Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2750534 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2750534
(54) Titre français: SAFETY OVERSHOES
(54) Titre anglais: SUR-CHAUSSURE DE SECURITE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Est concernée une sur-chaussure (1) comprenant une
partie avant creuse (3) ouverte à l'arrière pour qu'y soit
engagée la chaussure, et une bride (7) à passer derrière le
talon de la chaussure. La bride est structurellement dissociée
de la partie avant (3) et liée à elle par des moyens (8) de
liaison.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Sur-chaussure (1) comprenant :
- une partie avant creuse (3) ouverte à l'arrière pour qu'y
soit engagée la chaussure et présentant une semelle (31), et
- une bride arrière (7) apte à passer derrière le talon (50)
de la chaussure, la bride arrière (7) étant structurellement
dissociée de la partie avant (3) et liée à elle par des moyens
(8) de liaison, la sur-chaussure étant caractérisée en ce
que :
- la bride arrière (7) est un moulage monobloc, et
- la partie avant (3) et la bride (7) sont réalisées avec un
plastique élastomère ou thermoplastique.
2. Sur-chaussure (1) selon l'une des revendications
précédentes, caractérisée en ce que les moyens (8) de liaison
comprennent des moyens (9a,9b ;11a,11b ;90a,110a) permettant
un mouvement entre la partie avant (3) et la bride arrière
(7).
3. Sur-chaussure (1) selon l'une des revendications
précédentes, la semelle (31) s'affine en épaisseur à
l'arrière.
4. Sur-chaussure (1) selon l'une des revendications
précédentes, caractérisée en ce que la partie avant creuse (3)
présente une semelle (31) qui, dessous, s'étend vers l'arrière
au moins jusque sensiblement au droit du sommet (13a) d'une
zone (13) de la partie avant (3) qui remonte sur le coup de
pied, et/ou cette semelle (31) est striée et est pourvue de
plots, échelonnés longitudinalement.

11
5. Sur-chaussure (1) selon la revendication 2, ou cette
revendication 2 et l'une des revendications 3,4, caractérisée
en ce que lesdits moyens (8) permettant le mouvement
comprennent, de chaque côté de la partie creuse avant (3),
deux parties structurellement dissociées (9, 11) comprenant un
pion cylindrique (9a) saillant terminé par une tête élargie
(9b) et engagé à force ou vissé dans un fût (11a) tubulaire
lui-même terminé par une tête élargie (11b), le tout passant
dans des orifices (30, 70) de la partie avant (3) et de la
bride arrière (7).
6. Sur-chaussure (1) selon l'une des revendications
précédentes, caractérisée en ce qu'à l'arrière la bride (7)
présente une languette (71) saillante vers le haut.
7. Sur-chaussure (1) selon l'une des revendications
précédentes, caractérisée en ce que la partie avant (3) est en
matière plastique renforcée à l'avant par une coque (18) plus
rigide que ladite matière plastique et/ou noyée dans la
matière plastique dans laquelle est formée la partie avant
(3).
8. Sur-chaussure (1) selon la revendication 7,
caractérisée en ce que la coque (18) est en matériau composite
non métallique, amagnétique.
9. Sur chaussure (1) selon l'une des revendications
précédentes, caractérisée en ce que les moyens (8) de liaison
prévus, pour partie, sur la partie avant (3) et, pour partie,
sur la bride (7), sont en matière plastique malléable et
inter-engagés.

12
10. Sur-chaussure (1) selon l'une des revendications
précédentes, caractérisée en ce que la bride (7) présente
latéralement, de part et d'autre, une fente (73) allongée dans
la direction d'allongement de la bride (7).
11. Sur-chaussure (1) l'une des revendications
précédentes, caractérisée en ce que la bride (7) va en
s'élargissant de l'avant vers l'arrière.
12. Sur-chaussure (1) selon l'une des revendications
précédentes, caractérisée en ce que devant, sur le coup de
pied, la partie avant (3) présente une ou plusieurs
excroissances (17) allongées sensiblement horizontalement et
se prolongeant latéralement.
13. Sur-chaussure (1) selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que la bride (7) présente une
capacité d'allongement supérieure à 1000%.
14. Ensemble de plusieurs sur-chaussures, chacune selon
l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il
comprend plusieurs parties (3) avant de plusieurs pointures
différentes et moins de brides arrière (7).
15. Sur-chaussure (1) comprenant une partie avant creuse
(3) ouverte à l'arrière pour qu'y soit engagée la chaussure,
et une bride arrière (7) à passer derrière le talon (50) de la
chaussure, caractérisée en ce que la bride arrière (7) est
structurellement dissociée de la partie avant (3) et liée à
elle par des moyens (8) de liaison.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02750534 2011-08-25
SUR-CHAUSSURE DE SECURITE
La présente invention concerne une sur-chaussure de
protection, réutilisable, et ajustable directement aux
chaussures de ville avec une très grande facilité, permettant
aux visiteurs de se déplacer occasionnellement dans les zones
à risque, dans le cadre des équipements de protection
individuelle.
Traditionnellement, lors de visites d'usine ou de
chantiers, lorsque le port de chaussures de sécurité est
obligatoire, EP-2064964 explique que plusieurs inconvénients
sont présents :
- difficulté de détenir toutes les pointures de
chaussures, et en quantité importante pour équiper les
visiteurs,
- nécessité d'un stock permanent concernant les
chaussures de sécurité destinées aux visiteurs,
- coût de fabrication important,
- nécessité de procéder, au nettoyage et à la
désinfection des chaussures pour des raisons d'hygiène, ou à
leur destruction, après utilisation.
Un problème demeure toutefois qui concerne la
fabrication de la sur-chaussure et les conditions
d'utilisation qui en découlent.
En effet, dans EP-2064964 il est précisé qu'elle
comprend un élastique ajustable à la pointure de la chaussure
de ville relié à un avant-pied cuir et/ou textile recouvrant
un embout, un patin antiglisse, une doublure d'empeigne en
cuir et/ou textile, une doublure de même pour l'habillage de
l'intérieur de l'embout, un plastron de protection arrière
talon en cuir et/ou textile.

CA 02750534 2011-08-25
2
En outre, un mode opératoire précis est à suivre pour la
fabrication : en premier lieu, il est procédé à la coupe de
tous les éléments ; en second lieu, il est procédé à
l'assemblage par piqûre d'une partie des pièces ; en troisième
lieu, il est procédé à l'habillage de l'embout par les
éléments coupés en cuir et textile(s) ; enfin, il est procédé
au collage du patin.
Dans la solution ici imaginée, il est, de façon
différente, proposé que la sur-chaussure comprenne :
- une partie avant creuse ouverte à l'arrière pour qu'y soit
engagée la chaussure,
- et une bride arrière à passer derrière la talon de la
chaussure, cette bride arrière étant structurellement
dissociée de la partie avant et liée à elle par des moyens de
liaison.
Ceci doit pallier efficacement les inconvénients ci-
dessus évoqués, en permettant en outre aux visiteurs de ne pas
se déchausser lors des visites d'usine ou de passages
occasionnels dans des zones à risque. Le pied n'étant pas en
contact avec la sur-chaussure, il n'y a pas non plus de
nécessité de nettoyage après utilisation.
Ce dernier point sera d'autant plus satisfait si l'on
respecte la recommandation selon laquelle la partie avant et
la bride sont (de préférence exclusivement) en plastique
élastomère ou thermoplastique. On recommande une dureté
comprise entre 5 et 60 shores D. Ceci assurera également une
bonne sécurité d'utilisation.
On recommande par ailleurs que les moyens de liaison
entre la partie avant et la bride permettent un mouvement
relatif entre elles. On conseille l'utilisation de moyens
d'articulation. Des moyens de rotation seront en particulier
favorables à permettre à la partie avant et à la bride arrière

CA 02750534 2011-08-25
3
de pivoter l'une par rapport à l'autre. Ainsi, on alliera
facilité de fabrication et facilité d'usage.
Pour faciliter la marche et accroître encore la sécurité
d'emploi, on conseille par ailleurs qu'une semelle équipe la
partie avant, cette semelle s'affinant de préférence en
épaisseur, à l'arrière.
Egalement pour la sécurité à la fois contre les
agressions chimiques de produits présents au sol et les
glissades on recommande que, dessous, la semelle s'étende vers
l'arrière au moins jusque sensiblement au droit du sommet
d'une zone de la partie avant qui remonte sur le coup de pied,
et/ou cette semelle est striée et est pourvue de plots,
échelonnés longitudinalement
D'autres caractéristiques de la sur-chaussure sont
évoquées plus loin.
A noter qu'est également concerné un ensemble de
plusieurs sur-chaussures comprenant chacune tout ou partie des
caractéristiques de celle ici présentée, cet ensemble
comportant plusieurs parties avant de plusieurs pointures
différentes et moins de brides arrière que de parties avant.
Pour une présentation illustrée de l'ensemble des
caractéristiques ici concernées on va maintenant détailler à
titre non limitatif un mode de réalisation et présente rune
alternative, en relation avec les dessins annexés qui font
partie intégrante de la présente description et où:
- la figure 1 représente une vue du profil de la sur-
chaussure proposée, en position normale d'utilisation,
- la figure 2 représente une vue du profil de la sur-
chaussure proposée, dans une position de la bride arrière
basculée vers le haut,
- la figure 3 représente une vue de dessus de la partie
avant de la sur-chaussure,

CA 02750534 2011-08-25
4
- la figure 4 représente une vue de la partie arrière de
la bride à l'endroit du talon,
- la figure 5 représente une vue du dessous de la
semelle,
- la figure 6 représente un détail de la fixation
latérale articulable entre la partie avant et la bride
arrière, et
- la figure 7 est un schéma de la coque de renforcement
que l'on conseille de disposer au bout de la partie avant,
- la figure 8 est un schéma d'alternative de sur-
chaussure,
- la fig.9 schématise en coupe horizontale un plot de
liaison engagé dans un orifice .
Sur les illustrations, on voit donc une sur-chaussure 1
comprenant une partie avant creuse 3 ouverte à l'arrière (AR)
pour qu'y soit engagée la chaussure (trait fin 5 ; fig.8), et
une bride arrière 7 à passer derrière le talon 50 de cette
chaussure.
De préférence, la partie avant creuse 3 présente une
semelle 31.
La bride arrière 7 est structurellement dissociée de la
partie avant 3, c'est-à-dire que les deux parties constituent
deux pièces séparées, indépendantes.
Ces pièces 3, 7 sont toutefois liées entre elles par des
moyens 8 de liaison.
En l'espèce, ces moyens 8 permettent un mouvement entre
la partie avant 3 et la bride 7.
Ici, il s'agit de moyens d'articulation permettant une
rotation entre la partie avant 3 et la bride arrière 7.
De préférence, par souci d'efficacité, de simplicité de
fabrication et de coût réduit, ces moyens permettant le
mouvement, référencés donc de façon générale 8, comprennent,

CA 02750534 2011-08-25
de chaque côté de la partie creuse avant 3, deux parties
structurellement dissociées 9, il comprenant un pion
cylindrique 9a saillant terminé par une tête élargie 9b et
engagé à force ou vissé dans un fût lia tubulaire lui-même
5 terminé par une tête élargie ilb ; voir fig.6.
Les moyens 8 ou 9,11 passent dans des orifices,
respectivement 30, 70, de la partie avant et de la bride
arrière. Ils sont ainsi disposés de préférence
perpendiculairement à l'axe 15 d'allongement de la sur-
chaussure.
Figure 1, la sur-chaussure 1 est en position normale
d'utilisation. La bride arrière 7 est basculée sensiblement à
l'horizontale et est passée derrière le talon 50. Figure 2, la
bride arrière 7 est basculée vers le haut. Un basculement
libre vers le bas est aussi a priori possible et sera plus
pratique pour enfiler la sur-chaussure.
Pour faciliter les manoeuvres de la bride, on conseille
qu'elle présente à l'arrière une languette 71 saillante vers
le haut. Figure 1, on voit que la languette 71 monte en
s'inclinant vers l'arrière, derrière le talon. Elle est ici
striée pour être anti-dérapante.
Concernant encore la bride 7, on voit figure 1 par
exemple, que de préférence, derrière la zone des orifices 30,
70, cette bride, ici monobloc, va en s'élargissant de l'avant
vers l'arrière. Ceci sera favorable à la souplesse, à
l'élasticité et à un bon maintien arrière.
Concernant encore la bride 7, on voit toujours figure 1
que, latéralement, de part et d'autre, elle présentera
favorablement une fente 73 allongée dans la direction
d'allongement de la bride. On remarquera que, sur les figures,
cette fente 73 sépare ainsi des zones respectivement
supérieure et inférieure formant lanières. De cette manière,

CA 02750534 2011-08-25
6
on associera résistance, souplesse et élasticité. Les lanières
pourront être réunies entre elles en partie intermédiaire, par
exemple à mi-longueur, par une entretoise intégrée (donc en
plastique) 21. Sur les figures 1 et 3 par exemple, on voit que
ces lanières sont de préférence également réunies à l'arrière
par le talon élargi 73 qui peut être surmonté par la languette
71.
On recommande par ailleurs que, pour les raisons ci-
avant, la partie avant 3 et la bride 7 soient entièrement en
plastique élastomère ou thermoplastique, en particulier TPV
(thermoplastique vulcanisé), TPU (polyuréthane
thermoplastique), TPE (élastomère thermoplastique), de
préférence avec une dureté comprise entre 5 et 60 shores D. On
obtiendra ainsi, favorablement, un produit lavable à l'eau et
à très bonne résistance aux coupures, à l'abrasion et à de
nombreuses projections, alimentaires ou chimiques,
hydrocarbures notamment.
Une autre recommandation est que la bride 7 présente une
capacité d'allongement élastique supérieure à 1000%, voire
1150%. On conseille aussi une déformation rémanente inférieure
à 50%. De préférence cette bride sera moulée monobloc.
Une résistance à l'arrachement de la galoche de
l'élastique de 900 N est également prévue.
Pour allier sécurité et facilité de marche, on
recommande encore, comme montré par exemple figures 1 et 5,
que la semelle 31 de la partie avant s'affine en épaisseur, à
l'arrière, en 31a où elle présente donc une partie
chanfreinée, sur toute sa largeur.
Figures 1,5 encore, on peut voir que, favorablement, et
pour les mêmes raisons que ci-dessus, la semelle 31:

CA 02750534 2011-08-25
7
- s'étendra, vers l'arrière, au moins jusque sensiblement au
droit du sommet 13a d'une zone 13 de la partie avant 3 qui
remonte sur le coup de pied,
- et/ou cette semelle sera striée, en 130, et, en 131, pourvue
de plots de préférence quadrangulaires et échelonnés
longitudinalement.
Figures 2,8, on voit maintenant que devant, sur le coup
de pied, la partie avant 3 présentera favorablement une ou
plusieurs excroissances 17 allongées sensiblement
horizontalement et se prolongeant latéralement. On limitera
ainsi les risques que des obstacles glissent le long de cette
zone, vers le haut, et atteignent la cheville.
Figures 1-3,7,8, on remarquera encore que,
favorablement, la partie avant 3 en matière plastique, sera
renforcée à l'avant, à l'endroit des orteils, par une coque
creuse 18 plus rigide et mécaniquement plus résistante que
ladite matière plastique. Ainsi, la résistance mécanique de
cette zone critique sera accrue.
On conseille que la coque 18 soit, lors du moulage de la
partie avant 3, noyée dans la matière plastique dans laquelle
sera formée ladite partie avant.
Cette coque remonte ici jusque vers le bas du cou de
pied. Par ailleurs, sur les figures, elle s'étend dans l'avant
de la semelle 31, ce qui accroît sa résistance.
La coque 18 pourra être métallique, acier inoxydable en
particulier ; mais on conseille qu'elle soit en matériau
composite non métallique, amagnétique.
On prévoit, avec une telle coque, d'assurer une
protection des orteils contre les chocs équivalents à 200
Joules et contre les risques d'écrasement sous une charge
maximale de 1500 daN.

CA 02750534 2011-08-25
8
Figure 8, les moyens 8 de liaison entre la partie avant
3 et la bride arrière 7 (qui peuvent être chacune identique à
ce qui a été décrit ci-avant) comprennent, sur l'une des
parties (3 ou 7), au moins un plot (ou pion) saillant 90a
engagé à force dans l'un parmi plusieurs orifices
110a,110b,110c formés sur l'autre partie. Fig.9, on voit un
tel plot. Une liaison élastique à la manière de clips pourra
ainsi être réalisée. L'utilisation de plusieurs plots ainsi
engagés dans plusieurs orifices sécuriserait la liaison. On
conseille de disposer ces plots et orifices latéralement, de
part et d'autre desdites parties 3,7 ; ici c'est en bout de
bride et dans une partie latérale 33a de la partie avant
située au-dessus d'une partie 33b en surépaisseur qui remonte
latéralement depuis la semelle, comme illustré.
Comme sur la version précédente, la partie latérale 33a
d'épaisseur moindre se prolonge à l'avant à l'endroit du cou
de pied, au-dessus de la zone renforcée par la coque creuse
17, cette zone en surépaisseur rejoignant ladite partie 33b,
avec laquelle elle forme ici un même ensemble, y compris la
languette intégrée 330b qui, de face, se projette vers le
haut ; voir également fig.3.
Si on ne prévoit qu'un plot de part et d'autre on
permettra une rotation entre les parties 3,7. Une (des)
rangée(s) de plusieurs orifices 110a,110b,110c disposés
sensiblement parallèlement à l'axe 15 d'allongement, comme
illustré, permettra un réglage en longueur, donc une
adaptation en pointures.
On notera que, dans les deux versions, l'utilisation de
moyens de liaison 8 prévus, pour partie, sur la partie avant
3, et pour partie, sur la bride 7, réalisés en matière
plastique malléable et inter-engagés (ici à force et/ou par

CA 02750534 2011-08-25
9
vissage comme les pion(s) et fût(s) ou les plot(s) et
orifice(s)) favorisera une liaison sûre et peu onéreuse.
Les liaisons 8 pourraient être amovibles, une fois les
parties formées respectivement sur la partie avant 3 et sur la
bride 7 engagées ensemble. Ceci permettrait de remplacer par
exemple une bride cassée et une interchangeabilité.
Concernant encore un autre aspect du concept ici
présenté, il est d'ailleurs recommandé qu'une unité de
plusieurs sur-chaussures disponibles, chacune du type ci-avant
présenté, comprenne plusieurs parties avant 3 de plusieurs
pointures différentes et moins de brides arrière 7 que de
parties avant 3.
Ainsi, on pourrait prévoir seulement trois tailles de
parties avant 3 couvrant les pointures du 35 au 48, et
seulement une, voire deux, brides arrière 7 différentes, avec
les avantages en termes de moindre coût, de facilité de
gestion des stocks et d'interchangeabilité, voire de
limitation d'éventuelles erreurs de montage entre les parties
3, 7, qui en résulteront.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Demande non rétablie avant l'échéance 2019-01-18
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2019-01-18
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2018-08-27
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-07-12
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2018-01-18
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2017-07-18
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2017-07-14
Modification reçue - modification volontaire 2016-10-28
Lettre envoyée 2016-07-25
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2016-07-13
Requête d'examen reçue 2016-07-13
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2016-07-13
Demande publiée (accessible au public) 2012-03-03
Inactive : Page couverture publiée 2012-03-02
Inactive : CIB attribuée 2011-11-25
Inactive : CIB en 1re position 2011-11-25
Demande reçue - nationale ordinaire 2011-09-09
Exigences de dépôt - jugé conforme 2011-09-09
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2011-09-09
Modification reçue - modification volontaire 2011-08-25

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2018-08-27

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2017-06-30

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2011-08-25
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2013-08-26 2013-08-07
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2014-08-25 2014-08-12
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2015-08-25 2015-08-14
Requête d'examen - générale 2016-07-13
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2016-08-25 2016-08-12
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2017-08-25 2017-06-30
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MILLE SAS
Titulaires antérieures au dossier
NICOLAS MILLE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2011-08-25 9 337
Abrégé 2011-08-25 1 9
Revendications 2011-08-25 3 98
Dessin représentatif 2012-01-06 1 10
Page couverture 2012-02-24 1 32
Dessins 2011-08-25 4 126
Certificat de dépôt (français) 2011-09-09 1 156
Rappel de taxe de maintien due 2013-04-29 1 114
Rappel - requête d'examen 2016-04-26 1 126
Accusé de réception de la requête d'examen 2016-07-25 1 175
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2018-10-09 1 174
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2018-03-01 1 165
Taxes 2015-08-14 1 25
Requête d'examen 2016-07-13 1 50
Modification / réponse à un rapport 2016-10-28 2 61
Demande de l'examinateur 2017-07-18 4 268