Sélection de la langue

/ Government of Canada
Search

Sommaire du brevet 27740 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 27740
(21) Numéro de la demande: 27740
(54) Titre français: CHAUSSURES
(54) Titre anglais: BOOT AND SHOE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • VALIANT, GEORGE (Canada)
(73) Titulaires :
  • GEORGE VALIANT
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1887-10-04
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 27740 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim lst In combination with the two edges of material to be united, the welt-strip having along each of its edges two flaps, one narrower than the other, stitches fastening the narrow flaps to the edges to be joined, and stitches fastening the broader flaps to the material, substantially as and for the purpose set forth. 2nd In combination with the welt-strip of leather, having along each of its opposite edges two flaps, of which the front or outer one is narrower than the other, the two edges of material to be united, stitches fast¬ening such edges to the front or narrow flaps, and stitches fastening the other flap to the material beyond the seams connecting the material edges and the narrow flaps, substantially as and for the purpose described. 3rd A back seam for boots or shoes, consisting of the welt strip,having along each of its opposite edges the two flaps, and suitable stitching connecting the edges of the quarter with such flaps, substantially as and for the purpose specified. 4th In combination with the edges of a boot or shoe quarter or vamp and of the lining, the welt-strip provided along each of its edges with the narrower outer and wider inner flaps, stitches fastening the quarter-edges to narrow flaps, and stitches connecting the wider flaps with the quarter and passing through the edges of the lining, substantially as and for the purpose shown.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 27740 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 27740 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1905-10-04
Accordé par délivrance 1887-10-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GEORGE VALIANT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Désolé, aucun document trouvé