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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2763431 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF D'ETALEMENT AVEC SORTIE DIRECTIONNELLE REGLABLE |
(54) Titre anglais: | SPREADER WITH ADJUSTABLE DIRECTIONAL OUTLET |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2010-05-31 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2010-12-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CA2010/000834 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2010135841 |
(85) Entrée nationale: | 2011-11-24 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention porte sur un dispositif d'étalement pour étaler des matériaux, lequel dispositif comprend un boîtier pour contenir un produit devant être étalé. Le boîtier comprend une ouverture pour éjecter le produit devant être étalé à partir du boîtier. Le dispositif d'étalement comprend en outre un dispositif de transport pour déplacer une partie du produit devant être étalé dans une direction dirigée vers l'ouverture. Le dispositif d'étalement comprend également un dispositif de réglage d'ouverture pour contrôler le déplacement d'un dispositif d'obstruction d'ouverture par rapport à une surface d'ouverture de ladite ouverture. Le dispositif d'étalement comprend en outre un dispositif de commande de vitesse pour établir la vitesse du dispositif de transport. Le dispositif d'étalement comprend également une soufflante pour projeter le produit devant être étalé, la soufflante ayant une entrée et une sortie. La direction de la sortie est réglable selon différents angles. Le dispositif d'étalement comprend également un système de réglage d'angle pour la sortie de la soufflante. L'entrée de la soufflante est disposée selon un certain angle par rapport à l'ouverture du boîtier.
A spreader for spreading
materi-als comprising a case for holding a product to be
spread. The case comprising an aperture for
ejecting the product to be spread from the case.
The spreader further comprising a conveying
de-vice for displacing a portion of the product to be
spread in a direction towards the aperture. The
spreader equally comprising aperture adjustment
device for controlling the displacement of an
aperture obstruction device relative to an
aper-ture surface of said aperture. The spreader
fur-ther comprises a speed controller for setting the
speed of the conveying device. The spreader
comprises as well a blower for projecting the
product to be spread, the blower having an inlet
and an outlet. The direction of the outlet is
ad-justable along different angles. The spreader also
comprises a angle adjustment system for the
out-let of the blower. The inlet of the blower is
placed at an angle relative to the aperture of the
case.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-06-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-06-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2015-06-01 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2015-06-01 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-05-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-05-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-02-02 |
Lettre envoyée | 2012-01-19 |
Demande reçue - PCT | 2012-01-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-01-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-01-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-01-19 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2012-01-19 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2011-11-24 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2011-11-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-12-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2015-06-01 |
Le dernier paiement a été reçu le 2014-05-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2011-11-24 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2012-05-31 | 2011-11-24 |
Enregistrement d'un document | 2011-11-24 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2013-05-31 | 2013-05-29 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2014-06-02 | 2014-05-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LES EQUIPEMENTS SYLMAR INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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SYLVAIN BILODEAU |