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Sommaire du brevet 2746281 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2746281
(54) Titre français: CURVED REINFORCEMENT ROD HAVING IMPROVED STRENGTH IN THE CURVATURE AND THE METHOD TO PROCUCE THE ROD
(54) Titre anglais: TIGE COURBEE DE RENFORCEMENT AYANT UNE RESISTANCE MECANIQUE AMELIOREE A L`ENDROIT DE SA COURBURE ET METHODE POUR PRODUIRE CELLE-CI
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


L'invention vise une tige courbée de renforcement ayant une résistance
mécanique améliorée à l'endroit de sa courbure, caractérisée en ce qu'elle est
faite à partir d'un faisceau de fibres solidarisées entre elles à l'aide d'un
polymère
liant et en ce qu'elle présente des parties rectilignes ayant chacune une même
section essentiellement circulaire et une partie courbée qui se trouve entre
les
parties rectilignes, cette partie courbée étant et ayant une section
essentiellement
rectangulaire ou ellipsoïdale. Le fait qu'un aplatissement soit fait au niveau
de la
courbure de chaque tige présente un grand intérêt puisque cela réduit la
différence
de valeurs entre les rayons de courbure interne et externe au niveau de la
courbure, ce qui vient renforcer la résistance mécanique du produit final.
L'invention vise aussi une méthode pour produire cette tige.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
REVENDICATIONS
1. Une tige courbée de renforcement ayant une résistance mécanique
améliorée à l'endroit de sa courbure, caractérisée en ce qu'elle est faite à
partir
d'un faisceau de fibres solidarisées entre elles à l'aide d'un polymère liant
et en ce
qu'elle présente des parties rectilignes ayant chacune une même section
essentiellement circulaire et une partie courbée qui se trouve entre les
parties
rectilignes, cette partie courbée étant aplatie et ayant une section
essentiellement
rectangulaire ou ellipsoïdale.
2. La tige selon la revendication 1, caractérisée en ce que la portion courbée
de
la tige a une section rectangulaire et cette section est plus large que la
section
circulaire de ladite tige.
3. La tige selon la revendication 1, caractérisée en ce que la portion courbée
de
la tige a une section ellipsoïdale et cette section est plus large que la
section
circulaire de ladite tige.
4. La tige selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce
que les fibres sont de nature polymérique, minérale, naturelle ou métallique.
5. La tige selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce
que le polymère liant est de nature thermodurcissable ou thermoplastique.
6. Une méthode pour produire une tige courbée de renforcement ayant une
résistance mécanique améliorée à l'endroit de sa courbure, ladite méthode
comprenant les étapes suivantes:

13
(i) production d'une tige rectiligne de section essentiellement circulaire à
partir d'un faisceau de fibres en solidarisant lesdites fibres entre elles à
l'aide d'un polymère liant;
(ii) pliage de cette tige autour d'au moins un gabarit de pliage, ce pliage
donnant à la tige une portion courbée au niveau de chacun dudit ou
desdits gabarits;
(iii) mise de la tige placée sur le ou les gabarits de pliage, dans des
conditions où le polymère liant des fibres peut durcir; et
(iv) quand le polymère liant est suffisamment durci, retrait de la tige du ou
des gabarits;
ladite méthode étant caractérisée en ce qu'elle comprend l'étape
supplémentaire
suivante :
(v) aplatissement de la tige à l'aide d'un ou plusieurs sabots pressée sur la
ou les portions courbées de celle-ci en contact avec le ou les gabarits
de pliage, ledit aplatissement s'effectuant après l'étape de pliage (ii), le
ou lesdits sabots n'étant retirés qu'après l'étape (iii) de façon à ce que la
mise de la tige dans des conditions où le polymère liant des fibres
puisse durcir, soit effectué avec les sabots encore en position de
pressage.
7. La méthode selon la revendication 6, caractérisé en ce que :
le pliage de la tige s'effectue sur au moins deux gabarits de pliage sur
lesquels la tige est enroulée en boucle, et
l'aplatissement à l'aide d'un sabot s'effectue sur chaque gabarit.
8. La méthode selon la revendication 7, caractérisée en ce que :
chaque gabarit de pliage est pourvu d'une pluralité de chemins parallèles
dans lesquels la tige est enroulée sous la forme d'une spire, et
l'aplatissement à l'aide d'un sabot s'effectue dans chaque chemin.

14
9. La méthode selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'elle comprend en
outre la découpe de la spire obtenue en éléments ayant une forme de J, L ou U,
chaque élément ainsi découpé ayant sa portion courbée aplatie.
10. La méthode selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, caractérisée
en
ce que l'aplatissement est effectué de façon à donner une section
essentiellement
rectangulaire ou ellipsoïdale à chaque portion courbée de la tige.
11. La méthode selon la revendication 10, caractérisée en ce que chaque
portion
courbée de la tige a une section rectangulaire et cette section est plus large
que la
section circulaire de ladite tige.
12. La méthode selon la revendication 10, caractérisée en ce que chaque
portion
courbée de la tige a une section ellipsoïdale et cette section est plus large
que la
section circulaire de ladite tige.
13. La méthode selon l'une quelconque des revendications 6 à 12, caractérisée
en ce que les fibres sont de nature polymérique, minérale, naturelle ou
métallique.
14. La méthode selon la revendication 13, caractérisée en ce que le polymère
liant est de nature thermodurcissable ou thermoplastique.
15. Usage d'une tige selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 ou
obtenue par la méthode selon l'une quelconque des revendications 6 à 14 pour
renforcer une pièce ou un ouvrage de béton.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02746281 2011-07-14
TIGE COURBÉE DE RENFORCEMENT AYANT UNE RÉSISTANCE
MÉCANIQUE AMÉLIORÉE A L'ENDROIT DE SA COURBURE ET MÉTHODE
POUR PRODUIRE CELLE-CI
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention a pour objet une tige courbée de renforcement ayant une
résistance mécanique améliorée à l'endroit de sa courbure.
La présente invention a également pour objet une méthode pour produire cette
tige courbée du renforcement.
DESCRIPTION DE L'ART ANTÉRIEUR
II est connu dans le domaine de la construction d'utiliser des tiges courbées
faites
d'un matériau composite dans le but de renforcer des pièces ou ouvrages de
béton.
Des exemples de tels pièces et ouvrages seront détaillés ci-après.
La production de telles tiges de renforcement faites d'un matériau composite
est
donc connue et exploitée commercialement depuis plusieurs années. Cette
production comprend la mise en forme d'un faisceau de fibres de natures
polymérique, minérale, naturelle ou métallique qui sont enduites d'une résine
thermodurcissable, son enroulement sur des gabarits supportés par un cadre
rotatif, la soumission du faisceau ainsi enroulé à une température suffisante
pour
assurer le durcissement de la résine puis le découpage optionnel du produit
rigide
obtenu en sections.

CA 02746281 2011-07-14
2
Quant à ce type de production connu, on peut se référer aussi aux brevets
américains cités ci-après.
US 2,684,318 [Meek] décrit une méthode qui permet de produire des tiges
rigides
en saturant un faisceau de fibres de verre préalablement saturé de résine
thermodurcissable et en le tirant de manière continue au travers d'un four de
manière à faire durcir la résine.
US 4,154,634 [Shobert] décrit une méthode qui permet de produire des tiges en
tirant un faisceau de fibres préalablement saturées de résine
thermodurcissable et
en tirant ce faisceau de manière discontinue au travers d'au moins une matrice
chauffante de manière à faire durcir la résine.
De même, US 4,445,957 [Harvey] décrit une méthode qui permet de produire des
sections de tiges courbées en introduisant des sections d'un faisceau de
fibres
saturées de résine thermodurcissable dans des moules chauffants qui impose la
forme courbée aux sections dudit faisceau tout en assurant le durcissement de
la
résine.
Si les tiges courbées obtenues jusqu'à présent sont connues pour être très
utiles,
elles ont toutefois un problème de résistance mécanique au niveau de leurs
courbures. Ceci s'explique par le fait que le faisceau de fibres, lorsqu'il
est cintré,
produit une compression des fibres positionnées dans la courbure interne. De
ce
fait, les fibres sont en quelque sorte pliées et deviennent incapables de
concourir à
supporter une tension. Cette situation est amplifiée par la différence des
rayons de
courbures entre les plus grand et plus petit rayons.
Il a maintenant été découvert dans le cadre de la présente invention que cette
situation peut être améliorée en changeant la forme de la section courbée de

CA 02746281 2011-07-14
3
manière à conserver la même aire de la section mais en diminuant la différence
de
valeurs entre les rayons de courbure interne et externe.
RÉSUMÉ DE L'INVENTION
La présente invention a donc pour objet une tige courbée de renforcement
notamment utilisable comme armature pour renforcer une pièce ou un ouvrage de
béton, laquelle tige a une résistance mécanique améliorée à l'endroit de sa
courbure.
La tige selon l'invention est caractérisée en ce qu'elle est faite à partir
d'un
faisceau de fibres solidarisées entre elles à l'aide d'un polymère liant et en
ce
qu'elle présente des parties rectilignes ayant chacune une même section
essentiellement circulaire et une partie courbée qui se trouve entre les
parties
rectilignes, cette partie courbée étant aplatie et ayant une section
essentiellement
rectangulaire ou ellipsoïdale.
L'invention telle que revendiquée a également pour objet une méthode pour
produire la tige courbée de renforcement ci-dessus décrite ayant une
résistance
mécanique améliorée à l'endroit de sa courbure, ladite méthode comprenant les
étapes de base suivantes:
(i) production d'une tige rectiligne de section essentiellement circulaire à
partir d'un faisceau de fibres en solidarisant entre elles lesdites fibres à
l'aide d'un polymère liant;
(ii) pliage de cette tige autour d'au moins un gabarit de pliage, ce pliage
donnant à la tige une portion courbée au niveau de chacun dudit ou
desdits gabarits;
(iii) mise de la tige placée sur le ou les gabarits de pliage, dans des
conditions où le polymère liant des fibres peut durcir; et

CA 02746281 2011-07-14
4
(iv) quand le polymère liant est suffisamment durci, retrait de la tige du ou
des gabarits.
Cette méthode selon l'invention est caractérisée en ce qu'elle comprend
l'étape
supplémentaire suivante :
(v) aplatissement de la tige à l'aide d'un ou plusieurs sabots pressée sur la
ou les portions courbées de celle-ci en contact avec le ou les gabarits
de pliage, ledit aplatissement s'effectuant après l'étape de pliage (ii), le
ou lesdits sabots n'étant retirés qu'après l'étape (iii) de façon à ce que la
mise de la tige dans des conditions où le polymère liant des fibres
puisse durcir, soit effectué avec les sabots encore en position de
pressage.
De préférence, la portion courbée de la tige a une section rectangulaire et
cette
section est plus large que la section circulaire de la tige. Alternativement,
la portion
courbée de la tige a une section ellipsoïdale et cette section est plus large
que la
section circulaire de la tige.
Du fait de la partie formant la courbure de la tige est aplatie, la différence
de valeur
entre les rayons de courbure interne et externe se trouve diminuée, ce qui
vient
renforcer sa résistance mécanique.
La présente invention ainsi que ses avantages seront mieux compris à la
lecture
de la description non restrictive qui suit, faite en se référant aux dessins
annexés.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
Les figures la, lb et l c sont respectivement des vues en coupe partielle
d'une
chaussée de béton, d'une poutre de béton et d'une barrière de type Jersey ,

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chacune des parties en question étant renforcée à l'aide d'une tige de renfort
courbée.
La figure 2 illustre la machine ainsi que les différentes étapes mises en
oeuvre le
5 long de celle-ci pour produire des tiges de renfort courbées.
La figure 3 illustre plus en détail la structure du gabarit utilisé dans cette
machinerie.
La figure 4 illustre la forme d'une tige ainsi obtenue, sous la forme d'une
spirale.
Les figures 5a, 5b et 5c sont des vues en perspective qui illustrent
respectivement
une tige obtenue par la méthode connue actuellement utilisée, une tige obtenue
par la méthode selon l'invention dont la partie courbée est de section
rectangulaire, et une tige obtenue par la méthode selon l'invention mais dont
la
partie courbée a une forme ellipsoïdale, les tiges en question étant toutes
respectivement obtenues en sciant à des endroits appropriés une spirale rigide
telle qu'illustrée sur la figure 4.
La figure 6 est une vue en perspective des gabarits utilisés dans le cadre
rotatif de
la machine utilisée dans le cadre de la présente invention, cette vue
illustrant
également la façon dont les sabots peuvent venir s'emboiter dans chacun des
chemins parallèles se trouvant dans le gabarit.
La figure 7 est une vue plus détaillée d'un groupe de sabots utilisables dans
le
gabarit illustré sur la figure 6.
La figure 8 est une vue de côté du cadre rotatif dans lequel la tige vient
s'enrouler
pour se trouver pliée tout en étant également aplatie par les sabots.

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6
Les figures 9a, 9b et 9c sont des vues illustrant la forme que peut avoir la
tige
courbée en fonction du nombre de gabarits utilisés et de leur positionnement
respectif.
La figure 10 est un graphique illustrant les améliorations obtenues sur les
propriétés mécaniques d'une tige selon l'invention.
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE L'INVENTION
Les figures la, lb et l c illustrent l'importance que représente
l'incorporation de
tiges courbées de renforcement dans des structures en béton.
Ainsi, la figure la illustre la façon dont une tige peut être utilisée pour
ancrer un
parapet (31) à même la chaussée d'un pont (32).
La figure 1 b illustre la façon dont une tige de renforcement courbée (30b)
peut être
incorporée à une poutre de béton (34) qui est destinée à porter des charges.
On
comprendra que si les tiges peuvent supporter des tensions pour se
désolidariser
du béton, la capacité portante de la poutre (34) peut alors être
substantiellement
accrue.
La figure l c illustre comment une tige de renforcement courbée (30c) peut
être
incorporée dans une barrière (36) de type Jersey utilisée pour protéger le
bord de
route.
Tel que précédemment mentionné, la présente invention a pour objet une
nouvelle structure de tiges de renforcement courbées ainsi qu'une méthode pour
la fabrication de celles-ci.

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7
Tel que précédemment décrit, la méthode selon l'invention consiste à produire
des
tiges de renforcement courbées telles qu'illustrées dans les figures la à l c
ci-
dessus décrites, à partir d'un faisceau de fibres (1) qui sont imprégnées d'un
polymère liant capable de durcir le polymère liant en question étant de
préférence
une résine thermodurcissable.
Tel qu'illustré sur la figure 2 qui montre une machinerie utilisable pour la
mise en
oeuvre de procédé, les fibres (1) qui sont enroulées sur les bobines (2) en
amont
de la machine sont dévidées et amenées à converger vers un dispositif de
saturation (4) par une tension exercée sur elles par un cadre motorisé (3). Ce
dispositif (4) et constitué d'un bac (5) et de rouleaux guides (6). Il sert à
mouiller
les fibres (1) à l'aide du polymère liant qui est de préférence une résine
thermodurcissable est contenue dans le bac (5). Les fibres (1) mouillées par
la
résine terminent leurs courses convergentes en passant au travers d'un orifice
calibré (7) pour ainsi former à cet endroit précis, un faisceau (8) fait
desdites fibres
(1) parallèles saturées de résines thermodurcissable dont l'excédent dégorgé
par
l'orifice calibré (7) s'écoule dans un réservoir de captation (9).
A sa sortie de l'orifice calibré (7), le faisceau (8) est alors soumis à une
consolidation à l'aide de deux fils (10) fermement enroulés en spirale autour
de sa
structure. Cette consolidation peut être obtenue au moyen d'un dispositif (11)
constitué de deux bobines de fils (12) montées sur deux bras contre-rotatifs
(13)
dans les axes de rotation desquels le faisceau (8) est situé. Dans ce
dispositif (11),
un des fils de consolidation est enroulé de manière dextrogyre alors que
l'autre fil
est enroulé en sens inverse, ou lévogyre.
Suite à l'étape de consolidation, le faisceau de fibres saturé de résine et
consolidé
par les fils enroulés en spirale, forme une tige qui se trouve alors
introduite d'un

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8
cadre rotatif (15) comprenant des gabarits (14) sur lesquels le faisceau est
enroulé
en spirale.
Pour ce faire, chaque gabarit comprend une pluralité de chemins parallèles sur
lesquels la tige s'enroule sous forme de spirale.
En pratique, le cadre rotatif (15) peut comprendre deux ou quatre gabarits.
Dans le
mode de réalisation illustré, notamment si l'on se réfère à la figure 8, le
cadre
rotatif (15) comprend quatre gabarits, ce qui permet d'obtenir une spirale
(40) telle
qu'on la trouve illustrée sur la figure 4.
La spirale (15) ainsi obtenue peut alors être coupée selon des lignes (42)
telles
qu'illustrées en pointillés sur la figure 4. Ceci permet d'obtenir des tiges
courbées
telles que celles notamment illustrées sur la figure 9a. On comprendra
toutefois
que lorsqu'on utilise un cadre rotatif ne comprenant que deux gabarits (14),
il est
possible après découpe d'obtenir des tiges courbées telles que celles
illustrées sur
les figures 9b et 9c. Les tiges courbées de renforcement qui sont obtenues
peuvent donc avoir, selon le nombre de gabarits utilisés et le type de
découpe,
une forme de J, L ou U.
Les étapes qui viennent d'être décrites sont connues en soi et couramment
utilisées. En fait, la présente invention se distingue de ce qui vient d'être
décrit
essentiellement dans le fait que, une fois que la capacité du cadre rotatif a
été
atteinte, des sabots (16) sont mis en place et pressés dans les chemins de
chacun
des gabarits (14) dans lesquels se trouve la tige enroulée sur la bande d'une
spire
pour assurer un aplanissement de ladite tige à l'endroit où le sabot
s'applique.
D'un point de vue pratique, les chemins parallèles des gabarits (14) dans
lesquels
les fibres se trouvent enroulées pour ainsi former la tige sous forme de
spirale,

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9
peuvent avoir un fond plat ou un fond courbé. Dans ce cas, les sabots sont
avantageusement conçus de façon à également avoir ou bien une surface plane
ou bien une surface courbée de façon à donner à la partie qui se trouve
écrasée
une forme essentiellement rectangulaire telle qu'illustrée sur la figure 5b,
ou une
forme ellipsoïdale telle qu'illustrée sur la figure 5c.
On comprendra bien entendu que les formes en question rectangulaire et
ellipsoïdale ne s'appliquent que dans chaque section courbée puisque c'est là
uniquement que les sabots (16) viennent s'appliquer.
Il convient de mentionner que l'étape de presse ainsi effectuée à l'aide des
sabots
(16) s'effectue avant que la résine thermodurcissable ait subi son traitement
de
durcissement. Il est en effet important que le travail effectué pour obtenir
l'aplatissement désiré en appui sur les gabarits au niveau des courbures soit
effectué avant que la résine thermodurcissable ait subi son traitement en vue
de la
faire durcir et ainsi obtenir des fibres désirées sous forme rigide.
L'ensemble ainsi obtenu qui donc est constitué du faisceau (8) de fibres
saturées
de résine enroulé sur les gabarits (14) fixés au cadre (15) et sur lesquels
les
sabots (16) sont appliqués, est par la suite transféré dans un four qui permet
par
l'augmentation de la température pour faire durcir la résine
thermodurcissable.
Lorsque la réaction de la résine thermodurcissable est complétée, le cadre
(15) est
retiré du four, les sabots (16) sont retirés, les gabarits (14) sont enlevés
et la
spirale (40) maintenant devenue rigide est enlevée.
Par la suite, cette spirale (40) peut être utilisée directement dans sa forme
obtenue
telle qu'illustrée sur la figure 4, ou être découpée en diverses portions tel
qu'il a
déjà été décrit et illustré sur les figures 9a à 9c, selon les usages auxquels
elles

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sont destinées. La figure 5a montre la portion courbée d'une tige obtenue par
la
méthode usuelle alors que les figures 5b et 5c montrent chacune la portion
courbée d'une même tige obtenue selon la forme choisie pour les sabots.
5 En résumé, la méthode selon l'invention consiste donc à produire une tige de
renforcement courbée telle que décrite ci-dessus, à partir d'un faisceau de
fibres à
l'aide d'un polymère liant de préférence constitué d'une résine
thermodurcissable.
Le faisceau de fibres saturées de résine est tiré au travers d'un orifice
calibré qui
permet d'enlever le surplus de résine. Le faisceau de fibres est alors
consolidé à
10 l'aide d'au moins deux filaments qui l'enveloppent en spirale hélicoïdale,
une
spirale dans le sens horaire et l'autre dans le sens antihoraire autour du
faisceau
saturé. Le faisceau saturé de résine est alors enroulé sur au moins deux
gabarits
montés sur un cadre rotatif et dans les chemins desquelles des sabots sont
appliqués pour compresser et déformer les parties courbées. Le tout est alors
introduit dans un four, alors que le faisceau de fibres saturées de résine est
toujours sous pression. Après un temps suffisant dans le four à la température
requise pour assurer le durcissement de la résine, les sabots sont enlevés et
la
tige est retirée des gabarits. Elle peut par la suite être utilisée telle
quelle, ou
encore être découpée en diverses portions en fonction de l'usage à laquelle
elle
est destinée.
La figure 10 montre un graphique qui illustre l'amélioration substantielle de
la
résistance à la rupture exprimé sous la valeur MPa selon la norme ACI 440 B5
en
fonction de l'aplatissement de la portion de la section courbée de tiges
telles
qu'illustrées sur les figures 5a et 5b. La tige ainsi utilisée pour cet essai
avait une
taille de 16 mm (5/8 de pouce) de diamètre. Les matériaux utilisés étaient de
la
fibre de verre et une résine de type vinylester comme matrice
thermodurcissable.
La résine contenait un catalyseur de type peroxyde organique pour démarrer et
compléter la réaction de polymérisation ainsi que d'autres additifs et
charges. Le

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11
rapport axe majeur / axe mineur (1) était celui de la tige conventionnelle
telle
qu'illustrée sur la figure 5a.
La valeur de résistance à tension a été de l'ordre de 450. Avec la tige selon
l'invention telle qu'illustrée sur la figure 5b, les valeurs de résistance à
la tension
ont été de l'ordre de 510 et 650 selon des rapports axe majeur / axe mineur de
1,44 et 2,56 obtenues grâce aux sabots.
Comme on comprendra donc sur la base de ce qui a été expliqué précédemment,
le fait qu'un aplatissement soit fait au niveau de la courbure de chaque tige
présente un grand intérêt puisque cela réduit la différence de valeurs entre
les
rayons de courbure interne et externe au niveau de la courbure, ce qui vient
renforcer la résistance mécanique du produit final.
Il va de soi que diverses modifications pourraient être apportées à la méthode
qui
vient d'être décrite en se référant aux dessins annexés sans sortir du cadre
de la
présente invention telle que définie dans les revendications ci-jointes.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2014-07-15
Demande non rétablie avant l'échéance 2014-07-15
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2013-07-15
Inactive : Page couverture publiée 2013-01-22
Demande publiée (accessible au public) 2013-01-14
Inactive : CIB en 1re position 2012-02-26
Inactive : CIB attribuée 2012-02-26
Inactive : CIB attribuée 2011-10-25
Demande reçue - nationale ordinaire 2011-07-28
Lettre envoyée 2011-07-28
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2011-07-28

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2013-07-15

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2011-07-14
Enregistrement d'un document 2011-07-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PULTRALL INC.
Titulaires antérieures au dossier
ALEXANDRE LALLIER
DANNY ST-CYR
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2011-07-13 3 105
Description 2011-07-13 11 415
Abrégé 2011-07-13 1 21
Dessin représentatif 2013-01-21 1 10
Dessins 2011-07-13 7 125
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2011-07-27 1 102
Certificat de dépôt (français) 2011-07-27 1 156
Rappel de taxe de maintien due 2013-03-17 1 112
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2013-09-08 1 172
Correspondance 2011-07-27 1 55
Correspondance 2011-07-27 1 22