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Sommaire du brevet 2741249 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2741249
(54) Titre français: AIRCRAFT COCKPIT WITH INFORMATION DISPLAY DEVICE
(54) Titre anglais: POSTE DE PILOTAGE D'UN AERONEF EQUIPE D'UN DISPOSITIF D'AFFICHAGE D'INFORMATIONS
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H5K 5/02 (2006.01)
  • B64D 43/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GIANNELLI, BRICE (France)
  • ROSAY, JACQUES (France)
(73) Titulaires :
  • AIRBUS OPERATIONS
  • AIRBUS
(71) Demandeurs :
  • AIRBUS OPERATIONS (France)
  • AIRBUS (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2017-06-27
(86) Date de dépôt PCT: 2009-12-15
(87) Mise à la disponibilité du public: 2010-07-29
Requête d'examen: 2014-11-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2009/001425
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2009001425
(85) Entrée nationale: 2011-04-20

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0858647 (France) 2008-12-16

Abrégés

Abrégé français


Un poste de pilotage d'un aéronef comprend un dispositif d'affichage
d'informations (10) comportant

un écran (11) ayant une face d'affichage (11 a) et une face arrière (11b),
opposée à ladite face d'affichage (11a), et un faisceau de
câbles (12) connecté à l'écran (11). La face arrière (11b) comporte des moyens
de maintien (15, 16) du faisceau de câbles (12)
sensiblement enroulé contre la face arrière (11b). Ce dispositif d'affichage
d'informations est mobile dans le poste de pilotage.


Abrégé anglais

The invention relates to an aircraft cockpit that includes an information display device (10) with a screen (11) having a display surface (11a) and a rear surface (11b) opposite said display surface (11a), and a cable harness (12) connected to the screen (11). The rear surface (11b) includes means (15, 16) for retaining the cable harness (12) substantially wound against the rear surface (11b). The information display device is mobile within the cockpit.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. Poste de pilotage d'un aéronef comprenant un dispositif d'affichage
d'informations comportant un écran (11) ayant une face d'affichage (11a) et
une
face arrière (11 b), opposée à ladite face d'affichage (11 a), et un faisceau
de
câbles (12) connecté audit écran (11), caractérisé en ce que ladite face
arrière
(11b) comporte des moyens de maintien (15, 16) du faisceau de câbles (12)
sensiblement enroulé contre ladite face arrière (11b), ledit dispositif
d'affichage
d'informations (10) étant mobile entre une première position dans laquelle le
faisceau de câble est maintenu par les moyens de maintien (15, 16)
sensiblement
enroulé contre la face arrière (11 b) de l'écran (11) et une deuxième position
dans
laquelle le faisceau de câble est au moins partiellement déroulé.
2. Poste de pilotage d'un aéronef conforme à la revendication 1,
caractérisé en ce que lesdits moyens de maintien (15, 16) sont adaptés à
maintenir
le faisceau de câbles (12) enroulé sensiblement à la périphérie de ladite face
arrière
(11 b).
3. Poste de pilotage d'un aéronef conforme à l'une des revendications 1
ou 2, caractérisé en ce que le sens d'enroulement dudit faisceau de câbles
(12)
contre la face arrière (11b) est réversible.
4. Poste de pilotage d'un aéronef conforme à l'une des revendications 1
à 3, ladite face arrière (11b) étant sensiblement rectangulaire caractérisé en
ce que
les moyens de maintien du faisceau de câbles comprennent au moins des éléments
de fixation élastiques (16) disposés dans les angles de ladite face arrière
(11 b).
5. Poste de pilotage d'un aéronef conforme à l'une des revendications 1
à 4, comprenant un tableau de bord (20) à l'avant dudit poste de pilotage et
des
parois latérales (21) s'étendant de part et d'autre dudit tableau de bord
(20),
caractérisé en ce que ledit dispositif d'affichage d'informations (10) est
mobile entre
une position principale, dans laquelle ledit dispositif d'affichage
d'informations (10)
est fixé à une desdites parois latérales (21) du poste de pilotage, ledit
faisceau de

12
câbles (12) étant maintenu par les moyens de maintien (15, 16) sensiblement
enroulé contre la face arrière (11 b) de l'écran (11), et une position
auxiliaire, dans
laquelle le dispositif d'affichage d'informations (10) est disposé au niveau
du tableau
de bord (20) du poste de pilotage.
6. Poste de pilotage d'un aéronef conforme à la revendication 5,
caractérisé en ce que dans ladite position auxiliaire du dispositif
d'affichage
d'informations (10), l'écran (11) est pivoté de 1800 par rapport à une
position de
l'écran (11) du dispositif d'affichage d'informations (10) dans ladite
position
principale, le faisceau de câbles (12) étant au moins partiellement déroulé de
la
face arrière (11b) de l'écran (11).
7. Poste de pilotage d'un aéronef conforme à l'une des revendications 5
ou 6, caractérisé en ce que dans ladite position auxiliaire, le dispositif
d'affichage
d'informations (10) est monté sur une tablette rétractable (24) du poste de
pilotage.
8. Poste de pilotage d'un aéronef conforme à l'une des revendications 5
à 7, caractérisé en ce qu'il comprend deux dispositifs d'affichage
d'informations
identiques (10, 10'), adaptés respectivement à occuper deux positions
principales
dans lesquelles les dispositifs d'affichage d'informations (10, 10') sont
fixés
respectivement aux deux parois latérales (21) opposées dudit poste de
pilotage, le
sens d'enroulement du faisceau de câbles (12) d'un desdits dispositif
d'affichage
d'informations (10) étant opposé au sens d'enroulement du faisceau de câbles
(12')
de l'autre dispositif d'affichage d'informations (10').

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02741249 2011-04-20
WO 2010/084252
PCT/FR2009/001425
1
"Poste de pilotage d'un aéronef équipé d'un dispositif d'affichage
d'informations"
La présente invention concerne un poste de pilotage d'aéronef
équipé d'un dispositif d'affichage d'informations ainsi qu'un aéronef.
De manière générale, la présente invention concerne l'aménagement
d'un poste de pilotage d'aéronef, et plus précisément la disponibilité des
informations nécessaires lors des différentes phases d'utilisation de
l'aéronef.
Dans un poste de pilotage d'aéronef, plusieurs écrans permettent
d'afficher les informations utiles.
On distingue en particulier deux grands types de données affichées :
d'une part, des données avioniques nécessaires au pilotage proprement dit de
l'aéronef et d'autre part, des données annexes à l'avionique, du type carte,
documentation, ..., concernant le monde extérieur sans être en liaison directe
avec le pilotage de l'aéronef.
Ces données annexes à l'avionique ne sont pas nécessaires
pendant toutes les phases de vol de l'aéronef, mais utilisées seulement
pendant certaines phases particulières, et par exemple dans des phases
d'approche et d'atterrissage de l'aéronef, ou encore dans des phases au sol
lors
de la préparation d'un vol ou pour les opérations de maintenance de l'aéronef.
Généralement, ces informations sont présentées sur un dispositif
d'affichage d'informations comportant un écran ayant une face d'affichage et
un
faisceau de câbles connecté à l'écran.
Un tel faisceau de câbles permet d'alimenter en permanence l'écran
sans perte d'informations et est nécessaire lors de l'équipement d'un poste de
pilotage d'aéronef afin d'assurer la continuité de l'affichage d'un grand
nombre
de données.
Toutefois, un tel faisceau de câbles est contraignant eu égard aux
possibilités de positionnement de l'écran, et ce dernier occupe généralement
une position fixe dans le poste de pilotage, bien que les informations
affichées
ne soient pas consultées en permanence par les pilotes.

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2
La présente invention a pour but de proposer un poste de pilotage ayant un
dispositif d'affichage d'informations améliorant l'ergonomie dans la
présentation
d'informations utiles.
A cet effet, la présente invention concerne selon un premier aspect un poste
de
pilotage comprenant un dispositif d'affichage d'informations comportant un
écran
ayant une face d'affichage et une face arrière, opposée à ladite face
d'affichage, et
un faisceau de câbles connecté à l'écran.
Selon l'invention, la face arrière comporte des moyens de maintien du faisceau
de
câbles sensiblement enroulé contre la face arrière, le dispositif d'affichage
d'informations étant mobile entre une première position dans laquelle le
faisceau de
câble est maintenu par les moyens de maintien sensiblement enroulé contre la
face
arrière de l'écran et une deuxième position dans laquelle le faisceau de câble
est au
moins partiellement déroulé.
Le faisceau de câbles est ainsi protégé et rangé derrière l'écran, permettant
à cet
écran d'occuper une position dans laquelle le faisceau de câbles n'interfère
pas
avec ['environnement.
L'écran peut ainsi occuper au moins deux positions en fonction de
l'enroulement ou
non du faisceau de câbles, permettant ainsi de modifier l'emplacement de
présentation des informations disponibles sur cet écran, en fonction de
l'utilité de
ces informations.
Le poste de pilotage d'aéronef peut ainsi être équipé d'un dispositif
d'affichage
d'informations dans lequel le faisceau de câbles est protégé et rangé derrière
l'écran, n'interférant ni avec le pilote ni avec un organe de pilotage dans
cette
position de l'écran.
Grâce à la longueur de faisceau de câbles disponible, ce dispositif
d'affichage
d'informations peut être déplacé dans le poste de pilotage par un simple
déroulement du faisceau de câbles logé derrière l'écran.
De préférence, les moyens de maintien sont adaptés à maintenir le faisceau de
câbles enroulé sensiblement à la périphérie de la face arrière.

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2a
Ces moyens de maintien permettent ainsi de maintenir une longueur importante
de
faisceau de câbles égale au moins au périmètre de l'écran.

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De manière avantageuse, le sens d'enroulement du faisceau de
câbles contre la face arrière de l'écran est réversible.
Des écrans identiques peuvent ainsi être utilisés dans différents
emplacements, seul le sens d'enroulement du faisceau de câbles étant modifié
pour tenir compte des différentes possibilités de positionnement de l'écran.
En pratique, le dispositif d'affichage d'informations est mobile entre
une position principale dans laquelle le dispositif d'affichage d'informations
est
fixé à une paroi latérale du poste de pilotage, le faisceau de câbles étant
maintenu par les moyens de maintien sensiblement enroulé contre la face
arrière de l'écran, et une position auxiliaire, dans laquelle le dispositif
d'affichage d'informations est disposé au niveau du tableau de bord du poste
de
pilotage.
En fonction de l'utilisation ou non par le pilote des informations
affichées sur le dispositif d'affichage d'informations, celui-ci peut être
placé de
manière ergonomique en face du pilote, ou dans sa position principale, fixé à
une paroi latérale du poste de pilotage, lorsque le pilote utilise
principalement
les commandes de vol et lit des données avioniques.
L'enroulement du faisceau de câbles derrière la face arrière de
l'écran permet d'obtenir un dispositif d'affichage d'informations
n'interférant pas
avec les autres éléments du poste de pilotage lorsqu'il est dans sa position
principale.
En pratique, dans la position auxiliaire du dispositif d'affichage
d'informations, l'écran est pivoté de 1800 par rapport à la position de
l'écran du
dispositif d'affichage d'informations dans la position principale, le faisceau
de
câbles étant au moins partiellement déroulé de la face arrière de l'écran.
Ainsi, le passage d'une position à l'autre de l'écran est obtenu par un
simple pivotement de celui-ci.
De manière avantageuse, le poste de pilotage d'un aéronef
comprend deux dispositifs d'affichage d'informations identiques, adaptés
respectivement à occuper deux positions principales dans lesquelles les
dispositifs d'affichage d'informations sont fixés respectivement aux deux
parois
latérales opposées du poste de pilotage, le sens d'enroulement du faisceau de

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câbles d'un desdits dispositif d'affichage d'informations étant opposé au sens
d'enroulement du faisceau de câbles de l'autre dispositif d'affichage
d'informations.
Le poste de pilotage d'un aéronef peut ainsi être équipé de
dispositifs d'affichage d'informations identiques quelle que soit leur
position
latérale dans le poste de pilotage, grâce à la réversibilité du sens
d'enroulement
du faisceau de câbles permettant le pivotement vers la gauche ou vers la
droite
de l'écran pour venir occuper une position auxiliaire au niveau du tableau de
bord du poste de pilotage à partir de sa position principale sur une paroi
latérale
du poste de pilotage.
Selon un second aspect, la présente invention concerne également
un aéronef comprenant un poste de pilotage tel que décrit précédemment.
Cet aéronef présente des caractéristiques et avantages analogues à
ceux décrits en référence avec le poste de pilotage.
D'autres particularités et avantages de l'invention apparaîtront
encore dans la description ci-après.
Aux dessins annexés, donnés à titre d'exemples non limitatifs :
- la figure 1 est une vue arrière d'un écran d'un dispositif d'affichage
d'informations selon un mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 2 est une vue schématique illustrant un poste de pilotage
d'aéronef conforme à l'invention, un dispositif d'affichage d'informations
occupant une première position ; et
- la figure 3 est une vue schématique d'un poste de pilotage
d'aéronef analogue à la figure 1, le dispositif d'affichage d'informations
occupant
une seconde position.
On va décrire tout d'abord en référence à la figure 1 un dispositif
d'affichage d'informations selon un mode de réalisation de l'invention.
Le dispositif d'affichage d'informations est adapté à équiper un
aéronef et peut être utilisé pour l'affichage d'informations concernant le
monde
extérieur, constituées de données annexes à l'avionique.

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Ces données comportent notamment différents types de carte, de la
documentation, des fichiers de maintenance de l'avion, d'accessibilité des
aéroports.....
La particularité de ce type d'informations tient au fait qu'elles ne
5
doivent pas être en permanence affichées en face du pilote pour ne pas le
perturber lors du pilotage de l'aéronef, mais doivent être disponibles lors de
certaines phases de vol.
Le dispositif d'affichage d'informations 10 illustré à la figure 1
comporte un écran 11 dont une face d'affichage lia (non visible à la figure 1)
permet de manière classique d'afficher les informations sous forme de tableau,
de carte, de texte.
Une face arrière 1 1 b opposée à la face d'affichage lia s'étend
généralement dans un plan sensiblement parallèle à la face d'affichage 11a.
Cet écran 11 peut être du type écran plat, et de préférence un écran tactile.
Le dispositif d'affichage d'informations 10 comporte également un
faisceau de câbles 12 connecté en une extrémité de connexion 13 à l'écran.
Ce faisceau de câbles 12 crée une liaison filaire permettant de
transmettre en temps réel un grand nombre de données à l'écran 11 et
constitue un moyen privilégié pour alimenter en temps réel un écran sans perte
ou discontinuité d'affichage ou d'interaction dans un poste de pilotage d'un
aéronef.
Ce faisceau de câbles présente ainsi une première extrémité de
connexion 13 reliée à l'écran 11 et une seconde extrémité de connexion 14
destinée à être raccordée en un point de connexion fixe de l'environnement.
La longueur de ce câble 12 permet de positionner l'écran 11 à une
distance plus ou moins éloignée du point de connexion fixe.
Comme bien illustré à la figure 1, selon l'invention, la face arrière 11 b
de l'écran 11 comporte des moyens de maintien du faisceau de câbles 12
sensiblement enroulé contre cette face arrière 11b.
Dans ce mode de réalisation, et de manière nullement limitative, la
face arrière 11 b de l'écran 11 comporte une bordure périphérique 15
s'étendant
ici sur toute la périphérie de la face arrière 11 b de l'écran 11.

