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Sommaire du brevet 2755156 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2755156
(54) Titre français: ABOVE-GROUND, COMPACT, MULTI-PURPOSE POOL FOR PRACTICING STATIONARY SWIMMING
(54) Titre anglais: PISCINE HORS-SOL COMPACTE ET POLYVALENTE, POUR LA PRATIQUE DE LA NAGE STATIONNAIRE.
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04H 04/00 (2006.01)
  • A63B 69/12 (2006.01)
  • E04H 04/14 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MAYAUD, CHRISTOPHE (France)
(73) Titulaires :
  • CHRISTOPHE MAYAUD
(71) Demandeurs :
  • CHRISTOPHE MAYAUD (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2017-10-03
(86) Date de dépôt PCT: 2010-02-25
(87) Mise à la disponibilité du public: 2010-09-30
Requête d'examen: 2015-02-12
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2010/000175
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2010000175
(85) Entrée nationale: 2011-09-09

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
09/01334 (France) 2009-03-23

Abrégés

Abrégé français



Piscine hors-sol compacte et polyvalente, plus particulièrement destinée à la
pratique de la nage stationnaire, caractérisée en ce
qu'elle est constituée de trois parties constituant un ensemble compact, ou
agencées de manière à pouvoir être assemblées en
formant un ensemble compact, ces trois parties comprenant : un bassin (1) apte
à contenir un volume d'eau et comportant un fond
(1A), deux parois longitudinales (1 B) et deux parois d'extrémité (1C, 1 D);
une cabine de déshabillage-rhabillage et/ou de douche
(2) accolée à l'un des côtés du bassin (1 ); et un sas (3) établissant la
communication entre cette cabine (2) et le bassin (1), ce sas
comprenant un volume supérieur (4) surmontant la partie (1') du bassin
adjacente à ladite cabine et étant délimité par deux parois
latérales (3A), une paroi frontale (5) et une paroi de couverture (3B), ladite
paroi frontale (5) comportant une ouverture
communiquant avec l'espace libre au-dessus du bassin et cette ouverture est
munie d'une porte (6).


Abrégé anglais

The invention relates to an above-ground, compact, multi-purpose pool, particularly for practicing stationary swimming, characterized in that it consists of three portions that make up a compact unit or are arranged so as to be assembled to form a compact unit, said three portions including: a pool (1) capable of containing a volume of water and comprising a bottom (1A), two longitudinal walls (1B), and two end walls (1C, 1D); a dressing/undressing and/or showering cabin (2) placed on one side of the pool (1); and a chamber (3) placing said cabin (2) in communication with the pool (1), said chamber including an upper space (4), mounted on the portion (1') of the pool that is adjacent to said cabin, as well as two side walls (3A), a front wall (5), and a covering wall (3B), said front wall (5) comprising an opening in communication with the free space above the pool, wherein said opening is provided with a door (6).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
REVENDICATIONS
1. Piscine hors-sol compacte et polyvalentes, caractérisée en ce qu'elle
est constituée de trois parties constituant un ensemble compact, ou agencées
de manière à pouvoir être assemblées en formant un ensemble compact, ces
trois parties comprenant : un bassin (1) apte à contenir un volume d'eau et
comportant un fond (1A), deux parois longitudinales (1B) et deux parois
d'extrémité (1C, 1D) ; une cabine de déshabillage-rhabillage et/ou de douche
(2) accolée à l'une desdites parois du bassin (1) ; et un sas (3) établissant
la
communication entre cette cabine (2) et le bassin (1), ce sas comprenant un
volume supérieur (4) surmontant la partie (1') du bassin adjacente à ladite
cabine
et étant délimité par deux parois latérales (3A), une paroi frontale (5) et
une paroi
de couverture (36), ladite paroi frontale (5) comportant une ouverture
communiquant avec l'espace libre au-dessus du bassin et cette ouverture est
munie d'une porte (6).
2. Piscine hors-sol selon la revendication 1, caractérisée en ce que la
cabine de
déshabillage-rhabillage et/ou de douche (2) est accolée à l'une des parois
d'extrémité (1D) du bassin (1) et le volume supérieur (4) du sas (3) surmonte
la
partie extrême (1') dudit bassin adjacente à ladite cabine.
3. Piscine hors-sol selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en
ce
que ladite porte (6) du sas (3) comporte deux ventaux (6A, 6B) assujettis à un
moyen de rappel automatique en position de fermeture.
4. Piscine hors-sol selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisée en ce que la partie inférieure de la porte (6) ou de chaque
ventail (6A,
6B) de ladite porte, est munie d'une bavette souple (6C) plongeant dans la
partie
supérieure du bassin (1).
5. Piscine hors sol selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisée en ce que le bassin (1) présente, vu de dessus, une forme
octogonale

13
irrégulière comprenant deux grands côtés parallèles ou approximativement
parallèles, correspondant aux parois longitudinales (1B) dudit bassin dont les
parois (1C, 1D) sont constituées de trois faces, raccordées les unes aux
autres et
auxdites parois longitudinales (1B) en formant des angles, les trois faces
(10',
1C") constituant la paroi avant ou paroi frontale (1C) du bassin s'inclinant
en
direction du fond (1A) de ce dernier.
6. Piscine hors-sol selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, du
type à
débordement constant, caractérisée en ce qu'un bord supérieur (7) des parois
longitudinales (1B) du bassin (1) présente un profil arrondi,
7. Piscine hors-sol suivant la revendication 6, caractérisée en ce que le
bord
supérieur (7) est ceinturé par une gouttière périphérique extérieure (8)
permettant
de recueillir les débordements d'eau et de ramener rapidement l'eau dans un
système de recyclage, cette gouttière étant dimensionnée pour constituer un
réservoir tampon.
8. Piscine hors-sol selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle
comporte un réservoir auxiliaire (10) accolé à l'extrémité arrière du bassin
(1) et
dans lequel se déverse la gouttière périphérique (8), ledit réservoir
auxiliaire étant
raccordé au système de recyclage de la piscine.
9. Piscine hors-sol selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle
comporte deux buses (15) raccordées à la gouttière périphérique extérieure (8)
ou
à un réservoir auxiliaire (10) et orientées obliques vers l'extérieur par
rapport à
l'axe longitudinal du bassin, de façon telle qu'elles participent à la
création et au
renforcement des courants d'eau.
10. Piscine hors-sol suivant l'une des revendications 7 ou 8, caractérisée
en ce
que la gouttière (8) est munie d'un système d'isolation flottant (14),
permettant de
limiter les pertes de calories à l'air libre.

14
11. Piscine hors-sol selon l'une quelconque des revendications 7 à 10,
caractérisée en ce que ses parois longitudinales (1B) sont équipées d'ailerons
escamotables (9) qui, en position active relevée, se déversent dans la
gouttière (8).
12. Piscine hors-sol suivant l'une quelconque des revendications 1 à 11,
dans
laquelle les parois d'extrémité comprennent une paroi d'extrémité antérieure
(1C),
caractérisée en ce qu'au moins une partie centrale (1C") de la paroi
d'extrémité
antérieure (1C) du bassin (1) est constituée par au moins une vitre ou panneau
vitré
(13).
13. Piscine hors-sol selon l'une quelconque des revendications 1 à 12,
caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de retenue dynamique qui, en
combinaison avec la forme étudiée du bassin, permet une nage stationnaire
selon
laquelle l'utilisateur peut nager de manière continue, sans changements
incessants
imposés de direction, ce dispositif de retenue étant constitué d'un lien
souple
élastique (11) dont l'une des extrémités est reliée à un harnais (12) destiné
à être
fixé sur le nageur (N) et dont l'autre extrémité est agencée pour pouvoir être
fixée, à
la paroi arrière (1D) de la piscine ou à un point fixe disposé à proximité de
ladite
paroi.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02755156 2011-09-09
WO 2010/109086
PCT/FR2010/000175
1
Piscine hors-sol compacte et polyvalente, pour la pratique de la nage
stationnaire.
La présente invention concerne une piscine hors-sol compacte et
polyvalente, destinée à la pratique de la nage stationnaire, à des fins de
loisirs
(détente, jeux d'eau.....), ou d'entraînement à la compétition, ou d'entretien
et de
remise en forme, ou de rééducation, ou de thérapie, etc.
Plus précisément, l'invention se rapporte à une micro-piscine hors-sol
compacte, apte à être transportée et déplacée à l'aide d'engins ou matériels
courants et légers, et qui peut-être utilisée aussi bien en extérieur qu'en
intérieur,
par exemple dans une maison ou dans un appartement, avec un faible volume
d'eau (par exemple de l'ordre de 5 m3 pour un bassin de petites dimensions).
Selon un autre mode d'exécution, cette micro-piscine peut être montée sur
roues
de sorte à pouvoir être déplacée d'un lieu à un autre, au moyen d'un véhicule
tracteur, à la manière d'une remorque ou d'une caravane.
Les piscines de dimensions très réduites plus particulièrement destinées
à la nage individuelle stationnaire restent encore dans le domaine de la
spéculation et les diverses constructions proposées à ce jour n'ont pas abouti
à
une exploitation prometteuse, en raison, notamment, de la non résolution de
problèmes que pose ce type d'article, tels que, par exemple :
- l'inconfort d'une utilisation lorsque la température ambiante est basse
;
- l'impossibilité d'éviter les projections d'eau en tous sens dans
l'environnement
du bassin ;
- l'absence de sensations comparables à celles qui sont procurées par la
nage
dans des bassins de grandes dimensions ;
- la difficulté de maintenir le nageur dans la partie centrale et dans
l'axe du
bassin.

CA 02755156 2011-09-09
WO 2010/109086
PCT/FR2010/000175
2
On a déjà proposé (par exemple WO-01/12123 et WO- 2004/012827) de
recouvrir un petit bassin agencé pour la pratique de la nage stationnaire d'un
toit
ou dôme de protection ouvrant pour permettre l'entrée du nageur dans le
bassin.
Dans ce cas, si la prévision d'une piscine fermée par un dôme ou couverture
ouvrante peut constituer un moyen permettant d'éviter les projections d'eau
autour du bassin, elle ne supprime pas l'inconfort qui résulterait
inévitablement
d'une utilisation lorsque la température ambiante est basse. En outre, du fait
de
la fermeture complète du bassin par une couverture, le nageur se trouve
confiné
dans un espace clos très restreint et peut donc se trouver angoissé par cette
claustration.
Différents dispositifs ont été projetés pour assurer le maintien du nageur
dans la partie centrale et dans l'axe du bassin. Par exemple, dans le document
WO-01/12123 précédemment cité, il est proposé d'attacher le nageur sur un
support ventral fixé au fond et au centre du bassin, tandis que selon les
documents GB-2 382 525 et WO-2004/ 012827, il est envisagé de relier le
nageur au moyen de deux sangles souples, aux parois longitudinales opposées
du bassin. Ces dispositifs ont pour inconvénient d'immobiliser le nageur au
centre de la piscine sans lui procurer la sensation d'évoluer dans un bassin
de
grande longueur. Pour pallier cet inconvénient, il est prévu, dans le document
WO-2004/ 012827, de réaliser, au moyen de canaux ménagés dans les parois
longitudinales de la piscine, un retour, vers l'avant de celle-ci, du flux
d'eau créé
par les mouvements du nageur. Toutefois, un tel procédé nécessite une
construction très particulière du bassin dont le coût se trouve ainsi augmenté
de
manière dissuasive.
Des agencements du bord supérieur des piscines destinées à la pratique
de la nage stationnaire, pour éviter l'éclaboussement sont, par exemple,
décrits
dans les documents GB-2 382 525 et US-5 787 519. Selon le document GB-
7382525, le bord supérieur de la piscine présente une forme concave
déflectrice
destinée à briser les vagues et un sommet lisse, tandis que suivant le
document
US-5 787 519, le bord supérieur de la piscine à débordement est constitué par
un rebord ou lèvre de section sensiblement triangulaire entourée d'une
gouttière

CA 02755156 2015-03-27
3
périphérique qui recueille l'eau du débordement. Les résultats obtenus par ces
deux
agencements sont très insuffisants.
Un objet de l'invention est de remédier aux inconvénients et insuffisances des
micro-
piscines ou piscines de petites dimensions, permettant la pratique de la nage
stationnaire,
comprises dans l'état de la technique, de sorte à mettre à disposition des
collectivités, ou des
professionnels, ou des particuliers, une piscine de dimensions modestes
permettant un grand
confort d'usage et un coût de fonctionnement minimal.
Selon un aspect, l'invention concerne une piscine hors-sol compacte et
polyvalente,
plus particulièrement destinée à la pratique de la nage stationnaire,
caractérisée en ce
qu'elle est constituée de trois parties constituant un ensemble compact, ou
agencées de
manière à pouvoir être assemblées en formant un ensemble compact, ces trois
parties
comprenant : un bassin apte à contenir un volume d'eau et comportant un fond,
deux parois
longitudinales et deux parois d'extrémité; - une cabine de déshabillage-
rhabillage et/ou de
douche accolée à l'une desdites parois du bassin; - et un sas établissant la
communication
entre cette cabine et le bassin, ce sas comprenant un volume supérieur
surmontant la partie
du bassin adjacente à ladite cabine et étant délimité par deux parois
latérales, une paroi
frontale et une paroi de couverture, ladite paroi frontale comportant une
ouverture
communiquant avec l'espace libre au-dessus du bassin et cette ouverture est
munie d'une
porte.
On conçoit que grâce à un tel agencement, le bassin se trouve couvert par un
sas en
surplomb, par exemple sur environ le quart arrière de sa longueur, et que le
nageur peut
ainsi s'isoler dans la cabine chauffée pour se déshabiller et pénétrer ensuite
dans le bassin;
ou ressortir ultérieurement de l'eau pour se rhabiller, en traversant d'abord
le sas, également
chauffé, sans être en contact avec de l'air froid environnant, ceci pour un
usage par tous
temps en extérieur, ou simplement pour un confort maximal d'utilisation, en
intérieur.

CA 02755156 2015-03-27
4
Selon un mode de réalisation préférentiel, la piscine hors-sol suivant
l'invention est
constituée de trois parties constituant un ensemble compact, ou agencées de
manière à
pouvoir être assemblées en formant un ensemble compact, ces trois parties
comprenant : - un
bassin apte à contenir un volume d'eau et comportant un fond, deux parois
longitudinales et
deux parois d'extrémité; - une cabine de déshabillage-rhabillage et/ou de
douche accolée à
l'un des côtés du bassin; - et un sas communiquant avec cette cabine et
comprenant un
volume supérieur surmontant la partie du bassin adjacente à ladite cabine et
délimité par
deux parois latérales, une paroi frontale, et une paroi de couverture, ladite
paroi frontale
comportant une ouverture communiquant avec l'espace libre au-dessus du bassin
et cette
ouverture est munie d'une porte.
Selon un mode d'exécution avantageux, le bassin présente, vu de dessus, une
forme
octogonale irrégulière comprenant deux grands côtés parallèles ou
approximativement
parallèles, correspondant aux parois longitudinales dudit bassin dont les
parois avant et
arrière sont constituées de trois faces, raccordées les unes aux autres et
auxdites parois
longitudinales en formant des angles de 120 ou voisins de 120'; d'autre part,
les trois faces
formant la paroi avant ou paroi frontale du bassin s'inclinent en direction du
fond de ce
dernier.
Grâce à cette conformation, les mouvements de nage du nageur entraînent la
création et l'entretien de flux naturels d'eau le long des parois
longitudinales du bassin, en
direction de la paroi frontale de ce dernier d'où ils se trouvent déviés et
rassemblés pour
former un courant de sens opposé face au nageur. Cette circulation naturelle
de l'eau donne
la sensation de la nage dans un bassin beaucoup plus grand.
Selon un autre mode de réalisation préférentiel, la piscine est du type à
débordement
et son bord supérieur périphérique présente un profit arrondi, par exemple
demi-circulaire
ou sensiblement demi-circulaire, sur toute sa longueur.

CA 02755156 2015-03-27
Cette disposition a pour effet, d'une part, de permettre "l'enroulement" des
vagues
produites par les mouvements du nageur, sur les bords arrondis du bassin et
évitant ainsi
leur projection hors de ce dernier, et, d'autre part, d'éliminer le phénomène
de clapot
désordonné et celui de résonance qui amplifie la vague qui pourrait se créer
rapidement et
perturber la nage.
Selon un autre mode de réalisation préférentiel, le bord supérieur du bassin
est
ceinturé par une gouttière périphérique extérieure permettant de recueillir
les
débordements d'eau et de ramener rapidement l'eau dans le système de recyclage
habituel,
cette gouttière était dimensionnée pour constituer en réservoir tampon.
D'autre part, grâce
à cette caractéristique, les bulles d'air générées par les mouvements du
nageur sont libérées
et éliminées sur le chemin du retour de l'eau avant sa réintroduction dans le
bassin, ce qui
permet d'éviter l'introduction d'une eau trouble d'aspect écumeux, dans celui-
ci.
Selon un autre mode de réalisation préférentiel, la piscine compacte selon
l'invention
comprend un dispositif de retenue dynamique qui, en combinaison avec la forme
étudiée du
bassin, permet une nage stationnaire selon laquelle l'utilisateur peut nager
de manière
continue, à son propre rythme, sans changements incessants imposés de
direction, comme
en eau libre, ce dispositif de retenue étant constitué d'un lien souple
élastique dont l'une des
extrémités est reliée à un harnais destiné à être fixé sur le nageur et dont
l'autre extrémité
est agencée pour pouvoir être fixée, de préférence de façon amovible, à la
paroi arrière de la
piscine ou à un point fixe disposé à proximité de ladite paroi.
Selon un autre mode de réalisation préférentiel, au moins la partie centrale
de la
paroi antérieure de la piscine est constituée, sur au moins une partie de sa
hauteur, par au
moins un panneau vitré ou autre surface transparente.
Grâce à cette disposition, il est possible d'observer, de l'extérieur, le
nageur sous
l'eau, tandis que celui ci peut avoir une vision de l'extérieur.

CA 02755156 2015-03-27
5a
Les évolutions du nageur dans l'eau peuvent être visionnées, par exemple, à
l'aide
d'une caméra qui, couplée :
- à un moniteur TFT avec circuit vidéo intégré, peut permettre un auto-
contrôle et une
auto-correction, en temps réel, des mouvements de nage du baigneur; ou
- à un système de télétransmission permettant de surveiller le bain des
enfants.
Ladite partie centrale transparente, dans un registre plus ludique, peut aussi
permettre, au nageur, de visionner un film, ou une émission de télévision, ou
de consulter
son ordinateur (piloté depuis la cabine ou Internet, en mode fixe), en même
temps qu'il
s'entraîne.
Outre les équipements habituels d'une piscine tels que, par exemple : système
de
recyclage, de traitement et de chauffage de l'eau, la piscine selon
l'invention peut encore
intégrer différents agencements ou équipements procurant des avantages ou
résultats
intéressants, ou étendant ses domaines d'applications. Par exemple :

. CA 02755156 2016-04-06
6
- un système de mesure de l'effort fourni, des temps de nage, des
mouvements,...
couplé au système de retenue dynamique du nageur et permettant une
télémétrie des performances consultable en direct ;
- une chaîne Hi-Fi pour écouter de la musique en surface ;
- un écran d'ordinateur et de télévision installé devant la paroi frontale
vitrée, pour
permettre de visionner des cassettes vidéo, des DVD, des programmes de
télévision, ...
- un casque UHF étanche relié au nageur pour écoute individuelle, par
exemple
pour accès aux multimédias, en nageant ;
- un système de liaison satellite entre l'écran vidéo et le démodulateur
satellite,
VHFiTNT, ...de l'habitation ;
- une caméra installée à côté de l'écran de télévision et reliée à ce
dernier,
permettant au nageur de se visionner et de corriger ainsi ses mouvements en
direct, cette même caméra permettant également une télésurveillance depuis le
téléviseur familial,
- installation, dans la cabine, d'un écran d'ordinateur, d'un téléviseur,
d'un
réfrigérateur, d'un sauna, d'un tapis de marche, etc.
Les buts, caractéristiques et avantages ci-dessus, et d'autres encore,
ressortiront mieux de la description détaillée qui suit et des dessins annexés
dans
lesquels :
La figure 1 est une vue en perspective, avec arrachement partiel, d'un
exemple de réalisation de la piscine hors-sol compacte et polyvalente selon
l'invention.
La figure 2 est une vue en plan de cette piscine.
La figure 3 est une vue en coupe longitudinale de cette dernière.
La figure 4 est une vue en coupe transversale du bassin.
La figure 5 est une vue de détail et en coupe longitudinale de l'extrémité
avant du bassin.
La figure 6 est une vue en plan du bassin, illustrant le courant d'eau naturel
créé et entretenu par les mouvements de natation du nageur.
La figure 7 est une vue en perspective d'un exemple de réalisation d'une
piscine hors-sol conforme à l'invention.
On se réfère auxdits dessins pour décrire un exemple de réalisation
avantageux, quoique nullement limitatif, de la piscine hors sol compacte et
polyvalente selon l'invention.

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7
Cette piscine compacte est plus particulièrement remarquable en ce
qu'elle est constituée par un ensemble monobloc, autonome et déplacable sans
démontage, comprenant : - un bassin 1 apte à contenir un volume d'eau et
comportant un fond 1A, deux parois longitudinales 1B et deux parois
d'extrémité
1C et 10; - une cabine de déshabillage ¨ rhabillage 2 accolée à l'un des côtés
du bassin ; - et un sas 3 établissant la communication entre la cabine 2 et le
bassin 1, ce sas comprenant un volume supérieur 4 surmontant la partie 1' du
bassin adjacente à ladite cabine et étant délimité par deux parois latérales
3A,
une paroi de couverture 3B, et une paroi frontale 5, cette dernière comportant
une ouverture communiquant avec l'espace libre ménagé au-dessus du bassin,
cette ouverture étant munie d'une porte 6. De préférence, le bassin présente
une
forme allongée et la cabine de deshabillage-rhabillage est accolée à l'un des
petits côtés ou extrémité du bassin que l'on nommera conventionnellement
"extrémité postérieure" dans la suite du présent exposé, et le volume
supérieur
du sas surmonte la partie extrême 1' du bassin adjacente à ladite cabine,
laquelle
se trouve ainsi isolée du bassin.
Selon un autre mode d'exécution, la micro-piscine selon l'invention peut être
constituée de trois parties (bassin 1, cabine 2, sas 3) agencées de manière à
pouvoir être assemblées aisément et rapidement, de façon à former un ensemble
compact, après assemblage.
De manière avantageuse, la cabine 2 est munie d'un moyen de chauffage
qui peut être constitué par tout appareil approprié conformé à la
réglementation
et elle inclut les équipements habituels d'une cabine de bain. Elle peut aussi
disposer de différents autres équipements répondant à divers besoins, comme
indiqué précédemment, tels que douche, W.C. chimique, réfrigérateur, table à
langer, etc.
La cabine 2 est munie d'une porte d'accès 2a équipée d'un système
d'ouverture 2b fonctionnent par introduction d'une carte personnalisée ou non
(carte bancaire, carte de membre d'une association ou autre), ou d'un jeton.
Alternativement, elle peut être munie d'un moyen d'ouverture classique
(poignée ou autre).
Le sas 3 est également chauffé, par exemple par le même appareil qui
assure le chauffage de la cabine 2, ou par un appareil distinct.

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8
Le sas 3 est placé en surplomb d'une portion arrière 1' du bassin, par
exemple sur environ le quart arrière de la longueur totale de celui-ci, ce qui
peut
représenter une avancée de l'ordre de 80 cm au-dessus de la surface de l'eau.
La porte avant du sas peut être constituée par deux vantaux 6A, 6B
assujettis, chacun, à un système de rappel automatique en position de
fermeture,
connu en soi. La partie inférieure des vantaux 6A, 6B est munie d'une bavette
souple 6C qui plonge dans la partie supérieure du bassin, par exemple sur
quelques centimètres, ces bavettes assurant l'étanchéité du sas en présence
d'air froid.
Un rideau souple 16 peut être avantageusement installé au dessus de la
paroi postérieure 1D de sorte à établir une séparation entre la portion
extrême 1'
du bassin et la cabine 2 et ainsi éviter les projections d'eau dans ladite
cabine.
Le bassin 1 est de dimensions réduites. Il est par exemple dimensionné pour
qu'un nageur de grande taille puisse effectuer des mouvements de nage (par
exemple de brasse, de nage papillon ou de dos crawlé) parfaitement à l'aise.
Par
exemple, il peut présenter une longueur de l'ordre de 3 m à 3,6 m, une largeur
de
l'ordre de 1,10 m à 2 m et une profondeur de l'ordre de 0,90 m à 1,20 m,
l'ensemble de la piscine compacte pouvant présenter un volume hors-tout de
l'ordre de 2mx2mx 5,2 m. Ces dimensions peuvent varier, mais doivent rester
dans le domaine des tailles "domestiques" de sorte à pouvoir loger lesdits
ensembles dans un espace réduit tel que : petit jardin, garage, cabinet de
Kinésithérapeute, etc.
Le bassin est réalisé dans un matériau doté de bonnes qualités d'isolation
thermique et ses parois latérales présentent une épaisseur relativement
importante (de l'ordre de 10 cm).
L'invention est, de manière plus particulièrement intéressante, applicable aux
piscines à débordement constant. Dans ce cas, le bord supérieur périphérique 7
du bassin 1 présente un profil arrondi, de préférence demi-circulaire ou
sensiblement demi-circulaire et ledit bord supérieur est ceinturé par une
gouttière
périphérique extérieure 8 permettant de collecter les débordements d'eau et de
ramener rapidement l'eau recueillie dans un système de recyclage connu en soi.
Le bord supérieur du bassin 1 peut être muni d'ailerons escamotables 9 que
l'on peut déployer, par exemple en prévision d'une occupation ludique de la
piscine par des enfants ou des adolescents. Ces ailerons 9 peuvent occuper une

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position rabattue le long des parois du bassin, ou une position relevée
(figure 4),
suivant laquelle ils se trouvent inclinés en direction de la gouttière 8, de
sorte à
se déverser dans celle-ci.
La gouttière peut comporter un système d'isolation thermique flottant afin de
limiter les pertes de calories à l'air libre. Ce système d'isolation peut être
constitué par des plaques flottantes de polystyrène 14 permettant le libre
retour
de l'eau se déversant dans la gouttière 8 sous haute couverture thermique.
Un réservoir auxiliaire 10 dans laquelle se déverse la gouttière est intégré à
la structure de la piscine, ce réservoir étant disposé contre la paroi
postérieure
1D du bassin. Ce réservoir qui peut avoir une contenance de l'ordre de 300
litres,
constitue un tampon volumétrique, permettant de garder un niveau d'eau
constant dans le bassin, lorsque plusieurs personnes pénètrent dans ledit
bassin.
Il est raccordé au système de recyclage habituel de la piscine.
Les retours d'eau dans le bassin s'effectuent à travers la paroi postérieure
10 du bassin, par deux buses centro-latérales 15, raccordées à la gouttière
périphérique extérieure 8 ou au réservoir auxiliaire 10 et orientées obliques
vers
l'extérieur par rapport à l'axe longitudinal du bassin, de façon telle
qu'elles
participent à la création et au renforcement des courants d'eau décrits dans
la
suite du présent exposé.
Selon un mode d'exécution avantageux, le bassin 1 présente, vu de dessus,
une forme octogonale irrégulière comprenant deux grands côtés parallèles ou
approximativement parallèles, correspondant aux parois longitudinales 1B dudit
bassin dont les parois avant 1C et arrière 1D sont constituées de trois faces
raccordées les unes aux autres et auxdites parois longitudinales 1B en formant
des angles de 120 ou voisins de 120 .
En outre, les trois faces formant la paroi avant ou paroi frontale 1C du
bassin
sont inclinées en direction du fond 1A de ce dernier, lesdites faces forment,
par
exemple, un angle de l'ordre de 120 avec ledit fond 1A.
Avec cette conformation, lorsque le nageur N (figure 6) pratique la nage dite
"nage stationnaire" en utilisant un système de retenue dynamique et se trouve
en
action dans la partie centrale du bassin, un volume d'eau est mis en mouvement
en direction de la paroi postérieure 10 du bassin, ce volume d'eau se trouve
divisé par la conformation de cette paroi dont les faces inclinées 1D' forcent
les
deux courants d'eau ainsi créés à se diriger vers l'avant, le long des parois

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longitudinales 1B du bassin, ces courants d'eau se trouvant déviés par les
faces
inclinées 1C' et rassemblés dans la partie antérieure dudit bassin et déviés
vers
l'arrière, dans l'axe dudit bassin, face au nageur. Ce mouvement naturel d'eau
permet au nageur de rester "en ligne" et lui donne la sensation d'espace
infini,
5 malgré la taille réduite dudit bassin.
Les angles internes du bassin supérieur à 900, idéalement de l'ordre de
120 , permettent de créer un contre-courant face au nageur, sans tourbillons
et
avec peu de bulles, auto-alimenté par ce dernier et contribuant à son maintien
"en ligne".
10 Selon une autre disposition caractéristique, la piscine compacte selon
l'invention comprend un dispositif de retenue dynamique qui, en combinaison
avec la forme étudiée du bassin, permet une nage stationnaire selon laquelle
l'utilisateur peut nager de manière continue, à son propre rythme, sans
changements incessants imposés de direction, comme en eau libre, ce dispositif
de retenue étant constitué d'un lien souple élastique 11 dont l'une des
extrémités
est reliée à une ceinture ou à un harnais 12 destiné à être fixé sur le nageur
et
dont l'autre extrémité est agencée pour pouvoir être fixée, de préférence de
façon amovible, à la paroi arrière 1D de la piscine ou à un point fixe disposé
à
proximité de ladite paroi.
Un tel dispositif de retenue est, par exemple, décrit et revendiqué dans un
précédent brevet N FR-2.896.997 du déposant, tandis qu'un lien souple
élastique est, par exemple, décrit dans un autre précédent brevet du déposant
N
FR-2.917.143.
Suivant un mode d'exécution intéressant, au moins la partie centrale 1C" de
la paroi antérieur 1C du bassin 1 est constituée, sur au moins une partie de
sa
hauteur, par au moins un panneau vitré 13. Ce panneau vitré occupe, par
exemple, les trois-quarts de la hauteur de ladite partie centrale, en surplomb
à
l'avant du bassin 1 permettant, d'une part, le visionnage direct du nageur
sous
l'eau, et, d'autre part, le visionnage, par le nageur, le cas échéant, d'un
écran
installé derrière le panneau vitré.
Ledit panneau peut être constitué en deux parties disposées l'une au dessus
de l'autre.

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11
La machinerie de la piscine (dispositifs de circulation, chauffage et
filtration
de l'eau, ...) est réalisée de la façon habituelle et elle est intégrée à la
structure
de ladite piscine et accessible par l'extérieur.
On comprend que la piscine hors-sol compacte et polyvalente selon
l'invention s'adresse aussi bien :
- aux bébés et enfants qui peuvent ainsi jouer dans l'eau même en hiver ;
- aux personnes âgées ou non qui ont envie de s'offrir en toute sécurité
un
moment de détente et/ou de sport ;
- aux nageurs sportifs qui veulent s'entraîner chez eux;
- aux personnes actives qui disposent de peu de temps pour se détendre
après le travail ;
- aux kinésithérapeutes ;
- et à toute personne ayant plaisir à se trouver dans l'eau.
Pour l'installer, il suffit d'une aire libre, couverte ou non, d'environ 6 m
sur 3
m. Une arrivée d'eau classique du type tuyau d'arrosage, un point d'évacuation
accessible (50 m) des eaux usées (douche et trop-plein du débordement) et un
point d'accessibilité (50 m) au courant électrique (4 kW minimum) sont
également
nécessaire.
L'impact environnemental est donc réduit au minimum proportionnellement à
l'étendue de ses domaines d'utilité.
Son bilan de fonctionnement est sans équivalent en termes de
consommation d'eau, de produits chimiques de traitement et d'énergie.
30

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Lettre envoyée 2024-02-26
Lettre envoyée 2023-08-28
Lettre envoyée 2023-02-27
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Accordé par délivrance 2017-10-03
Inactive : Page couverture publiée 2017-10-02
Inactive : Lettre officielle 2017-08-25
Un avis d'acceptation est envoyé 2017-08-25
Inactive : Q2 réussi 2017-08-23
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2017-08-23
Lettre envoyée 2017-08-17
Préoctroi 2017-08-09
Retirer de l'acceptation 2017-08-09
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2017-08-09
Inactive : Taxe finale reçue 2017-08-09
Requête en rétablissement reçue 2017-08-09
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2017-08-09
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2017-08-09
Inactive : Supprimer l'abandon 2017-08-09
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2017-02-27
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2017-02-27
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2016-12-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2016-06-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2016-06-22
Lettre envoyée 2016-06-22
Inactive : Q2 réussi 2016-06-09
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2016-06-09
Modification reçue - modification volontaire 2016-04-06
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2016-01-05
Inactive : Rapport - CQ réussi 2015-12-22
Modification reçue - modification volontaire 2015-03-27
Lettre envoyée 2015-03-09
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2015-02-12
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2015-02-12
Requête d'examen reçue 2015-02-12
Requête visant le maintien en état reçue 2015-02-09
Requête visant le maintien en état reçue 2014-02-11
Requête visant le maintien en état reçue 2013-02-12
Inactive : Page couverture publiée 2011-11-10
Inactive : CIB en 1re position 2011-10-28
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2011-10-28
Inactive : Inventeur supprimé 2011-10-28
Inactive : CIB attribuée 2011-10-28
Inactive : CIB attribuée 2011-10-28
Inactive : CIB attribuée 2011-10-28
Demande reçue - PCT 2011-10-28
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2011-09-09
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2011-09-09
Demande publiée (accessible au public) 2010-09-30

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2017-08-09
2017-02-27
2017-02-27
2016-12-22

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2017-08-09

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 2011-09-09
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2012-02-27 2012-01-31
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2013-02-25 2013-02-12
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2014-02-25 2014-02-11
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2015-02-25 2015-02-09
Requête d'examen - petite 2015-02-12
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2016-02-25 2016-02-16
Rétablissement 2017-08-09
Taxe finale - petite 2017-08-09
TM (demande, 7e anniv.) - petite 07 2017-02-27 2017-08-09
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2018-02-26 2018-02-26
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2019-02-25 2019-02-25
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2020-02-25 2020-02-21
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2021-02-25 2021-02-19
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2022-02-25 2022-02-18
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CHRISTOPHE MAYAUD
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2015-03-26 3 102
Description 2011-09-08 11 490
Dessins 2011-09-08 7 151
Revendications 2011-09-08 3 110
Abrégé 2011-09-08 2 91
Description 2015-03-26 12 505
Description 2016-04-05 12 514
Revendications 2016-04-05 3 117
Dessins 2016-04-05 7 150
Dessin représentatif 2017-08-31 1 13
Rappel de taxe de maintien due 2011-10-30 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 2011-10-27 1 194
Rappel - requête d'examen 2014-10-27 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2015-03-08 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2016-06-21 1 163
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2017-02-01 1 164
Avis de retablissement 2017-08-16 1 170
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2017-08-24 1 163
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2017-08-08 1 176
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2024-04-07 1 564
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2023-04-10 1 538
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2023-10-09 1 536
PCT 2011-09-08 8 367
Correspondance 2011-10-13 2 79
Correspondance 2011-10-27 1 71
Correspondance 2011-10-30 1 47
Taxes 2012-01-30 1 58
Taxes 2013-02-11 1 61
Taxes 2014-02-10 1 62
Taxes 2015-02-08 1 61
Demande de l'examinateur 2016-01-04 4 270
Modification / réponse à un rapport 2016-04-05 9 296
Rétablissement 2017-08-08 2 64
Taxe finale 2017-08-08 2 64
Courtoisie - Lettre du bureau 2017-08-24 1 56