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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2750817 |
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(54) Titre français: | CHAUSSETTES DE HOCKEY RESISTANTES AUX COUPURES |
(54) Titre anglais: | CUT-RESISTANT HOCKEY SOCK |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MBM INTELLECTUAL PROPERTY AGENCY |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-08-06 |
(22) Date de dépôt: | 2011-08-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2012-07-14 |
Requête d'examen: | 2012-11-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un bas de hockey construit comme un tube est aussi fourni. Le tube comprend une couche textile extérieure et un revêtement intérieur comprenant un fil textile en polyéthylène de poids moléculaire ultra-élevé qui dote le bas de hockey d'une résistance aux coupures. Le revêtement intérieur peut être configuré comme un tricot en tissu en demi-cardigan disposé, en général, dans une relation flottante avec la couche textile extérieure de sorte que les deux soient connectés uniquement au niveau de leurs parties supérieures et inférieures, et/ou réalisé en sélectionnant un certain nombre de sites comme les points de raccordement, les coutures, ou les autres connexions qui permettent une relation coulissante entre les couches.
A hockey sock is provided, constructed as a tube. The tube includes an outer textile layer and an inner lining including an ultra-high molecular weight polyethylene yarn that confers cut-resistance to the hockey sock. The inner lining may be configured as a knit half-cardigan fabric that is disposed generally in a floating relationship with the outer textile layer such that the two are connected only at their respective top and bottom, and/or a select number of locations such as point connections, seams, or other connections that permit a sliding relationship between the layers.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2750817 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-03-01 |
Lettre envoyée | 2021-08-30 |
Lettre envoyée | 2021-03-01 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2013-08-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-08-05 |
Lettre envoyée | 2013-07-29 |
Inactive : Transfert individuel | 2013-06-06 |
Préoctroi | 2013-05-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-05-28 |
Lettre envoyée | 2013-04-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-04-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-04-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-04-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-03-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-01-16 |
Lettre envoyée | 2013-01-09 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2013-01-09 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2012-12-18 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2012-12-18 |
Lettre envoyée | 2012-11-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-11-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-11-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-11-20 |
Requête d'examen reçue | 2012-11-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2012-07-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-07-13 |
Lettre envoyée | 2012-06-05 |
Inactive : Transfert individuel | 2012-05-14 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - Non-PCT | 2012-05-14 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2012-04-17 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2012-04-05 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2012-04-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-11-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-11-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-11-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2011-09-12 |
Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT | 2011-09-12 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2011-09-12 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2011-08-29 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-06-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2011-08-29 | ||
Enregistrement d'un document | 2012-05-14 | ||
Requête d'examen - petite | 2012-11-20 | ||
Avancement de l'examen | 2012-12-18 | ||
Taxe finale - petite | 2013-05-28 | ||
Enregistrement d'un document | 2013-06-06 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2013-08-29 | 2013-06-27 |
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2014-08-29 | 2014-07-16 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2015-08-31 | 2015-07-15 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2016-08-29 | 2016-07-14 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2017-08-29 | 2017-07-18 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2018-08-29 | 2018-07-16 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2019-08-29 | 2019-07-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DO-GREE FASHIONS LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DAVID TOCK |