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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2750046 |
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(54) Titre français: | INTERFACE D'ALIMENTATION EN GAZ POUR CHAUFFE-EAU |
(54) Titre anglais: | GAS SUPPLY INTERFACE FOR A WATER HEATER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PIASETZKI NENNIGER KVAS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-07-15 |
(22) Date de dépôt: | 2011-08-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2012-04-08 |
Requête d'examen: | 2011-08-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne une interface d'alimentation en gaz pour acheminer des gaz de combustion vers une chambre de combustion d'un dispositif de chauffage qui comprend une porte avec une ouverture dentelée et un tube d'alimentation en gaz avec une bride et lequel est inséré par l'ouverture dentelée de la porte.
The present invention relates to a gas supply interface for delivering
combustions gases to a
combustion chamber of a heating device including a door having a serrated
opening and a gas
supply tube having a flange and which is inserted through the serrated opening
of the door.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-08-23 |
Lettre envoyée | 2016-08-23 |
Accordé par délivrance | 2014-07-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-07-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-04-16 |
Préoctroi | 2014-04-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-04-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-04-15 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2014-04-15 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2014-04-15 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2014-03-20 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2014-03-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-02-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-02-03 |
Lettre envoyée | 2014-02-03 |
month | 2014-02-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-01-31 |
Inactive : QS réussi | 2014-01-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-10-01 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-04-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-04-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2012-04-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2012-03-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-02-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-02-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-02-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-02-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-02-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-02-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2011-09-06 |
Lettre envoyée | 2011-09-06 |
Lettre envoyée | 2011-09-06 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2011-09-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-08-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-08-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-06-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2011-08-23 | ||
Enregistrement d'un document | 2011-08-23 | ||
Requête d'examen - générale | 2011-08-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2013-08-23 | 2013-06-25 |
Taxe finale - générale | 2014-04-16 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2014-08-25 | 2014-06-18 |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2015-08-24 | 2015-07-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BRASS CRAFT MANUFACTURING COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
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RUSSELL CLAYTON |