Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2755146 |
---|---|
(54) Titre français: | BATEAU FAMILIAL |
(54) Titre anglais: | FAMILY BOAT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-05-22 |
(22) Date de dépôt: | 2011-10-19 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2011-12-22 |
Requête d'examen: | 2011-10-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Il s'agit d'un bateau familial ayant quelques nouveautés en matière de confort et d'intimité. La première nouveauté est une cabine construite sur la proue du bateau, qui est utilisée comme toilette ou à d'autres fins. La surface de la proue du bateau n'est pas utilisée, c'est de l'espace gaspillée. Une cabine construite sur le dessus de la proue en utilisant des matériaux transparents nous fournira une cabine qui peut être utilisée à différentes fins et nous donnera aussi la visibilité nécessaire pour diriger le bateau. Une autre nouveauté est un toile pliable qui peut fournir un abri couvert pour différents secteurs du bateau, ou un toile étendu qui fournit un abri couvert plus vaste ou peut fournir un espace complètement fermé par la toile. Une autre nouveauté est un cadre qui soutient la toile et permette à cette dernière de fournir toutes ces caractéristiques. Toutes ces améliorations permettent d'offrir à ce simple bateau une toilette, un abri ou un espace complètement clos aussi vaste que le bateau lui-même.
An family boat that has couple of novelties regarding better comfort and privacy. First novelty is a cabin built on top of the boat bow, being used as a bathroom or other purposes. The area of boat bow is not used, being a wasted space. A cabin built on the top of bow using transparent materials will provide us with a cabin that can be used for different purposes and also will allow us to have visibility to drive the boat Another novelty is a foldable canopy that can provide an overhead shelter for different areas of the boat, or extended canopy that provides bigger overhead shelter or can provide fully enclosed space by canopy. Another novelty is a frame that supports canopy and allows canopy to provide all those features. All these improvements provide a simple boat with bathroom, overhead shelter or fully enclosed space as big as the boat itself.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Lettre officielle | 2016-01-06 |
Inactive : Correspondance - TME | 2015-10-29 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-10-20 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2014-07-23 |
Lettre envoyée | 2013-10-21 |
Accordé par délivrance | 2012-05-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-05-21 |
Préoctroi | 2012-03-12 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2012-03-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-03-05 |
Lettre envoyée | 2012-03-05 |
month | 2012-03-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-03-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2012-03-02 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2012-02-21 |
Lettre envoyée | 2012-02-21 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2012-02-15 |
Lettre envoyée | 2012-01-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-12-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-12-21 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2011-10-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-10-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-10-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-10-28 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2011-10-27 |
Lettre envoyée | 2011-10-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2011-10-27 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2011-10-19 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-10-19 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2011-10-19 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-10-19 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2011-10-19 | ||
Requête d'examen - petite | 2011-10-19 | ||
Avancement de l'examen | 2011-10-19 | ||
Taxe finale - petite | 2012-03-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
PETREA BITIUSCA |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |