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Sommaire du brevet 274728 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 274728
(21) Numéro de la demande: 274728
(54) Titre français: SUPPORT DE FIL CONDUCTEUR
(54) Titre anglais: CONDUCTOR MECHANISM
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B01D 53/26 (2006.01)
  • B21B 1/16 (2006.01)
  • B21B 31/18 (2006.01)
  • B21B 39/00 (2006.01)
  • B21D 11/00 (2006.01)
  • B21F 1/00 (2006.01)
  • B21F 11/00 (2006.01)
  • B21J 15/02 (2006.01)
  • B21K 1/62 (2006.01)
  • B23K 20/12 (2006.01)
  • B26F 1/00 (2006.01)
  • B29C 33/20 (2006.01)
  • B29C 39/00 (2006.01)
  • B29C 45/00 (2006.01)
  • B29C 65/64 (2006.01)
  • B65H 23/00 (2006.01)
  • B65H 35/10 (2006.01)
  • C21D 1/18 (2006.01)
  • C21D 9/00 (2006.01)
  • E21B 19/00 (2006.01)
  • G01B 5/00 (2006.01)
  • H01B 13/00 (2006.01)
  • H01F 41/00 (2006.01)
  • H01R 12/51 (2011.01)
  • H01R 13/00 (2006.01)
  • H01R 41/00 (2006.01)
  • H01R 43/00 (2006.01)
  • H02B 1/00 (2006.01)
  • H02B 3/00 (2006.01)
  • H02G 1/00 (2006.01)
  • H02K 15/04 (2006.01)
  • H05K 1/00 (2006.01)
  • H05K 3/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • THEODORE VARNEY,
(73) Titulaires :
  • THE ALUMINUM COMPANY OF AMERICA
(71) Demandeurs :
  • THE ALUMINUM COMPANY OF AMERICA
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1927-10-18
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 274728 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1944-10-18
Accordé par délivrance 1927-10-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THE ALUMINUM COMPANY OF AMERICA
Titulaires antérieures au dossier
THEODORE VARNEY
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-10-26 2 98
Dessins 1995-10-26 1 67
Description 1995-10-26 5 249