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Sommaire du brevet 2759238 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2759238
(54) Titre français: SUBCUTANEOUS DEVICE FOR ELECTRICAL PERCUTANEOUS CONNECTION
(54) Titre anglais: DISPOSITIF SOUS-CUTANE DE CONNEXION ELECTRIQUE PERCUTANEE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01R 13/52 (2006.01)
  • A61M 60/871 (2021.01)
  • A61N 1/375 (2006.01)
  • H01R 3/08 (2006.01)
  • H01R 4/2406 (2018.01)
  • H01R 13/64 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LITZLER, PIERRE-YVES (France)
  • SABIN, PIERRE (France)
(73) Titulaires :
  • CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN
(71) Demandeurs :
  • CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2010-04-23
(87) Mise à la disponibilité du public: 2010-10-28
Requête d'examen: 2015-04-10
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2010/055430
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2010122142
(85) Entrée nationale: 2011-10-19

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0952661 (France) 2009-04-23

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un système de connexion électrique
pour une connexion électrique percutanée entre un appareil électrique
interne (2) à un corps animal et un appareil électrique externe (3) audit
corps, comprenant un dispositif sous-cutané (10) destiné à être connecté à
l'appareil électrique interne (2), ledit dispositif sous-cutané (10)
comprenant : un boitier (11)

ouvert comprenant au moins un compartiment (12) interne, ledit compartiment
(12) étant rempli d'un matériau conducteur dans
lequel une fiche de connexion électrique peut être insérée, le matériau
conducteur du compartiment (12) étant en outre connecté à
des moyens de connexion (5) destinés à être connectés à l'appareil électrique
interne (2); une membrane d'étanchéité (13) pour
fermer le boitier (11), ladite membrane d'étanchéité (13) étant formée dans un
matériau isolant et souple adapté pour une insertion
de fiches de connexion électrique depuis l'extérieur du boitier (11) à travers
ladite membrane d'étanchéité (13) vers le matériau
conducteur du compartiment (12); caractérisé en ce que le boitier (11)
comprend des moyens d'alignement (14) pour faciliter le
positionnement et guider l'insertion des fiches de connexion électrique dans
les matériaux conducteurs correspondants.


Abrégé anglais

The invention relates to an electrical connection system for establishing an electrical percutaneous connection between an electrical apparatus (2) inside an animal's body and an electrical apparatus (3) outside the animal's body, said system comprising a subcutaneous device (10) intended to be connected to the internal electrical apparatus (2). The subcutaneous device (10) includes: an open box (11) comprising at least one internal compartment (12) filled with a conductive material into which an electrical plug can be inserted and which is connected to connection means (5) that are intended to be connected to the internal electrical apparatus (2); and a sealing membrane (13) for closing the box (11), said membrane (13) being formed in a flexible insulating material capable of receiving electrical plugs from outside the box (11) through the sealing membrane (13) in the direction of the conductive material in the compartment (12). The invention is characterised in that the box (11) includes alignment means (14) for facilitating the positioning, and guiding the insertion of electrical plugs into the corresponding conductive materials.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
REVENDICATIONS
1. Système de connexion électrique pour une connexion électrique percutanée
entre
un appareil électrique interne (2) à un corps animal et un appareil électrique
externe (3)
audit corps, comprenant un dispositif sous-cutané (10) destiné à être connecté
à
l'appareil électrique interne (2), ledit dispositif sous-cutané (10)
comprenant :
- un boitier (11) ouvert comprenant au moins un compartiment (12) interne,
ledit
compartiment (12) étant rempli d'un matériau conducteur dans lequel une fiche
de
connexion électrique peut être insérée, le matériau conducteur du compartiment
(12) étant en outre connecté à des moyens de connexion (5) destinés à être
connectés à l'appareil électrique interne (2) ;
- une membrane d'étanchéité (13) pour fermer le boitier (11), ladite membrane
d'étanchéité (13) étant formée dans un matériau isolant et souple adapté pour
une
insertion de fiches de connexion électrique depuis l'extérieur du boitier (11)
à
travers ladite membrane d'étanchéité (13) vers le matériau conducteur du
compartiment (12) ;
caractérisé en ce que le boitier (11) comprend des moyens d'alignement (14)
pour faciliter
le positionnement et guider l'insertion des fiches de connexion électrique
dans les
matériaux conducteurs correspondants.
2. Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que le boitier (11)
comprend
une pluralité de compartiments (12) internes isolés électriquement les uns des
autres,
chaque compartiment (12) étant rempli d'un matériau conducteur dans lequel des
fiches
de connexion électrique peuvent être insérées, le matériau conducteur de
chaque
compartiment (12) étant en outre connecté à des moyens de connexion (5)
destinés à
être connectés à l'appareil électrique interne (2).
3. Système selon la revendication 2, caractérisé en ce que chaque compartiment
(12)
est adjacent à au moins une partie de la membrane d'étanchéité (13),
l'ensemble des
compartiments (12) du boitier (11) étant ainsi agencés en regard de la
membrane
d'étanchéité (13).
4. Système selon la revendication 2, caractérisé en ce que les compartiments
(12)
forment des couches successives parallèles au plan moyen formé par la membrane
d'étanchéité (13), les compartiments (12) étant isolés les uns des autres par
des
membranes isolantes électriquement et perforables.
5. Système selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le
matériau
conducteur est une solution électriquement conductrice.
6. Système selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le
matériau
conducteur est un polymère chargé électriquement.

13
7. Système selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le
matériau
conducteur est un mélange de poudres de matériaux conducteurs.
8. Système selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le
boitier (11) a
une ouverture circulaire formant une cavité cylindrique à l'intérieur de
laquelle sont
agencés le ou les compartiments (12).
9. Système selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le
boitier (11)
comprend des moyens d'implantation pour permettre un positionnement du
dispositif
sous-cutané (10) par implantation dans une paroi osseuse de l'animal.
10. Système selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que les
moyens
d'alignement (14) comprennent des aimants agencés à la surface du boitier (11)
pour
coopérer avec des aimants externes au corps animal.
11. Système selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu'il
comprend en
outre un dispositif externe (20) destiné à être connecté à l'appareil
électrique externe (3),
et comprenant des fiches de connexion électrique (21) sous la forme de tiges
perforantes
adaptées pour être insérées depuis l'extérieur du corps animal par voie
percutanée à
l'intérieur des compartiments (12) du boitier (11) du dispositif sous-cutané
(10).
12. Système selon la revendication 11, caractérisé en ce que le dispositif
externe (20)
comprend en outre des moyens d'alignement (23,24) pour faciliter le
positionnement et
guider l'insertion des fiches de connexion électrique (21) dans les matériaux
conducteurs
correspondants du boitier (11) du dispositif sous-cutané (10).
13. Système selon la revendication 12, caractérisé en ce que les fiches de
connexion
électrique (21) sont agencés parallèles dans le dispositif externe (20), et en
ce que les
moyens d'alignement du dispositif externe comprennent un corps de guidage (23)
adapté
pour guider la translation desdites fiches de connexion électrique (21) et des
moyens de
positionnement du corps de guidage (23) par rapport au dispositif sous-cutané
(10).
14. Système selon la revendication 13, caractérisé en ce que le dispositif
externe (20)
comprend un corps (22) sensiblement cylindrique dans lequel sont agencées les
fiches de
connexion électrique (21), le corps de guidage (23) ayant une forme
cylindrique creuse
avec un diamètre d'ouverture correspondant sensiblement au diamètre du corps
(22) du
dispositif externe (20).
15. Système selon l'une des revendications 12 à 14 prise en combinaison avec
la
revendication 10, caractérisé en ce que les moyens d'alignement du dispositif
externe
(20) comprennent des aimants (24) adaptés pour coopérer avec les aimants (14)
placés à
la surface du boitier (11) du dispositif sous-cutané (10).
16. Dispositif sous-cutané (10) de connexion électrique pour un système de
connexion
électrique (1) selon l'une des revendications 1 à 15, comprenant :

14
- un boitier (11) ouvert comprenant au moins un compartiment (12) interne,
ledit
compartiment (12) étant rempli d'un matériau conducteur dans lequel une fiche
de
connexion électrique peut être insérée, le matériau conducteur du compartiment
(12) étant en outre connecté aux moyens de connexion (5) destinés à être
connectés à l'appareil électrique interne (2);
- une membrane d'étanchéité (13) pour fermer le boitier (11), ladite membrane
d'étanchéité (13) étant formée dans un matériau isolant et souple adapté pour
une
insertion de fiches de connexion électrique depuis l'extérieur du boitier (11)
à
travers ladite membrane d'étanchéité (13) vers le matériau conducteur du
compartiment (12);
caractérisé en ce que le boitier (11) comprend des moyens d'alignement (14)
pour faciliter
le positionnement et guider l'insertion des fiches de connexion électrique
dans les
matériaux conducteurs correspondants.
17. Dispositif externe (20) de connexion électrique pour un système de
connexion
électrique (1) selon l'une des revendications 1 à 15, comprenant des fiches de
connexion
électrique (21) sous la forme de tiges perforantes adaptées pour être insérées
depuis
l'extérieur du corps animal par voie percutanée à l'intérieur des
compartiments (12) du
boitier (11) du dispositif sous-cutané (10), caractérisé en ce qu'il comprend
en outre des
moyens d'alignement (23,24) pour faciliter le positionnement et guider
l'insertion des
fiches de connexion électrique (21) dans les matériaux conducteurs
correspondants du
boitier (11) du dispositif sous-cutané (10).
18. Utilisation du système de connexion électrique (1) selon l'une des
revendications 1 à
15 en tant que connecteur électrique d'urgence pour connecter une source
d'alimentation
électrique externe au corps animal, à un appareil électrique médical implanté
dans le
corps animal et connecté au dispositif sous-cutané.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2010/122142 PCT/EP2010/055430
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Dispositif sous-cutané de connexion électrique percutanée
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention concerne les connexions électriques dans le domaine
médical, et plus particulièrement un système permettant une connexion
électrique
percutanée entre un appareil électrique médical implanté dans le corps d'un
animal, en
particulier dans le corps humain, et un appareil électrique externe au corps.
ETAT DE LA TECHNIQUE
Le développement important d'équipements électriques conçus pour être
installés
à l'intérieur du corps d'un patient pour suppléer à une défaillance d'un
organe naturel
nécessite d'être capable soit de transmettre de l'énergie électrique requise
par ces
équipements, depuis une source d'énergie externe vers l'intérieur du corps,
soit de
recueillir des informations électriques émanant de l'organe naturel défaillant
et/ou des
équipements électriques destinés à pallier ces défaillances.
Pour ces équipements électriques implantés l'alimentation en électricité est
aujourd'hui effectuée par trois méthodes principales. Une première méthode
consiste à
utiliser des piles et batteries implantées qui permettent d'alimenter
directement les
dispositifs électriques médicaux implantés. Les piles et batteries implantées
sont toutefois
insuffisantes pour assurer une alimentation électrique de longue durée,
notamment pour
les dispositifs électriques médicaux implantés nécessitant des puissances
électriques
importantes tels que des assistances ventriculaires implantées ou les coeurs
artificiels
totaux pour ne citer que deux des applications concernant la chirurgie cardio-
thoracique.
Une autre solution se base sur le principe de conduction électrique
transcutanée
sans effraction de la peau, par induction ou par transmission de micro-ondes
électromagnétiques. Une fois encore, ce type de connexion présente des
possibilités
d'utilisation limitées et est donc assez contraignante, le transfert d'énergie
de puissance
élevée nécessitant des antennes d'une taille difficilement compatible avec une
vie
normale.
La troisième méthode réside dans la transmission percutanée , qui permet de
relier le dispositif électrique médical implanté à un appareil électrique
externe au patient,
ce qui a l'avantage d'offrir des utilisations plus variées, notamment pour des
transferts de
données. En effet, outre leur alimentation électrique, de plus en plus
d'appareillages
implantés transmettent ou reçoivent un certain nombre de signaux nécessaires
ou utiles
à leur fonctionnement.

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Une telle transmission percutanée peut être effectuée directement par passage
d'un câble à travers la peau, ou par le biais d'une connexion électrique
percutanée
permanente utilisant un appareillage implanté en percutané (telle qu'une
prise) pour une
connexion électrique entre l'intérieur et l'extérieur du corps du patient.
Un but de la présente invention est de proposer un nouveau système permettant
une connexion électrique percutané entre un appareil électrique interne,
implanté dans le
corps d'un animal, en particulier chez un être humain, et un appareil
électrique externe, tel
que, par exemple, une source d'alimentation électrique.
En particulier, un but de la présente invention est de proposer un système de
connexion électrique pour une connexion percutanée pouvant être utilisé en
fonction des
besoins, sans nécessiter une connexion permanente avec l'appareil électrique
externe.
Un autre but de la présente invention est de proposer un système de connexion
électrique pour une connexion percutanée qui peut être utilisée en tant que
connexion
d'urgence, pour venir par exemple en remplacement d'une connexion électrique
principale
défaillante.
EXPOSE DE L'INVENTION
A cette fin, on propose un système de connexion électrique pour une connexion
électrique percutanée entre un appareil électrique interne à un corps animal
et un appareil
électrique externe audit corps, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif
sous-cutané
destiné à être connecté à l'appareil électrique interne, ledit dispositif sous-
cutané
comprenant :
- un boitier ouvert comprenant au moins un compartiment interne, ledit
compartiment étant rempli d'un matériau conducteur dans lequel une fiche de
connexion électrique peut être insérée, le matériau conducteur du compartiment
étant en outre connecté à des moyens de connexion destinés à être connectés à
l'appareil électrique interne ;
- une membrane d'étanchéité pour fermer le boitier, ladite membrane
d'étanchéité
étant formée dans un matériau isolant et souple adapté pour une insertion de
fiches de connexion électrique depuis l'extérieur du boitier à travers ladite
membrane d'étanchéité vers le matériau conducteur du compartiment.
Des aspects préférés mais non limitatifs de ce système de connexion
électrique,
pris seuls ou en combinaison, sont les suivants :
- le boitier comprend une pluralité de compartiments internes isolés
électriquement
les uns des autres, chaque compartiment étant rempli d'un matériau conducteur
dans lequel des fiches de connexion électrique peuvent être insérées, le
matériau

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conducteur de chaque compartiment étant en outre connecté à des moyens de
connexion destinés à être connectés à l'appareil électrique interne.
- chaque compartiment est adjacent à au moins une partie de la membrane
d'étanchéité, l'ensemble des compartiments du boitier étant ainsi agencés en
regard de la membrane d'étanchéité.
- les compartiments forment des couches successives parallèles au plan moyen
formé par la membrane d'étanchéité, les compartiments étant isolés les uns des
autres par des membranes isolantes électriquement et perforables.
- le matériau conducteur est une solution électriquement conductrice.
- le matériau conducteur est un polymère chargé électriquement.
- le matériau conducteur est un mélange de poudres de matériaux conducteurs.
- le boitier a une ouverture circulaire formant une cavité cylindrique à
l'intérieur de
laquelle sont agencés les compartiments.
- le boitier comprend des moyens d'implantation pour permettre un
positionnement
du dispositif sous-cutané par implantation dans une paroi osseuse de l'animal.
- le boitier comprend des moyens d'alignement pour faciliter le positionnement
et
guider l'insertion de fiches de connexion électrique dans les matériaux
conducteurs correspondants.
- les moyens d'alignement comprennent des aimants agencés à la surface du
boitier pour coopérer avec des aimants externes au corps animal.
- le système comprend en outre un dispositif externe destiné à être connecté à
l'appareil électrique externe, et comprenant des fiches de connexion
électrique
sous la forme de tiges perforantes adaptées pour être insérées depuis
l'extérieur
du corps animal par voie percutanée à l'intérieur des compartiments du boitier
du
dispositif sous-cutané.
- le dispositif externe comprend en outre des moyens d'alignement pour
faciliter le
positionnement et guider l'insertion des fiches de connexion électrique dans
les
matériaux conducteurs correspondants du boitier du dispositif sous-cutané.
- les fiches de connexion électrique sont agencés parallèles dans le
dispositif
externe, et en ce que les moyens d'alignement du dispositif externe
comprennent
un corps de guidage adapté pour guider la translation desdites fiches de
connexion électrique et des moyens de positionnement du corps de guidage par
rapport au dispositif sous-cutané.
- le dispositif externe comprend un corps sensiblement cylindrique dans lequel
sont
agencées les fiches de connexion électrique, le corps de guidage ayant une
forme
cylindrique creuse avec un diamètre d'ouverture correspondant sensiblement au
diamètre du corps du dispositif externe.

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- les moyens d'alignement du dispositif externe comprennent des aimants
adaptés
pour coopérer avec les aimants placés à la surface du boitier du dispositif
sous-
cutané.
Selon un autre aspect de l'invention, on propose un dispositif sous-cutané de
connexion électrique spécialement adapté pour le système proposé permettant
une
connexion électrique percutanée. Plus précisément, on propose un dispositif
sous-cutané
de connexion électrique pour le système de connexion électrique proposé,
comprenant :
- un boitier ouvert comprenant au moins un compartiment interne, ledit
compartiment étant rempli d'un matériau conducteur dans lequel une fiche de
connexion électrique peut être insérée, le matériau conducteur du compartiment
étant en outre connecté aux moyens de connexion destinés à être connectés à
l'appareil électrique interne ;
- une membrane d'étanchéité pour fermer le boitier, ladite membrane
d'étanchéité
étant formée dans un matériau isolant et souple adapté pour une insertion de
fiches de connexion électrique depuis l'extérieur du boitier à travers ladite
membrane d'étanchéité vers le matériau conducteur du compartiment ;
caractérisé en ce que le boitier comprend des moyens d'alignement pour
faciliter le
positionnement et guider l'insertion des fiches de connexion électrique dans
les matériaux
conducteurs correspondants.
Selon encore un autre aspect de l'invention, on propose un dispositif externe
de
connexion électrique spécialement adapté pour le système proposé permettant
une
connexion électrique percutanée. Plus précisément, on propose un dispositif
externe de
connexion électrique pour le système de connexion électrique proposé,
comprenant des
fiches de connexion électrique sous la forme de tiges perforantes adaptées
pour être
insérées depuis l'extérieur du corps animal par voie percutanée à l'intérieur
des
compartiments du boitier du dispositif sous-cutané, caractérisé en ce qu'il
comprend en
outre des moyens d'alignement pour faciliter le positionnement et guider
l'insertion des
fiches de connexion électrique dans les matériaux conducteurs correspondants
du boitier
du dispositif sous-cutané.
Selon encore un autre aspect de l'invention, on propose d'utiliser le système
de
connexion électrique proposé en tant que connecteur électrique d'urgence pour
connecter
une source d'alimentation électrique externe au corps animal, à un appareil
électrique
médical implanté dans le corps animal et connecté au dispositif sous-cutané.

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DESCRIPTION DES FIGURES
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront encore de
la
description qui suit, laquelle est purement illustrative et non limitative et
doit être lue en
regard des dessins annexés, sur lesquels :
5 - la figure 1 est une représentation schématique tridimensionnelle du
système de
connexion électrique selon un premier mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 2 est une représentation schématique tridimensionnelle du système
de
connexion électrique selon un deuxième mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 3 est une représentation schématique en coupe du système de
connexion
électrique selon un troisième mode de réalisation de l'invention.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
Le principe général du système de connexion électrique percutané présenté ici
réside dans l'utilisation d'un dispositif sous-cutané de connexion électrique.
Par dispositif
sous-cutané, on entend un dispositif qui est destiné à être implanté chez le
patient et
positionné en sous-cutané et qui comprend donc tous les moyens nécessaire à
une telle
implantation sous-cutané, notamment en termes de biocompatibilité des
matériaux, de
forme adaptée pour un positionnement sous-cutané et un maintien en position
correspondant, etc.
Le dispositif sous-cutané de connexion électrique est donc destiné à être
placé en
sous-cutané chez le patient et est connecté électriquement à un appareil
électrique
interne implanté dans le corps du patient. Comme on le verra en détail plus
loin, le
dispositif sous-cutané est en outre adapté pour être connecté à un appareil
électrique
externe par l'intermédiaire de fiches de connexion électrique sous le forme de
tiges
perforantes qui peuvent être insérées à travers la peau du patient depuis
l'extérieur pour
être insérées à l'intérieur du dispositif sous-cutané et permettre ainsi une
connexion
électrique entre l'extérieur et l'intérieur du corps du patient.
Un tel système de connexion électrique percutané avec dispositif sous-cutané
de
connexion électrique peut avoir diverses utilisations, dont les exemples ci-
après ne sont
que des illustrations non limitatives.
Le dispositif sous-cutané peut dans un premier temps être utilisé comme voie
de
connexion électrique principale. Dans ce cas, la connexion électrique avec un
appareil
électrique externe est effectué uniquement lorsque cela est désiré, par
exemple pour
recharger une batterie implantée chez le patient et connectée audit dispositif
sous-cutané,
ou encore pour effectuer des échanges de données régulièrement entre un
appareil
implanté et un appareil électrique externe lorsqu'un tel échange de données ne
doit pas
nécessairement être fait en continu.

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Une autre utilisation possible consiste à utiliser le dispositif sous-cutané
comme
une connexion électrique secondaire, en particulier comme une connexion
électrique de
secours ou d'urgence pour palier à une défaillance d'une voie principale de
connexion
électrique. Une telle utilisation est particulièrement avantageuse pour
remplacer une voie
défaillante d'alimentation en énergie. En effet, dans les solutions existantes
de connexion
électrique percutanée, aussi bien pour les transmissions par câble implanté ou
par
utilisation d'une connexion électrique percutanée permanente, le matériel
utilisé (câbles,
antennes, connecteurs, etc.) peut être l'objet de pannes liées à l'usure
naturelle ou à des
accidents pouvant perturber gravement l'alimentation électrique des
appareillages
implantés tant en ce qui concerne la partie externe que la partie interne de
ces
appareillages. Parmi ces défaillances, l'infection ou la rupture des câbles
d'alimentation
électrique peut avoir des conséquences redoutables mettant en jeu le pronostic
vital du
patient. Dans de tels cas de figures, le fait de disposer d'un dispositif sous-
cutané
permettant d'alimenter un dispositif médical implanté défaillant en urgence
(quelques
secondes seulement sont nécessaires pour insérer les tiges externes de
connexion
électrique dans le boitier sous-cutané) est particulièrement avantageux.
La figure 1 est une représentation schématique illustrant le fonctionnement et
la
structure du système 1 de connexion électrique percutané proposé.
Le système de connexion électrique 1 comprend tout d'abord un dispositif sous-
cutané 10 qui est destiné à être connecté à un appareil électrique interne 2
implanté chez
le patient.
Ce dispositif sous-cutané 10 comprend un boitier 11 ayant une forme adaptée
pour être implantée sous la peau 4 sans créer de gène pour le patient. Ce
boitier 11 peut
par exemple avoir une forme cylindrique, de préférence cylindrique plane de
type palet,
mais également une forme ovoïdale ou autre.
Par ailleurs, le boitier 11 comprend de préférence des moyens d'implantation
pour
permettre une implantation du dispositif sous-cutané 10 dans une paroi osseuse
du
patient.
Le boitier 11 est ouvert, c'est-à-dire qu'il comprend une ouverture entre
l'intérieur
et l'extérieur du boitier 11. Dans sa cavité interne est ménagé au moins un
compartiment
12 de connexion, et de manière préférée une pluralité de compartiments 12 de
connexion.
Le nombre de compartiment est de préférence égal au nombre de fils électriques
que l'on
souhaite connecter entre l'appareil électrique interne et l'appareil
électrique externe.
Le boitier comporte donc au minimum un compartiment, notamment si le système
de connexion électrique 1 doit être utilisé pour des transferts de données où
un seul fil
électrique est nécessaire. Dans ce cas, on pourra en outre relier un fil
électrique sur la

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peau du patient pour faire masse. De manière préférée, le boitier 11 comporte
au moins
deux compartiments distincts, et de préférence trois compartiments distincts
pour le cas
d'une connexion électrique pour une alimentation en énergie de l'appareil
électrique
interne. Il pourra bien entendu avoir plus ou moins de compartiment si le
système de
connexion électrique 1 permet des transferts de données en plus de
l'alimentation en
énergie, ou s'il est utilisé exclusivement pour des transferts de données.
Les différents compartiments 12 prévus dans le boitier 11 sont distincts et
isolés
électriquement les uns des autres. Chaque compartiment 12 est connecté à des
moyens
de connexion 5 destinés à être connectés à l'appareil électrique interne 2. De
préférence,
chaque compartiment est couplé électriquement à un fil électrique 5 destiné à
être
connecté à un fil électrique correspondant de l'appareil électrique interne 2.
Chaque compartiment 12 est en outre rempli d'un matériau conducteur (non
représenté) en connexion électrique avec le fil électrique 5 correspondant. Le
matériau
conducteur utilisé peut avoir différentes formes et est principalement choisi
pour ses
capacités conductrices, sa simplicité d'utilisation et de mise en place dans
le boitier, sa
longévité, etc.
Le matériau conducteur peut par exemple avoir une forme solide présentant une
texture permettant à des tiges perforantes d'être insérées dans ledit matériau
conducteur.
On peut par exemple utiliser un matériau polymère chargé, un gel chargé, ou
encore un
mélange de poudres de matériaux conducteurs (par exemple poudre d'argent,
poudre de
titane, etc.).
Le matériau conducteur peut également être liquide, avec une viscosité plus ou
moins importante pour permettre un meilleur maintien dan le boitier. On peut
par exemple
utiliser une solution de NaCI.
Le dispositif sous-cutané 10 comprend en outre une membrane d'étanchéité 13
qui permet de fermer le boitier 11 tout en assurant une bonne étanchéité entre
l'intérieur
et l'extérieur du boitier 11 pour éviter que le dispositif sous-cutané 10 ne
se dégrade.
Cette membrane d'étanchéité 13 est de préférence formée dans un matériau
isolant et souple de manière à être adapté pour une insertion des fiches de
connexion
électrique 21 depuis l'extérieur du boitier 11 à travers ladite membrane 13
souple vers les
matériaux conducteurs des compartiments 12.
De manière préférée, cette membrane d'étanchéité 13 est placée sur la face
supérieure du boitier 11 qui est destiné à être positionnée immédiatement sous
le plan
cutané 4 du patient.
Avec un tel dispositif sous-cutané 10, il est possible de relier
électriquement un
appareil électrique interne 2 avec un appareil électrique externe 3 en
utilisant un dispositif
de connexion électrique externe 20 comprenant des fiches de connexion
électrique 21 qui

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sont adaptées pour traverser le plan cutané 4 du patient et d'être ensuite
insérées dans
les matériaux conducteurs enfermés dans les différents compartiments 12 du
boitier 11
par l'intermédiaire de la membrane souple 13 positionnée en regard desdits
compartiments 12 dans le boitier 11.
De préférence, les fiches de connexion électrique 21 sont des tiges
perforantes
formées dans un matériau conducteur, et sont adaptées pour pouvoir facilement
traverser
le plan cutané 4 du patient.
Ces fiches de connexion électrique 21 sont de préférence positionnées dans un
corps 22 du dispositif externe 20, parallèles les unes par rapport aux autres.
Elles sont en
outres reliées à un appareil électrique externe 3 par l'intermédiaire de
moyens de
connexion électrique 6 (sous forme de fils électriques par exemple).
Comme indiqué plus haut, l'appareil électrique externe 3 peut être de tout
type,
comme par exemple un générateur d'énergie électrique ou à un capteur de
signaux
électriques, le système 1 de connexion électrique percutané proposé permettant
de
fournir l'énergie électrique nécessaire à l'appareil électrique implanté 2, ou
de recueillir les
signaux électriques émis par celui-ci, d'une manière très simple consistant à
insérer les
tiges perforantes 21 à travers le plan cutané 4 pour les planter à l'intérieur
du dispositif
sous-cutané 10.
Selon un premier mode de réalisation de l'invention tel qu'illustré
schématiquement à la figure 1, les compartiments 12 sont tous agencés en
regard de la
membrane d'étanchéité 13. Pour un boitier 11 ayant une forme de palet, on aura
par
exemple des compartiments 12 disposés en autant de secteurs qu'il existe de
phases
d'alimentation ou de connexions nécessaire à la capture de l'information.
S'il est préférable que les tiges de connexion électrique 21 soient insérées
perpendiculaires au plan moyen défini par le boitier 11 (correspondant en
général au plan
de la membrane 13), cet agencement particulier présente l'avantage d'offrir
une tolérance
pour l'axe d'insertion des tiges qui peut varier très légèrement de la
perpendiculaire, ce
qui facilite donc la connexion du dispositif externe 20 au dispositif sous-
cutané 10.
Selon un autre mode de réalisation de l'invention tel qu'illustré
schématiquement à
la figue 2, les compartiments 12 forment des couches successives parallèles au
plan
moyen formé par la membrane d'étanchéité 13, les compartiments étant isolés
les uns
des autres par des membranes (non représentées) qui sont isolantes
électriquement et
perforables par les tiges de connexion électrique (membranes souples). Dans ce
cas, on
utilise un dispositif externe 10 de connexion électrique avec des fiches de
connexion
électrique 21 particulières. En effet, on peut par exemple utiliser des tiges
conductrices
perforantes 21 de différentes longueurs, en fonction de la position de la
couche 12 de

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matériau conducteur à laquelle la fiche en question doit être connectée. Une
autre
solution est d'utiliser des tiges conductrices perforantes 21 partiellement
isolées, en
fonction également de la position de la couche 12 de matériau conducteur à
laquelle la
fiche en question doit être connectée.
Dans ce cas, le fonctionnement du système 1 est indépendant de la position du
dispositif externe 20 qui peut être dans une position quelconque à 360 autour
de l'axe
d'insertion des tiges 21 à travers la peau et la membrane isolante du boitier
sous-cutané,
et à la condition que l'axe d'insertion du dispositif externe 20 et celui de
la zone
conductrice du dispositif sous-cutané 10 soit sensiblement alignés.
Selon encore un autre mode de réalisation de l'invention tel qu'illustré
schématiquement à la figure 3, le système 1 de connexion électrique percutané
comprend
des moyens d'alignement (14, 23, 24) qui permettent de positionner
correctement le
dispositif externe 20 de connexion électrique par rapport au dispositif sous-
cutané 10
placé chez le patient.
De tels moyens d'alignement ont pour objet de permettre à toute personne, même
étrangère aux services de santé, de mettre en place et d'activer la prise de
courant afin
qu'elle remplisse son office, et donc à simplifier sa manipulation au maximum.
A cette fin, on peut utiliser par exemple des moyens d'alignement comprenant
un
corps de guidage 23 qui va permettre, après avoir été correctement positionné
par rapport
au dispositif sous-cutané 10 de guider la translation du corps 22 sur lequel
sont
positionnées les tiges de connexion électrique 21 en vu d'une insertion à
travers le plan
cutané 4 selon la bonne orientation. Un tel corps de guidage 23 a une forme
adaptée pour
coopérer avec le corps 22 du dispositif externe 20 de manière à permettre une
translation
des tiges de connexion électrique 21 dans une seule direction. Le corps de
guidage 23 et
le corps 22 peuvent être amovibles ou non. Le dispositif externe 20 peut par
exemple
avoir un corps 22 sensiblement cylindrique dans lequel sont agencées les
fiches de
connexion électrique 21, le corps 23 des moyens d'alignement du dispositif
externe 20
ayant alors une forme cylindrique creuse avec un diamètre d'ouverture
correspondant
sensiblement au diamètre du corps 22 du dispositif externe 20.
De manière préférée, les moyens d'alignements comprennent en outre des
aimants 14 et 24 placés respectivement sur le boitier 11 du dispositif sous-
cutané 10 et
sur le corps de guidage 23 du dispositif externe 20. Ainsi, le corps de
guidage 23 de la
prise est placé approximativement au dessus du dispositif sous-cutané 10, le
positionnement précis étant alors réalisé automatiquement par alignement des
aimants 14
et 24 placés respectivement sur le boitier 11 du dispositif sous-cutané 10 et
sur le corps
de guidage 23 du dispositif externe 20. Une fois le corps de guidage 23
stabilisé, une

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pression est exercée sur le corps 22 situé dans le corps de guidage 23 pour
faire pénétrer
les tiges conductrices perforantes 21 dans le boitier 11 sous cutané après
qu'elles aient
traversé la peau 4.
Pour faciliter la mise en place du dispositif externe 20 de connexion
électrique, un
5 pré-repérage par tatouage cutané peut éventuellement être réalisé, afin
d'avoir une idée
plus précise du positionnement du dispositif sous-cutané 10.
Il est également envisageable de ne pas utiliser de corps de guidage pour
positionner et insérer les fiches de connexion électrique 21, auquel cas on
procède à un
repérage manuel de la position et orientation du dispositif sous-cutané 10,
par palpation
10 par exemple.
Selon un exemple particulier, le système 1 de connexion électrique percutané
présenté est utilisé en tant que connexion électrique de secours d'une pompe
d'assistance cardiaque, de type assistance ventriculaire gauche implantée
(AVGI), qui
nécessite une alimentation électrique nécessairement permanente.
Dans ce cas, l'appareil électrique médical implanté 2, c'est-à-dire la pompe
d'assistance cardiaque, est par exemple connecté à un câble d'alimentation
électrique
principal par l'intermédiaire d'un dispositif de connexion électrique
particulier permettant la
connexion d'un deuxième câble d'alimentation électrique en parallèle du câble
d'alimentation électrique principal, à l'extrémité duquel est connecté le
dispositif sous-
cutané 10 de connexion électrique. Ainsi, lorsque le câble d'alimentation
électrique
principal est rompu, il est possible de connecter une deuxième source
d'alimentation
électrique à l'appareil électrique médical implanté 2 par l'intermédiaire du
dispositif sous-
cutané 10 connecté au deuxième câble d'alimentation électrique et au
dispositif de
connexion électrique. Avec un tel agencement, il est donc possible de couper
l'alimentation électrique principale de l'appareil électrique implanté 2 tout
en continuant
d'alimenter en énergie la pompe d'assistance cardiaque par l'intermédiaire du
dispositif
sous-cutané 10 de connexion électrique couplé à une source d'énergie via le
dispositif
externe 20 de connexion électrique, garantissant ainsi le fonctionnement
continu de la
pompe d'assistance cardiaque. Un tel agencement permet donc de doter,
systématiquement, les assistances cardiaques d'une prise de courant de secours
à
l'instar de la roue de secours pour un véhicule.
Le dispositif sous-cutané peut donc jouer véritablement le rôle d'une prise de
secours, appelée prise LS (selon l'acronyme anglais Life Safety ) ou
prise
CECU (selon l'acronyme de Connexion Electrique Complémentaire d'Urgence
), qui
peut être utilisé pour tout type d'appareil médical implanté pour garantir la
vie du patient.

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Le lecteur aura compris que de nombreuses modifications peuvent être apportées
sans sortir matériellement des nouveaux enseignements et des avantages décrits
ici. Par
conséquent, toutes les modifications de ce type sont destinées à être
incorporées à
l'intérieur de la portée du système de connexion électrique selon l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB attribuée 2021-04-26
Inactive : CIB attribuée 2021-04-23
Inactive : CIB enlevée 2021-04-23
Inactive : CIB attribuée 2021-04-23
Inactive : CIB attribuée 2021-04-23
Inactive : CIB enlevée 2020-12-31
Inactive : CIB expirée 2018-01-01
Inactive : CIB enlevée 2017-12-31
Demande non rétablie avant l'échéance 2017-04-25
Le délai pour l'annulation est expiré 2017-04-25
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2016-04-25
Lettre envoyée 2015-04-22
Modification reçue - modification volontaire 2015-04-10
Requête d'examen reçue 2015-04-10
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2015-04-10
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2015-04-10
Requête visant le maintien en état reçue 2015-03-23
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2015-03-04
Requête visant le maintien en état reçue 2014-04-22
Inactive : Page couverture publiée 2012-01-05
Inactive : CIB attribuée 2011-12-07
Inactive : CIB attribuée 2011-12-07
Inactive : CIB attribuée 2011-12-07
Demande reçue - PCT 2011-12-07
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2011-12-07
Inactive : CIB attribuée 2011-12-07
Inactive : CIB attribuée 2011-12-07
Inactive : CIB en 1re position 2011-12-07
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2011-10-19
Demande publiée (accessible au public) 2010-10-28

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2016-04-25

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-03-23

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2011-10-19
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2012-04-23 2011-10-19
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2013-04-23 2013-03-15
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2014-04-23 2014-04-22
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2015-04-23 2015-03-23
Requête d'examen - générale 2015-04-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN
Titulaires antérieures au dossier
PIERRE SABIN
PIERRE-YVES LITZLER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2011-10-19 11 580
Dessin représentatif 2011-10-19 1 10
Abrégé 2011-10-19 2 104
Dessins 2011-10-19 3 38
Revendications 2011-10-19 3 155
Page couverture 2012-01-05 2 51
Avis d'entree dans la phase nationale 2011-12-07 1 194
Rappel - requête d'examen 2014-12-24 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2015-04-22 1 174
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2016-06-06 1 172
PCT 2011-10-19 15 668
Taxes 2014-04-22 2 84
Taxes 2015-03-23 2 84
Correspondance 2015-03-04 3 118