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Sommaire du brevet 2752509 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2752509
(54) Titre français: MOTOR-DRIVEN UNIT FOR CLEARING MINES FROM AND SECURING A HAZARDOUS ROUTE
(54) Titre anglais: UNITE MOTORISEE DE DEMINAGE ET DE SECURISATION D'UN ITINERAIRE A RISQUES
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F41H 11/16 (2011.01)
  • E01C 23/16 (2006.01)
  • E01C 23/22 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • HUBERT-HABART, CHRISTOPHE (France)
  • HEMBISE, DOMINIQUE (France)
(73) Titulaires :
  • MBDA FRANCE
(71) Demandeurs :
  • MBDA FRANCE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2017-06-13
(86) Date de dépôt PCT: 2010-03-16
(87) Mise à la disponibilité du public: 2010-09-23
Requête d'examen: 2015-02-06
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2010/050463
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2010050463
(85) Entrée nationale: 2011-08-11

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0901275 (France) 2009-03-19

Abrégés

Abrégé français


Unité motorisée de déminage et de sécurisation d'un itinéraire à risques.
Selon l'invention, l'équipement de balisage
(8) de l'itinéraire sécurisé est du type à produit liquide de marquage au sol
et ses organes de distribution (22) assurent un
marquage axial (MA) et deux marquages latéraux (ML) respectivement de part et
d'autre dudit marquage axial, dudit itinéraire.


Abrégé anglais

The invention relates to a motor-driven unit for clearing mines from and securing a hazardous route. According to the invention, the marker apparatus (8) for the secured route is a liquid material for marking on the ground, and the dispensing members (22) thereof provide one axial marking (MA) and two side markings (ML) on either side of said axial marking, respectively, for said route.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13
REVENDICATIONS
1. Unité motorisée de déminage et de sécurisation d'un itinéraire à
risques,
comportant des moyens de lutte (7) contre des mines et un équipement de
balisage
(8), d'un itinéraire sécurisé, comprenant
- un réservoir (21) contenant un produit de marquage;
- des organes de distribution (22) dudit produit de marquage agencés
respectivement de part et d'autre d'un axe longitudinal central (X) de ladite
unité
pour réaliser des marquages latéraux (ML) ayant un écartement correspondant au
moins à un essieu de plus grande voie de l'unité; et
- des moyens moteurs (23) pour amener le produit de marquage dudit
réservoir auxdits organes de distribution, caractérisée en ce que ladite unité
comprend :
- un premier véhicule ouvreur (3) qui porte ledit équipement de
balisage (8), qui a des roues (R1,R2) d'au moins un essieu (14,15) constituant
une
partie d'un équipement à leurre massique (12) desdits moyens de lutte (7) pour
sécuriser des bandes longitudinales (B1,132) d'une piste (2) par un passage
desdites roues; et
- au moins un second véhicule suiveur (4) qui emprunte lesdites
bandes longitudinales sécurisées (B1,B2) par ledit premier véhicule, ledit
second
véhicule étant muni de plusieurs essieux (16, 17, 18, 19) à roues constituant
le
reste dudit équipement à leurre massique (12), lesdits essieux du second
véhicule
ayant des voies différentes et avec ledit essieu à leurre massique du premier
véhicule, pour sécuriser d'autres bandes longitudinales (B3, B4, B5, B6),
- en ce que, en plus desdits organes de distribution à marquages
latéraux, ledit équipement de balisage (8) du véhicule ouvreur comporte un
organe
de distribution agencé dans l'axe longitudinal central (X) de ladite unité
pour réaliser
un marquage axial (MA) dudit itinéraire, sur lequel se guide le véhicule
suiveur de

14
façon à sécuriser totalement une largeur (L) de piste délimitée par lesdits
marquages latéraux (ML), par une juxtaposition desdites bandes longitudinales
(B1,
B2, B3, B4, B5, B6), et
en ce que ledit produit de marquage est liquide.
2. Unité selon la revendication 1, caractérisée en ce que lesdits organes
de
distribution (22) à marquages latéraux (ML) sont réglables transversalement
par
rapport à l'axe longitudinal de ladite unité.
3. Unité selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que lesdits
organes
de distribution (22) sont des pistolets de pulvérisation (30, 31, 32).
4. Unité selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en
ce
qu'une ouverture desdits organes de distribution (22) est commandable
automatiquement de sorte à pouvoir effectuer des marquages discontinus au sol
et
de longueurs déterminées, distants les uns des autres.
5. Unité selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en
ce
que lesdits marquages latéraux (ML) et ledit marquage axial (MA) sont
identiques et
discontinus.
6. Unité selon la revendication 5, caractérisée en ce que lesdits marquages
latéraux et axial (ML, MA) identiques et discontinus sont décalés entre eux
selon un
pas prédéterminé constant.
7. Unité selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en
ce
que lesdits marquages latéraux (ML) sont différents du marquage axial (MA).

15
8. Unité selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en
ce
que ledit produit liquide de marquage est une peinture.
9. Unité selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en
ce
que lesdits moyens moteurs sont définis par un groupe moteur relié à une pompe
en communication avec ledit réservoir de produit de marquage et avec lesdits
organes de distribution.
10. Unité selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en
ce
que ledit premier véhicule (3) comporte une remorque (5) sur laquelle sont
montés
ledit équipement de balisage (8) et ladite partie correspondante dudit
équipement à
leurre massique (12) et en ce que ledit second véhicule (4) comporte également
une remorque (6) sur laquelle est agencée une partie restante dudit équipement
à
leurre massique (12).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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1
Unité motorisée de déminage et de sécurisation d'un itinéraire à risques.
La présente invention concerne une unité motorisée de déminage
et de sécurisation d'un itinéraire à risques, tel qu'une piste ou route d'une
zone de conflit, susceptible de comporter des mines ou autres engins ex-
plosifs.
Pour cela, l'unité motorisée doit non seulement procéder au démi-
nage de l'itinéraire concerné par des moyens de lutte contre les mines por-
tés par ladite unité et permettant, lors de leur passage, la détection et/ou
le déclenchement des charges explosives des mines et autres engins, mais
elle doit assurer aussi la sécurisation de la piste alors déminée à l'aide
d'un équipement de balisage approprié de manière à permettre, après le
passage de l'unité, la circulation d'autres véhicules ou convois en toute
sécurité.
Tel est par exemple le cas de l'unité motorisée décrite dans le bre-
vet US-4 747 515, qui se compose d'un véhicule tel qu'un char, à l'avant
duquel se trouvent des moyens de lutte contre les mines sous la forme
d'un rouleau presseur qui déclenche celles-ci, et à l'arrière duquel est
monté un équipement de balisage sous la forme de plots de marquage in-
dividuels déposés régulièrement et automatiquement dans l'axe longitudi-
nal central de la piste empruntée par le véhicule. Ainsi, les véhicules sui-
veurs de ce véhicule de tête guident leur progression en se basant sur les
plots centraux alignés.
Cependant, cet équipement de balisage impose un encombrement
important notamment en raison du nombre considérable de plots à stocker
pour baliser une piste et, en conséquence, une distance de balisage limitée
à quelques kilomètres. De plus, le guidage des véhicules suiveurs à l'aide
des plots centraux espacés les uns des autres ne s'effectue pas de ma-
nière rigoureuse et précise, de sorte qu'un véhicule suiveur peut se trouver

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plus ou moins désaxé par rapport à l'alignement des plots et se décaler
latéralement de la piste en roulant alors sur une mine.
Par ailleurs, si ce type de balisage par plots de marquage convient
bien lorsqu'il s'agit de baliser un itinéraire sensiblement plat et en bon
état, en revanche, lorsque l'itinéraire traversé est inégal et présente des
dévers, reliefs ou zones empierrées, les plots déposés peuvent se renver-
ser et ne plus indiquer correctement l'itinéraire à suivre. En outre, lorsque
le balisage déposé doit être retiré pour une raison quelconque (fin de mis-
sion, etc ...), les plots de marquage doivent être récupérés nécessitant
une logistique et un coût supplémentaire.
De plus, par le brevet CA-2 234 597, on connaît un véhicule de
détection de mines terrestres comportant des moyens de lutte contre les
mines et un équipement de balisage de l'itinéraire sécurisé. L'équipement
de balisage comporte un produit de marquage et deux organes de distribu-
tion du produit, agencés respectivement de part et d'autre de l'axe longi-
tudinal central du véhicule pour réaliser et laisser sur le sol deux marqua-
ges latéraux dont l'écartement correspond au moins à l'essieu de plus
grande voie du véhicule.
Bien qu'améliorant la sécurisation des pistes, le guidage des véhi-
cules qui suivent, entre les marquages latéraux, est cependant incertain du
fait que le véhicule marqueur n'est généralement plus visible et ne peut
servir de repère, et que le regard du conducteur du (ou des) véhicule sui-
veur peut se fixer naturellement sur l'un des deux marquages au lieu de
rester entre les deux. De la sorte, le guidage des véhicules suiveurs est
imprécis et peut s'écarter de la voie sécurisée.
La présente invention a pour but de remédier à ces inconvénients
et concerne une unité motorisée de déminage destinée à sécuriser un iti-
néraire à risques, dont la conception permet notamment un balisage de la
piste sur une grande distance, un guidage optimal des véhicules suiveurs

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et un marquage fiable et sûr de l'itinéraire quelle que soit la piste ou route
empruntée,
sans avoir à récupérer l'équipement de balisage.
La présente demande concerne une unité motorisée de déminage et de
sécurisation d'un itinéraire à risques, comportant des moyens de lutte contre
des
mines et un équipement de balisage, d'un itinéraire sécurisé, comprenant
- un réservoir contenant un produit de marquage;
- des organes de distribution dudit produit de marquage agencés
respectivement de part et d'autre d'un axe longitudinal central de ladite
unité pour
réaliser des marquages latéraux ayant un écartement correspondant au moins à
un
essieu de plus grande voie de l'unité; et
- des moyens moteurs pour amener le produit de marquage dudit
réservoir auxdits organes de distribution, caractérisée en ce que ladite unité
comprend :
- un premier véhicule ouvreur qui porte ledit équipement de
balisage, qui a des roues d'au moins un essieu constituant une partie d'un
équipement à leurre massique desdits moyens de lutte pour sécuriser des bandes
longitudinales d'une piste par un passage desdites roues; et
- au moins un second véhicule suiveur qui emprunte lesdites
bandes longitudinales sécurisées par ledit premier véhicule, ledit second
véhicule
étant muni de plusieurs essieux à roues constituant le reste dudit équipement
à leurre
massique, lesdits essieux du second véhicule ayant des voies différentes et
avec ledit
essieu à leurre massique du premier véhicule, pour sécuriser d'autres bandes
longitudinales,
- en ce que, en plus desdits organes de distribution à
marquages
latéraux, ledit équipement de balisage du véhicule ouvreur comporte un organe
de
distribution agencé dans l'axe longitudinal central de ladite unité pour
réaliser un
marquage axial dudit itinéraire, sur lequel se guide le véhicule suiveur de
façon à

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3a
sécuriser totalement une largeur de piste délimitée par lesdits marquages
latéraux,
par une juxtaposition desdites bandes longitudinales, et
en ce que ledit produit de marquage est liquide.
Des modes de réalisation préférentiels sont décrits ci-dessous.
A cet effet, l'unité motorisée de déminage et de sécurisation d'un itinéraire
à
risques, du type comportant des moyens de lutte contre les mines et un
équipement
de balisage de l'itinéraire sécurisé comprenant :
. un réservoir contenant un produit de marquage ;
. des organes de distribution dudit produit de marquage agencés respectivement
de
part et d'autre de l'axe longitudinal central de ladite unité pour réaliser
des marquages
latéraux dont l'écartement correspond au moins à l'essieu de plus grande voie
de
l'unité; et
. des moyens moteurs pour amener le produit de marquage dudit réservoir
auxdits
organes de distribution,
est remarquable, selon l'invention, en ce que, en plus desdits organes de
distribution
à marquages latéraux, ledit équipement de balisage comporte un organe de
distribution agencé dans l'axe longitudinal central de ladite unité pour
réaliser un
marquage axial dudit itinéraire, et en ce que ledit produit de marquage est
liquide.
Ainsi, grâce à l'invention, l'équipement de balisage permet de bien
matérialiser
la zone réellement sécurisée à l'aide de trois traces parallèles, deux
marquages
latéraux pour matérialiser la zone déminée et un marquage axial pour guider
les
véhicules suiveurs, et cela sans recourir à des solutions encombrantes,
compliquées
et avec une fiabilité relative.
Par exemple, l'unité peut se composer :
- d'un premier véhicule ouvreur qui porte ledit équipement de balisage à
marquages
latéraux et axial et dont les roues d'au moins un essieu constituent une
partie d'un
équipement à leurre massique desdits moyens de lutte pour sécuriser des bandes
longitudinales de ladite piste par le passage desdites roues ; et

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- d'au moins un second véhicule suiveur qui est guidé sur ledit marquage
axial et qui emprunte lesdites bandes longitudinales sécurisées par ledit
premier véhicule, ledit second véhicule étant de plus muni de plusieurs
essieux à roues constituant le reste dudit équipement à leurre massique et
ayant des voies différentes entre eux et avec ledit essieu à leurre massi-
que du premier véhicule, de façon à sécuriser totalement la largeur de
piste délimitée par lesdits marquages latéraux, par la juxtaposition de
l'ensemble desdites bandes longitudinales réalisées.
Ainsi, le marquage axial permet l'alignement précis du second vé-
lo hicule
suiveur sur le premier, d'autant plus qu'ils sont souvent distants
l'un de l'autre d'une centaine de mètres ou plus ce qui optimise les recou-
vrements entre les différentes bandes longitudinales juxtaposées déminées
par l'action des organes de roulement. Et les marquages latéraux délimi-
tent la zone déminée de la piste pour les véhicules et convois suivants
guidés par le marquage axial. De la sorte, un convoi arrivant après le pas-
sage de l'unité connaît la zone sécurisée à suivre en restant entre les deux
marquages latéraux.
En particulier, ledit premier véhicule comporte une remorque sur
laquelle sont montés ledit équipement de balisage et ladite partie corres-
pondante dudit équipement à leurre massique et ledit second véhicule
comporte également une remorque sur laquelle est agencé le reste dudit
équipement à leurre massique.
De préférence, au moins lesdits organes de distribution à marqua-
ges latéraux sont réglables transversalement par rapport à l'axe longitudi-
nal de ladite unité. Ainsi, on peut adapter l'écartement entre les organes
de distribution latéraux à la largeur ou voie du plus grand essieu en pré-
sence de l'unité.
En particulier, lesdits organes de distribution sont des pistolets de
pulvérisation.

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Dans un mode préféré de réalisation, l'ouverture desdits organes
de distribution est connnnandable automatiquement de sorte à pouvoir ef-
fectuer des marquages discontinus au sol et de longueurs déterminées,
distants les uns des autres. Cette disposition permet de réduire la quantité
5 de
produit utilisée et d'augmenter en conséquence la longueur de piste
pouvant être traitée, sans pour autant nuire au suivi des marquages par
les conducteurs des véhicules suiveurs ou autres convois.
Par exemple, lesdits marquages latéraux et ledit marquage axial
sont identiques et discontinus.
1(:) Dans
ce cas, ils peuvent être décalés entre eux selon un pas pré-
déterminé, constant.
En variante, lesdits marquages latéraux sont différents du mar-
quage axial.
Avantageusement, ledit produit liquide de marquage est une pein-
ture. Ainsi, avec un simple réservoir de peinture, on peut délimiter un cor-
ridor de circulation sécurisé rapidement, efficacement et sur une grande
distance et ce, quel que soit le type de pistes rencontrées (notamment
sableuse, graveleuse, latéritique, etc...).
Dans un mode préféré de réalisation, lesdits moyens moteurs sont
définis par un groupe moteur relié à une pompe en communication avec
ledit réservoir de produit de marquage et avec lesdits organes de distribu-
tion.
Les figures du dessin annexé feront bien comprendre comment
l'invention peut être réalisée. Sur ces figures, des références identiques
désignent des éléments semblables.
La figure 1 représente schématiquement, en vue de dessus, un
exemple de réalisation de l'unité motorisée de déminage et de sécurisation
d'un itinéraire à risques conformément à l'invention.

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La figure 2 représente schématiquement l'équipement de balisage
de l'itinéraire sécurisé, monté sur ladite unité motorisée.
La figure 3 est un exemple de réalisation des marquages axial et
latéraux laissés par l'unité motorisée sur la piste.
L'unité motorisée 1 montrée sur la figure 1 a pour but d'assurer le
déminage et la sécurisation d'un itinéraire à risques, tel qu'une piste 2,
dans laquelle peuvent être enfouis ou dissimulés totalement ou partielle-
ment des mines ou engins explosifs non représentés.
Dans l'exemple illustré, l'unité motorisée 1 comprend deux véhi-
cules 3, 4 auxquels sont attelées des remorques respectives 5, 6, à savoir
un premier véhicule motorisé ouvreur 3 et sa remorque 5 et un second
véhicule motorisé suiveur 4 et sa remorque 6 composée en fait de deux
sous-remorques attelées l'une à l'autre. Les deux véhicules roulent de pré-
férence en convoi, le véhicule suiveur 4 étant par exemple distant d'une
centaine de mètres du véhicule ouvreur 3. Bien entendu, on pourrait envi-
sager une unité motorisée à un seul véhicule avec une ou plusieurs remor-
ques ou un véhicule articulé sans ou avec remorque, mais compte tenu
des zones ou régions hostiles empruntées, il convient d'avoir une unité
maniable à plusieurs ensembles ou éléments remplaçables, sur lesquels on
peut intervenir rapidement et facilement, sans interrompre longuement la
progression de l'unité.
Pour déminer et sécuriser la piste 2, l'unité comprend des moyens
de lutte 7 contre les mines et engins explosifs de manière à les détecter et
à les déclencher, et un équipement de balisage 8 de la piste alors sécuri-
sée après le passage de l'unité, pour permettre à d'autres véhicules de
l'emprunter en toute sécurité.
Les moyens de lutte 7 ne seront pas décrits en détail ici mais briè-
vement ils comportent différents équipements pour faire face aux diverses
menaces.

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Ainsi, à l'avant du véhicule 3, sur une structure à bras transver-
saux 9 se trouvent un équipement à leurre mécanique 10 (griffes, anten-
nes, ...) pour déclencher les capteurs à fils et antennes d'engins explosifs,
et un équipement à leurre thermique 11 pour déclencher les capteurs in-
frarouges d'engins. Et pour les capteurs de pression de mines, un équipe-
ment à leurre massique 12 est prévu et est défini, dans notre exemple, par
les roues de plusieurs essieux spécifiques, pressées sur le sol par des
moyens élastiques (non représentés) pour déclencher les mines et sécuri-
ser ainsi la piste, avec les autres équipements.
1(:) Aussi,
pour couvrir une largeur de piste appropriée L qui soit au
moins aussi large que la plus grande voie (distance transversale entre les
roues d'un même essieu) d'un véhicule susceptible de l'emprunter, on
prévoit plusieurs essieux à deux roues, par exemple deux essieux 14 et 15
sur la remorque 5 du premier véhicule 3 et quatre essieux 16, 17, 18 et
19 sur la remorque double 6 du second véhicule 4, de manière que les
traces ou bandes longitudinales parallèles laissées par les pneus se juxta-
posent et couvrent la totalité de la largeur souhaitée de la piste 2, comme
le montre la figure 1.
Plus particulièrement, les pneus des roues R1 et R2 des essieux
14 et 15 de la remorque 5 laissent des traces ou bandes longitudinales B1
et B2 médianes, qui se juxtaposent du fait que la voie de l'essieu 15 est
inférieure à celle de l'essieu 14, les bandes B1 et B2 laissées par les pneus
d'un même côté se chevauchant quelque peu.
Avantageusement, les bandes longitudinales B1, B2 laissées par
les pneus R1, R2 des essieux 14, 15 de la remorque du premier véhicule 3
sont ainsi empruntées par les roues motrices RV2 du second véhicule sui-
veur 4, en toute sécurité. On remarque, par ailleurs, que les roues motri-
ces RV1 du premier véhicule ouvreur 3 comprennent des pneus spécifi-
ques furtifs permettant de rouler sur la piste sans déclencher les mi-

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nes, de sorte que des essieux à roues pressées sur le sol (comme les es-
sieux 14 et 15) ne sont pas nécessaires devant les roues RV1. Bien en-
tendu, si les roues du véhicule 3 étaient munies de pneus standard, le
montage de roues pressées, par exemple, sur les bras transversaux 9 de
l'équipement 10 serait envisagé, de manière que, lors de l'avance du véhi-
cule, les roues motrices RV1 du véhicule ouvreur 3 roulent sur les bandes
longitudinales laissées par les roues pressées.
Quant aux autres essieux prévus sur la remorque double 6 du vé-
hicule suiveur, deux essieux 16 et 17 sont extérieurs aux précédents et
1(:) ont des voies supérieures à celle de l'essieu 14, de manière que leurs
roues respectives R3 et R4 laissent, de chaque côté de la piste, des traces
ou bandes longitudinales extérieures B3 et B4 qui se chevauchent quelque
peu, les bandes longitudinales B4 de l'essieu 17 chevauchant celles B1
laissées par la remorque 5 du véhicule ouvreur 3. Et deux essieux 18 et
19 sont intérieurs à l'essieu 15 et laissent par les roues respectives R5 et
R6, des traces ou bandes longitudinales intérieures B5 et B6 qui se che-
vauchent. L'ensemble des bandes longitudinales B1 à B6 recouvrant la
totalité de la largeur L de la piste 2.
Conformément à l'invention, l'équipement de balisage 8 de
l'itinéraire sécurisé comprend un produit liquide de marquage 20, tel
qu'une peinture, et, comme le montre schématiquement la figure 2, il se
compose d'un réservoir 21 contenant la peinture 20, d'organes de distri-
bution 22 de la peinture sur le sol de la piste à baliser 2 et des moyens
moteurs 23 pour amener la peinture 20 du réservoir 21 aux organes de
distribution 22.
On voit, sur la figure 1, que l'équipement de balisage 8 est prévu
sur la remorque 5 du véhicule ouvreur 3, son réservoir 21 monté sur la
structure 24 de celui-ci, de même que les moyens moteurs 23 qui sont
définis, dans cet exemple, par un groupe motopompe électrique 25 relié

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par un accouplement 26 à la pompe de peinture 27 agencée en sortie du
réservoir par une liaison 28, comme le montre la figure 2.
Les organes de distribution 22 sont des pistolets de pulvérisation
qui sont avantageusement au nombre de trois disposés parallèlement les
uns par rapport aux autres. Un premier pistolet de pulvérisation 30, lié à la
remorque 5, est agencé dans l'axe longitudinal central X de l'unité 1, de
sorte à laisser sur le sol un marquage axial MA au centre de la piste 2 par
suite de la projection de peinture 20.
Ce marquage axial MA permet au conducteur du second véhicule
suiveur 4 de l'unité 1 de s'aligner au mieux sur le premier véhicule ouvreur
3 (lequel peut se trouver à plus de cent mètres devant), afin de rester en-
tre les deux marquages latéraux et d'optimiser les recouvrements entre les
différentes traces ou bandes longitudinales déminées B1 à B6, de sorte à
ne pas avoir d'espace non traité entre celles-ci.
Les deuxième et troisième pistolets de pulvérisation 31 et 32 sont,
quant à eux, agencés respectivement de part et d'autre du premier pistolet
30 en étant portés par des bras transversaux 33 solidaires de la remorque
5, pour laisser sur le sol, à la suite des projections de peinture 20, des
marquages latéraux ML qui sont situés au moins sur les bandes longitudi-
nales B3 faites par les roues R3 de l'essieu de plus grande voie, en
l'occurrence l'essieu 16. On voit, sur la figure 1, que les marques latérales
ML sous forme d'un trait interrompu encadrent ainsi les bords extérieurs
des pneus des roues R3 de l'essieu 16, c'est-à-dire les bandes longitudi-
nales B3.
Ces marquages latéraux ML permettent de délimiter la zone sécuri-
sée de la piste 2 pour les véhicules et convois suivants, ceux-ci devant
rester dans le corridor déminé, balisé par les marquages latéraux ML. On
remarque que les pneus des roues R6 peuvent estomper quelque peu le
marquage axial MA, mais cela est sans importance du fait que sa fonction

