou dans le système
de signalisation.
27. Système selon la revendication 26, dans lequel l'affichage sur une des
vitres dudit véhicule
est visible uniquement par une personne présente dans ledit véhicule ou
uniquement par une
personne située à l'extérieur dudit véhicule ou visible à la fois par une
personne présente dans
ledit véhicule et par une personne située à l'extérieur dudit véhicule.

28. Système selon la revendication 27, dans lequel ledit dispositif d)
d'affichage est visible
pour une personne située à l'extérieur dudit véhicule et à une distance
comprise entre 50 cm
et 3 mètres, de préférence visible à une distance comprise entre 1 mètre et 3
mètres.
29. Système selon l'une quelconque des revendications l à 28, dans lequel tous
les systèmes
d'affichages installés dans ledit véhicule affichent simultanément les données
d'avertissement
reçues dudit émetteur et/ou de ladite unité centrale.
30. Système selon la revendication 26, dans lequel les données d'avertissement
restent
visibles et affichées pour une personne située à l'extérieur du véhicule
jusqu'à ce qu'une
personne autorisée, tel un concessionnaire automobile autorisé intervienne
et/ou jusqu'à ce le
système envoie une instruction de désaffichage des données d'avertissement.
31. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 30, comportant un
dispositif
additionnel d'affichage situé à l'extérieur du véhicule, visible par une
personne situé à
l'extérieur dudit véhicule et affichant une qualification associée au
chauffeur dudit véhicule.
32. Système selon la revendication 31, dans lequel le dispositif additionnel
d'affichage affiche
au moins une qualification graduelle telle que : conducteur en voie de
disqualification
conducteur en probation, conducteur en formation, conducteur niveau 1,
conducteur niveau 2,
conducteur en voix de qualification, conducteur qualifié.
33. Procédé pour la fabrication d'un système tel que défini dans l'une
quelconque des
revendications 1 à 32, consistant dans l'assemblage et/ou la mise en place des
éléments
constitutifs du système en utilisant des méthodes connues d'assemblage et/ou
de mise en
place.
34. Véhicule automobile caractérisé en ce qu'il est équipé d'un premier
système selon l'une
quelconque des revendications 1 à 32 ou d'un système obtenu par un des
procédés de
fabrication défini dans la revendication 33 et d'un deuxième système
permettant d'augmenter
le trafic chez un concessionnaire automobile de préférence par un programme de
garantie
payé par l'acheteur du véhicule ou implicitement compris dans le prix d'achat
du véhicule neuf
ou d'occasion.
35. Véhicule automobile selon la revendication 34, caractérisé en ce que le
deuxième système
permettant d'augmenter le trafic chez un concessionnaire automobile à travers
un programme
36

garantissant la réparation d'un pare brise au travers d'un programme de
garantie, dans lequel
au moins un concessionnaire participe au programme de garantie et une
pluralité de pare-
brises sont garantis par le programme de garantie en échange d'une prime payée
par un
propriétaire de véhicule équipé avec le pare-brise, le système amenant les
propriétaires des
pare-brises garantis à faire les réparations chez au moins un concessionnaire
de véhicule
participant au programme de garantie, ledit deuxième système comprenant
- une unité de calcul configurée de façon à:
- attribuer à chacun des au moins un concessionnaire automobile un code
d'identification de concessionnaire automobile;
- attribuer à chacun des pare-brises de la pluralité des pare-brises un code
d'identification correspondant pour un pare-brise; et
- à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile en associant le
numéro d'identification correspondant d'un pare-brise au numéro
d'identification correspondant d'un concessionnaire automobile;
- un dispositif de conservation de données configuré de façon à:
- conserver le code d'identification correspondant d'un concessionnaire
automobile pour chacun des au moins un concessionnaire automobile;
- conserver le code d'identification correspondant d'un pare-brise pour chacun
de la pluralité des pare-brises;
- de conserver la relation entre le code d'identification de pare-brise pour
chacun des pare-brises et le code correspondant d'identification d'au moins un
des concessionnaires automobile; et
- optionnellement un détecteur de bris de pare-brise qui est de préférence
connecté à l'unité de calcul,
dans lequel les propriétaires de pare-brises garantis auront la possibilité
d'avoir le pare-brise
réparé gratuitement chez au moins un des concessionnaires participants.
36. Véhicule automobile selon les revendications 34 ou 35, selon lequel seul
un
concessionnaire automobile adhérant au programme de garantie du deuxième
système pourra
intervenir auprès du véhicule immobilisé
37. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendication 34 à 36, dans
lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a un marquage, et dans lequel
l'unité de calcul est
37

configurée de façon à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile
vendant des
véhicules de la marque du véhicule équipé avec le pare-brise.
38. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 34 à 37,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée de façon à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile
ayant une
expertise technique dans les véhicules de la marque.
39. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 34 à 38,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée de façon à relier chaque pare-brise à un concessionnaire utilisant
des pièces
d'origine pour réparer les pare-brises.
40. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 34 à 39,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée de façon à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile
chez lequel le
véhicule équipé avec le pare-brise a été vendu.
41. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 34 à 40,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée de façon à calculer, à partir des données stockées relatives aux
causes de bris de
pare-brises, une prime pour la garantie d'un pare-brise spécifique de la
pluralité des pare-
brises.
42. Véhicule automobile selon la revendication 40, dans lequel les données
relatives aux
causes de bris des pare-brises comprennent au moins un élément sélectionné
dans le groupe
constitué par: les taux d'occurrence de dommages aux pare-brises; la nature
des dommages
aux pare-brises, les coûts pour la réparation des pare-brises; et la
combinaison de ces
éléments.
43. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 34 à 42,
comprenant
additionnellement, pour chacun de la pluralité de pare-brises, au moins un
certificat de
garantie et au moins un autocollant pour application dans le pare-brise, ledit
autocollant
comportant de préférence le numéro de série du véhicule.
38
1

44. Véhicule automobile selon la revendication 43, dans lequel ledit
autocollant possède des
qualités spécifiques lui permettant d'augmenter la qualité de la réflexion du
système
d'affichage comme par exemple par un meilleur contraste, une meilleure
focalisation des
informations et par notamment par mise en oeuvre simple ou combinée de
techniques telles
des lentilles de Fresnel, la polarisation de la lumière.
45. Véhicule automobile selon les revendications 43 ou 44, dans lequel
l'autocollant est
marqué avec le code d'identification du pare-brise.
46. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 34 à 45,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée de façon à calculer pour chacun des au moins un concessionnaire
automobile une
réserve actuarielle pour sécuriser les réclamations futures faites pour le au
moins un
concessionnaire automobile, au regard du programme de garantie, pour les pare-
brises reliés
à au moins un concessionnaire automobile.
47. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 34 à 46,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée ou non de façon à calculer pour chacun des au moins un
concessionnaire
automobile une réserve actuarielle pour sécuriser les réclamations futures
faites pour le au
moins un concessionnaire automobile, au regard du programme de garantie, pour
les pare-
brises reliés à au moins un concessionnaire automobile.
48. Utilisation d'un système tel que défini dans l'une quelconque des
revendications 1 à 32 ou
tel qu'obtenu par un des procédés de fabrication définis dans la revendication
33 ou d'un
véhicule tel que défini dans l'une quelconque des revendications 34 à 47, pour
établir un
rapport sur le comportement d'un conducteur d'un véhicule équipé d'un desdits
systèmes et
ce, sans nécessairement simultanément imposer des restrictions au conducteur
et/ou au
véhicule déviant des règles établies de la circulation.
49. Utilisation d'un système tel que défini dans l'une quelconque des
revendications 1 à 32 ou
tel qu'obtenu par un des procédés de fabrication définis dans la revendication
33 ou d'un
véhicule tel que défini dans l'une quelconque des revendications 34 à 47, pour
prévenir les
personnes situées à proximité dudit véhicule des dangers potentiels liés à la
proximité d'un
véhicule équipé dudit système et/ou lorsqu'un danger potentiel se manifeste du
fait du nom
respect des règles de la circulation par le conducteur dudit véhicule.
39

50. Utilisation d'un système tel que défini dans l'une quelconque des
revendications 1 à
32 ou tel qu'obtenu par un des procédés de fabrication définis dans la
revendication 33
ou d'un véhicule tel que défini dans l'une quelconque des revendications 34 à
47, pour
éduquer le conducteur d'un véhicule en l'incitant à adopter des comportements
conformes aux règles de la circulation routière.
51. Utilisation d'un système tel que défini dans l'une quelconque des
revendications1 à
32 ou tel qu'obtenu par un des procédés de fabrication définis dans la
revendication 33
ou d'un véhicule tel que défini dans l'une quelconque des revendications 34 à
47, pour
avertir les conducteurs de véhicules situés à proximité dudit véhicule d'un
danger
potentiel et pour les amener à adapter leur conduite en conséquence.
52. Utilisation d'un système tel que défini dans l'une quelconque des
revendications 1 à
32 ou tel qu'obtenu par un des procédés de fabrication définis dans la
revendication 33
ou d'un véhicule tel que défini dans l'une quelconque des revendications 34 à
47, pour
avertir les personnes piétons, cyclistes, motocyclistes d'un danger potentiel
et
conducteurs de véhicules situés à proximité dudit véhicule d'un danger
potentiel et pour
les amener à adapter leur conduite en conséquence.
53. Utilisation d'un système tel que défini dans l'une quelconque des
revendications1 à
32 ou tel qu'obtenu par un des procédés de fabrication définis dans la
revendication 33
ou d'un véhicule tel que défini dans l'une quelconque des revendications 34 à
47, pour
réduire les risques d'accidents pour les personnes présentes à proximité dudit
véhicule,
telles piétons, cyclistes, motocyclistes, d'un danger potentiel et conducteurs
de
véhicules évaluant à proximité dudit véhicule d'un danger potentiel et pour
les amener à
adapter leur conduite en conséquence.
54. Utilisation d'un des véhicules défini dans l'une quelconque des
revendications 34 à
47 pour réduire le nombre d'accidents causés par le non respect des règles de
la
circulation, tout en augmentant le trafic chez les concessionnaires de la
marque dudit
véhicule.

55. Un système tel que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 32,
dans
lequel le dispositif d'avertissement défini au point d) envoie un
avertissement à faible
intensité, tel un signal piézo , audio ou vibratoire à faible fréquence, pour
une première
infraction d'excès de vitesse et ce pendant un temps déterminé, pendant cette
période
de temps déterminé le conducteur devrait ramener de lui-même la vitesse du
véhicule
au niveau autorisé, si le conducteur pendant cette période déterminée persiste
dans sa
vitesse excessive, le dispositif envoie un signal de haute intensité, tel que
haute
intensité vibratoire ou sonore, ce signal de haute intensité est maintenu
aussi
longtemps que la vitesse est excessive; si malgré ce signal de haute intensité
le
conducteur persiste dans l'excès de vitesse, alors le système réduira
automatiquement
la vitesse du véhicule une première fois, après un nombre prédéterminé de
décélérations automatiques imposées par le système, le système mettra en
veille le
véhicule.
56. Un système tel que défini dans la revendication 55, dans lequel le
dispositif
d'instruction e), dans la situation d'un dépassement de vitesse autorisée,
envoi une
instruction audit conducteur de ralentir lui-même ledit véhicule pour le
ramener à une
vitesse autorisée et ce de préférence avant que le système ne ramène lui-même
la
vitesse au niveau autorisé.
57. Un système tel que défini dans la revendication 55 ou 56, dans lequel le
dispositif
d'instruction e), dans la situation de dépassements répétés de la vitesse
autorisée,
envoi une instruction audit conducteur d'arrêter lui-même ledit véhicule,
avant que le
système ne le fasse dans un délai déterminé, car le système a déterminé que
ledit
conducteur était en situation de conduite dangereuse et que le véhicule doit
être mis en
veille.
58. Un système tel que défini dans l'une quelconque des revendications 55 à
57, dans
lequel les instructions et avertissement sont envoyés simultanément audit
conducteurs
41

et éventuellement simultanément sou différentes formes telles que sonores,
vibratoires,
visuelles etc...
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Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02735458 2011-03-22
SYSTEME INTERACTIF POUR LA PRÉVENTION DES ACCIDENTS AUTOMOBILES
CAUSÉS PAR LE NON RESPECT DES REGLES DE LA CIRCULATION, PROCÉDÉ DE
FABRICATION ET UTILISATION DU SYSTEMEAVEC DES VÉHICULES
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention est relative à des systèmes pour la prévention des
accidents
automobiles, plus particulièrement chez les jeunes de 16-25 ans, causés par le
non respect
des règles de circulation et, en particulier, par les excès de vitesse; elle
est aussi relative aux
procédés de fabrication de ces systèmes.
La présente invention se rapporte également aux véhicules équipés d'un de ces
systèmes,
ainsi qu'aux véhicules équipés d'un de ces systèmes et d'un deuxième système
permettant
d'augmenter le trafic chez un concessionnaire.
La présente invention se rapporte également à l'utilisation de ces systèmes
dans un véhicule
pour établir un rapport sur le comportement d'un véhicule équipé d'un des
systèmes de
l'invention.
La présente invention est utilisé dans un véhicule pour éduquer le conducteur,
et/ou assister le
conducteur dans son apprentissage et/ou pour réduire le risque d'accident du
véhicule équipé
et/ou pour réduire le risque d'accident dans l'environnement du véhicule
équipé.
La présente invention permet également d'informer des personnes situées à
proximité d'un
véhicule équipé d'un système de l'invention d'un risque potentiel et/ou
imminent et de leur
permettre de prendre elles-mêmes des mesures pour réduire le risque auquel
elles sont
exposées et par conséquent de réduire l'occurrence d'accident.
L'utilisation conjointe des systèmes de l'invention et d'un système de
fidélisation chez les
concessionnaires constitue également un aspect de l'invention.
ART ANTERIEUR

CA 02735458 2011-03-22
De nombreux systèmes ont été développés pour être installés dans un véhicule
automobile
dans le but de réduire les accidents causés par un non respect des règles de
la circulation.
Cette problématique est présente pour tous les conducteurs de tout âge, mais
elle est plus
particulièrement présente chez les jeunes conducteurs, ce qui s'accompagne
d'un nombre
élevé de décès lors des premières années de conduite.
La demande internationale de brevet publiée sous le numéro WO 0198794, décrit
un GPS
détecteur d'excès de vitesse incluant un récepteur GPS, une unité centrale,
une base de
données des limitations de vitesse par région géographique ciblée et un haut-
parleur. L'unité
peut être montée intégralement dans la voiture ou utilisée comme un dispositif
autonome.
L'unité centrale reçoit des données de position du récepteur GPS, utilise la
position pour
calculer la vitesse du véhicule, et questionne la base de données sur la
limitation de vitesse en
vigueur. L'unité centrale compare la vitesse du véhicule avec la vitesse
affichée. Une tonalité
sonore informe le conducteur en cas d'excès de vitesse.
WO 2009 113967 décrit un système pour le contrôle de trafic dans le but
d'assurer un plus
haut niveau écologique et de sécurité du trafic, à l'aide d'un système de GPS
satellite. Un
navigateur enregistre la vitesse du moteur, la vitesse du véhicule, et le
ratio de transmission
approprié pour la situation du véhicule; et averti le conducteur de changer de
vitesse afin de
réduire ta consommation d'essence. Dans le cas ou aucun changement de vitesse
ne s'opère,
la police est informée et une contravention est déduite d'un compte bancaire.
L'invention
surveille également si la vitesse du véhicule dépasse une vitesse
sélectionnée, ou si le
véhicule est sur le point d'entrer sur une autoroute dans le sens contraire à
la circulation, et
permet de suivre la trace des véhicules volés.
US 2009 146844 décrit un dispositif électronique de sécurité, pour le contrôle
de la vitesse, qui
limite la vitesse maximale autorisée pour n'importe quel véhicule, en temps
réel, basé sur la
route qu'il parcourt. Combinant la technologie actuelle de navigation de GPS
et la technologie
électronique de limiteur de vitesse, ce dispositif surveille et contrôle la
vitesse maximale
permise du véhicule pour la route particulière. Ce dispositif reconnaît
l'endroit ou se situe le
véhicule, la vitesse réelle, la vitesse limite affichée, et limite la vitesse
maximale à cet endroit.
La vitesse maximale permise est programmée par le réglage de logiciel pendant
la période de
l'installation. Par exemple, si vous souhaitez permettre à votre enfant de 16
ans de pouvoir
conduire jusqu'à 30 MPH dans la zone du MPH 25, vous pouvez programmer le
paramètre
d'OVER_SPEED_LIMIT (OSL) à +5.

CA 02735458 2011-03-22
US 2007/0239331 décrit un système, une méthode et un dispositif pour
automatiquement
contrôler la vitesse maximale d'un véhicule basé sur la limite de la vitesse
actuelle sur une
autoroute sur laquelle circule un véhicule en utilisant un GPS receveur, le
réseau mondial de
cellulaire et un signal FM pour localiser la position du véhicule en temps
réel, en utilisant une
unité de contrôle d'ordinateur pour contrôler la vitesse maximale de
l'ordinateur en incorporant
des dispositifs limitant la vitesse sur la route et des gouverneurs pour
identifier les opérateurs
du véhicule en utilisant un clavier et un scanner, et pour recevoir et pour
envoyer à l'usager
des informations spécifiques, pour la navigation et pour l'opération à
distance des composants
du véhicule.
GB 2445962 A décrit un système de navigation par satellite et de contrôle d'un
véhicule
contenu dans une boite qui peut être installée temporairement ou durablement
dans un
véhicule et qui comprend une unité de réception de signal d'un GPS et une
autre unité de
réception de signal éloigné représentatif des conditions sensibles de vitesse
telles que travaux
sur les routes, vitesse limites et zones de contrôle par caméra. Les signaux
reçus par ces
récepteurs sont traités par une unité informatique reliée à une unité
d'affichage pour
l'information du conducteur, et à une unité de contrôle de la vitesse du
véhicule qui
commandera la vitesse du véhicule par l'intermédiaire d'un système d'unité de
gestion ou
d'alimentation en carburant du moteur, lorsque les circonstances déterminent
qu'une
restriction de vitesse devrait être imposée. Le conducteur peut sélectionner
de passer outre le
système de contrôle de la vitesse pour dépasser, mais pourra ne pas être
autorisé en cas
d'une condition générant au moins un autre signal. De cette façon, la sécurité
de route est
améliorée tout en permettant aux conducteurs d'utiliser leur propre jugement
dans des
conditions en dessus des conditions critiques.
FR 2 861 032 décrit un système de contrôle de l'identification d'un véhicule
automobile
comprenant au moins un écran situé sur le pare-brise du véhicule visible de
l'extérieur du
véhicule, un boitier communiquant connecté à l'écran par un câble est placé à
l'intérieur du
véhicule et une base de données centrale éloignée, le boitier communiquant
étant muni d'une
mémoire et d'un dispositif émetteur-récepteur de type GSM ou équivalent
communiquant via
un réseau téléphonique cellulaire, avec la base de données centrale, l'écran
visible de
l'extérieur affichant des données et des informations contenues dans la
mémoire du boitier
communiquant ou envoyées par la base de données centrale au boitier
communiquant.

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Il existait aussi un besoin pour des systèmes permettant la prévention des
accidents
automobiles et dépourvus d'au moins un des inconvénients des systèmes de l'art
antérieur.
Il existait par ailleurs un besoin pour des systèmes dépourvus d'au moins un
des
inconvénients des systèmes de l'art antérieur et présentant au moins un des
avantages
suivants
- une plus grande efficacité,
- une réduction des pertes d'attention du conducteur;
- un effet éducatif du conducteur,
- un effet préventif du conducteur;
- une plus grande fréquentation du concessionnaire,
- un effet documentaire, et
- une réduction des accidents causés par une perte momentanée d'attention, un
manque
d'expérience, l'émotivité et/ou la fatigue du conducteur.
Il existait aussi un besoin pour des véhicules permettant la prévention des
accidents
automobiles et dépourvus d'au moins un des inconvénients des systèmes de l'art
antérieur.
Il existait aussi un besoin pour des véhicules permettant la prévention des
accidents
automobiles.
Il existait par ailleurs un besoin pour éduquer le conducteur, et/ou assister
le conducteur dans
son apprentissage et/ou pour réduire le risque d'accident du véhicule équipé
et/ou pour
réduire le risque d'accident dans l'environnement du véhicule équipé.
Il existait également un besoin pour des véhicules permettant la prévention
des accidents
automobiles tout en fidélisant le conducteur en ce qui concerne sa
fréquentation d'un
concessionnaire automobile.
Il existait par ailleurs un besoin pour un système permettant d'informer des
personnes situées
à proximité d'un véhicule équipé d'un système de l'invention d'un risque
potentiel et/ou
imminent et de leur permettre de prendre elles-mêmes des mesures pour réduire
le risque
auquel elles sont exposées et par conséquent de réduire l'occurrence
d'accident.
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CA 02735458 2011-03-22
Il existait aussi un besoin pour un système permettant de documenter le
comportement d'un
conducteur et, si souhaité, d'imprimer un rapport de comportement.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
La Figure I : représente de façon schématique et générale les composants d'un
système
selon un mode de réalisation linvention (Ange Gardien'`1c), pour la prévention
des accidents automobiles et l'interconnexion des composants du système.
La Figure II : représente l'organigramme de fonctionnement du système
représenté dans la
Figure 1 dans le cas de dépassements de vitesse.

CA 02735458 2011-03-22
La Figure III: représente de façon schématique les composants d'un système
selon un mode
de réalisation l'invention (Ange GardienMC + SV-GOMC), pour la prévention des
accidents automobiles et l'interconnexion des composants du système.
La Figure IV : représente de façon schématique et détaillée un système de
l'invention tel
qu'utilisé dans les exemples 1 a 4 ci-après.
La Figure V : représente de façon schématique une séquence de fonctionnement
d'un
système Ange-GardienMC selon l'invention.
Les Figures VI à XII : illustrent diverses séquences de fonctionnement du
système Ange-
GardienMC et les affichages lumineux correspondants.
La Figure XIII : représente un résumé de caractéristiques avantageuses d'un
système Ange
GardienMC
La Figure XIV : représente de façon schématique et en vue de côté un véhicule
équipé d'un
système pour la prévention des accidents selon un mode de réalisation de
l'invention incluant un dispositif d'affichage sur la vitre arrière, sur la
vitre avant,
sur la vitre arrière gauche et un dispositif d'affichage sur le toit, le tout
dans la
situation d'un conducteur en formation.
La Figure XV représente de façon schématique et en vue arrière le véhicule
représenté sur
la Figure XV.
La Figure XVI : représente de façon schématique et en vue avant le véhicule
représenté sur
la Figure XV.
La Figure XVII : représente en vue de côté un véhicule équipé d'un système
pour la
prévention des accidents et son conducteur ainsi qu'un véhicule non équipé
rouant à l'avant du véhicule équipé et un cycliste roulant à l'arrière du
véhicule équipé, le tout dans une situation ou le système d'affichage affiche
la mention conducteur en formation.

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La Figure XVIII : représente en vue de côté un véhicule équipé d'un système
pour la
prévention des accidents et son conducteur ainsi qu'un piéton sur le point de
traverser un passage pour piétons à l'approche dudit véhicule.
La Figure XIX : représente de façon schématique et en vue de côté un véhicule
équipé d'un
système pour la prévention des accidents selon un mode de réalisation de
l'invention incluant un dispositif d'affichage sur la vitre arrière, sur la
vitre
avant, sur la vitre arrière gauche et un dispositif d'affichage sur le toit,
le tout
dans la situation d'un conducteur en probation.
La Figure XX : représente de façon schématique et en vue arrière le véhicule
représenté sur
la Figure XIX.
La Figure XXI : représente de façon schématique et en vue avant le véhicule
représenté sur
la Figure XIX.
La Figure XXII : représente en vue de côté le véhicule équipé d'un système
pour la prévention
des accidents, représenté dans les Figures XX et XXI, et son conducteur
ainsi qu'un véhicule non équipé rouant à l'avant du véhicule équipé et un
cycliste roulant à l'arrière du véhicule équipé, le tout dans une situation ou
le
système d'affichage affiche la mention conducteur en probation.
La Figure XXIII : représente en vue de côté un véhicule équipé d'un système
pour la
prévention des accidents et son conducteur ainsi qu'un piéton sur le point de
traverser un passage pour piétons à l'approche dudit véhicule affichant la
mention conducteur en probation.
DÉFINITION GENERALE DE L'INVENTION
Définitions préliminaires :
Véhicule : dans le cadre de la présentation invention, ce terme désigne toute
machine
motorisée utilisable par un ou plusieurs êtres humains pour se déplacer d'un
point A à un point
B; il s'agit notamment mais non exclusivement : d'une voiture, d'une moto,
d'un VTT, d'un
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CA 02735458 2011-03-22
Quad, d'une moto, d'un vélo électrique, d'un bateau, d'un Seadoo, d'une
motoneige, d'un
ULM.......
Accéléromètre : Un accéléromètreLe principe de tous les accéléromètres est
basé sur la loi
fondamentalede la dynamique F=M.a (F : force, M masse, a : accélération).
Toute accélération appliquée à une masse induit une force sur cette masse. En
détectant les
forces induites sur cette masse, on déduit la valeur de l'accélération subie.
Une vitesse constante en ligne droite n'induit pas d'accélération, une
trajectoire courbe
(virage) induit une force centrifuge donc une accélération.
Une accélération importante fait subir aux passagers et au véhicule des forces
importantes,
elle peut conduire à des dérapages du véhicule qui ne peut alors opposer à
cette force
d'accélération une force de frottement au sol suffisante, il y a alors
dérapage du véhicule
(exemple dérapage dans une courbe par vitesse excessive, sur des voitures de
course
l'accélération dans un virage peut atteindre 2 g soit deux fois celle que nous
subissons par la
pesanteur).
Un premier objet de la présente invention réside dans des systèmes pour la
prévention des
accidents causés par le conducteur d'un véhicule, notamment des accidents
causés par son
non respect des règles de circulation, en particulier par son non respect des
limites de vitesse,
ledit système comprenant:
- a) un dispositif émetteur/récepteur de contrôle, positionné dans ledit
véhicule et d'accès
sécurisé, configuré pour :
- mesurer des paramètres relatifs au positionnement et à la vélocité dudit
véhicule
par rapport à l'environnement externe et, optionnellement, pour mesurer
l'heure de
la mesure,
- mesurer des paramètres relatifs aux accélérations, de préférence pour
mesurer
des paramètres relatifs aux accélérations dans les trois axes dudit véhicule,
et
- transmettre les données résultant des mesures desdits paramètres à une unité
centrale qui est, de préférence, éloignée dudit véhicule,
- b) une unité centrale, éloignée ou non dudit véhicule, de traitement des
données
transmises par ledit dispositif émetteur/récepteur, ladite unité de traitement
étant
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CA 02735458 2011-03-22
configurée pour analyser lesdites données par rapport aux règles de
circulation
applicables et pour élaborer des instructions :
- de contrôle dudit véhicule, de préférence de contrôle du système électrique
dudit
véhicule et plus particulièrement de contrôle de l'allumage de son moteur,
et/ou
- d'affichage d'informations relatives au comportement dudit conducteur, et/ou
d'avertissements, destinés au dudit conducteur et/ou destinés à une personne
située à
proximité du véhicule dudit conducteur, et/ou
- de transmission d'instructions audit conducteur et/ou de transmission
d'instructions à
une personne située à proximité du véhicule dudit conducteur;
- c) un dispositif de contrôle dudit véhicule, de préférence de contrôle du
système
électrique du véhicule, avantageusement de contrôle du système électrique du
moteur
dudit véhicule, ledit système de contrôle étant configuré pour contrôler
(préférentiellement pour décélérer et/ou mettre en veille et/ou bloquer) le
fonctionnement
du véhicule lorsqu'il en reçoit l'instruction de préférence au travers du
dispositif
émetteur/récepteur ou directement à partir de l'unité centrale à laquelle
ledit système de
contrôle est directement relié, de préférence par une centrale téléphonique;
- d) un dispositif d'affichage desdites informations relatives au comportement
dudit
conducteur et/ou des données d'avertissement, reçues de préférence dudit
émetteur
et/ou de ladite unité centrale et/ou dudit système de contrôle, l'affichage
étant réalisé de
façon visible sur (dans) l'intérieur du pare-brise frontal dudit véhicule
et/ou de façon
visible pour une personne située à l'extérieur dudit véhicule, ledit affichage
ayant lieu
lorsque ledit dispositif d'affichage en reçoit l'instruction, de préférence
lorsque ledit
dispositif d'affichage en reçoit l'instruction, au travers du dispositif
émetteur/récepteur ou
directement à partir de l'unité centrale à laquelle ledit dispositif
d'affichage est
directement relié et ledit affichage peut être réalisé(s) par tout moyen
disponible,
notamment de type visuel, sonore, ou vibratoire; et/ou
- e) un dispositif de transmission d'instructions audit conducteur et/ou à une
personne
située à l'extérieur dudit véhicule, ladite transmission étant perceptible par
le conducteur
dudit véhicule et/ou par une personne située à l'extérieur dudit véhicule,
ladite
transmission d'information ayant lieu lorsque ledit dispositif de transmission
d'instructions
en reçoit l'instruction, de préférence au travers du dispositif
émetteur/récepteur ou de
préférence directement à partir de l'unité centrale à laquelle ledit
dispositif de
y

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transmission d'instructions est directement relié et ladite transmission
d'instruction
pouvant être réalisée(s) par tout moyen disponible, notamment de type visuel,
sonore, ou
vibratoire.
De façon avantageuse, ces systèmes pour la prévention des accidents
automobiles possèdent
au moins un des caractéristiques suivantes
- ledit système est configuré pour afficher des avertissements et/ou des
informations
et/ou pour transmettre des instructions dès le premier cas de non respect des
règles de
circulation et/ou pour empêcher le démarrage dudit véhicule si les
avertissements ne
sont pas respectés de façon répétée par le conducteur dudit véhicule et/ou si
une
infraction majeure aux règles de la circulation est réalisée;
- ledit système est installé et/ou modifié et /ou démonté et /ou configuré
chez un
concessionnaire de la marque du véhicule, et encore plus préférentiellement
chez le
concessionnaire de la marque qui a vendu le véhicule;
- ledit système comporte additionnellement, un interface physique qui sert à
brancher le
système pour différentes modifications et/ou transfert de données dans la
banque de
données qui a servi à programmer le système en fonction du profil du
conducteur (par
exemple en fonction de son âge, son sexe, ses antécédents);
- ledit système comporte de préférence un dispositif permettant
l'identification du
conducteur afin d'associer son identité aux occurrences et à la nature des
anomalies
constatées pendant la conduite sous sa responsabilité et/ou permettant de ne
donner
accès aux commandes dudit véhicule à un conducteur qu'après que ledit
dispositif
d'identification ait validé que ledit conducteur est une personne autorisée;
- ledit système comprend un algorithme de décision permettant de déterminer le
niveau
d'action (restrictions imposées au conducteur et/ou au véhicule) en fonction
de la
nature de la gravité des événements (coefficient de pondération) ainsi que de
leurs
fréquences et de leur occurrence simultanée ou non', et
- ledit système comporte une unité de stockage de données qui est connectée à
l'unité
centrale dudit système.

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De préférence, ces systèmes comportent au moins un accéléromètre permettant de
détecter
au moins une des activités suivantes
- une conduite dangereuse et/ou une perte d'attention;
- des queues de poisson, notamment des queues de poisson à grande vitesse sur
autoroute, et/ou notamment des manoeuvres d'évitement en zone urbaine.
Avantageusement, l'accéléromètre est de type sur axe vertical permettant
notamment de
détecter au moins une des activités suivantes:
- les roulages sur accotements non stabilisés et/ou sur les avertisseurs
latéraux de route
et/ou les sorties de route; et
- les chocs axiaux, les percussions d'obstacle et/ou les manoeuvres de type
hit and
run .
De façon avantageuse, les informations relatives aux règles de circulation
sont aussi
résidentes dans le dispositif émetteur/récepteur de contrôle notamment afin de
rendre celui-ci
autonome en cas de perte de transmission avec l'unité centrale.
De préférence, les systèmes pour la prévention des accidents automobiles
comportent
- un détecteur d'alcool qui est de préférence un détecteur de la teneur en
alcool dans
l'habitacle dudit véhicule; et/ou
- un dispositif d'identification du conducteur qui est avantageusement un
système
d'identification par lecture d'emprunte digitale, par lecture rétinale ou
autre, ce dispositif
pouvant avantageusement être intégré au système et l'identification pouvant se
faire
par un module spécifique ou intégré dans les éléments nécessaires à la
conduite du
véhicule comme par exemple : dans le volant, pommeau de vitesse, de frein a
main,...
Selon un autre mode de réalisation avantageux, les systèmes de l'invention
comportent un
système de communication vocale avec l'extérieur tel qu'un cellulaire in-out,
un micro et un
haut-parleur, permettant au conducteur d'un véhicule équipé avec ledit système
de
communiquer par exemple avec un proche et/ou avec la police ou avec un
concessionnaire
automobile et/ou comporte une commande d'urgence reliée à un centre d'urgence
tel le 911
au Canada.

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De préférence, ces systèmes pour la prévention des accidents automobiles sont
configurés
pour permettre une certaine tolérance de vitesse selon les limites captées et
ce, pour ne pas
arrêter les contraventions émises par les policiers.
Avantageusement, les systèmes sont configurés pour envoyer un premier signal
au pare-brise
d'une certaine couleur pour avertir le conducteur que la limite permise est
dépassée et/ou
cconfiguré de façon que si le conducteur continue d'accélérer malgré le
dépassement de la
vitesse autorisée, la couleur change pour une autre couleur et, de préférence,
selon la
séquence vert, jaune, rouge, et plus préférentiellement en utilisant, seuls ou
en combinaison
ou par des actions clignotantes, des lettres ou des caractères ou des symboles
ou figures,
notamment les symboles de couleurs accrédités pour les daltoniens.
De préférence, les systèmes sont configurés de façon que si le dépassement de
la vitesse
excède la limite de tolérance programmée, un système de contrôle du moteur tel
que le
coupe- moteur du véhicule s'enclenche automatiquement pour une période de
temps limitée
et/ou illimitée.
Avantageusement les systèmes sont configurés de façon que le fonctionnement du
moteur
soit bloqué de façon illimitée après un nombre de dépassements autorisés et/ou
configurés
pour envoyer un message de demande d'aide pour une éventuelle intervention
et/ou pour
permettre une communication vocale avec le conducteur et/ou de façon que toute
tentative de
démontage d'au moins un élément du système empêche le véhicule de démarrer.
De préférence, les systèmes sont configurés de façon que tout contrôle du
moteur tel que tous
les arrêts et/ou ralentissements imposés par le système soient enregistrés
dans l'unité
centrale pour documenter les non respects du code de la route par des
conducteurs
délinquants.
Dans les systèmes de l'invention, les paramètres de programmation de la limite
de tolérance
de la vitesse varient selon le dossier et/ou l'historique du conducteur et/ou
les
recommandations des policiers et/ou des assureurs.
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De préférence, un capteur et/ou une antenne et/ou un avertisseur séquentiel
sont situés dans
le pare-brise et avantageusement, l'avertisseur séquentiel projette, sur
l'écran un signal à
chaque infraction commise par le conducteur.
Selon un autre mode de réalisation de l'invention, toutes les informations
reliées au module
sont emmagasinées dans l'unité centrale pour documenter le comportant du
conducteur et
pour gérer les informations emmagasinées par rapport à
- des mesures provisoires et/ou préventives, lorsque le conducteur est à
faible risque
ou récupérable; et/ou
- une interdiction temporaire ou provisoire de conduire pour le conducteur
dudit véhicule
lorsqu'il est à haut risque.
Selon un autre mode avantageux, seul un concessionnaire automobile adhérant au
programme associé au système pour la prévention des accidents automobiles
(chez les
jeunes de 16-25 ans) causés par le non respect des règles de circulation (en
particulier l'excès
de vitesse), pourra intervenir auprès du véhicule sous contrôle, par exemple
en immobilisant le
véhicule à risque.
Les systèmes de l'invention dans lequel le dispositif d) d'affichage des
données
d'avertissement reçues dudit émetteur et/ou de ladite unité centrale, affiche
les données
d'avertissement de façon visible pour une personne située à l'extérieur dudit
véhicule qui est
par exemple un passant, un cycliste, un motocycliste, un skateborder, un
pieton utilisant des
rollers ou une personne dans un autre véhicule situé à proximité dudit
véhicule, sont d'un
intérêt particulier.
Les systèmes de l'invention dans lesquels ledit dispositif d) d'affichage de
façon visible pour
une personne située à l'extérieur dudit véhicule est constitué par au moins un
des moyen
suivants : afficheurs sur la vitre arrière dudit véhicule, afficheurs sur une
vitre latérale,
affichage sur le toit du véhicule, afficheurs encastrés dans la carrosserie,
ou dans le système
de signalisation, sont également d'un intérêt particulier.
Avantageusement, l'affichage sur une des vitres dudit véhicule est visible
uniquement par une
personne présente dans ledit véhicule ou uniquement par une personne située à
l'extérieur
dudit véhicule ou visible à la fois par une personne présente dans ledit
véhicule et par une
personne située à l'extérieur dudit véhicule. De préférence, cet affichage est
visible pour une
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personne située à l'extérieur dudit véhicule et à une distance comprise entre
50 centimètres et
3 mètres, de préférence visible à une distance comprise entre 1 mètre et 3
mètres.
De préférence, tous les systèmes d'affichages installés dans ledit véhicule
affichent
simultanément les données d'avertissement reçues dudit émetteur et/ou de
ladite unité
centrale.
Avantageusement, les données d'avertissement restent visibles et affichées
pour une
personne située à l'extérieur du véhicule jusqu'à ce qu'une personne
autorisée, tel un
concessionnaire automobile autorisé intervienne et/ou jusqu'à ce le système
envoie une
instruction de désaffichage des données d'avertissement.
Les systèmes de l'invention peuvent additionnellement comporter un dispositif
additionnel
d'affichage situé à l'extérieur du véhicule, visible par une personne situé à
l'extérieur dudit
véhicule et affichant une qualification associée au chauffeur dudit véhicule.
Le dispositif
additionnel d'affichage affiche alors de préférence au moins une qualification
graduelle telle
que : conducteur en voie de disqualification, conducteur en probation,
conducteur en
formation, conducteur niveau 1, conducteur niveau 2, conducteur en voix de
qualification,
conducteur qualifié.
Un deuxième objet de la présente invention est constitué par les procédés
permettant la
fabrication d'un système tel que défini dans le premier objet de la présente
invention, et est
plus particulièrement constitué par les procédés consistant dans l'assemblage
et/ou la mise en
place des éléments constitutifs du système en utilisant des méthodes connues
d'assemblage
et/ou de mise en place.
Un troisième objet de la présente invention est constitué par les véhicules
automobiles
caractérisés en ce qu'ils sont équipés d'un premier système selon le premier
objet de
l'invention ou d'un système obtenu par un des procédés de fabrication selon le
deuxième objet
de l'invention et équipés d'un deuxième système permettant d'augmenter le
trafic chez un
concessionnaire automobile, de préférence par un programme de garantie payé
par l'acheteur
du véhicule ou implicitement compris dans le prix d'achat du véhicule neuf ou
d'occasion.
Avantageusement, le deuxième système permet d'augmenter le trafic chez un
concessionnaire automobile à travers un programme garantissant la réparation
d'un pare brise
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au travers d'un programme de garantie, dans lequel au moins un concessionnaire
participe au
programme de garantie et une pluralité de pare-brises sont garantis par le
programme de
garantie en échange d'une prime payée par un propriétaire de véhicule équipé
avec le pare-
brise, le système amenant les propriétaires des pare-brises garantis à faire
les réparations
chez au moins un concessionnaire de véhicule participant au programme de
garantie, ledit
deuxième système comprenant :
- une unité de calcul configurée de façon à
- attribuer à chacun des au moins un concessionnaire automobile un code
d'identification de concessionnaire automobile;
- attribuer à chacun des pare-brises de la pluralité des pare-brises un code
d'identification correspondant pour un pare-brise; et
- à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile en associant le
numéro d'identification correspondant d'un pare-brise au numéro
d'identification correspondant d'un concessionnaire automobile;
un dispositif de conservation de données configuré de façon à:
- conserver le code d'identification correspondant d'un concessionnaire
automobile pour chacun des au moins un concessionnaire automobile;
- conserver le code d'identification correspondant d'un pare-brise pour chacun
de la pluralité des pare-brises;
- de conserver la relation entre le code d'identification de pare-brise pour
chacun des pare-brises et le code correspondant d'identification d'au moins un
des concessionnaires automobile; et
- optionnellement un détecteur de bris de pare-brise qui est de préférence
connecté à l'unité de calcul,
dans lequel les propriétaires de pare-brises garantis auront la possibilité
d'avoir le pare-brise
réparé gratuitement chez au moins un des concessionnaires participants.
Avantageusement, seul un concessionnaire automobile adhérant au programme de
garantie
du deuxième système pourra intervenir auprès du véhicule immobilisé
De préférence, chaque véhicule est équipé avec un pare-brise a un marquage, et
avantageusement, l'unité de calcul est configurée de façon à relier chaque
pare-brise à un
i>

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concessionnaire automobile vendant des véhicules de la marque du véhicule
équipé avec le
pare-brise.
Avantageusement, chaque véhicule est équipé avec un pare-brise a une marque,
et dans
lequel l'unité de calcul est configurée de façon à relier chaque pare-brise à
un concessionnaire
automobile ayant une expertise technique dans les véhicules de la marque.
De préférence, chaque véhicule de l'invention est équipé
- avec un pare-brise a une marque, et l'unité de calcul est configurée de
façon à relier
chaque pare-brise à un concessionnaire utilisant des pièces d'origine pour
réparer les
pare-brises; et/ou
- avec un pare-brise a une marque, et l'unité de calcul est configurée de
façon à relier
chaque pare-brise à un concessionnaire automobile chez lequel le véhicule
équipé
avec le pare-brise a été vendu.
Avantageusement, chaque véhicule est équipé avec un pare-brise ayant une
marque, et l'unité
de calcul est configurée de façon à calculer, à partir des données stockées
relatives aux
causes de bris de pare-brises, une prime pour la garantie d'un pare-brise
spécifique de la
pluralité des pare-brises.
De préférence, les données relatives aux causes de bris des pare-brises
comprennent au
moins un élément sélectionné dans le groupe constitué par: les taux
d'occurrence de
dommages aux pare-brises; la nature des dommages aux pare-brises, les coûts
pour la
réparation des pare-brises et la combinaison de ces éléments.
Avantageusement, chaque véhicule automobile de l'invention comprend
additionnellement,
pour chacun de la pluralité de pare-brises, au moins un certificat de garantie
et au moins un
autocollant pour application dans le pare-brise, ledit autocollant comportant
de préférence le
numéro de série du véhicule. De préférence, ledit autocollant possède des
qualités spécifiques
lui permettant d'augmenter la qualité de la réflexion du système d'affichage
comme par
exemple par un meilleur contraste, une meilleure focalisation des informations
et par
notamment par mise en oeuvre simple ou combinée de techniques telles des
lentilles de
Fresnel, la polarisation de la lumière. Plus avantageusement encore,
l'autocollant est marqué
avec le code d'identification du pare-brise.

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De préférence, chaque véhicule est équipé avec un pare-brise ayant une marque,
et l'unité de
calcul est configurée de façon à calculer pour chacun des au moins un
concessionnaire
automobile une réserve actuarielle pour sécuriser les réclamations futures
faites pour le au
moins un concessionnaire automobile, au regard du programme de garantie, pour
les pare-
brises reliés à au moins un concessionnaire automobile.
Avantageusement, chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et
dans lequel
l'unité de calcul est configurée ou non de façon à calculer pour chacun des au
moins un
concessionnaire automobile une réserve actuarielle pour sécuriser les
réclamations futures
faites pour le au moins un concessionnaire automobile, au regard du programme
de garantie,
pour les pare-brises reliés à au moins un concessionnaire automobile.
Un quatrième objet de la présente invention est relatif aux utilisation d'un
système tel que
défini dans le premier objet de l'invention ou d'un système tel qu'obtenu par
un des procédés
de fabrication définis dans le second objet de la première invention ou d'un
véhicule tel que
défini dans le troisième objet de la présente invention, pour établir un
rapport sur le
comportement d'un conducteur d'un véhicule équipé d'un desdits systèmes et ce,
sans
nécessairement simultanément imposer des restrictions au conducteur et/ou au
véhicule
déviant des règles établies de la circulation.
Les utilisations de l'invention, pour prévenir les personnes situées à
proximité dudit véhicule
des dangers potentiels liés à la proximité d'un véhicule équipé dudit système
et/ou lorsqu'un
danger potentiel se manifeste du fait du nom respect des règles de la
circulation par le
conducteur dudit véhicule, sont d'un intérêt particulier
Les utilisations de l'invention, pour éduquer le conducteur d'un véhicule en
l'incitant à adopter
des comportements conformes aux règles de la circulation routière, sont aussi
d'un intérêt
particulier.
Les utilisations, pour avertir les conducteurs de véhicules situés à proximité
dudit véhicule d'un
danger potentiel et pour les amener à adapter leur conduite en conséquence,
sont également
particulièrement intéressantes.
i7

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Les utilisation de l'invention, pour avertir les personnes piétons, cyclistes,
motocyclistes d'un
danger potentiel et les conducteurs de véhicules situés à proximité dudit
véhicule d'un danger
potentiel et pour les amener à adapter leur conduite en conséquence sont
avantageuses..
Les utilisations des systèmes et des véhicules de l'invention, pour réduire
les risques
d'accidents pour les personnes présentes à proximité dudit véhicule, telles
piétons, cyclistes,
motocyclistes, d'un danger potentiel et conducteurs de véhicules évaluant à
proximité dudit
véhicule d'un danger potentiel et pour les amener à adapter leur conduite en
conséquence,
sont d'un intérêt particulier.
Un sixième objet de la présente invention est constitué par l'utilisation des
véhicules de
l'invention réduisant le nombre d'accidents causés par le non respect des
règles de la
circulation, tout en augmentant le trafic chez les concessionnaires de la
marque dudit véhicule.
Exemples de modes préférentiels de réalisation de l'invention
Les exemples suivants sont donnés à titre illustratif d'un mode de réalisation
d'un objet de
l'invention seulement et ne seraient être interprétés comme constituant une
quelconque
limitation de l'objet de la présente invention.
Exemple 1 : véhicule équipé d'un système pour la prévention des accidents
automobiles
Un véhicule automobile (1) est équipé d'un module (2) Ange-GardienTM tel que
représenté sur
la Figure IV.et constitué des éléments (a, d, c) installés dans le véhicule.
Le module (2) est
relié par liaison filaire du type série pour le transfert de données au
dispositif d'affichage de
données d'avertissement (d), par liaison filaire au système de contrôle du
moteur, et par
liaison radio à l'unité centrale (b).
Le module (2) comprend un circuit spécialisé le GM 862 de Telit qui réunit à
lui seul les
fonctions GPS (localisation) et les fonctions GSM (communication sans fils)
qui assurent
l'échange bidirectionnel des données et de la voix ainsi que la liaison au
calculateur par
liaison de type série. Le rôle du calculateur est assuré dans un premier par
un ordinateur
portable embarqué dans le véhicule, il assure les fonctions de calcul et
génère les
commandes et collecte les données issues des capteurs du système.
18

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Le module (2) comprend aussi les accéléromètres du type ADXL213 de Analog
device d'une
plage de détection de +/- 2 g avec une résolution de 6 mg. Les trois signaux
analogiques des
axes respectifs X, Y, Z sont convertis en signaux digitaux sous codage en 8
bits et chacun est
acheminé par liaison série au calculateur.
Le module (2) comprend également l'électronique nécessaire à l'interfaçage et
à l'amplification
des signaux du microphone et du haut parleur.
Le dispositif d'affichage des données, comprend en plus de trois banques des
diodes
électroluminescentes représentant des symboles (rond, triangle et carre ; des
couleurs
respectives vert, jaune, rouge), un système de détection des vapeurs d'alcool,
un bouton
d'urgence 911 pour le Canada, ainsi qu'un microphone et un haut parleur
intégrés.
La détection des vapeurs d'alcool est faite par l'intermédiaire de capteurs en
technologie
Sn02 (capteur MQ3 de Hanwei Electronics) Elle est basée sur l'emploi de trois
de ces
capteurs, dans la configuration suivante afin de permettre la détection malgré
le problème de
dérive lié a ce type de technologie de capteur. Un capteur est considère comme
la référence
et il est scellé sur un volume de gaz sans contact avec l'air de l'habitacle.
Les deux autres capteurs sont tous deux baignés dans l'atmosphère à contrôler.
Un dispositif
de ventilateur amène alternativement des gaz provenant de l'avant du boîtier
d'affichage (en
face du conducteur) ou en face du pare-brise afin de détecter une variation
différentielle entre
l'avant et l'arrière de l'afficheur.
Les exemples ci-après reprennent la configuration décrite dans l'exemple 1.
Le contrôle du moteur pourra être effectué par l'intermédiaire du port
standardisé de
diagnostic et/ou par l'interfaçage d'un ou plusieurs capteurs comme par
exemple et, sans être
exhaustif, par un capteur de position d'accélérateur, un capteur de vitesse,
un capteur de débit
d'air,...). Pour les voitures plus anciennes le module c pourra comprendre une
interface sur les
signaux d'injection ou sur les signaux d'allumage.
Un décélérateur (5) est connecté avec le moteur (7) du véhicule.
Les fonctions de surveillance autres que celles du respect des limitations de
vitesse
permettront de surveiller une dérive de la trajectoire comme par exemple un
roulement sur les
accotements de la chaussée (irrégularité naturelle ou sur les détecteurs de
sortie de couloir
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bosses régulières sur les bandes latérales des autoroutes . Dans les cas
extrêmes, la
détection de la sortie de route permettra de limiter rapidement la vitesse du
véhicule (voir
appel automatique du 911) afin d'éviter ou de limiter les conséquences d'un
impact sur un
obstacle. Cette fonction sera principalement assurée par un accéléromètre à
axe vertical.
L'élément (23) représente le module d'affichage, (24) le bouton panique, (25)
le détecteur de
vapeur d'alcool base sur capteur MQ-3 de Hanwei, (26) l'antenne radio, (27)
l'antenne GPS.
(29) et le module de communication GSM, GM862 de TELIT, (30) le Module GPS,
(31)
l'accéléromètre commercialisé ADXL213AE Analog Device ref sku: SEN-00843, (32)
les
données de l'interface/sauvegarde carte routière/Vitesse et (33) les cartes
routières de Navteq
et limiteur de vitesse.
Dès la mise du contact par le conducteur du véhicule, le système (2) passe du
mode de veille
au mode actif.
Le conducteur s'identifie par son empreinte digitale à l'aide d'un dispositif
de scan.
Le niveau de vapeur d'alcool dans l'environnement proche du conducteur est
testé grâce au
détecteur de vapeur d'alcool (25) qui est le modèle MQ3 de Hanwei.
Une fois c'est deux critères vérifiés, le système Ange-GardienMc applique le
profil des
préférences de configuration associées au conducteur identifié et plus
particulièrement en ce
qui concerne l'affichage d'un message à partir d'un certain nombre
d'occurrence de défauts et
de leurs gravités dans un délai raisonnable et de la gravite des fautes,
fréquence des
affichages/ avertissement, occurrence maximale, numéro d'urgence d'appel...
Puis le
système autorise le démarrage du moteur.
Lorsque le véhicule démarre le système Ange-GardienTM est activé et les
informations de
positionnement et de vitesse recueillies par le module (2) pour le véhicule en
mouvement sont
stockées dans une banque de données (non représentée) située dans le module
(2).
Le module (2) compare ces données, notamment la vitesse du véhicule avec la
vitesse
autorisée dans le lieu où se trouve le véhicule (1).
2U

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En l'absence de dépassement de vitesse, de présence de vapeur d'alcool, de
comportement
dangereux ou démontrant une perte de contrôle du véhicule aucun signal ni
instruction n'est
envoyé par le module (2) au module d'affichage (6).
Dès qu'un premier dépassement de vitesse ou dès qu'un comportement dangereux
est
constaté, l'unité centrale évalue si le dépassement est acceptable, constitue
une infraction
mineure ou une infraction majeure aussi qualifiable de conduite dangereuse.
Par exemple une manoeuvre d'évitement détectée par le capteur d'accélération
lors du
contournement d'ouverture de la portière ne serait être considéré comme
majeure si son
occurrence est faible. Par contre, des trajectoires du type queue de poisson
sur autoroute
et à grande vitesse, avec ou sans des grandes variations en accélération
axiale en
accélération ou décélération, seront considérées comme des infractions
majeurs.
Le module Ange-GardienTM inclut un algorithme original qui pondère tous les
critères de
vitesse, d'accélération, de fréquence, avec les différents niveaux de gravité
pour activer les
différents niveaux d'alarme et de restriction sur le véhicule pouvant conduire
à son
immobilisation totale et même à une action concertée avec les forces de
l'ordre.
Lorsque une infraction mineure est constatée, le module Ange-GardienTM envoie
un message
a l'unité centrale et transmet une commande au module d'affichage (6) qui
projette un cercle
vert sur le pare-brise (8), symbole d'une infraction mineure, informant ainsi
le conducteur que
son comportement est proche d'une infraction.
Lorsqu'un deuxième dépassement de vitesse est constaté dans un deuxième
emplacement
routier le processus de transmission et d'analyse comparative est réitéré. La
deuxième
infraction est classifiée à risque pour le conducteur et pour les usagers de
la voirie sur laquelle
circule le conducteur, un signal est instantanément envoyé par le module Ange-
GardienTM à
l'unité centrale et au module d'affichage (6) et un triangle jaune apparaît de
façon visible sur
l'écran situé dans le pare-brise (8), informant ainsi le conducteur qu'il est
en situation
d'infraction.
Le module (2) Ange-GardienTM est configuré de façon que le véhicule soit
immobilisé par le
déccélérateur (5) dans les conditions définies dans la Figure V. Il est
cependant permet un
excès de vitesse de courte durée pour un dépassement étant que plusieurs
dépassement
successifs ne seront pas autorisés.
21

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L'affichage d'un carré rouge et d'un clignotement correspondent à un
comportement à haut
risque, c'est-à dire non tolérable dans la zone de circulation par exemple
lorsque le véhicule
(1) circule à 80 km/heure dans une zone à 30 pour enfants. Le carré rouge
s'affiche également
pour la détection de vapeurs anormales d'alcool dans l'environnement du
conducteur, ou lors
d'une sortie de route détectée par les accéléromètres.
Le véhicule (1) immobilisé ne peut pas avancé par le chauffeur du véhicule ou
uniquement à
très basse vitesse, mais le moteur tourne toujours par exemple pour assurer le
chauffage ou la
climatisation de l'habitacle. Un signal d'urgence est envoyé à une unité
centrale (non
représentée) qui fait intervenir les policiers.
Les informations stockées sur les infractions majeures sont par exemple
envoyées à la
compagnie d'assurance qui décide une augmentation de primes et à la police qui
émet une
contravention.
L'aspect contrôle du dépassement de vitesse n'est pas le seul pris en compte
pour la
détermination d'une conduite dangereuse.
La détermination d'une conduite dangereuse même en respectant les limitations
de vitesse se
base sur des trajectoires qui font subir au véhicule (et aux personnes) des
accélérations au
delà d'un seuil qui sera déterminé par des conditions d'usage normal d'un
véhicule.
Un accéléromètre latéral (direction gauche, droite) déterminera les queues
de poisson ou
manoeuvre brusque d'évitement. Un accéléromètre axial (direction avant
arrière) déterminera
des manoeuvres brusques comme choc de voiture, accélérations ou décélérations
très
rapides, signe, dans la majorité des cas, d'une augmentation importante des
risques de perte
de contrôle du véhicule ou avant coureur d'une perte de contrôle.
L'accéléromètre vertical de type ADXL 213AE surveille si un niveau excessif
d'oscillation du
véhicule n'est pas atteint suite à son utilisation sur des avertisseurs de
décalage latéral
(bumper sur le côté d'un autoroute ou accotement relevé), par un roulage sur
un accotement
non stabilisé (mauvais centrage du véhicule sur l'axe routier) ou même dans le
cas d'un début
de sortie de route ou de façon extrême lors d'une conduite hors route alors
qu'aucune route
n'existe sur la cartographie digitale. Le système peut alors imposer une
limitation à 100 km/h
22

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(vitesse maximale autorisée au Canada). De même, une telle limitation de
vitesse pourra être
imposée en cas de perte de signal GPS, comme cela peut se produire par exemple
dans le
cas d'une traversée de tunnel ou d'une zone non couverte par les satellites.
Le système est équipé d'un module d'urgence (non représenté), par exemple sous
forme d'un
bouton, qui peut être activé par le conducteur du véhicule en cas d'urgence,
par exemple dans
la nécessité d'amener un proche malade aux urgences de l'hôpital le plus
proche. L'activation
du module d'urgence provoque la déconnection du système de décélération,
informe par
signal lumineux le conducteur que le mode urgence est en fonction, envoie un
signal à la
police.
L'unité centrale communique alors dans ce cas les coordonnées de localisation
du véhicule
ainsi que sa vitesse. La police pourra ainsi vérifier le bien fondé de la
désactivation et pourra
intervenir en support dans les meilleurs délais en intervenant directement
auprès du véhicule
et/ou par communication vocale avec le conducteur.
Une fois le véhicule immobilisé et le contact enlevé, le système Ange-Gardien
TM-passera en
mode veille, c'est-à-dire veillera au respect de l'intégrité du système,
continuera d'enregistrer
la position du véhicule et sa vitesse et informera l'unité centrale en cas de
déplacement non
voulu (vol), de choc latéral ou axial.
De même la fonction 911 urgence pourra être activée, et conduire à l'action de
la police
comme décrit dans ce document.
Exemple 2 : véhicule équipé d'un système pour la prévention des accidents
automobiles
Le véhicule (1) est équipé du même système Ange-GardienTM, la différence
réside dans le fait
que le module Ange-GardienTM est configuré de façon plus fine comme explicité
dans
l'organigramme de la Figure Il, notamment le fait que des informations de
décélérations soient
jugées nécessaires et envoyées au véhicule peuvent entrainer l'immobilisation
du véhicule si
elles se produisent à une certaine occurrence comme par exemple pas plus de 3
dépassements de vitesse dans une période d'une heure.
Exemple 3 : véhicule équipé d'un systeme pour la prévention des accidents
automobiles et
d'un deuxième système permettant d'augmenter le trafic chez un concessionnaire
automobile
23

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Le véhicule (1) décrit dans les exemples 1 et 2 est modifié de façon que le
module Ange-
GardienTM soit remplacé par un module Ange-GardienTM + SV-go , qui
indépendamment de la
gestion des comportements à risques, intervient dès qu'il y a un bris de pare-
brise en
prévenant le concessionnaire.
Le détecteur de bris de vitre prévient la centrale Ange-GardienTM dès qu'il y
a un impact sur la
vitre, ce qui permet de contrôler/réparer le bris avant qu'il ne devienne trop
important et par
conséquent non réparable. Cette étape est appelée intervention immédiate ou
prévention de
recyclage. En effet, un bris de vitre constitue une infraction au code de la
sécurité routière.
Une telle intervention précoce assure l'intégrité du véhicule et évite les
dangers inhérents au
conducteur.
Le conducteur active le module de signalisation qui est relié au système SV-go
et active ce
dernier en prévision d'une prochaine prise de rendez-vous pour la réparation
et/ou le
remplacement du pare-brise. Dans le cas ou le conducteur omettrait de se
présenter au
rendez-vous pour la réparation un rappel lui sera envoyé par la centrale Ange-
GardienTM
La réparation du pare-brise est réalisée de façon précoce, l'importance de
l'intervention sera
limitée, ainsi que les coûts associés.
Dans les pistes de course identifiées, tels les circuits d'accélération, et en
option, l'Ange-
Gardien Tm ne tiendra pas compte de la vitesse.
Exemple 4 : Application du système a des personnes avec certaines limitations
de capacité
Dans le cadre du présent exemple, le conducteur est une personne atteinte par
exemple de
trouble de mémoire, et qui souhaite pour elle-même et pour ses proches rester
dans un certain
périmètre de trajet ou dans une enveloppe de temps pour une course en voiture
du point A à
un point B ou dans une zone de déplacement particulière, certains commerces ou
points
d'intérêts.
Pour le conducteur qui appréhende de ne pas retrouver son chemin et de
conduire, car il a
déjà expérimenté des cas de perte de mémoire et de ne pas être capable de
retourner a son
point de départ, ou bien pour les familles qui sont inquiètes à chaque fois
que le conducteur
24

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met plus de temps que raisonnable pour se déplacer entre deux points connus,
le système
Ange-GardienTM est capable d'être configuré par l'unité centrale, selon les
demandes du
conducteur ou de sa famille, en déterminant un périmètre maximal ainsi qu'une
enveloppe
temporelle autour d'une mission définie comme par exemple un trajet vers un
magasin. Le
système Ange-GardienTM peut en effet alerter l'unité centrale et/ou
directement la famille et
même permettre une communication vocale avec le véhicule pour rassurer et
donner l'aide
nécessaire au conducteur. Cette alerte intervient si le périmètre est dépassé
ou si le temps
défini est écoulé.
Exemple 5 : véhicule équipé d'un système pour la prévention des accidents et
d'un affichage
multiple
Conducteur en formation
La Figure XIV est une vue de côté d'un véhicule V1 équipé de moyens
d'affichage indiquant
que le conducteur du véhicule V1 est en formation ainsi que l'état actuel de
sa conduite. Plus
particulièrement, le moyen d'affichage 401 est positionné sur le toit du
véhicule V1 et le moyen
d'affichage 402 est positionné sur chacune de ses deux vitres latérales
arrières.
La Figure XV est une vue de l'arrière du véhicule V1. Cette Figure illustre la
partie arrière du
moyen d'affichage 401 et illustre le moyen d'affichage 403 situé sur la vitre
arrière du véhicule
V1.
La Figure XVI est une vue avant du véhicule V1. Cette figure illustre la
partie avant du moyen
d'affichage 401 et illustre le moyen d'affichage 404 situé sur le pare-brise
du véhicule V1
La Figure XVII représente une situation impliquant un conducteur en formation
au volant du
véhicule V1. Dans cette situation, le conducteur du véhicule V2 et le cycliste
Cl sont en
mesure de voir les informations provenant des moyens d'affichage 401, 403 et
404, étant
respectivement situés sur le toit du véhicule V1, sur la vitre arrière du
véhicule V1 et sur le
pare-brise du véhicule V1. Ces informations indiquent que le conducteur du
véhicule V1 est en
formation ainsi que l'état actuel de la conduite à l'aide de voyants lumineux.
Ces informations
permettent donc au conducteur du véhicule V2 et au cycliste Cl d'adapter leurs
comportements en fonction de ces informations.

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La Figure XVIII illustre une situation où le conducteur en formation
s'approche du passage
piétonnier avec son véhicule V1 au moment où un piéton P1 s'apprête à
traverser. A ce
moment, le piéton P1 est informé que le conducteur est en formation grâce aux
informations
provenant des moyens d'affichage 401, 402 et 404, étant respectivement situés
sur le toit du
véhicule V1, sur les vitres latérales arrières du véhicule V1 et sur le pare-
brise du véhicule V1.
Les moyens d'affichage 401, 402 et 404 informent également le piéton P1 de
l'état actuel de la
conduite du conducteur en formation du véhicule V1. Le piéton P1 peut ainsi
prendre une
décision plus éclairée à savoir s'il peut s'engager sur le passage piétonnier
en ayant confiance
que le véhicule V1 s'immobilisera.
Conducteur en probation
La Figure XIX est une vue de côté d'un véhicule V3 équipé de moyens
d'affichage indiquant
que le conducteur du véhicule V3 est en probation ainsi que l'état actuel de
sa conduite. Plus
particulièrement, le moyen d'affichage 411 est positionné sur le toit du
véhicule V3 et le moyen
d'affichage 412 est positionné sur chacune de ses deux vitres latérales
arrières.
La Figure XX est une vue de l'arrière du véhicule V3. Cette Figure illustre la
partie arrière du
moyen d'affichage 411, et illustre le moyen d'affichage 413 situé sur la vitre
arrière du véhicule
V3.
La Figure XXI est une vue avant du véhicule V3. Cette figure illustre la
partie avant du moyen
d'affichage 411 et illustre le moyen d'affichage 414 situé sur le pare-brise
du véhicule V3.
La Figure XXII représente une situation impliquant un conducteur en probation
au volant du
véhicule V3. Dans cette situation, le conducteur du véhicule V4 et le cycliste
C2 sont en
mesure de voir les informations provenant des moyens d'affichage 411, 413 et
414, étant
respectivement situés sur le toit du véhicule V3, sur la vitre arrière du
véhicule V3 et sur le
pare-brise du véhicule V3. Ces informations indiquent que le conducteur du
véhicule V3 est en
formation ainsi que l'état actuel de la conduite à l'aide de voyants lumineux.
Ces informations
permettent donc au conducteur du véhicule V4 et au cycliste C2 d'adapter leurs
comportements en fonction de ces informations. En constatant que le conducteur
du véhicule
V3 est en probation et est potentiellement dangereux, ceux-ci pourront alors
conserver une
distance plus grande avec le véhicule V3 et se tenir aux aguets afin de
diminuer les risques
d'accidents.
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La Figure XXIII illustre une situation où le conducteur en probation
s'approche du passage
piétonnier avec son véhicule V3 au moment où un piéton P2 s'apprête à
traverser. A ce
moment, le piéton P2 est informé que le conducteur est en formation grâce aux
informations
provenant des moyens d'affichage 411, 412 et 414, étant respectivement situés
sur le toit du
véhicule V3, sur les vitres latérales arrière du véhicule V1 et sur le pare-
brise du véhicule V3.
Les moyens d'affichage 411, 412 et 414 informent également le piéton P2 de
l'état actuel de la
conduite du conducteur en formation du véhicule V3. Le piéton P2 peut ainsi
prendre une
décision plus éclairée à savoir s'il peut s'engager sur le passage piétonnier
en ayant confiance
que le véhicule V3 s'immobilisera. Sachant que le conducteur du véhicule V3
est en probation
et qu'il est potentiellement dangereux, le piéton P2 préférera sans doute
demeurer sur le
trottoir jusqu'à ce que le véhicule V3 soit passé.
Caractéristique du module d'afficheur
Afin de contrer ce problème, il a ete mis en place des lampes du type de
celles utilisées dans
les lampes du type Maglite
Encore une fois il a fallu changer le mode d'alimentation, cette fois en
alimentation en tension
autour de 3 Volts pour remplacer les piles d'alimentation.
Communication vocale
La presence d'un module GSM le Telit 862 dans le cas d'un voisinage des
circuits
d'amplification à semi-conducteurs a pu fonctionner grâce à la mise en place
d'un transfert de
la voix par un module bluetooth (WT32 de Blue Giga) développé pour
travailler en mode
différentiel.
Le GM 862 est aussi développé en mode différentiel, la connexion entre eux
sans aucun
composant semiconducteur est alors possible et la qualité du son est exempte
du bruit de
perturbation.
Conclusions
Il a été trouvé de façon surprenante que les systèmes de l'invention,
lorsqu'ils sont installés
dans un véhicule automobile et configurés, ont un impact direct sur le
comportement du
conducteur et amènent plusieurs avantages significatifs seuls ou combinés, à
savoir
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- une plus grande efficacité;
- une réduction des pertes d'attention;
- un effet éducatif;
- un effet préventif;
- un effet dissuasif;
- un effet documentaire, et
- une réduction des accidents causés notamment par une perte momentanée
d'attention,
un manque d'expérience, l'émotivité et/ou la fatigue, ou une capacité limitée
Il a également été trouvé que les véhicules équipés du système de l'invention
et d'un système
de fidélisation SV-go amènent une réduction du nombre d'accidents et une plus
forte
fidélisation à un concessionnaire.
Les avantages sont également une mise à la disposition du conducteur
d'informations lui
permettant d'apprécier la qualité ou la non qualité de sa conduite, la prise
de conscience qu'il
- est surveillé et qu'un comportement non respectueux des normes de
circulation
applicables entraine à plus ou moins court terme, et éventuellement
instantanément,
des sanctions et qu'un comportement respectueux des normes de circulation
applicables est susceptible à plus ou moins court terme, et éventuellement
instantanément, d'amener une récompense (telle une réduction de prime
d'assurance,
un crédit d'essence, des entrées gratuites au cinéma, etc..); et/ou
- est protégé par le système qui joue le rôle d'ange gardien en le prévenant
dès qu'il se
met en situation dangereuse pour lui-même ou pour les autres usagers de la
voirie.
Pour un conducteur enclin à ne pas respecter les règles de circulation, le
système établit une
surveillance efficace, envoie des avertissements et intervient si les
avertissements ne sont pas
respectés ou si le conducteur se place dans une situation dangereuse pour lui
et/ou pour
d'autres usagers de la voirie.
Pour un conducteur respectueux des règles de la circulation, qu'il soit
fatigué, insécurisé,
inexpérimenté et/ou disposant d'une concentration nerveuse limitée en raison
d'un stress
émotif ou d'un handicap, le système Ange-GardienTM amène une protection,
sécurise, éduque,
guide dans la prise de décision. En effet, un conducteur fatigué réalisant
qu'il fait des fautes
répétées peut de lui-même décider de prendre une période de repos avant de
reprendre la
route.
28

CA 02735458 2011-03-22
Bien que la présente invention ait été décrite à l'aide de mises en oeuvre
spécifiques, il
est entendu que plusieurs variations et modifications peuvent se greffer aux
dites mises
en oeuvre, et la présente invention vise à couvrir de telles modifications,
usages ou
adaptations de la présente invention suivant en général, les principes de
l'invention et
incluant toute variation de la présente description qui deviendra connue ou
conventionnelle dans le champ d'activité dans lequel se retrouve la présente
invention, et
qui peut s'appliquer aux éléments essentiels mentionnés ci-haut, en accord
avec la
portée des revendications suivantes.
2y

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2014-03-24
Le délai pour l'annulation est expiré 2014-03-24
Inactive : Demande ad hoc documentée 2013-12-27
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2013-03-22
Inactive : CIB attribuée 2013-01-01
Demande publiée (accessible au public) 2012-09-22
Inactive : Page couverture publiée 2012-09-21
Inactive : CIB en 1re position 2011-05-11
Inactive : CIB attribuée 2011-05-11
Inactive : CIB attribuée 2011-05-11
Inactive : Lettre officielle 2011-04-14
Exigences de dépôt - jugé conforme 2011-04-12
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2011-04-12
Demande reçue - nationale ordinaire 2011-04-12
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2011-03-22

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2013-03-22

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2011-03-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DENIS HUGRON
JEAN-PAUL AUBIN
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2011-03-22 29 1 344
Revendications 2011-03-22 13 606
Abrégé 2011-03-22 1 23
Dessins 2011-03-22 23 466
Dessin représentatif 2012-01-05 1 7
Page couverture 2012-09-12 2 48
Certificat de dépôt (français) 2011-04-12 1 157
Avis de rappel: Taxes de maintien 2012-12-27 1 129
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2013-05-17 1 175
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2013-09-24 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2013-12-24 1 120
Correspondance 2011-04-12 1 29