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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2766020 |
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(54) Titre français: | TABOURET POUR PIEDS |
(54) Titre anglais: | A FOOTSTOOL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2008-12-24 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2009-07-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB2008/004287 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2009081173 |
(85) Entrée nationale: | 2011-06-23 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un tabouret pour pieds résistant au déplacement (1) comprenant une surface de support de semelles (2), une base au sol (3) et des moyens de liaison (4) qui relient la surface de support de semelles (2) à la base (3) et redirige sensiblement les forces libérées par les semelles, qui sont générées par le poids du pied et une proportion du poids des jambes ainsi que des forces de poussée des pieds supplémentaires, d'une direction sensiblement horizontale à l'écart de la personne à une direction vers le bas, sensiblement verticale et appuyant sur le sol. Cela permet dans les faits de modifier les forces libérées par les semelles en les transformant de forces de déplacement en forces résistant au déplacement.
A displacement-resistant footstool (1) comprising a sole-supporting surface (2), a ground-supported base (3) and connecting means (4) that connects the sole-supporting surface (2) to the base (3) and substantially redirects the sole-released forces, which are generated by the weight of the feet and a proportion of the weight of the legs plus any additional foot-pushing forces from a substantially horizontal direction that points away from the person to a substantially vertically downward direction towards and pressing onto the floor. In effect substantially converting the sole-released forces from being displacement forces to being displacement-resistant forces.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2017-03-09 |
Inactive : Correspondance - TME | 2017-01-25 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - PCT | 2013-05-14 |
Requête en rétablissement reçue | 2013-05-14 |
Requête en rétablissement reçue | 2013-05-13 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2013-05-13 |
Inactive : Lettre officielle | 2013-01-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2013-01-08 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-12-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-12-24 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2012-12-21 |
Requête en rétablissement reçue | 2012-12-18 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2012-12-18 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2012-12-18 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2012-09-26 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à dem. art.37 Règles | 2012-05-14 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à dem. art.37 Règles | 2012-05-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 2012-05-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-02-20 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2012-02-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-02-13 |
Demande reçue - PCT | 2012-02-13 |
Inactive : Demande sous art.37 Règles - PCT | 2012-02-13 |
Inactive : Lettre pour demande PCT incomplète | 2012-02-13 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2012-02-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-02-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-12-28 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2011-06-23 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2011-06-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-07-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2013-05-14 | ||
2013-05-13 | ||
2012-12-18 | ||
2012-05-14 | ||
2011-12-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-06-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2010-12-24 | 2011-06-23 |
Rétablissement (phase nationale) | 2011-06-23 | ||
Taxe nationale de base - petite | 2011-06-23 | ||
2012-12-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ABOLKHEIR GROUP (UK) LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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MOHAMED ABOLKEIR |