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En coopération avec cette bordure périphérique 15, les moyens de
maintien du faisceau de câbles 12 comprennent ici des éléments de fixation 16
disposés dans les angles de la face arrière 11 b.
Dans ce mode de réalisation où la face arrière 11b de l'écran est
sensiblement rectangulaire, quatre éléments de fixation 16 sont disposés
respectivement aux quatre angles de la face arrière 11b.
Dans ce mode de réalisation, chaque élément de fixation 16 est
constitué d'une nervure semi-circulaire définissant à chaque angle, avec la
bordure périphérique 15, un logement semi-annulaire pour maintenir en position
une portion de faisceau de câbles 12.
De préférence, ces éléments de fixation 16 forment des moyens de
maintien élastiques adaptés à maintenir par pincement le faisceau de câbles 12
entre chaque élément de fixation 16 et la bordure périphérique 15.
Ces éléments de fixation élastiques 16 constituent ainsi des clips
permettant de maintenir par pincement de manière détachable le faisceau de
câbles 12.
Comme bien illustré à la figure 1, les moyens de maintien constitués
par la bordure périphérique 15 et les éléments de fixation 16 permettent de
maintenir le faisceau de câbles 12 enroulé à la périphérie de la face arrière
11b
de l'écran 11.
Dans l'exemple illustré à la figure 1, le sens d'enroulement du
faisceau de câbles est schématisé par la flèche s et correspond au sens
inverse
des aiguilles d'une montre.
Le sens d'enroulement du faisceau de câbles 12 est toutefois
réversible comme schématisé en pointillé par la portion de câble tronqué 12' à
partir de la première extrémité de connexion 13.
Ainsi, le sens d'enroulement du faisceau de câbles 12' schématisé
par la flèche s' peut correspondre au sens des aiguilles d'une montre.
A titre d'exemple non limitatif, l'écran peut être un écran de
dimension extérieure de l'ordre de 300 mm sur 250 mm.
La longueur du câble 12 peut être sensiblement égale à 1 m de telle
sorte qu'en position enroulée du faisceau de câbles 12 contre la face arrière

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1 1 b de l'écran, la quasi-intégralité du faisceau de câbles 12 est escamotée
derrière l'écran 11, seule la seconde extrémité de connexion 14 dépassant de
l'écran.
Bien entendu, d'autres moyens de maintien du faisceau de câbles 12
pourraient être mis en oeuvre.
En particulier, la face arrière 11 b de l'écran pourrait comporter à sa
périphérie une gouttière continue dans laquelle le faisceau de câbles peut
être
logé en force.
Comme bien illustré à la figure 2, le dispositif d'affichage
d'informations 10 décrit précédemment en référence à la figure 1 peut équiper
un poste de pilotage d'un aéronef.
Un poste de pilotage comporte de manière classique un tableau de
bord 20 disposé à l'avant du poste de pilotage et des parois latérales (seule
l'une des parois 21 étant illustrée à la figure 2).
Ces parois latérales s'étendent de part et d'autre du tableau de bord
20.
Le dispositif d'affichage d'informations 10 est illustré à la figure 2
dans une position dite position principale dans laquelle le dispositif
d'affichage
d'informations 10 est fixé à une paroi latérale 21 du poste de pilotage, et
ici à la
paroi latérale gauche du poste de pilotage.
Dans cette position, le faisceau de câbles 12 est maintenu par les
moyens de maintien sensiblement enroulé contre la face arrière de l'écran,
seule la seconde extrémité de connexion 14 dépassant de l'écran 11 pour être
fixée à un point de connexion fixe 23 prévu à cet effet dans la paroi latérale
21
du poste de pilotage.
Dans cette position principale, le dispositif d'affichage d'informations
10 n'interfère pas directement avec le champ visuel du pilote de telle sorte
que
les informations présentées sur cet écran et qui ne sont pas de prime
importance pour le pilotage de l'avion, peuvent être consultées par le pilote
à sa
convenance sans gêner néanmoins la présentation des informations
nécessaires au pilotage de l'aéronef et qui sont présentées sur d'autres
dispositifs d'affichage classiques du tableau de bord 20 situés face au
pilote.

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Comme bien illustré à la figure 3, ce dispositif d'affichage
d'informations 10 est mobile entre la position principale décrite en référence
à la
figure 2 et une position auxiliaire illustrée à la figure 3, dans laquelle le
dispositif
d'affichage d'informations 10 est disposé au niveau du tableau de bord 20 du
poste de pilotage.
Dans cette position auxiliaire du dispositif d'affichage d'informations
10, le faisceau de câbles 12 est au moins partiellement déroulé de la face
arrière 11 b de l'écran 11 tout en restant connecté par sa seconde extrémité
de
connexion 14 au point de connexion fixe 23.
La longueur du faisceau de câbles 12 est suffisante pour permettre le
déplacement de l'écran 11 entre la position principale sur la paroi latérale
21 et
la position auxiliaire au niveau du tableau de bord 20.
Dans cette position auxiliaire, et de manière non limitative, le
dispositif d'affichage d'informations 10 est monté sur une tablette
rétractable 24
du poste de pilotage.
Dans cette position auxiliaire, l'écran 11 est positionné en vis-à-vis
du pilote pour lui permettre de visualiser de manière ergonomique les
informations présentées sur ce dispositif d'affichage d'informations 10 lors
de
certaines phases de vol de l'aéronef.
Compte tenu de l'enroulement du faisceau de câbles 12 dans la
position principale, l'écran 11 est pivoté de 180 entre cette position
principale
et la position auxiliaire, et vice versa.
Dans le mode de réalisation décrit en référence aux figures 2 et 3, le
faisceau de câbles est enroulé derrière l'écran 11 du dispositif d'affichage
d'informations 10 dans le sens inverse des aiguilles d'une montre et le
pivotement de l'écran 11 entre la position illustrée à la figure 2 et la
position
illustrée à la figure 3 est réalisé par un pivotement dans le sens des
aiguilles
d'une montre de l'écran.
Ce mouvement permet d'obtenir automatiquement le déroulement du
faisceau de câbles 12 lorsque l'écran 11 est déplacé de sa position principale
à
sa position auxiliaire.

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De préférence, le dispositif d'affichage d'informations 10 est équipé
de moyens pour inverser de 180 l'image présentée sur la face d'affichage 11a
de l'écran afin d'assurer la lisibilité des informations après avoir fait
pivoter d'un
écran 11 d'un demi-tour entre sa position principale et sa position
auxiliaire.
Le dispositif d'affichage d'informations peut comporter à cet effet un
moyen d'actionnement manuel pour inverser l'affichage de 180 , à la demande
du pilote, ou encore un capteur de mouvement adapté à inverser
automatiquement le sens de l'affichage en fonction de la position de l'écran
11.
On constatera qu'en un seul mouvement, il est possible de faire
pivoter l'écran et de dérouler le faisceau de câbles 12 entre la position
principale et la position auxiliaire, permettant ainsi au pilote un accès
quasi
instantané aux informations présentées sur cet écran lorsqu'il en a besoin.
Ainsi, aucun mécanisme ou pièce mobile n'est nécessaire puisque
par simple détachement puis pivotement de l'écran 11, le faisceau de câbles 12
se déroule et permet de positionner l'écran dans la position auxiliaire
d'utilisation.
Le dispositif d'affichage d'information 10 est fixé sur la paroi latérale
21 du poste de pilotage par tout moyen mécanique approprié, à verrouillage et
déverrouillage manuels, permettant une manipulation intuitive, fiable et
rapide
par le pilote.
On notera par ailleurs qu'un tel écran du fait du sens d'enroulement
inversible du faisceau de câbles 12 peut équiper indifféremment l'une ou
l'autre
des deux parois latérales opposées du poste de pilotage dès lors que le sens
d'enroulement du faisceau de câbles est inversé.
Ainsi, en pratique, le poste de pilotage peut comporter deux
dispositifs d'affichage d'informations identiques 10, 10' destinés à occuper
deux
positions principales sur chaque paroi latérale opposée du poste de pilotage,
le
sens d'enroulement du faisceau de câbles 12, 12' de chaque dispositif 10, 10'
étant opposé l'un à l'autre.
Ainsi, le dispositif d'affichage d'informations 10 peut être placé sur la
paroi latérale gauche et le dispositif d'affichage d'informations 10' peut
être
placé sur la paroi latérale droite.

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Le dispositif d'affichage d'informations 10 peut être amené au niveau
du tableau de bord sur la gauche du poste de pilotage et le dispositif
d'affichage
d'informations 10' peut être amené au niveau du tableau de bord sur la droite
du poste de pilotage, par exemple, en vis-à-vis respectivement de deux sièges
5 de pilote de l'aéronef.
L'équipement du poste de pilotage par des écrans réversibles permet
de diminuer les coûts d'équipement.
Du fait du grand nombre de données transmises vers l'écran par le
faisceau de câbles 12 (données vidéos, gestion d'interface tactile, ...), le
rayon
10 de courbure du faisceau de câbles 12 est relativement important, et par
exemple compris entre 10 et 15 cm.
Dans ces conditions, il est difficile de prévoir un enrouleur d'un tel
faisceau de câbles, notamment dans un espace confiné comme un poste de
pilotage d'aéronef.
La présente invention, en prévoyant des moyens de maintien du
faisceau de câbles enroulé à l'arrière de l'écran, permet ainsi d'escamoter et
de
protéger le faisceau de câbles et d'éviter que celui-ci n'interfère
inutilement
avec l'environnement.
Bien entendu, la présente invention n'est pas limitée aux exemples
de réalisation décrits précédemment.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2022-06-15
Lettre envoyée 2021-12-15
Lettre envoyée 2021-06-15
Lettre envoyée 2020-12-15
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Accordé par délivrance 2017-06-27
Inactive : Page couverture publiée 2017-06-26
Préoctroi 2017-05-05
Inactive : Taxe finale reçue 2017-05-05
Un avis d'acceptation est envoyé 2016-11-14
Lettre envoyée 2016-11-14
month 2016-11-14
Un avis d'acceptation est envoyé 2016-11-14
Inactive : Q2 réussi 2016-11-08
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2016-11-08
Modification reçue - modification volontaire 2016-05-31
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2016-02-01
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2016-01-27
Lettre envoyée 2014-11-27
Requête d'examen reçue 2014-11-17
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2014-11-17
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2014-11-17
Lettre envoyée 2011-07-19
Inactive : Transfert individuel 2011-06-30
Inactive : Page couverture publiée 2011-06-22
Inactive : CIB attribuée 2011-06-09
Inactive : CIB attribuée 2011-06-09
Inactive : CIB en 1re position 2011-06-09
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2011-06-09
Demande reçue - PCT 2011-06-09
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2011-04-20
Demande publiée (accessible au public) 2010-07-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2016-11-23

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2011-04-20
Enregistrement d'un document 2011-06-30
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2011-12-15 2011-11-24
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2012-12-17 2012-11-21
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2013-12-16 2013-11-26
Requête d'examen - générale 2014-11-17
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2014-12-15 2014-11-20
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2015-12-15 2015-11-20
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2016-12-15 2016-11-23
Taxe finale - générale 2017-05-05
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2017-12-15 2017-12-04
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2018-12-17 2018-12-03
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2019-12-16 2019-12-02
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
AIRBUS OPERATIONS
AIRBUS
Titulaires antérieures au dossier
BRICE GIANNELLI
JACQUES ROSAY
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 2011-06-21 1 39
Revendications 2011-04-19 2 94
Dessins 2011-04-19 2 35
Description 2011-04-19 10 476
Abrégé 2011-04-19 2 76
Dessin représentatif 2011-04-19 1 9
Description 2016-05-30 11 480
Revendications 2016-05-30 2 87
Page couverture 2017-05-23 1 35
Dessin représentatif 2017-05-23 1 5
Avis d'entree dans la phase nationale 2011-06-08 1 196
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2011-07-18 1 102
Rappel de taxe de maintien due 2011-08-15 1 112
Rappel - requête d'examen 2014-08-17 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2014-11-26 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2016-11-13 1 162
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2021-02-01 1 545
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2021-07-05 1 549
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2022-01-25 1 542
PCT 2011-04-19 3 169
Correspondance 2011-06-08 1 79
Correspondance 2011-08-15 1 47
Demande de l'examinateur 2016-01-31 3 234
Modification / réponse à un rapport 2016-05-30 7 242
Taxe finale 2017-05-04 2 64