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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2777136 |
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(54) Titre français: | POCHE A EXCREMENTS PORTATIVE |
(54) Titre anglais: | PORTABLE EXCREMENT BAG |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-01-02 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2010-09-25 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2011-05-12 |
Requête d'examen: | 2015-09-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CN2010/001475 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CN2010001475 |
(85) Entrée nationale: | 2012-04-10 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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La présente invention concerne une poche à excréments portative comportant un corps de poche (10). Une ouverture (12) est prévue au niveau de la partie supérieure du corps de la poche (10). Deux dispositifs de raccordement (14) sont respectivement prévus des deux côtés de l'ouverture de la poche (12) et un utilisateur peut placer deux doigts des deux côtés de l'ouverture de la poche (12) au moyen des dispositifs de raccordement de façon à contrôler la position ou la taille de l'ouverture de la poche (12). Le côté de chaque dispositif de raccordement (14) où vient se placer le doigt est recouvert d'un adhésif de façon à ce que les deux doigts adhèrent plus efficacement aux deux côtés de l'ouverture de la poche (12). Un dispositif à fermeture encliquetée (16) peut être prévu au niveau de la partie supérieure du corps de la poche (10) à proximité de l'ouverture de la poche (12) afin de fermer hermétiquement le corps de la poche (10). Le fond du corps de la poche (10) comporte une ouverture (18) par laquelle le contenu du corps de la poche (10) peut être évacué. Une commande (20) peut être prévue au niveau de l'ouverture (18) pour contrôler l'évacuation du contenu. Un conduit (22), relié à l'ouverture (18), peut être prévu au niveau de l'ouverture (18) afin de diriger le contenu vers l'extérieur. L'utilisateur peut utiliser cette poche à excréments portative en position debout lorsqu'il ne dispose pas de toilettes, puis s'en débarrasser après l'avoir fermée. La poche à excréments portative peut être utilisée dans les hôpitaux pour recueillir l'urine et les selles des patients.
A portable excrement bag comprises a bag body (10). A bag opening (12) is
provided at the top portion of the bag body (10). Two supporting members (14)
are
provided on two sides of the bag opening (12) respectively and a user can hold
two
fingers on two sides of the bag opening (12) by use of the supporting members
(14)
so as to position and to adjust the size of the bag opening (12). The side of
each
supporting member (14) for fixing the finger thereto is coated with adhesive
material
(13) so as to secure two fingers on two sides of the bag opening (12) more
effectively.
A zipper (16) can be provided at the top portion of the bag body (10) near the
bag
opening (12) to seal the bag body (10) when no toilet is available. The bag
body (10)
is provided with an opening (18) for the excrement outflow in the bag body
(10) so that
the users, especially the women, can urinate in a standing position and can
bring
away the portable excrement bag after sealing it. A valve (20) can be provided
at the
opening (18) to control the excrement outflow. The portable excrement bag can
be
used in the hospitals for collecting urine and feces of the patients. A pipe
(22)
connected with the opening (18) at the bottom can be provided to direct the
excrement outwards.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
---|---|
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-08-28 |
Accordé par délivrance | 2018-01-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-01-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2017-11-17 |
Préoctroi | 2017-11-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-05-26 |
Lettre envoyée | 2017-05-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-05-26 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-05-17 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-05-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-03-10 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-09-19 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2016-09-17 |
Lettre envoyée | 2015-09-23 |
Requête d'examen reçue | 2015-09-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-09-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-09-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-07-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-05-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-05-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-05-30 |
Demande reçue - PCT | 2012-05-30 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2012-05-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-05-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-05-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-04-18 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2012-04-10 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2012-04-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-05-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2017-09-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2012-04-10 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2012-09-25 | 2012-09-25 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2013-09-25 | 2013-09-09 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2014-09-25 | 2014-08-18 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2015-09-25 | 2015-09-03 |
Requête d'examen - petite | 2015-09-10 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2016-09-26 | 2016-08-15 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2017-09-25 | 2017-09-21 |
Taxe finale - petite | 2017-11-17 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2018-09-25 | 2018-09-11 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2019-09-25 | 2019-08-28 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2020-09-25 | 2020-09-15 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2021-09-27 | 2021-09-22 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2022-09-26 | 2022-08-31 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - petite | 2023-09-25 | 2023-09-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KUOHUANG YANG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |