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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2740349 |
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(54) Titre français: | PANNEAUX SOLAIRES |
(54) Titre anglais: | SOLAR PANELS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MCDERMID TURNBULL & ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2008-10-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2010-04-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB2008/003516 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | GB2008003516 |
(85) Entrée nationale: | 2011-04-12 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention porte sur un système de panneau solaire (10) comprenant un panneau solaire (12) devant être situé de façon fixe de façon à recevoir la lumière du soleil provenant d'une première direction (A), et un dispositif de guidage de la lumière (15) ayant une entrée (16) pour recevoir la lumière du soleil et une sortie (18) pour projeter la lumière, ledit dispositif de guidage de lumière (15) ayant une condition opérationnelle ou en utilisation dans laquelle il est positionné avec son entrée (16) dirigée dans une seconde direction (B), et avec sa sortie (18) dirigée pour projeter la lumière à partir de celle-ci vers le panneau solaire (12).
A solar panel system (10) comprising a solar panel (12) to be fixedly located
such as to receive sunlight from a first
direction (A), and a light guidance device (15) having an inlet (16) for
receiving sunlight and an outlet (18) for projecting light,
said light guidance device (15) having an operative or in use condition in
which it is positioned with its inlet (16) directed in a
second direction (B), and with its outlet (18) directed to project light
therefrom towards the solar panel (12).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-10-15 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-10-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-10-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-06-14 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2011-06-01 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2011-05-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-05-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-05-31 |
Demande reçue - PCT | 2011-05-31 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2011-04-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-04-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-10-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-10-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-10-15 | 2011-04-12 |
Taxe nationale de base - générale | 2011-04-12 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-10-17 | 2011-10-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KULDIP SINGH VIRK |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |