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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2782958 |
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(54) Titre français: | PROCESS AND UNIT FOR THE SEPARATION OF AIR BY CRYOGENIC DISTILLATION |
(54) Titre anglais: | PROCEDE ET APPAREIL DE SEPARATION D'AIR PAR DISTILLATION CRYOGENIQUE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2010-10-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2011-06-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2010/052099 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2011070257 |
(85) Entrée nationale: | 2012-06-04 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un appareil de séparation d'air comprend une colonne moyenne pression (39), une colonne basse pression (41), une enceinte (141), un échangeur (13), un condenseur de cuve (25) de la colonne basse pression et un condenseur (15) placé dans l'enceinte, une conduite pour envoyer de l'air comprimé, épuré et refroidi de l'échangeur à la colonne moyenne pression, une conduite pour envoyer un gaz calorigène au condenseur placé dans l'enceinte, une conduite pour envoyer un gaz enrichi en azote de la colonne moyenne pression au condenseur de la colonne basse pression, une conduite pour envoyer un débit enrichi en oxygène de la cuve de la colonne moyenne pression à la colonne basse pression, une conduite pour envoyer du liquide riche en oxygène de la cuve de la colonne basse pression à l'enceinte, une conduite pour soutirer de l'enceinte un fluide plus riche en oxygène que celui envoyé à l'enceinte, une conduite pour renvoyer un gaz de l'enceinte à la colonne basse pression, une conduite pour soutirer un gaz en tête de la colonne basse pression caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de détente (51) pour détendre le liquide riche en oxygène en aval de la cuve de la colonne basse pression et en amont de l'enceinte et un compresseur (21) pour comprimer le gaz de l'enceinte en aval de l'enceinte et en amont de la colonne basse pression.
An air separation unit comprises a medium-pressure column (39), a low-pressure column (41), an enclosure (141), a heat exchanger (13), a bottom condenser (25) of the low-pressure column and a condenser (15) placed in the enclosure, a line for sending compressed, purified and cooled air from the heat exchanger to the medium-pressure column, a line for sending a heat-generating gas to the condenser placed in the enclosure, a line for sending a nitrogen-enriched gas from the medium-pressure column to the condenser of the low-pressure column, a line for sending an oxygen-enriched stream from the bottom of the medium-pressure column to the low-pressure column, a line for sending oxygen-rich liquid from the bottom of the low-pressure column to the enclosure, a line for withdrawing from the enclosure a fluid richer in oxygen than that sent to the enclosure, a line for sending a gas from the enclosure to the low-pressure column, and a line for withdrawing an overhead gas from the low-pressure column, characterized in that the unit includes an expansion means (51) for expanding the oxygen-rich liquid downstream of the bottom of the low-pressure column and upstream of the enclosure and a compressor (21) for compressing the gas from the enclosure, said compressor being downstream of the enclosure and upstream of the low-pressure column.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-10-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-10-05 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2015-10-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2015-10-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-08-14 |
Lettre envoyée | 2012-08-06 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2012-08-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-07-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-07-26 |
Demande reçue - PCT | 2012-07-26 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2012-06-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-06-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2015-10-05 |
Le dernier paiement a été reçu le 2014-09-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2012-10-05 | 2012-06-04 |
Taxe nationale de base - générale | 2012-06-04 | ||
Enregistrement d'un document | 2012-06-04 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2013-10-07 | 2013-09-20 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2014-10-06 | 2014-09-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE |
Titulaires antérieures au dossier |
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BENOIT DAVIDIAN |