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(12) Demande de brevet: | (11) CA 2762315 |
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(54) Titre français: | APPARATUS AND METHOD FOR SEPARATING AIR BY CRYOGENIC DISTILLATION |
(54) Titre anglais: | APPAREIL ET PROCEDE DE SEPARATION D'AIR PAR DISTILLATION CRYOGENIQUE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2010-06-04 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2010-12-16 |
Requête d'examen: | 2015-04-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2010/051101 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2010142894 |
(85) Entrée nationale: | 2011-11-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Une installation de séparation d'air comprenant une première colonne (1)
distiller moyenne pression, une deuxième colonne (2)
distiller basse pression, une troisième colonne (3) distiller basse pression,
un premier condenseur-vaporiseur (9,9A), un deuxième
condenseur-vaporiseur (5) disposé dans la cuve de la deuxième colonne, une
conduite (33) pour amener de l'air à la première
colonne, une conduite (35) pour amener un liquide enrichi en azote de la tête
de la première colonne à la tête de la troisième
colonne, au moins une conduite (23) pour amener du liquide de la cuve de la
troisième colonne au premier condenseur-vaporiseur,
une conduite (25) pour amener un liquide de cuve de la première colonne à la
troisième colonne, une conduite (21) pour amener
du liquide du premier condenseur-vaporiseur à la deuxième colonne, une
conduite (15,19) pour amener du gaz de la tête de la
deuxième colonne à la cuve de la troisième colonne, les première, deuxième et
troisième colonnes étant disposées côte à côte.
The invention relates to equipment for separating air that includes a first average pressure distillation column (1), a second low-pressure distillation column (2), a third low-pressure distillation column (3), a first condenser-vaporizer (9, 9A), a second condenser-vaporizer (5) arranged in the tank of the second column, a pipe (33) for supplying air to the first column, a pipe (35) for supplying a nitrogen-enriched liquid from the head of the first column to the head of the third column, at least one pipe (23) for supplying the liquid from the tank of the third column to the first condenser-vaporizer, a pipe (25) for supplying a liquid of the tank from the first column to the third column, a pipe (21) for supplying the liquid from the first condenser-vaporizer to the second column, a pipe (15, 19) for supplying gas from the head of the second column to the tank of the third column, wherein the first, second, and third columns are arranged side by side.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Taxe finale impayée | 2018-08-07 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2018-08-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2018-06-04 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2017-08-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-02-07 |
Lettre envoyée | 2017-02-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-02-07 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-02-01 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-02-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-10-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-04-21 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2016-04-18 |
Lettre envoyée | 2015-05-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-04-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-04-23 |
Requête d'examen reçue | 2015-04-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-01-27 |
Lettre envoyée | 2012-01-17 |
Demande reçue - PCT | 2012-01-11 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2012-01-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-01-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-01-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2011-12-20 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2011-11-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-12-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2018-06-04 | ||
2017-08-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2017-05-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2011-11-16 | ||
Enregistrement d'un document | 2011-12-20 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2012-06-04 | 2012-05-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2013-06-04 | 2013-05-27 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2014-06-04 | 2014-05-22 |
Requête d'examen - générale | 2015-04-23 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2015-06-04 | 2015-05-22 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2016-06-06 | 2016-05-25 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2017-06-05 | 2017-05-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARIE COGNARD |
RICHARD DUBETTIER-GRENIER |