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Sommaire du brevet 2748583 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2748583
(54) Titre français: PORTABLE BLOWER/VACUUM LEAF COLLECTION SYSTEM WITH A COVER ALLOWING REJECTION AND RETENTION OF DEBRIS IN A BAG
(54) Titre anglais: SYSTEME DE COLLECTE DES FEUILLES AVEC UN SOUFFLEUR/ASPIRATEUR PORTABLE ET UN COUVERCLE PERMETTANT LE REJET ET LA RETENTION DES DEBRIS DANS UN SAC
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47L 9/14 (2006.01)
  • A47L 5/14 (2006.01)
  • A47L 9/24 (2006.01)
  • E1H 1/08 (2006.01)
  • E1H 15/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LALIBERTE, WILLIAM W. L. (Canada)
  • LALIBERTE, DENIS D. L. (Canada)
(73) Titulaires :
  • WILLIAM W. L. LALIBERTE
  • DENIS D. L. LALIBERTE
(71) Demandeurs :
  • WILLIAM W. L. LALIBERTE (Canada)
  • DENIS D. L. LALIBERTE (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2013-06-25
(22) Date de dépôt: 2011-08-04
(41) Mise à la disponibilité du public: 2013-02-04
Requête d'examen: 2011-08-04
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français

Système de collecte des feuilles avec un souffleur/aspirateur portable en mode aspiration et un couvercle permettant le rejet et la rétention des débris dans un sac en plastique ou en papier. Le couvercle de forme ronde avec une rainure latérale possède trois ouvertures principales, une pour l'entrée des débris et deux pour la sortie de l'air ainsi que des trous pour fixer au couvercle les différents éléments à l'aide d'attaches. Le couvercle est inséré dans l'ouverture du sac et le sac est maintenu en place sur la bordure latérale du couvercle par une courroie extensible au niveau de la rainure. Un tuyau côtelé relie la sortie de l'aspirateur/souffleur au couvercle et achemine les débris vers le couvercle et le sac. Une membrane en dessous du sac protège le sac des aspérités du sol.


Abrégé anglais

System for collecting leaves with a portable blower/vacuum in suction mode and a cover allowing the debris to be discharged and collected in a plastic or paper bag. The round cover with a lateral groove has three main openings, one for the debris to enter therein and two for the air to be discharged, as well as holes to affix the cover to the various elements using fasteners. The cover is inserted in the bag opening and the bag is held in place on the lateral edge of the cover by an extensible strap near the groove. A ribbed pipe connects the output of the blower/vacuum to the cover and ferries the debris towards the cover and bag. A membrane below the bag protects the bag from the protrusions on the ground.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-23-
Système de collecte des feuilles avec un souffleur/aspirateur portable et un
couvercle permettant le rejet et la rétention des débris dans un sac
Revendications
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou
de privilège est revendiqué, sont définies comme suit :
1. Un système de collecte des débris pour une utilisation avec un
souffleur/aspirateur
portable ayant un tuyau de sortie à travers lequel les débris sont éjectés
quand le
souffleur / aspirateur est utilisé dans le mode aspiration, qui comprend: (a)
un
couvercle de forme ronde avec un dessus plat ou bombé possédant sur le dessus
une première ouverture pour l'entrée des débris, une deuxième et une troisième
ouvertures pour la sortie d'air, des trous pour fixer au couvercle une
première et une
deuxième passoires, un premier et un deuxième coudes de 45 degrés et un joint
à
l'aide d'attaches et sur le côté latéral sur 360 degrés une rainure en forme
de U dont
le fond est plat et les parois sont parallèles et inclinées vers le dessus du
couvercle
avec une bande rugueuse antidérapante au fond de la rainure en U ; (b) un
tuyau
côtelé semi-flexible pour le raccordement de la sortie du souffleur/aspirateur
en
mode aspiration à la première ouverture du couvercle; (c) un joint en tuyau
côtelé
pour relier le tuyau de raccordement au couvercle ; (d) un manchon en
plastique
souple pour relier le tuyau de sortie de l'aspirateur/souffleur au tuyau de
raccordement ;(e) une membrane de protection sous un sac de collecte des
débris.
(f) un sac de collecte en plastique, en papier, en tissu ou autre matériel
possédant
une ouverture qui est fermée en plaçant l'ouverture du sac autour du
couvercle.
2. Le système de collecte des débris de la revendication 1, dont la première
ouverture
pour l'entrée des débris est située près du bord du couvercle et dont le
centre de la
première ouverture est situé sur une droite (Y) passant par le centre du
couvercle
ou de part et d'autre de cette droite (Y) passant par le centre du couvercle.

-24-
3. Le système de collecte des débris de la revendication 2, dans lequel
l'ouverture
pour l'entrée des débris située près du bord du couvercle est en dessous d'une
droite (X) passant par le centre du couvercle et qui est perpendiculaire à la
droite
(Y) passant aussi par le centre du couvercle.
4. Le système de collecte des débris de la revendication 2, dans lequel le
couvercle
de forme ronde avec le dessus plat ou bombé possède deux ouvertures pour la
sortie de l'air situées de part et d'autre et à équidistance de la droite (Y)
et à
équidistance au-dessus de la droite (X) passant par le centre du couvercle et
perpendiculaire à la droite (Y).
5. Le système de collecte des débris de la revendication 2, dans lequel le
couvercle
de forme ronde avec le dessus plat ou bombé possède dans l'ouverture pour
l'entrée des débris un coude de 45 degrés dont une extrémité est femelle et
l'autre
mâle.
6. Le système de collecte des débris de la revendication 5, dans lequel un
épaulement
de la partie femelle du premier coude de 45 degrés repose sur le dessus du
couvercle par rapport au sac de collecte des débris et l'extrémité mâle est
sur la
face intérieure du couvercle, laquelle communique avec le sac.
7. Le système de collecte des débris de la revendication 6, dont l'extrémité
mâle du
premier coude de 45 degrés sur la face intérieure est insérée dans l'extrémité
femelle d'un deuxième coude de 45 degrés de manière à former un angle de 90
degrés lorsqu'ils sont l'un dans l'autre.
8. Le système de collecte des débris de la revendication 7, dont la sortie de
la partie
mâle du deuxième coude de 45 degrés située sur la face intérieure est dirigée
vers
le centre du couvercle ou vers le point de croisement de la droite (Y) avec
une autre
droite perpendiculaire passant par le centre des deux ouvertures pour la
sortie de
l'air.

-25-
9. Le système de collecte des débris de la revendication 7, dont un trou est
fait dans la
paroi de la partie mâle du deuxième coude de 45 degrés située près de la face
intérieure du couvercle.
10. Le système de collecte des débris de la revendication 8, dont la partie
mâle du
deuxième coude de 45 degrés est fixée au couvercle en passant une attache par
deux trous sur le dessus du couvercle et le trou dans la paroi de la partie
mâle du
coude de 45 degrés sur la face intérieure du couvercle.
11. Le système de collecte des débris de la revendication 10, dont les deux
trous sur le
dessus du couvercle sont sur la droite tracée entre le centre de l'ouverture
pour
l'entrée des débris et le centre du couvercle ou sur la droite tracée entre le
centre de
l'ouverture pour l'entrée des débris et le point de croisement de la droite
(Y) avec
une autre droite perpendiculaire passant par le centre des deux ouvertures
pour la
sortie de l'air.
12. Le système de collecte des débris de la revendication 10, dont l'un des
trous sur le
dessus du couvercle coïncide avec le trou dans la partie mâle du coude de 45
degrés et l'autre avec l'extrémité de la partie mâle du coude.
13. Le système de collecte des débris de la revendication 4, dans lequel le
couvercle de
forme ronde avec le dessus plat ou bombé possède la deuxième et la troisième
ouvertures pour la sortie de l'air recouvertes chacune sur la face intérieure
du
couvercle d'une passoire bombée de forme ronde avec au moins deux oreilles,
mais
préférablement trois, disposées sur le contour rigide de la passoire.
14. Le système de collecte des débris de la revendication 13, dans lequel les
oreilles
sont espacées l'une de l'autre sur le pourtour du cercle rigide de chacune des
passoires, toutefois l'espace peut être variable entre les oreilles.
15. Le système de collecte des débris de la revendication 13, dans lequel le
côté rigide
de la passoire avec les oreilles repose sur la face intérieure du couvercle et
la partie

-26-
bombée étant dirigée à l'opposé de la face intérieure du couvercle, soit vers
le sac
de collecte des débris.
16. Le système de collecte des débris de la revendication 13, dont les
passoires sont
fixées par les oreilles au couvercle avec des attaches qui passent par de
petits trous
dans le couvercle situées près du contour rigide extérieur des passoires et de
chaque côté des oreilles placées sur le contour rigide de la passoire.
17. Le système de collecte des débris de la revendication 16, dont les petits
trous faits
dans le couvercle de chaque côté des oreilles sont à équidistance du centre de
chacune des passoires.
18. Le système de collecte des débris de la revendication 1, dans lequel le
couvercle de
forme ronde avec le dessus plat ou bombé possède sur le contour latéral la
rainure
sur 360 degrés en forme de U dont le fond de la rainure est plat et les deux
parois
parallèles sont inclinées vers le dessus du couvercle.
19. Le système de collecte des débris de la revendication 18, dans lequel la
bande
rugueuse antidérapante est collée au fond de la rainure.
20. Le système de collecte des débris de la revendication 1, dans lequel le
couvercle
de forme ronde avec le dessus plat ou bombé possède une extension du contour
latéral du côté opposé à l'ouverture pour l'entrée des débris.
21. Le système de collecte des débris de la revendication 1, dans lequel le
tuyau côtelé
semi-flexible pour le raccordement est fixé à la partie femelle du premier
coude de
45 degrés par un joint de tuyau côtelé recouvrant le tuyau côtelé semi-
flexible et la
partie femelle du premier coude de 45 degrés.
22. Le système de collecte des débris de la revendication 21, dans lequel le
joint est
constitué d'un bout de tuyau côtelé fendu perpendiculairement aux extrusions.

-27-
23. Le système de collecte des débris de la revendication 22, dans lequel le
joint
constitué d'un bout de tuyau côtelé fendu est serré sur un bout du tuyau
côtelé
semi-flexible pour le raccordement et la partie femelle du premier coude de 45
degrés fixé au couvercle par deux attaches placées transversalement au joint
entre
deux extrusions près de chacune des extrémités du joint.
24. Le système de collecte des débris de la revendication 23, dont deux
attaches
opposées l'une à l'autre sont insérées perpendiculairement à l'attache
transversale
près du couvercle.
25. Le système de collecte des débris de la revendication 24, dont la tête ou
la partie
autobloquante de chacune des deux attaches est au-dessus de l'attache
transversale près du couvercle.
26. Le système de collecte des débris de la revendication 24, dont le bout
mâle des
deux attaches perpendiculaires aux extrusions est inséré dans les deux trous
placés
de chaque côté de l'ouverture dans le couvercle pour l'entrée des débris.
27. Le système de collecte des débris de la revendication 1, dont la sortie du
souffleur/aspirateur est insérée dans le tuyau côtelé semi-flexible de
raccordement
et est maintenue en place par le manchon constitué d'un plastique tubulaire
recouvrant à la fois une partie du tuyau de sortie du souffleur/aspirateur et
le tuyau
côtelé semi-flexible de raccordement.
28. Le système de collecte des débris de la revendication 27, dont la sortie
du
souffleur/aspirateur et le tuyau côtelé semi-flexible de raccordement sont
maintenus
ensemble par deux attaches placées transversalement aux tuyaux et près des
deux
extrémités du manchon en plastique tubulaire.
29. Le système de collecte des débris de la revendication 4, dont les deux
ouvertures
sur la face du couvercle pour la sortie de l'air possèdent deux coudes de 45
degrés
dont une extrémité est introduite dans l'ouverture de sortie et l'autre
extrémité est
orientée vers le sol.

-28-
30. Le système de collecte des débris de la revendication 4, dont les deux
ouvertures
sur le dessus du couvercle pour la sortie de l'air possèdent deux bouts de
tuyau
côtelés fendus perpendiculairement aux extrusions dont une extrémité est
introduite
dans l'ouverture de sortie et l'autre extrémité est orientée
perpendiculairement à la
face extérieure du couvercle.
31. Le système de collecte des débris de la revendication 1, dont le sac de
collecte en
plastique, en papier, en tissu ou autre matériel dont l'ouverture est placée
autour du
côté latéral du couvercle de forme ronde avec le dessus plat ou bombé et dont
une
courroie extensible est placée par-dessus la paroi du sac de collecte des
débris au
niveau de la rainure sur le côté latéral du couvercle.
32. Le système de collecte des débris de la revendication 1, dont une membrane
en
plastique ou autre matériel est placée sous le sac de collecte des débris pour
protéger le sac des aspérités du sol et dont la partie avant de la membrane
possède
une ouverture en son centre près du bord permettant de l'introduire autour de
la
base du joint reliant le tuyau côtelé de raccordement au couvercle.
33. La fabrication d'un système de collecte des débris pour une utilisation
avec un
souffleur/aspirateur portable ayant un tuyau de sortie à travers lequel les
débris sont
éjectés quand le souffleur / aspirateur est utilisé dans le mode aspiration,
qui
comprend: (a) un couvercle de forme ronde avec un dessus plat ou bombé
possédant sur le dessus une première ouverture pour l'entrée des débris, une
deuxième et une troisième ouvertures pour la sortie d'air, des trous pour
fixer au
couvercle une première et une deuxième passoires, un premier et un deuxième
coudes et un joint à l'aide d'attaches et sur le côté latéral sur 360 degrés
une
rainure en forme de U dont le fond est plat avec une bande antidérapante au
fond
de la rainure en U;(b) un tuyau côtelé semi-flexible pour le raccordement de
la
sortie du souffleur/aspirateur en mode aspiration à la première ouverture sur
le
couvercle; (c) un joint en tuyau côtelé pour relier le tuyau de raccordement
au
couvercle ; (d) un manchon en plastique souple pour relier le tuyau de sortie
de
l'aspirateur/souffleur au tuyau de raccordement ; (e) une membrane de
protection
sous un sac de collecte des débris. (f) un sac de collecte en plastique, en
papier, en

-29-
tissu ou autre matériel possédant une ouverture qui est fermée en plaçant
l'ouverture du sac autour du couvercle.
34. Le système de collecte des débris de la revendication 1, dans lequel le
couvercle
préférablement de forme ronde avec le dessus plat ou bombé possède sur le
contour latéral la rainure sur 360 degrés en forme de V.
35. Le système de collecte des débris de la revendication 29, dans lequel un
coude (28)
de 45 degrés possède une partie femelle dont la longueur est plus petite que
la
partie mâle mais dont le diamètre de la partie femelle est plus grand que
celui de la
partie mâle.
36. Le système de collecte des débris de la revendication 29, dans lequel un
coude
(130) de 45 degrés est construit avec une partie mâle dont la longueur et le
diamètre sont plus petits que la partie femelle.
37. Le système de collecte des débris de la revendication 36, dans lequel le
coude
(130) de 45 degrés possède une enflure entre la partie mâle et la partie
femelle
ainsi que deux trous opposés l'un à l'autre dans la paroi de la partie mâle.
38. Le système de collecte des débris de la revendication 1, dans lequel une
poignée
en forme de T est sur le dessus du couvercle et dont le centre de la poignée
coïncide avec le centre du couvercle.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02748583 2011-08-04
-1-
Système de collecte des feuilles avec un souffleur/aspirateur portable et un
couvercle permettant le rejet et la rétention des débris dans un sac
Description
Domaine de l'invention
La présente invention concerne un système de collecte des débris avec un
souffleur/aspirateur portable en mode aspiration pour aspirer et broyer les
feuilles et autres
débris de pelouses et rejeter les débris dans un sac de collecte des débris.
Description de l'art antérieur
Les souffleurs/aspirateurs sont bien connus dans le domaine de l'entretien des
pelouses
pour le soufflage et le ramassage de divers débris, tels que les feuilles et
l'herbe coupée.
Un souffleur/aspirateur classique en mode aspiration comprend un boîtier qui
renferme un
moteur électrique ayant un arbre de rotation sur lequel est fixé un
ventilateur placé dans un
boîtier. Lors de la rotation du moteur, le ventilateur fixé sur l'arbre tourne
et crée une
succion qui aspire les feuilles et autres débris de pelouse dans la soufflerie
où ils sont
déchiquetés et ensuite rejetés par un tuyau fixé à la sortie de la soufflerie.
Une poignée
permet à l'utilisateur de tenir et de diriger le tuyau d'aspiration du
souffleur/aspirateur.
Dans le mode utilisé habituellement, le souffleur/aspirateur rejette les
débris dans un sac
de collecte de petite dimension couplé directement à l'aspirateur/souffleur.
L'utilisateur
porte sur son épaule le sac de collecte des débris à l'aide d'une courroie
fixée au sac. Le
poids des débris qui s'accumulent dans le sac crée avec le temps de la fatigue
chez
l'utilisateur. Lorsque le sac est plein, l'utilisateur enlève le sac relié au
souffleur/aspirateur,
ouvre la fermeture à glissière du sac et va le vider dans un plus grand sac
jetable de
collecte des débris, une poubelle ou un endroit permettant la décomposition
des débris.
L'utilisateur peut alors refermer le sac avec la glissière, le fixer à nouveau
sur le
souffleur/aspirateur et poursuivre la collecte des débris. Ce sac de débris,
bien qu'efficace
pour ramasser de petites quantités de débris, devient rapidement limitant pour
la collecte
de grandes quantités de débris. Il doit être vidé très fréquemment ce qui
devient fastidieux

CA 02748583 2011-08-04
-2-
et ralentit de manière importante le travail de l'utilisateur. En plus du
poids du sac et des
débris, le sac étant suspendu à partir du corps de l'utilisateur, les
poussières émises par la
sortie de l'air à travers les pores du sac peuvent être gênantes pour les
utilisateurs.
D'autres systèmes de collecte des débris ont été inventés pour corriger les
problèmes du
système usuel mentionné précédemment. Le brevet U.S. 7,506,403 B2 présente un
sac de
collecte dans un chariot à roues, le sac doit être vidé lorsque rempli et le
système est
conçu pour un seul type de sac. L'utilisateur a aussi l'inconvénient de tirer
un chariot à
roues avec le sac de débris. Pour le brevet U.S. 7,587,785 B2, l'utilisateur
porte sur son
dos le récipient pour la collecte des débris et les débris doivent être
transvidés dans un sac
pour la disposition. Pour le brevet U.S. 6,988,293 B2, les feuilles sont
collectées
directement dans un sac avec des fentes pour la sortie de l'air, le sac est à
usage unique
ce qui évite d'avoir à transvider les débris et le sac est conçu
spécifiquement pour le
système. Le sac est fixé au souffleur/aspirateur et le poids du sac et des
débris est porté
par l'utilisateur. Il n'est pas possible d'utiliser une grande variété de sacs
pour la collecte
des débris ce qui limite le choix de fournisseur. Le sac est de petites
dimensions
comparativement au sac de collecte des débris de pelouse. Pour les brevets
U.S.
7,962,996 131, U.S. 7,917,992 B2 et U.S. 7,752,706 B2, les débris sont
recueillis dans un
grand sac de collecte inséré dans un gros contenant rigide monté sur un
chariot à
roulettes. Le chariot peut être déplacé et porte le poids des débris. Ce
système est
relativement lourd et de grandes dimensions. Il peut être encombrant à
déplacer sur les
terrains accidentés. L'utilisateur doit déplacer le chariot à mesure que les
travaux
progressent. Pour les brevets U.S. 7,257,858 B2, U.S. 6,574,829 B1 et U.S.
4,713,858, le
système de collecte des débris est maintenu par un cadre de soutien en métal
ou un
contenant en métal. Les débris sont recueillis dans un grand sac. Ces systèmes
sont fixes
et les feuilles doivent être à proximité du système pour être recueillies.
L'utilisateur ne peut
pas déplacer facilement le système en cours d'utilisation. Pour les brevets
U.S. 7,341,612
B2, U.S. 7,185,389 B2 et U.S. 4,723,971, les débris sont aspirés dans un sac
de petites
dimensions ou dans un contenant rigide sans avoir été broyés au préalable ce
qui
demande beaucoup plus d'espace pour les entreposer. De plus, les matières
doivent être
de petites dimensions comme la poussière ou le bran de scie, et il convient
peu à la
collecte de feuilles entières. Le système se déplace sur des roulettes ou des
roues ce qui

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-3-
peut poser un problème lorsque le sol est accidenté. Un seul modèle de sac
peut être
utilisé.
En conséquence, il est nécessaire dans l'art de la collecte des débris d'avoir
un système
s de collecte des débris permettant à la fois la mobilité de l'utilisateur et
la collecte d'une
grande quantité de débris sans avoir à transvider les débris dans un autre sac
ou que
l'utilisateur doive porter le sac de débris. De même, il est aussi nécessaire
d'avoir un
système polyvalent qui peut utiliser une grande variété de sacs vendus par
différentes
compagnies pour la collecte des débris afin de réduire les coûts d'achat des
sacs et, par
1o conséquent, les coûts d'entreposage des débris.
Dans l'art de la collecte des débris, les débris sont habituellement conservés
dans des
sacs placés dans des contenants en métal ou en plastique que l'on recouvre
d'un
couvercle pour éviter les odeurs ou les protéger des intempéries. Ces
couvercles sont
souvent de forme ronde et légèrement bombés. Ces couvercles sont conçus pour
être
15 étanches à l'eau et hermétiquement fermés pour les besoins auxquels ils
sont destinés. Un
de ces types de couvercle possède une rainure sur la paroi latérale. Les
brevets U.S.
4,691,840, U.S. 5,163,577, U.S. 5,085,340, U.S. 5,160,060, U.S. Des. 326,342
et
CA 2542229 font référence à ce type de couvercle. La compagnie Rubbermaid
Canada,
Mississauga, Ontario, vend ce type de couvercle avec le contenant pour
recueillir les
20 débris. Ces couvercles ne possèdent pas d'ouverture sur le dessus, ce qui
enlève la
possibilité d'insérer des débris dans les contenants ou dans les sacs à
l'intérieur de ces
contenants autrement qu'en retirant le couvercle du contenant.
En conséquence, comme ce type de couvercle de forme ronde et ayant à la fois
une
rainure sur la paroi latérale, des ouvertures pour la sortie de l'air et une
ouverture
25 permettant le rejet des débris de pelouse directement dans un sac de
récupération en
utilisant un souffleur/aspirateur en mode aspiration, n'existe pas, il est
nécessaire d'avoir
un couvercle de ce type adapté à ce besoin. La création d'ouvertures sur des
couvercles
existants présente aussi un intérêt. L'utilité de la rainure sur la paroi
latérale du couvercle
consiste à maintenir le sac autour du couvercle.
30 C'est afin de répondre à ces besoins qu'a été inventé le système de
collecte des débris de
feuilles ou des déchets de pelouse présenté ci-après.

CA 02748583 2011-08-04
-4-
Sommaire de l'invention
Ce système de collecte des débris de feuilles est basé sur l'utilisation d'un
souffleur/aspirateur portable pour l'aspiration, le déchiquetage et le rejet
des débris de
feuilles dans un sac en plastique, en papier ou autres matériels de dimension
standard
pour la collecte des feuilles. Les feuilles broyées par le
souffleur/aspirateur en mode
aspiration sont rejetées dans un tuyau dont un bout est fixé à la sortie du
souffleur/aspirateur et l'autre bout à un coude en plastique traversant de
part en part un
couvercle rond de forme plate ou légèrement bombée sur le dessus. Le couvercle
est
inséré dans l'ouverture d'un sac pour la collecte des feuilles et le dessus
est orienté
perpendiculairement aux parois du sac. La circonférence du couvercle est
approximativement la même que celle du sac lorsqu'il est ouvert pour être
rempli. Le
couvercle possède sur le côté latéral une rainure sur 360 degrés faisant le
tour du
couvercle sur laquelle est fixée au fond une bande rugueuse antidérapante. Le
sac en
plastique ouvert est maintenu en place au niveau de la rainure sur le
couvercle par la
bande rugueuse antidérapante et une courroie extensible placée par-dessus le
sac et la
rainure du couvercle. L'air et les feuilles broyées qui entrent par le coude
en plastique sont
dirigés à l'aide d'un deuxième coude entre deux passoires fixées sur la face
intérieure du
couvercle. Les passoires servent à recouvrir deux ouvertures pratiquées dans
le couvercle
permettant à l'air qui entre de s'échapper du sac et de retenir les feuilles
broyées à
l'intérieur du sac. Deux tuyaux droits ou deux coudes ayant un angle d'environ
45 degrés
sont placés sur la face extérieure du couvercle dans les ouvertures
d'évacuation de l'air
afin de diriger l'air perpendiculairement au couvercle ou vers le sol loin de
l'opérateur.
Un avantage très important du système est que lorsque le sac est plein, il ne
reste qu'à
enlever la courroie extensible, retirer le couvercle de l'ouverture du sac et
fermer le sac.
Les feuilles n'ont pas à être transvidées dans un autre sac. Les débris de
feuilles sont
récupérés directement dans le sac de collecte.
Un autre avantage est que pour augmenter la quantité de débris de feuilles
pouvant être
mises dans le sac, il s'agit d'arrêter le fonctionnement du
souffleur/aspirateur et d'appuyer
sur l'extérieur du sac pour comprimer les débris. La collecte des débris peut
se poursuivre
3o en démarrant le souffleur/aspirateur jusqu'à ce que le sac de collecte soit
plein.

CA 02748583 2011-08-04
-5-
Un autre avantage du système est que l'opérateur n'a pas à porter le poids des
débris de
feuilles sur son épaule, le sac peut être facilement glissé sur un sol gazonné
lors du
déplacement de l'opérateur.
Un autre avantage est que le joint de fixation reliant le tuyau côtelé au
couvercle est
suffisamment résistant pour maintenir en place le tuyau côtelé de raccordement
au
couvercle pour permettre de déplacer le sac, mais aussi permettre la mobilité
latérale du
couvercle au niveau du joint. Ceci permet d'ajuster la position du sac et de
l'entrée des
débris et des sorties d'air par rapport au sol et à l'opérateur.
Un autre avantage est que plusieurs types de sac d'une dimension standard
peuvent être
so utilisés pour recueillir les débris de feuilles. Les sacs peuvent être en
plastique étanche ou
non ou encore en matériel recyclable comme le papier pourvu qu'ils puissent
épouser la
forme du couvercle.
Un autre avantage est que le système de collecte est conçu pour être utilisé
avec plusieurs
modèles de souffleur/aspirateur vendus dans le commerce. Le manchon en
plastique qui
relie l'entrée du tuyau côtelé de raccordement à la sortie du tuyau du
souffleur/aspirateur
s'adapte facilement par-dessus le tuyau de sortie.
Un autre avantage est que les sacs de collecte peuvent être interchangés
facilement et
rapidement lorsqu'ils sont pleins.
Un autre avantage est que la forme du couvercle protège les parois du sac de
collecte et
l'opérateur des débris de feuilles qui entrent rapidement dans le sac de
collecte.
Un autre avantage du système est que le sac de collecte des débris est protégé
en
dessous par une membrane en plastique ou autre matériel qui facilite le
déplacement du
sac sur des sols ayant des aspérités sans avoir à se soucier de perforer le
sac lors de son
déplacement.
Brève description des dessins
Cette invention sera décrite plus en détail dans la description suivante faite
en relation
avec les dessins suivants, dans lesquels les mêmes numéros de référence
désignent des
éléments identiques partout.

CA 02748583 2011-08-04
-6-
La figure 1 est une vue en perspective du système de collecte des débris selon
un premier
arrangement privilégié de l'invention comprenant un tuyau de raccordement, le
couvercle
avec deux coudes et différents éléments de conception ainsi que le sac de
collecte avec la
membrane de protection, illustrant en particulier le système de collecte des
débris dans sa
forme assemblée, lequel est connecté à la sortie d'un souffleur/aspirateur.
La figure 2 est une vue en perspective du système de collecte des débris selon
un
deuxième arrangement privilégié de l'invention comprenant un tuyau de
raccordement, le
couvercle avec deux tuyaux côtelés droits et différents éléments de conception
ainsi que le
sac de collecte avec la membrane de protection, illustrant en particulier le
système de
collecte des débris dans sa forme assemblée, lequel est connecté à la sortie
d'un
souffleur/aspirateur.
La figure 3 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte des
débris des
figures 1 et 2, illustrant en particulier le raccordement du tuyau côtelé à la
sortie du
souffleur/aspirateur.
La figure 4 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte des
débris de la
figure 1, illustrant en particulier le raccordement du tuyau côtelé au
couvercle et différents
éléments dont la courroie extensible, le sac et la membrane de protection sous
le sac.
La figure 5 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte des
débris de la
figure 1 et de la figure 2, illustrant en particulier le couvercle seul
présentant la forme
privilégiée ainsi que les ouvertures et les trous pour fixer les différents
éléments.
La figure 6 est une vue de dessus d'une partie du système de collecte des
débris de la
figure 1, illustrant en particulier le couvercle avec les coudes pour la
sortie de l'air et
l'entrée des débris ainsi que les différentes attaches.
La figure 7 est une vue de face d'une partie du système de collecte des débris
de la
figure 1, illustrant en particulier le couvercle avec les coudes pour la
sortie de l'air et
l'entrée des débris, les différentes attaches et les deux passoires.
La figure 8 est une vue de côté d'une partie du système de collecte des débris
de la
figure 1, illustrant en particulier le couvercle avec les coudes pour la
sortie de l'air, le joint
pour l'entrée des débris, les différentes attaches et les deux passoires.

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-7-
La figure 9 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte des
débris de la
figure 1, illustrant en particulier la face intérieure du couvercle avec les
coudes pour
l'entrée des débris, les passoires et les attaches.
La figure 10 est une vue de face d'une partie du système de collecte des
débris de la
figure 1, illustrant en particulier la face intérieure du couvercle avec les
coudes pour
l'entrée des débris sans les passoires.
La figure 11 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte
des débris de
la figure 2, illustrant en particulier un autre arrangement pour la sortie de
l'air avec deux
tuyaux côtelés droits.
La figure 12 est une vue en perspective d'un troisième arrangement privilégié
d'une partie
du système de collecte des débris 2, illustrant en particulier le couvercle de
la présente
invention avec une poignée.
La figure 13 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte
des débris de
la figure 1 et de la figure 2, illustrant en particulier la membrane
protégeant le sac de
collecte des débris.
La figure 14 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte
des débris de
la figure 1 et de la figure 2, illustrant en détail le joint côtelé 42 et les
différentes attaches.
La figure 15 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte
des débris de
la figure 1, de la figure 2 et de la figure 3, illustrant en particulier le
manchon étanche
reliant la sortie du souffleur/aspirateur au tuyau de raccordement.
La figure 16 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte
des débris de
la figure 1, illustrant en particulier la conception des coudes fixés au
couvercle pour diriger
la sortie de l'air vers le sol.
La figure 17 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte
des débris de
la figure 1, illustrant en particulier la conception d'un autre type de coude
fixé au couvercle
pour diriger la sortie de l'air vers le sol.

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-8-
La figure 18 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte
des débris de
la figure 2, illustrant en particulier la conception des deux morceaux de
tuyaux côtelés fixés
au couvercle pour diriger la sortie de l'air parallèlement au sol.
La figure 19 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte
des débris des
figures 1 et 2 illustrant en particulier la conception des deux coudes de 45
degrés pour
l'entrée des débris dans le sac de collecte.
La figure 20 est une vue en perspective d'une partie du système de collecte
des débris des
figures 1 et 2, illustrant en particulier la courroie extensible et les
crochets pour maintenir le
sac de collecte des débris autour du couvercle.
1o La figure 21 est une vue en perspective d'une partie du quatrième
arrangement privilégié
du système de collecte des débris 2, illustrant en particulier un couvercle
créé à partir d'un
premier type de couvercle vendu commercialement.
La figure 22 montre une vue en perspective du dessus et du côté du quatrième
arrangement privilégié du système de collecte des débris 2 de la présente
invention pour
un type de couvercle vendu commercialement.
La figure 23 montre une vue en perspective du dessous et du côté du quatrième
arrangement privilégié du système de collecte des débris 2 de la présente
invention pour
un type de couvercle vendu commercialement.
La figure 24 montre une vue en perspective d'une partie du cinquième
arrangement
privilégié du système de collecte des débris 2, illustrant en particulier un
couvercle créé à
partir d'un premier type de couvercle vendu commercialement.
La figure 25 est une vue en perspective d'une partie du sixième arrangement
privilégié du
système de collecte des débris 2, illustrant en particulier un couvercle créé
à partir d'un
deuxième type de couvercle vendu commercialement.

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-9-
Description de réalisations préférentielles
Cette invention comprend un système de collecte des débris 2 pour une
utilisation avec un
souffleur/aspirateur portable 7 utilisé en mode aspiration. Dans le mode
aspiration, le tube
rigide 4 est couplé à l'entrée du ventilateur du souffleur/aspirateur 7.
Lorsque le
souffleur/aspirateur 7 est en marche, le vide crée par la rotation du
ventilateur aspire les
débris sur le sol, tels que les feuilles, les brindilles, l'herbe, etc, dans
le souffleur/aspirateur
7 où ils sont broyés et éjectés du ventilateur par la sortie 8 du
souffleur/aspirateur.
Les souffleurs/aspirateurs portables sont largement utilisés pour les travaux
de pelouse et
1o sont vendus commercialement par différentes compagnies comme Black & Decker
et
autres. La présente invention est conçue pour s'adapter à ces appareils sans
qu'il soit
nécessaire de modifier les produits vendus commercialement. De ce fait, ces
appareils ne
seront pas décrits avec plus de détails.
La figure 1 présente une vue générale du premier arrangement privilégié du
système de
collecte des débris 2 de la présente invention, comprenant le tuyau
d'aspiration 4 et le
tuyau de sortie 8 du souffleur/aspirateur 7, le manchon 60 de couplage, le
tuyau côtelé 6
de raccordement, le joint 42 en tuyau côtelé, les attaches 44-1 et 44-2
entourant le joint 42,
l'attache 34 retenant le joint 42 au couvercle, le couvercle 10 avec les deux
coudes 28
pour la sortie de l'air, la courroie extensible 54 et les crochets 56 pour
maintenir le sac 70
autour du couvercle 10 ainsi que la membrane protectrice 48. Chaque composante
sera
décrite en détail ci-après.
La figure 2 présente une vue générale du deuxième arrangement privilégié du
système de
collecte des débris 2 de la présente invention, comprenant le tuyau
d'aspiration 4 et le
tuyau de sortie 8 du souffleur/aspirateur 7, le manchon 60 de couplage, le
tuyau côtelé 6
de raccordement, le joint 42 en tuyau côtelé, les attaches 44-1 et 44-2
entourant le joint 42,
l'attache 34 retenant le joint 42 au couvercle, le couvercle 10 avec dans
cette variante
deux tuyaux côtelés 46 pour la sortie de l'air, la courroie extensible 54 et
les crochets 56
pour maintenir le sac 70 autour du couvercle 10 ainsi que la membrane
protectrice 48.
Chaque composante sera décrite en détail ci-après.

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-10-
La figure 3 présente une vue avec plus de détails de la première partie du
système de
collecte des débris 2 de la présente invention comprenant le tuyau
d'aspiration 4 et le
tuyau de sortie 8 du souffleur/aspirateur 7, le manchon 60 de couplage entre
le tuyau de
sortie 8 et le tuyau côtelé de raccordement 6, les attaches 58-1 et 58-2 pour
maintenir et
rendre étanche le manchon de couplage 60. Sur la figure 3, le manchon est
placé à côté
du tuyau côtelé 6 de raccordement et du tuyau de sortie 8 pour plus de clarté,
mais il doit
être vu comme recouvrant les deux tuyaux. Le tuyau côtelé 6 de raccordement
est
constitué d'un tuyau côtelé utilisé pour le drainage et est vendu
commercialement. Le
tuyau côtelé 6 est étanche à l'air et est très résistant à l'abrasion causée
par les débris
1o provenant du souffleur/aspirateur 7. Les rainures sur le tuyau côtelé 6
permettent de le
fixer solidement au tuyau de sortie 8 du souffleur/aspirateur 7 avec le
manchon 60 de
couplage et de former un joint étanche à l'air. Le manchon 60 de couplage est
constitué
d'un tube en plastique souple ou autre matériau d'un diamètre un peu plus
grand que le
tuyau côtelé 6 de raccordement. Le manchon 60 recouvre une partie du tuyau de
sortie 8
du souffleur/aspirateur 7 et une partie du tuyau côtelé 8 de raccordement.
Deux attaches
circulaires 58-1 et 58-2 en plastique souple (de type Ty-Rap) vendues
commercialement
entourent près de chacune des extrémités le manchon 60 pour assurer
l'étanchéité du joint
et maintenir ensemble le tuyau de sortie 8 du souffleur/aspirateur 7 et le
tuyau côtelé 6 de
raccordement. Le diamètre du tuyau côtelé 6 de raccordement est légèrement
plus grand
que le diamètre du tuyau de sortie 8 du souffleur/aspirateur 7 ce qui permet
d'insérer une
partie du tuyau de sortie 8 du souffleur/aspirateur dans le tuyau côtelé 6 de
raccordement.
Le tuyau de sortie 8 du souffleur/aspirateur de la compagnie Black & Decker
s'insère
parfaitement à l'intérieur du tuyau côtelé 6 de raccordement. De plus, une
surélévation
près de l'extrémité sur le tuyau de sortie 8 du souffleur/aspirateur Black &
Decker permet
de bien retenir le manchon 60 à l'aide de l'attache 58-2 serrée sur le tuyau
de sortie 8. La
figure 15 présente un agrandissement du manchon 60 de couplage. Les attaches
58-1 et
58-2 sont vendues commercialement et ne font pas l'objet d'une revendication.
La figure 4 présente une vue avec plus de détails de la deuxième partie du
système de
collecte des débris 2 de la présente invention comprenant le joint 42 en tuyau
côtelé, les
3o attaches 44-1 et 44-2 entourant le joint 42, l'attache 34 retenant le joint
42 au couvercle 10,
la membrane protectrice 48 avec sa partie frontale qui est insérée autour du
joint 42 pour
maintenir en place la membrane protectrice 48, les deux coudes 28 pour la
sortie de l'air,

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-11-
l'attache 36 pour fixer sur la face intérieure du couvercle 10 un des deux
coudes de 45
degrés non visibles sur cette figure, les attaches 38 pour fixer sur la face
intérieure du
couvercle 10 les deux passoires non visibles sur cette figure, ainsi que la
courroie
extensible 54 et les crochets 56 pour maintenir le sac 70 autour du couvercle
10. La
figure 18 montre avec plus de détails la courroie élastique 54. La courroie
extensible 54 est
vendue commercialement.
La figure 5 montre le couvercle 10 dans sa forme ronde privilégiée, lequel est
constitué de
deux ouvertures 14 pour la sortie de l'air, d'une ouverture 16 pour l'entrée
des débris, de
neuf trous 12 pour retenir les attaches 38 (figure 6), de deux trous 20 pour
retenir
l'attache 36 (figure 6), de deux trous 18 pour retenir les attaches 34 (figure
6), d'une
rainure 24 à fond plat sur 360 degrés sur le côté du couvercle 10 et dont les
côtés 26 sont
parallèles et inclinés vers le dessus du couvercle 10. La rainure 24 et les
côtés 26 peuvent
être aussi disposés pour former un V. L'arrangement en V permet de retenir le
sac sans
avoir à utiliser une bande antidérapante au fond de la rainure, mais possède
moins de
friction pour maintenir le sac de collecte des débris au niveau de la rainure.
La rainure en V
n'est pas représentée sur les figures pour fin de simplification. Seule la
rainure à fond plat
24 dont les côtés 26 sont parallèles et inclinés vers le dessus du couvercle
est représentée
sur les différentes figures. On doit cependant considérer dans le descriptif
que la rainure
24 et les côtés 26 concernent les deux arrangements et se rapportent aussi à
la rainure en
V même si elle n'est pas représentée sur ladite figure. La paroi protectrice
22 est une
extension d'une partie de la paroi latérale du couvercle située du côté opposé
à
l'ouverture 16. Cette extension servira à protéger la paroi du sac 70 et
éventuellement
l'opérateur lors de l'entrée avec force des débris provenant du
souffleur/aspirateur 7. Le
couvercle peut être en plastique ou en métal, le plastique étant toutefois le
matériau
privilégié dans la présente invention.
La figure 6, montre une vue du dessus du couvercle 10 avec les deux coudes 28
pour la
sortie d'air insérée dans les ouvertures 14, la partie femelle du coude 30 de
45 degrés
insérée dans l'ouverture 16 pour l'entrée des débris, le dessus des deux
attaches 34, le
dessus de l'attache en plastique 36 et le dessus des six attaches en plastique
38. Les
3o attaches 34, 36 et 38 sont des attaches en plastique vendues
commercialement sous
différents noms commerciaux (de type Ty-Rap). Les deux attaches 34 servent à
retenir le

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-12-
tuyau côtelé 6 (figure 1) de raccordement au niveau du joint 42 (figurel),
l'attache 36 sert à
fixer le coude 32 (figures 7, 8, 9, 10) de 45 degrés sur la face intérieure du
couvercle et les
six attaches 38 sont utilisées pour fixer les deux passoires 40 (figures 7, 8,
9) sur la face
intérieure du couvercle. Le diamètre extérieur des deux coudes 28 est
similaire à celui des
ouvertures 14. Les coudes 28 sont maintenus en place dans les ouvertures 14
par la
friction entre les parois des ouvertures 14 et des coudes 28. La partie
inférieure des
coudes 28 possède un épaulement dont le diamètre est plus grand que le
diamètre des
ouvertures 14 ce qui empêche les coudes 28 de bouger vers l'avant lorsqu'ils
sont insérés
dans les ouvertures 14. La figure 6 montre également la paroi protectrice 22
ainsi que la
rainure 24 à fond plat sur 360 degrés avec les côtés 26 parallèles inclinés
vers le haut.
La figure 7 montre une vue de face du couvercle 10 avec les deux coudes 28
pour la sortie
de l'air, les deux coudes 30 et 32 de 45 degrés et le dessus de la forme
bombée des deux
passoires 40 placées sur la face intérieure du couvercle. Les deux passoires
40 sont de
préférence en acier inoxydable, mais elles peuvent être d'un autre matériau.
La rainure 24
et les deux côtés inclinés parallèles 26 sont aussi montrés. Dans cette vue,
la partie
femelle supérieure du coude de 45 degrés 30 est visible ainsi que la partie
mâle du coude
de 45 degrés 32. Les coudes 30 et 32 ont chacun une partie mâle et une partie
femelle.
La partie mâle est plus petite que la partie femelle et permet l'insertion de
l'un dans l'autre
de manière à former un angle de 90 degrés. La partie femelle du coude 32
s'appuie sur la
face intérieure du couvercle et permet de retenir le coude 30 au couvercle. La
figure 19
présente la conception des coudes 30 et 32. Les coudes 30 et 32 de 45 degrés
sont
vendus commercialement. Le coude 32 a été modifié en perforant un trou dans la
paroi de
la partie mâle située près de la face intérieure du couvercle afin de
permettre l'introduction
de l'attache 36 (figure 6) pour maintenir le coude 32 fixé sur la face
intérieure du couvercle.
La figure 7 montre aussi les attaches 34 dans la forme qu'elles prendront
lorsqu'elles
seront fixées au joint de tuyau côtelé 42 (figure 8). Originalement, les
attaches sont droites,
mais elles adoptent une forme courbée pour épouser la forme de la rainure du
tuyau côtelé
42 (figure 8) lorsqu'elles sont fixées avec l'attache 44-1 (figure 8). La
figure 7 montre aussi
la rainure 24 circulaire qui ceinture le côté du couvercle. Sur la rainure 24
sera collée une
3o bande antidérapante qui servira à maintenir en place le sac de collecte des
débris lorsque
la courroie extensible 54 (figures 1, 2, 4 et 18) sera placée par dessus la
bordure du sac.
Les deux côtés 26 de la rainure 24 sont parallèles et inclinés vers le dessus
du couvercle

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pour faciliter le maintien de la bordure du sac 70 (figures 1, 2 et 4) et de
la courroie
extensible 54 (figures 1, 2, 4) sur le côté du couvercle. La bande
antidérapante et la
courroie extensible 54 sont vendues commercialement. La revendication concerne
uniquement l'agencement de la courroie extensible 54 et de la bande
antidérapante au
niveau de la rainure 24.
La figure 8 montre une vue de côté du couvercle avec les mêmes éléments que la
figure 7
auxquels s'ajoute le joint 42 de tuyau côtelé pour fixer au couvercle 10 le
tuyau côtelé 6
(figures 1, 2 et 3) de raccordement. Cette orientation permet de mieux juger
de la position
des différentes composantes, en particulier de l'orientation du coude 32 par
rapport aux
coudes 28 ainsi que par rapport à la paroi protectrice 22. Lors de
l'utilisation, les sorties
des deux coudes 28 seront orientées vers le sol de manière à ce que les
poussières ne
soient pas dirigées vers l'opérateur. Les débris et l'air provenant du
souffleur/aspirateur
seront projetés avec force sur la paroi protectrice 22 pour ensuite être
déviés dans le
sac 70 (figures 1, 2, 4) alors que l'air sortira par les passoires 40. La
paroi protectrice 22 en
plastique épais a pour rôle d'absorber l'impact des débris pour éviter le bris
de la paroi
fragile du sac 70. Le joint 42 est constitué d'un bout de tuyau côtelé de la
même dimension
que le tuyau côtelé 6 pour le raccordement au souffleur/aspirateur 7. Pour le
joint 42, le
bout de tuyau a été coupé sur toute la longueur perpendiculairement aux
rainures pour
permettre de l'introduire à la fois sur la partie femelle du coude 30 et sur
le tuyau côtelé 6.
Une seule coupe est faite sur le joint 42 pour qu'il demeure en une seule
pièce. Le joint est
maintenu au couvercle par l'attache en plastique 34 et l'attache en plastique
44-1 qui
entoure le joint 42 dans une rainure du joint 42. L'attache 34 possède un
renflement sur le
bout supérieur ce qui empêche le glissement de l'attache 34 lorsque l'attache
44-1 est en
place. L'attache 34 possède aussi un autre renflement sur le bout inférieur
situé du côté de
la face intérieure du couvercle 10. Le renflement sur le bout inférieur de
l'attache 34 est
constitué par l'insertion de la partie autobloquante d'une deuxième attache
similaire dont la
partie filiforme a été coupée. L'ensemble des deux attaches donne l'attache
34. La
figure 14 montre le détail du joint 42 et des attaches 34 et 44-1 et 44-2.
La figure 9 montre une vue de la face intérieure du couvercle 10 avec les
coudes 30 et 32
pour diriger les débris entre les deux passoires 40. On peut voir le mode
d'arrangement de
l'attache 36 utilisée pour fixer le coude 32 au couvercle 10 ainsi que la
position et la forme

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bombée des deux passoires 40 qui permettent à l'air de sortir tout en retenant
les débris à
l'intérieur du sac 70 (figures 1, 2, 4) pour la collecte des débris. Les deux
passoires 40 sont
de préférence fabriquées en acier inoxydable, mais elles peuvent être d'un
autre matériau.
La figure 9 montre aussi les attaches 38 qui retiennent par les oreilles 66
les passoires 40
s au couvercle 10. Les deux passoires 40 possèdent chacune 3 oreilles 66
placées sur le
bord rond rigide de la passoire 40 en contact avec l'intérieur du couvercle.
Chaque
passoire 40 recouvre complètement une ouverture 14 (figures 5 et 6) pour la
sortie de l'air
pratiquée dans le couvercle. La figure 9 montre également la paroi 22 du
couvercle 10 qui
sert à protéger le sac 70 de l'impact des débris qui entrent par les coudes 30
et 32.
La figure 10 montre la face intérieure du couvercle avec les coudes 30 et 32,
les
attaches 38 pour fixer les deux passoires 40 (figure 9), le renflement de la
partie inférieure
des deux coudes 28 ainsi que le renflement sur le bout de la partie inférieure
des
attaches 34. Le renflement de la partie inférieure des deux coudes 28 est en
contact avec
la face intérieure du couvercle 10. Les deux coudes 28 sont centrés par
rapport à chacune
des deux passoires 40 situées au-dessus de manière à ce que l'air évacué du
sac 70
passe au travers des deux passoires 40 avant de sortir par les coudes 28.
Quant aux deux
attaches 34, le bout des attaches sur la face intérieure du couvercle 10 est
plus grand que
le diamètre des trous 18 (figure 5 et 6). Les attaches 34 sont retenues au
couvercle 10
lorsqu'elles sont fixées au joint 42 sur la face opposée du couvercle 10 à
l'aide de l'attache
44-1. Les attaches 34 permettent dans cette position de retenir le joint 42 au
couvercle 10.
La figure 11 montre le couvercle 10 selon le deuxième arrangement privilégié
avec deux
tuyaux côtelés 46 dans les ouvertures 14 (figures 5 et 6) pour la sortie de
l'air ainsi que les
différentes attaches 34, 36 et 38 qui ont été décrites précédemment. Les deux
tuyaux
côtelés 46 sont des parties de tuyau habituellement utilisés pour le drainage.
Le diamètre
de l'ouverture 14 dans le couvercle 10 est entre le diamètre extérieur du
tuyau côtelé 46
mesuré au bas et au sommet des rainures. Les tuyaux 46 sont coupés sur toute
la
longueur perpendiculairement aux rainures de manière à pouvoir replier les
deux parties
vers l'intérieur et les insérer au niveau des rainures dans les ouvertures 14.
La figure 18
présente avec plus de détails la conception du tuyau 46. Les deux parties du
tuyau 46 sont
3o ensuite dépliées pour qu'elles épousent la forme de l'ouverture 14. Les
tuyaux 46 dirigent
l'air parallèlement au sol lorsque le souffleur/aspirateur fonctionne. Cette
disposition évite

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que l'air qui sort du couvercle soit dirigé vers le visage de l'opérateur. Les
attaches 44-1 et
44-2, la partie supérieure du coude 30, la rainure 24 et les côtés 26 de la
rainure 24 ainsi
que la paroi protectrice 22 sont aussi présentés afin de montrer la similarité
entre les deux
arrangements privilégiés. Les éléments fixés sur la face intérieure du
couvercle 10 sont les
mêmes que dans le premier arrangement privilégié (figure 1) et sont
représentés aux
figures 9 et 10 où ils sont explicitement décrits dans le texte associé à ces
figures.
La figure 12 montre le couvercle 10 avec un troisième arrangement privilégié
d'une partie
du système de collecte des débris 2 de la présente invention dont la seule
différence par
rapport aux arrangements précédents est l'ajout d'une poignée 120 en forme de
T. Le
centre de la poignée coïncide avec le centre du couvercle 10. La partie la
plus longue de
la poignée est perpendiculaire à une droite tracée entre le centre des deux
ouvertures 14.
La poignée 120 pourra être moulée lors de la fabrication du couvercle 10 ou
fabriquée
seule et ensuite vissée par en dessous de la face intérieure du couvercle 10.
La poignée
120 donnera une prise supplémentaire pour transporter le couvercle 10.
La figure 13 montre la membrane 48 qui est placée sous le sac 70 (figures 1, 2
et 4) pour
la collecte des débris. La membrane 48 est composée d'un matériau en plastique
ou d'un
autre type de matériel lisse. Cette membrane est de la même longueur ou un peu
plus
longue que le sac 70 afin de protéger le sac 70 des aspérités sur le sol et de
faciliter le
déplacement par l'opérateur du système de collecte des débris 2. La membrane
est flexible
et est repliée au niveau du couvercle 10 (figure 1, 2 et 4)
perpendiculairement au sol pour
former la partie frontale 52. La partie frontale 52 possède une ouverture
ronde 50 centrée
par rapport au bord de la membrane dans la partie frontale. Le diamètre de
l'ouverture 50
est plus grand que le diamètre du joint côtelé 42 (figures 1, 2, 4, 8) ce qui
permet
d'introduire le joint côtelé 42 dans l'ouverture 50. Le joint côtelé 42 et le
coude 30 (figures
6, 7, 11) maintiennent en place la membrane 48 lors du déplacement de
l'opérateur.
La figure 14 montre en détail le joint côtelé 42 reliant le coude 30 au tuyau
côtelé 6 de
raccordement. Ce joint a été décrit à la figure 8. Le joint côtelé 42 est
constitué d'un
morceau de tuyau côtelé utilisé pour le drainage. Ce tuyau est vendu
commercialement. La
revendication s'applique uniquement à la modification apportée au tuyau côtelé
42 pour
former le joint entre le coude 30 (figures 6 et 7) et le tuyau côtelé 6 de
raccordement
(figures 1, 2, 3) et à la fixation au couvercle 10 (figure 4, 7, 8, 9,10 et
11) avec les

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attaches 34 et 44-1 et 44-2. Les attaches 34 montrées sur la figure 14 sont
normalement
droites, mais elles deviennent courbées sous la pression exercée par l'attache
44-1. Le
renflement sur la partie inférieure des attaches 34 est en contact avec la
face intérieure du
couvercle 10 (figure 10).
La figure 15 montre une vue agrandie du manchon 60 de couplage en plastique
souple qui
relie le tuyau côtelé 6 de raccordement au tuyau de sortie 8 des débris du
souffleur/aspirateur 7 (figures 1, 2 et 3) ainsi que les attaches 58-1 et 58-
2. Les attaches
en plastique souple 58-1 et 58-2 sont vendues commercialement et ne font pas
l'objet
d'une revendication.
1o La figure 16 montre en détail la conception des coudes 28 présentés aux
figures 1, 4, 6, 7,
8 et 10. Les coudes 28 possèdent un renflement dans la partie inférieure tel
que montré à
la figure 16. Ce renflement est d'un diamètre plus grand que les ouvertures 14
du
couvercle 10 ce qui permet de retenir les coudes 28 dans les ouvertures 14 du
couvercle 10. Le diamètre extérieur de la section au-dessus du renflement des
coudes 28
est similaire à celui des ouvertures 14 ce qui permet d'introduire jusqu'au
renflement les
coudes 28 dans les ouvertures 14.
La figure 17 montre en détail la conception des coudes 130 qui peuvent être
utilisés en
remplacement des coudes 28 montrés aux figures 1, 4, 6, 7, 8 et 10.
Contrairement aux
coudes 28, l'épaulement sera sur la face extérieure du couvercle. Les coudes
seront
introduits dans les ouvertures 14 par le dessus du couvercle et seront
maintenus en place
en ajoutant une vis ou une attache dans les trous 124 et 126 percés dans le
coude 130.
Les vis ou les attaches seront du côté de la face intérieure du couvercle 10.
La figure 18 montre en détail la conception du tuyau côtelé 46 utilisé dans le
deuxième
arrangement privilégié du système de collecte des débris 2 (figures 2 et 11).
Ce tuyau est
placé dans les ouvertures 14 du couvercle 10 (figure 11) au lieu des coudes 28
ou 130
décrits précédemment. Ce tuyau est constitué d'un morceau de tuyau côtelé
vendu
commercialement pour le drainage. Le tuyau côtelé 46 est coupé sur toute sa
longueur
perpendiculairement aux rainures.
La figure 19 montre en détail la conception des coudes 30 et 32 de 45 degrés.
Le coude 32
possède un trou dans la partie mâle du coude. Les coudes 30 sont vendus

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commercialement tel qu'il est montré. Le coude 32 possède une forme et une
dimension
similaires aux coudes 30, mais le coude 32 a été modifié par l'ajout d'un trou
dans la partie
mâle. Le trou est sur l'axe de 45 degrés formé par l'angle du coude 32 et à
une distance
intermédiaire entre les deux extrémités de la partie mâle du coude 32.
La figure 20 montre en détail la courroie extensible 54 et les deux crochets
56 permettant
de relier ensemble les deux extrémités de la courroie. La courroie 54 est
utilisée pour
maintenir une pression sur la paroi du sac 70 de collecte des débris (figures
1, 2 et 4) au
niveau de la rainure 24 (figures 5, 6, 7, 8) sur le couvercle 10. Une bande
antidérapante
est collée au fond de la rainure 24 pour augmenter l'adhérence avec la paroi
du sac 70 de
lo collecte des débris. La pression de la courroie extensible 54 empêche le
sac 70 de glisser
hors de la rainure 24 lors de l'utilisation et permet de garder l'ouverture du
sac 70 ouverte
et le rejet des débris dans le sac 70.
La figure 21 montre un quatrième arrangement privilégié d'une partie du
système de
collecte des débris 2 de la présente invention pour un type de couvercle vendu
commercialement. Ce type de couvercle est décrit dans le brevet U.S. 4,691,840
de
Ferbrache, 9/1987. Le couvercle 80 de forme ronde a été créé en apportant des
modifications à la forme originale décrite dans le brevet U.S. 4,691,840 selon
les
arrangements revendiqués dans la présente invention. Le couvercle 80 a été
créé en
faisant deux ouvertures 14 pour la sortie de l'air, une ouverture 16 pour
l'entrée des débris,
neuf trous 12 pour retenir les attaches 38 (figure 6), deux trous 20 pour
retenir l'attache 36
(figure 6), deux trous 18 pour retenir les attaches 34 (figure 6) et en
ajoutant une pièce de
plastique souple 82 comme paroi protectrice. Les deux ouvertures 14 pour la
sortie de l'air
sont situées de part et d'autre et à équidistance de la poignée 90 du
couvercle 80. Les
deux ouvertures 14 sont aussi à équidistance d'une droite (X) passant par le
centre du
couvercle et perpendiculaire à la poignée du couvercle 80. L'ouverture 16 pour
l'entrée des
débris près du bord du couvercle 80 est à l'opposé des ouvertures 14 et est
située à droite
de la poignée 90. Les trous 12 sont disposés sur un cercle par rapport au
centre de
chacune des ouvertures 14. Les trous 12 sont par groupes de deux côte à côte
et sont
divisés en trois groupes autour de chacune des ouvertures 14. Les deux trous
20 sont une
3o droite tracée entre le centre de l'ouverture pour l'entrée des débris et le
point de
croisement avec une droite perpendiculaire tracée entre le centre des deux
ouvertures 14

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pour l'entrée d'air. Les deux trous 18 sont opposés l'un à l'autre de chaque
côté de
l'ouverture 16. Pour constituer la paroi protectrice 82, une pièce de
plastique souple a été
collée sur la paroi intérieure latérale du couvercle 80 de manière à prolonger
la paroi située
à l'opposé de l'ouverture 16. La paroi protectrice 82 est centrée par rapport
à une ligne
s droite passant par le centre de l'ouverture 16 et un point situé sur le
croisement de la
poignée 90 avec une ligne perpendiculaire passant par le centre des deux
ouvertures 14.
Cette extension servira à protéger la paroi du sac 70 ainsi que l'opérateur
lors de l'entrée
avec force des débris provenant du souffleur/aspirateur 7. La rainure 92 à
fond plat sur 360
degrés sur la paroi latérale du couvercle 80 avec le côté 94 perpendiculaire
au fond de la
rainure 92 et le côté 96 incliné vers l'extérieur à 45 degrés par rapport au
fond de la
rainure 92 existe sur un type de couvercle vendu commercialement. Évidemment,
il existe
plusieurs types de rainures dont la forme et la dimension sont variables.
L'invention
revendiquée est considérée s'appliquer aux couvercles possédant des rainures
latérales
de différentes formes ou de dimensions. Toutes les autres composantes du
système de
collecte des débris sont similaires à celles décrites dans les deux
arrangements privilégiés
mentionnés précédemment. Les composantes identiques ne seront pas décrites en
détail.
La figure 22 montre une vue en perspective du dessus et du côté du quatrième
arrangement privilégié avec le couvercle 80, les deux coudes 28 pour dévier
l'air vers le
sol, le coude 30 pour l'entrée des débris, la paroi protectrice 82 et la
poignée 90.
La figure 23 montre une vue en perspective du dessous et du côté du quatrième
arrangement privilégié avec le couvercle 80, les deux passoires 40 pour
laisser l'air passer
et retenir les débris, les coudes 30 et 32 pour l'entrée des débris, la paroi
protectrice 82.
La figure 24 montre un cinquième arrangement privilégié d'une partie du
système de
collecte des débris 2 de la présente invention pour un type de couvercle vendu
commercialement. Le cinquième arrangement est similaire au quatrième
arrangement à
l'exception que dans le couvercle 100, l'ouverture 16, les trous 18 et 20 sont
à gauche de
la poignée 90 selon la figure 24 et que le centre de la paroi protectrice 82
est à droite de la
poignée 90. Toutes les autres composantes du système de collecte des débris
sont
similaires à celles décrites dans le quatrième arrangement. La figure 24
présente
également les ouvertures 14, les trous 12 et la rainure 92 avec ses côtés 94
et 96.

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La figure 25 montre une vue en perspective d'un sixième arrangement privilégié
d'une
partie du système de collecte des débris avec le couvercle 110. Le couvercle
110 de
forme ronde a été créé selon les arrangements revendiqués dans la présente
invention en
apportant des modifications à la forme originale d'un type de couvercle vendu
commercialement. Dans cet arrangement, la disposition des ouvertures 14 et 16
ainsi que
des trous 12, 18 et 20 est similaire au premier arrangement décrit
précédemment (figure
5). La position de la paroi 82 est à l'opposé de l'ouverture 16 et est
centrale par rapport à
la poignée 108. La rainure 104 est à fond plat et les côtés 102 et 106 sont de
forme
arrondie.
1o Fonctionnement du système de collecte des débris
Pour utiliser le système de collecte des débris 2 de la présente invention,
l'utilisateur doit
d'abord installer les différents éléments sur le couvercle 10. L'utilisateur
doit en premier
lieu insérer dans la rainure 24 du couvercle 10 la bande autoadhésive
antidérapante dans
la rainure 24 sur le côté du couvercle. Par la suite, dans l'ouverture 14, il
introduit les deux
coudes 28 ou les deux tuyaux 46 selon la version choisie. L'utilisateur
procède alors à la
fixation des deux passoires 40 sur la face intérieure du couvercle à l'aide
des six attaches
souples 38. Pour ce faire, l'utilisateur positionne l'anneau rigide de chacune
des
passoires 40 sur la face intérieure du couvercle 10 et oriente les passoires
40 de manière
à ce que chacune des trois oreilles sur l'anneau rigide des passoires soit
placée entre les
groupes de deux trous 12 faits côte à côte sur un cercle concentrique aux
ouvertures 14.
Les passoires 40 sont alors fixées en passant les attaches 38 par les deux
trous de
chaque côté des oreilles et en refermant l'attache par-dessus les différentes
oreilles des
passoires 40. Lors de l'étape suivante, l'utilisateur introduit dans
l'ouverture 16 par la face
extérieure du couvercle 10, la section mâle du coude 30 jusqu'à l'épaulement
du coude
(début de la section femelle). Ensuite, par la face intérieure du couvercle
10, il insère la
partie femelle du coude 32 sur la section mâle du coude 30 de manière à ce que
les deux
coudes 30 et 32 forment un angle de 90 degrés. Le raccordement des deux coudes
se fait
de part et d'autre des deux faces du couvercle 10 ce qui les retient
partiellement au
couvercle. La section mâle du coude 32 est orientée entre les deux passoires
dans la
3o direction des trous 20 dans le couvercle 10. Le coude 32 est fixé en
passant l'attache 36
par les deux trous 20 dans le couvercle 10 et en refermant l'attache en
passant par le trou

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dans la partie mâle du coude 32. Ceci assure la stabilité directionnelle des
deux coudes
pour l'entrée des débris et de l'air. L'utilisateur procède alors à
l'installation du joint 42 sur
la section femelle du coude 30. Pour ce faire, il ouvre légèrement le joint 42
et le place par-
dessus la section femelle du coude 30. Par la face extérieure du couvercle 10,
il insère
ensuite le bout filiforme des deux attaches 34 dans les ouvertures 18 du
couvercle 10 de
manière à ce que la tête de chaque attache soit à quelques centimètres au-
dessus du
couvercle 10. L'attache 44-1 est alors placée sur les deux attaches 34 tout en
passant
sous la tête des attaches 34. L'attache 44-1 est alors serrée fortement contre
le joint 42 ce
qui courbe les attaches 34 pour épouser la rainure du tuyau côtelé dont est
fait le joint 42
et ajuste en même temps le joint 42 à la section femelle du coude 30. Enfin,
l'utilisateur
insère par la face intérieure du couvercle 10, la partie autobloquante d'une
autre attache
similaire sur la première partie de l'attache 34 déjà insérée. Il procède de
la même manière
pour la deuxième attache 34. L'excédent des attaches est enlevé pour ne pas
faire
d'obstruction. L'utilisateur installe ensuite la membrane 48 en introduisant
le joint 42 dans
l'ouverture 50 sur la partie avant de la membrane 48. La membrane 48 sera
perpendiculaire au couvercle 10 et en dessous du sac 70 lors du fonctionnement
du
système 2 de collecte des débris. L'utilisateur procède ensuite à
l'introduction du tuyau de
raccordement 6 dans le joint 42. Le tuyau de raccordement 6 est inséré jusqu'à
la partie
femelle du coude 30 de manière à ce que les rainures et courbures du joint 42
et du tuyau
de raccordement 6 se superposent l'une sur l'autre, les deux étant faites du
même type de
tuyau côtelé. L'attache 44-2 est placée dans une rainure du joint 42 près de
l'extrémité et
entoure ledit joint 42. L'attache 44-2 est alors serrée fortement contre le
joint 42 ce qui
comprime l'intérieur du joint 42 sur l'extérieur du tuyau de raccordement 6 et
empêche
ainsi le mouvement longitudinal, mais permet le mouvement de rotation du tuyau
de
raccordement 6 dans le joint 42. Ce mouvement de rotation permet l'ajustement
de la
position du couvercle par rapport au sol et à la sortie 8 du
souffleur/aspirateur 7 lors du
déplacement de l'utilisateur ou lors du remplacement du sac 70. L'étape
suivante consiste
à insérer le tuyau de raccordement 6 et le tuyau de sortie 8 dans le manchon
en plastique
souple 60, le tuyau de sortie 8 pénètre aussi dans le tuyau de raccordement 6
pour assurer
une meilleure retenue. Les deux attaches 58-1 et 58-2 sont alors placées
autour du
manchon 60 près des extrémités. Les deux attaches sont alors serrées fortement
contre le
manchon 60 pour assurer l'étanchéité du joint et retenir le tuyau de
raccordement 6 au

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-21-
tuyau de sortie 8 du souffleur/aspirateur 7. L'attache 58-2 sur la sortie 8
est placée derrière
la surélévation sur la sortie 8 pour les souffleurs/aspirateurs de marque
Black & Decker.
Les dernières étapes consistent à introduire la partie latérale du couvercle
10 dans
l'ouverture du sac 70 pour la collecte des débris et à poser la courroie
extensible 54 par-
s dessus le sac au niveau de la rainure 24 dans le couvercle 10. Les deux
crochets 56
permettent de relier les deux extrémités de la courroie 54 et de maintenir la
tension sur les
parois du sac 70. Dans cette position, le dessus du couvercle 10 est
perpendiculaire aux
parois du sac 70.
Pour la suite, l'utilisateur met en marche le souffleur/aspirateur 7 et
procède à l'aspiration
des feuilles ou brindilles. Les débris et l'air aspirés sont rejetés par la
sortie 8 du
souffleur/aspirateur 7 dans le tuyau de raccordement 6 et ensuite dans le
couvercle 10
entre les deux passoires 40 jusqu'à la paroi protectrice 22 du couvercle 10.
De là, les
débris sont déviés latéralement vers le fond du sac 70 pour la collecte des
débris alors que
le flux d'air introduit traverse les passoires 40 et sort du sac 70. Le flux
d'air rapide entre
les deux passoires 40 a pour effet d'empêcher que les débris adhèrent
suffisamment à la
surface bombée des passoires pour nuire à la sortie de l'air. Lorsque le sac
70 commence
à être plein, l'utilisateur arrête le souffleur/aspirateur 7 et comprime les
débris en appuyant
sur les parois du sac 70 afin de pouvoir mettre plus de débris. L'utilisateur
redémarre le
souffleur/aspirateur 7 et continue la collecte des débris de feuilles ou de
pelouses.
L'utilisateur peut se déplacer sur le terrain en glissant le sac sur le sol
sans avoir à porter
le poids des débris. La membrane 48 en dessous du sac facilite le glissement
du sac 70
sur le sol. Lorsque le sac 70 est plein, l'utilisateur arrête le
souffleur/aspirateur 7, détache
la courroie 54 qui entoure le couvercle 10 afin d'enlever la tension sur le
sac 70, dégage le
sac 70 du couvercle 10 et comprime légèrement le dessus du sac 70 afin d'avoir
suffisamment d'espace pour fermer l'ouverture du sac 70 avec une attache ou
faire un
noeud. Les débris restent dans le sac 70 de collecte sans avoir à les
transvider dans un
autre sac. L'utilisateur place un autre sac 70 sur le couvercle 10, repart le
souffleur/aspirateur 7 et peut poursuivre rapidement les travaux de collecte
des feuilles et
autres débris de pelouse.

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-22-
Tous les genres de sac peuvent être utilisés pourvu qu'ils soient de dimension
suffisante
pour introduire le couvercle 10 dans l'ouverture du sac 70. Le type de sac
peut être en
plastique étanche ou non, en papier ou autre matériel.
Pour remiser le souffleur/aspirateur, l'attache 58-2 qui entoure le tuyau de
sortie 8 est
enlevée ainsi que l'attache 44-2 qui entoure le joint 42, ce qui permet de
dégager le tuyau
de raccordement 6 du souffleur/aspirateur 7 et du couvercle 10. Le système de
collecte
des débris peut alors être remisé en trois parties, soit le
souffleur/aspirateur 7, le tuyau de
raccordement 6 et le couvercle 10 avec ses différentes composantes.
Les attaches 58-2 et 44-2 de type Ty-Rap peuvent être munies d'un mécanisme de
so dégagement et sont réutilisables ou à usage unique, elles doivent alors
être coupées pour
être enlevées. Ces attaches peu dispendieuses sont vendues commercialement et
peuvent
être facilement remplacées par l'utilisateur.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : TME en retard traitée 2022-11-08
Lettre envoyée 2022-08-04
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Accordé par délivrance 2013-06-25
Inactive : Page couverture publiée 2013-06-24
Inactive : Correspondance - Poursuite 2013-04-11
Inactive : Correspondance - Poursuite 2013-03-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2013-02-13
Lettre envoyée 2013-02-13
month 2013-02-13
Un avis d'acceptation est envoyé 2013-02-13
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2013-02-05
Demande publiée (accessible au public) 2013-02-04
Inactive : Page couverture publiée 2013-02-03
Inactive : Lettre officielle 2013-01-11
Accessibilité au public anticipée demandée 2012-12-06
Modification reçue - modification volontaire 2012-08-06
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2012-07-26
Lettre envoyée 2012-02-07
Inactive : RE du <Date de RE> retirée 2012-02-07
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2012-01-24
Inactive : CIB attribuée 2011-09-15
Inactive : CIB en 1re position 2011-09-15
Inactive : CIB attribuée 2011-09-15
Inactive : CIB attribuée 2011-09-15
Inactive : CIB attribuée 2011-09-12
Inactive : CIB attribuée 2011-09-12
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2011-08-23
Inactive : Lettre officielle 2011-08-23
Lettre envoyée 2011-08-23
Demande reçue - nationale ordinaire 2011-08-23
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2011-08-04
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2011-08-04
Préoctroi 2011-08-04
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2011-08-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2012-09-15

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2011-08-04
Requête d'examen - petite 2011-08-04
Taxe finale - petite 2011-08-04
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2013-08-05 2012-09-15
TM (brevet, 3e anniv.) - petite 2014-08-04 2013-12-10
TM (brevet, 4e anniv.) - petite 2015-08-04 2014-10-21
TM (brevet, 5e anniv.) - petite 2016-08-04 2016-03-29
TM (brevet, 6e anniv.) - petite 2017-08-04 2017-05-12
TM (brevet, 7e anniv.) - petite 2018-08-06 2018-06-01
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2019-08-06 2019-05-30
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2020-08-04 2020-03-26
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2021-08-04 2021-07-07
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2023-08-04 2022-11-08
Surtaxe (para. 46(2) de la Loi) 2022-11-08 2022-11-08
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2022-08-04 2022-11-08
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2024-08-05 2023-08-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
WILLIAM W. L. LALIBERTE
DENIS D. L. LALIBERTE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2011-08-03 22 1 175
Revendications 2011-08-03 7 270
Abrégé 2011-08-03 1 22
Dessins 2011-08-03 26 381
Dessin représentatif 2012-01-17 1 11
Revendications 2012-08-05 7 298
Page couverture 2013-01-15 1 45
Dessin représentatif 2013-06-05 1 11
Page couverture 2013-06-05 1 45
Confirmation de soumission électronique 2024-08-03 1 59
Accusé de réception de la requête d'examen 2011-08-22 1 177
Certificat de dépôt (français) 2011-08-22 1 156
Accusé de réception de la requête d'examen 2012-02-06 1 189
Certificat de dépôt (français) 2012-01-23 1 167
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2013-02-12 1 163
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-05-07 1 121
Avis de rappel: Taxes de maintien 2018-05-06 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2019-05-06 1 120
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2022-09-14 1 540
Paiement de taxe périodique 2023-08-06 1 24
Correspondance 2011-08-23 1 42
Correspondance 2011-08-22 1 100
Correspondance 2011-08-22 1 65
Correspondance 2012-01-23 1 48
Correspondance 2012-01-23 1 49
Correspondance 2012-02-06 1 81
Correspondance 2012-12-05 1 23
Correspondance 2013-01-10 1 12
Taxes 2013-12-09 1 22
Taxes 2014-10-20 1 23
Paiement de taxe périodique 2017-05-11 1 23
Paiement de taxe périodique 2018-05-31 1 23
Paiement de taxe périodique 2019-05-29 1 23
Paiement de taxe périodique 2021-07-06 1 25
Paiement de taxe périodique 2022-11-07 1 27