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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2772854 |
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(54) Titre français: | MOTEUR/POMPE AVEC TUBE DE STATOR ENROULE EN SPIRAL |
(54) Titre anglais: | MOTOR/PUMP WITH SPIRAL WOUND STATOR TUBE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | FINLAYSON & SINGLEHURST |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2010-08-27 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2011-03-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2010/046957 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2011028639 |
(85) Entrée nationale: | 2012-03-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention porte sur une pompe/un moteur qui comprend un stator (10) ayant une surface de profil intérieure et un rotor ayant une surface de profil extérieure. Le tube de stator est formé d'une feuille métallique enroulée en spiral afin de générer un profil intérieur, un bord adjacent de la feuille enroulée en spiral étant fixé avec celle-ci. Une couche élastomère d'épaisseur sensiblement uniforme (20) forme une surface intérieure inférieure du tube de stator. Un rotor (30) est rotatif à l'intérieur du tube de stator et de la couche élastomère d'un fonctionnement de pompe/moteur.
A pump/motor includes a stator (10) having an interior profile surface and a rotor having an exterior profile surface. The stator tube is formed from the sheet metal spiral round to generate an interior profile, with an adjacent edge of the spiral wound sheet being secured together. Substantially uniform thickness elastomeric layer (20) form down interior surface of the stator tube. A rotor (30) is rotatable within the stator tube and the elastomeric layer of an operation of pump/motor.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-08-27 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2014-08-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2013-08-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-09-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-09-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-05-08 |
Lettre envoyée | 2012-04-12 |
Demande reçue - PCT | 2012-04-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-04-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-04-12 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2012-04-12 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2012-03-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-03-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2013-08-27 |
Le dernier paiement a été reçu le 2012-08-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2012-03-01 | ||
Enregistrement d'un document | 2012-03-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2012-08-27 | 2012-08-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROBBINS & MYERS ENERGY SYSTEMS L.P. |
Titulaires antérieures au dossier |
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IAIN R. BELCHER |