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première est de guider le second véhicule 4 pour obtenir la juxtaposition
des bandes B1 à B6, et ensuite les autres véhicules.
Fonctionnellement, une liaison 34 relie la sortie de la pompe 27 à
un élément fluidique de dérivation 35 auquel sont reliés les pistolets 30,
5 31, 32 par des liaisons respectives 36, 37 et 38.
Avantageusement, les pistolets de pulvérisation latéraux 31 et 32
sont réglables transversalement en position, de manière manuelle ou mo-
torisée, et cela est représenté sur la figure 2 par une double flèche F. as-
sociée à chaque pistolet latéral. Le réglage transversal du balisage latéral
10 permet
de positionner les pistolets latéraux selon les différentes largeurs
de déminage souhaitées et configurations des remorques de déminage uti-
lisées.
Par ailleurs, les pistolets de pulvérisation 30, 31 et 32 sont à ou-
verture connnnandable, gérée automatiquement par un calculateur 40 du
véhicule ouvreur 3 auquel ils sont reliés par des liaisons 39, de manière à
obtenir des marquages au sol MA et ML discontinus, de longueur cons-
tante et avec des intervalles eux aussi constants, et ce, quelle que soit la
vitesse de déplacement du véhicule ouvreur. Bien évidemment, une éco-
nomie de peinture est ainsi réalisée.
Aussi, pour optimiser encore l'économie de peinture, on peut envi-
sager un balisage alterné, tel que celui représenté sur la figure 3, qui per-
met de déposer successivement, selon le cycle suivant, une marque M1
de longueur D1 par le premier pistolet central 30, puis après une distance
D2, une marque M2 de longueur D1 par le deuxième pistolet latéral 31,
puis de nouveau, après une distance D2, une marque M1 par le premier
pistolet central 30 et ensuite, après une distance D2, une marque M3 de
longueur D1 par le troisième pistolet latéral 32, et ainsi de suite, en sépa-
rant les marques successives d'une distance convenue (D2 dans cet
exemple) pour ne pas nuire au suivi de la zone sécurisée.

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WO 2010/106281
PCT/FR2010/050463
11
Pour améliorer la précision du suivi des véhicules de déminage, le
balisage central est continu en virage. La détection du virage est alors ré-
alisée par le calculateur du véhicule ouvreur à l'aide de capteurs d'angle
de braquage positionnés sur ses roues directrices.
Concernant la peinture utilisée, celle-ci peut être une peinture à
l'eau plus particulièrement de couleur blanche, à laquelle peut être ajouté
un colorant 41 tel que celui contenu dans un réservoir annexe 42 pouvant
être mis en communication avec le réservoir 21 par une liaison 43.
L'adjonction d'un colorant à la peinture permet, en changeant de
1(:)
colorant à chaque passage dans le temps, par exemple quotidien ou plus
espacé, de distinguer les marques d'un passage à l'autre, même si l'unité
motorisée emprunte le même itinéraire plusieurs jours de suite.
De plus, la peinture doit pouvoir assurer un marquage sur diffé-
rents types de sol tels que le bitume, une piste sableuse compactée, une
piste graveleuse ou empierrée, une piste en pierre compactée, une piste
latéritique compactée, etc... Et son application sur le sol doit permettre de
le voir jusqu'à quelques heures.
Aussi, par temps froid, on mélange de préférence la peinture avec
un anti-gel de type éthylène-glycol dont le dosage dépend de la tempéra-
ture rencontrée, et qui permet de garantir une bonne viscosité de la pein-
ture.
Par ailleurs, plusieurs réglages des paramètres de la pompe à pein-
ture (débit, ...) sont de préférence disponibles pour permettre de tenir
compte de la variation de la viscosité de la peinture avec la température
ambiante.
En variante, les pistolets à peinture peuvent être équipés d'un sys-
tème de débouchage des buses non représenté. Le débouchage de chaque
buse est piloté par le calculateur du véhicule motorisé et peut se déclen-
cher au bout d'une certaine durée, d'une distance parcourue ou lorsque le

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débit de peinture mesurée au niveau de la pompe est inférieur à une valeur
spécifiée.
A titre d'informations, la pompe de peinture est réglée de manière
que la quantité de peinture déposée lors de l'ouverture des pistolets soit
inférieure à 100g/nn2. Aussi, avec un réservoir de 300 litres et avec les
rapports entre les différentes longueurs de marquage ci-dessus D1 et D2
d'environ 1 à 10, on peut baliser un itinéraire de l'ordre de 150 kilomè-
tres.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Accordé par délivrance 2017-06-13
Inactive : Page couverture publiée 2017-06-12
Inactive : Supprimer l'abandon 2017-05-03
Inactive : Lettre officielle 2017-05-03
Inactive : Lettre officielle 2017-05-03
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2017-03-16
Préoctroi 2017-02-09
Inactive : Taxe finale reçue 2017-02-09
Un avis d'acceptation est envoyé 2016-11-14
Lettre envoyée 2016-11-14
Un avis d'acceptation est envoyé 2016-11-14
Inactive : Q2 réussi 2016-11-07
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2016-11-07
Modification reçue - modification volontaire 2016-08-17
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2016-03-03
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2016-03-03
Lettre envoyée 2015-02-23
Modification reçue - modification volontaire 2015-02-17
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2015-02-06
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2015-02-06
Requête d'examen reçue 2015-02-06
Lettre envoyée 2011-11-21
Inactive : Transfert individuel 2011-10-26
Inactive : Page couverture publiée 2011-10-07
Inactive : CIB en 1re position 2011-10-03
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2011-10-03
Inactive : CIB attribuée 2011-10-03
Inactive : CIB attribuée 2011-10-03
Inactive : CIB attribuée 2011-10-03
Demande reçue - PCT 2011-10-03
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2011-08-11
Demande publiée (accessible au public) 2010-09-23

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2017-03-16

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2017-02-20

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MBDA FRANCE
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTOPHE HUBERT-HABART
DOMINIQUE HEMBISE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2011-08-10 12 451
Dessins 2011-08-10 2 100
Revendications 2011-08-10 3 89
Dessin représentatif 2011-08-10 1 59
Abrégé 2011-08-10 1 85
Revendications 2015-02-16 3 94
Description 2016-08-16 13 501
Revendications 2016-08-16 3 96
Dessin représentatif 2017-05-14 1 32
Paiement de taxe périodique 2024-02-21 54 2 232
Avis d'entree dans la phase nationale 2011-10-02 1 194
Rappel de taxe de maintien due 2011-11-16 1 112
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2011-11-20 1 104
Rappel - requête d'examen 2014-11-17 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2015-02-22 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2016-11-13 1 162
PCT 2011-08-10 3 96
Correspondance 2011-10-02 1 76
Correspondance 2011-11-16 1 47
Correspondance 2011-11-20 1 21
Demande de l'examinateur 2016-03-02 3 240
Modification / réponse à un rapport 2016-08-16 9 302
Taxe finale 2017-02-08 2 67
Courtoisie - Lettre du bureau 2017-05-02 1 27