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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2746925 |
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(54) Titre français: | TENON TIP AND UNIVERSAL JOINTS |
(54) Titre anglais: | EMBOUT A TENON ET ARTICULATION UNIVERSELS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2017-08-29 |
(22) Date de dépôt: | 2011-07-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2013-01-11 |
Requête d'examen: | 2015-12-21 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'innovation consiste en un embout de tête de brosse de curling reliant celle- ci à son manche par un tenon universel, c'est-à-dire une prise avec O-rings en caoutchouc interchangeables conçue pour recevoir toutes grandeurs usuelles de manches. Une articulation universelle à l'autre extrémité, reliant l'embout à la tête de la brosse, comprend une sphère en son centre de rotation permettant l'utilisation d'un arbre de raccordement fixe à la tête de la brosse. De par son raccordement avec la tête de la brosse, l'extrémité convexe de l'embout fabriqué d'un matériau synthétique résistant à la friction glisse avec une certaine friction dans la cavité concave de même diamètre pratiquée dans la tête de brosse, et lui transmet la poussée. Une bague de renfort à épaulement sur ou dans laquelle s'insère le bout d'un manche selon le modèle, glisse sur le tenon et vient s'appuyer sur une rondelle en caoutchouc.
The innovation consists in a tip of a curling brush head connecting it to its handle by a universal tenon, namely a hold with interchangeable rubber O-rings, designed to receive all usual sizes of handles. A universal joint at the other extremity, connecting the tip to the brush head, includes a sphere at its rotation centre allowing a fixed shaft to be used for connecting the brush head. By its connection to the brush head, the convex extremity of the tip made of a synthetic material resistant to friction, slides with a certain friction in the concave cavity with the same diameter of that in the brush head, and transmits the push to it. A flanged reinforcing ring on or into which the end of a handle is inserted, depending on the model, slides on the tenon and is supported on a rubber ring.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-03-01 |
Lettre envoyée | 2021-07-12 |
Lettre envoyée | 2021-03-01 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2017-08-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-08-28 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2017-07-14 |
Préoctroi | 2017-07-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2017-07-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-06-30 |
Lettre envoyée | 2017-06-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-06-30 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-06-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-06-15 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-06-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-05-23 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2017-05-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2017-05-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-02-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-11-21 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2016-11-21 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-07-04 |
Lettre envoyée | 2015-12-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-12-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-12-21 |
Requête d'examen reçue | 2015-12-21 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-07-08 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-07-02 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-05-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-01-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-01-10 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2011-09-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-08-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-08-25 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2011-08-09 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2011-08-04 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2011-08-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2011-07-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2017-06-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2011-07-11 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2013-07-11 | 2013-05-30 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2014-07-11 | 2014-07-02 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2015-07-13 | 2015-07-08 |
Requête d'examen - petite | 2015-12-21 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2016-07-11 | 2016-07-04 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2017-07-11 | 2017-06-15 |
Taxe finale - petite | 2017-07-14 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2018-07-11 | 2018-06-14 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2019-07-11 | 2019-07-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GASTON GAGNE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |