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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2773199 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF D'APPLICATION D'UNE SOLUTION THERAPEUTIQUE FROIDE SUR LES PIEDS |
(54) Titre anglais: | DEVICE FOR APPLYING COLD THERAPY TO FEET |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-06-23 |
(22) Date de dépôt: | 2012-03-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2013-09-30 |
Requête d'examen: | 2014-03-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Dispositif permettant lapplication dune solution thérapeutique froide sur les pieds dun utilisateur. Le dispositif comprend un coussinet pour pied dont la configuration est prémoulée pour entrer directement en contact avec le dessous du pied et la zone entourant le talon. Le coussinet pour pied comprend une partie talon conçue pour accueillir et entourer le talon du pied. Le coussinet pour pied comprend également une partie darche soulevée et profilée, positionnée pour se trouver sous la cambrure du pied et y exercer une pression localisée, là où se trouvent laponévrose plantaire et les tendons du pied. Le coussinet pour pied complet prend la forme dun bloc réfrigérant qui comprend un contenant ou une coquille conçue pour accueillir et contenir une substance en mesure de maintenir une température extrêmement basse pendant une période prolongée, lors de lapplication sur le pied. De plus, le dispositif comprend un mécanisme dattache disposé pour maintenir le coussinet pour pied contre le dessous du pied de lutilisateur.
A device for applying cold therapy to the foot of a wearer is disclosed. The device comprises a foot pad having a premolded configuration for directly contacting the bottom of the foot and surrounding heel area. The foot pad includes a heel portion sized to receive and surround the heel of the foot. The foot pad also includes a raised and contoured arch portion positioned to lie beneath and place localized pressure on the arch of the foot where the plantar fascia and tendons of the foot are located. The entire foot pad is formed of an ice pack that includes a container or shell for receiving and containing a substance capable of maintaining an extremely low temperature for an extended period of time during application to the foot. The device also includes a securement mechanism that is arranged for engaging the foot pad to the bottom of the wearer's foot.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-03-01 |
Lettre envoyée | 2021-03-30 |
Lettre envoyée | 2021-03-01 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-04-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-03-29 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-10 |
Accordé par délivrance | 2015-06-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-06-22 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2015-04-09 |
Préoctroi | 2015-04-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-03-17 |
Lettre envoyée | 2015-03-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-03-17 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-03-11 |
Inactive : QS réussi | 2015-03-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-02-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-12-15 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2014-12-02 |
Lettre envoyée | 2014-03-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-03-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-03-20 |
Requête d'examen reçue | 2014-03-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-09-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-09-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-08-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-08-01 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2012-04-17 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2012-04-17 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2012-04-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2015-03-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2012-03-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2014-03-31 | 2014-03-20 |
Requête d'examen - générale | 2014-03-20 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2015-03-30 | 2015-03-23 |
Taxe finale - générale | 2015-04-09 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2016-03-30 | 2016-03-09 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2017-03-30 | 2017-03-15 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2018-04-03 | 2018-03-27 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2019-04-01 | 2019-03-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KENNETH C. SNYDER |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |