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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2747074 |
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(54) Titre français: | POMPE A CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE |
(54) Titre anglais: | FUEL PUMP FOR INTERNAL COMBUSTION ENGINES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2009-11-13 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2010-05-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2009/065180 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2010057838 |
(85) Entrée nationale: | 2011-05-19 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Sur une pompe à carburant, en particulier la pompe d'alimentation envoyant du carburant pour avion à la pompe à haute pression, la liaison avec complémentarité de forme entre l'arbre d'entraînement (4) et la roue de pompe entraînée (2) est formée par un contour polygonal régulier, convexe et triangulaire réalisé sur ceux-ci, ayant des surfaces latérales et d'angle arrondies. De ce fait, les phénomènes d'usure qui s'expliquent par le faible effet lubrifiant du carburant pour avion à base de kérosène sont réduits et la durée de vie de la pompe à carburant est augmentée.
The invention relates to a fuel pump, especially the
prefeed pump for feeding aircraft fuel to the high pressure
pump, wherein the form-fit connection between the drive
shaft (4) and the driven impeller (2) is produced by a
regular, convex, triangular polygonal contour having
rounded-off lateral faces and corner faces, the drive shaft
and the impeller being provided with said polygonal
contour. In this manner, the wear resulting from the poor
lubricating power of the kerosene-based aircraft fuel can
be reduced and the service life of the fuel pump can be
increased.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-11-13 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2014-11-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2013-11-13 |
Lettre envoyée | 2011-08-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-08-12 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2011-08-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-08-08 |
Demande reçue - PCT | 2011-08-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-08-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-08-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-08-08 |
Inactive : Transfert individuel | 2011-06-14 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2011-05-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-05-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2013-11-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2012-08-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2011-05-19 | ||
Enregistrement d'un document | 2011-06-14 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2011-11-14 | 2011-10-05 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2012-11-13 | 2012-08-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THIELERT AIRCRAFT ENGINES GMBH REPRESENTED BY THE INSOLVENCY ADMINISTRATOR MR. BRUNO M. KUEBLER |
Titulaires antérieures au dossier |
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CARSTEN RUDOLPH |