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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2759944 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE BASE MOBILE |
(54) Titre anglais: | MOBILE BASE DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-04-24 |
(22) Date de dépôt: | 2011-11-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2013-05-30 |
Requête d'examen: | 2016-04-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif de base mobile pour un parasol comprenant un couvercle de base. Un support de palier est placé à lintérieur du couvercle de base et est articulé avec un bras élévateur principal à laide dune plaque rigide qui y est montée. Une extrémité extérieure du bras élévateur principal est vissée à une vis élévatrice montée sur le support de palier à laide dun manchon fileté élévateur et une extrémité intérieure du bras élévateur principal est couplée de manière fixe à un ensemble de bras élévateurs secondaires par lintermédiaire de joints. Une partie centrale de lensemble de bras élévateurs secondaires est articulée avec un ensemble de plaques rigides installées sur le support de palier et une partie inférieure de lextrémité extérieure de lensemble de bras élévateurs secondaires est couplée de manière fixe à un ensemble de roulettes. Les bras élévateurs sont articulés à la base du parasol par le support de palier et les bras élévateurs peuvent se déplacer vers le haut ou le bas au moyen dune commande de lextrémité du bras élévateur principal par une poignée et permettent en même temps aux bras élévateurs secondaires dentraîner labaissement ou lélévation des roulettes installées dessus. Ainsi, le parasol se déplace facilement et rapidement lorsque les roulettes touchent au sol et le parapluie sera solidement fixé lorsque les roulettes sélèvent et que les tapis de sol touchent le sol. Une telle structure possède les avantages dun mouvement et dune fixation faciles ainsi que laspect pratique et facile dutilisation.
A mobile base device for a sun umbrella including a base cover. A bearing support is arranged inside the base cover and is hinged with a main lifting arm via a stiffened plate mounted thereon. An outer end of the main lifting arm is screwed to a lifting screw mounted on the bearing support via a lifting screw sleeve and an inner end of the main lifting arm is fixedly coupled to a set of secondary lifting arms through joints. A central portion of the set of secondary lifting arms is hinged with a set of stiffened plates mounted on the bearing support and a lower portion of the outer end of the set of secondary lifting arms is fixedly coupled to a set of casters. The lifting arms are hinged to the umbrella base via the bearing support and the lifting arms are enabled to move upwards or downwards by means of controlling the end of the main lifting arm by a handle and meanwhile allow the secondary lifting arms to drive the casters mounted thereon to drop or lift. Thus, the sun umbrella moves easily and rapidly when the casters touch the ground and the umbrella will be securely fixed when the casters lift and foot mats touch the ground. Such structure has the advantages of easy movement and fixation as well as practicality and convenience.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2023-09-12 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2023-07-28 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2023-05-30 |
Lettre envoyée | 2022-11-30 |
Lettre envoyée | 2022-05-30 |
Lettre envoyée | 2021-11-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2020-01-22 |
Lettre envoyée | 2019-12-02 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-11-21 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-07-05 |
Accordé par délivrance | 2018-04-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-04-23 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2018-03-06 |
Préoctroi | 2018-03-06 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-11-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-09-14 |
Lettre envoyée | 2017-09-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-09-14 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-09-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-09-12 |
Lettre envoyée | 2017-08-25 |
Lettre envoyée | 2017-08-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2017-08-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-06-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2017-03-08 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2017-03-06 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-11-29 |
Lettre envoyée | 2016-04-29 |
Requête d'examen reçue | 2016-04-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2016-04-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2016-04-20 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-11-18 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-12-01 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-09-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-05-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-05-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-04-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-04-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-04-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-04-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2011-12-13 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2011-12-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2017-11-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2011-11-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2013-12-02 | 2013-09-30 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2014-12-01 | 2014-12-01 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2015-11-30 | 2015-11-18 |
Requête d'examen - générale | 2016-04-20 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2016-11-30 | 2016-11-29 |
Enregistrement d'un document | 2017-08-17 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2017-11-30 | 2017-11-29 |
Taxe finale - générale | 2018-03-06 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2018-11-30 | 2018-07-05 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2019-12-02 | 2019-11-21 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2020-11-30 | 2020-10-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ZHIBO WENG |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOHNSON WENG |