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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2783387 |
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(54) Titre français: | APPAREIL DE SUPPORT POUR ARBRE |
(54) Titre anglais: | TREE STAND APPARATUS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-12-03 |
(22) Date de dépôt: | 2012-07-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2012-09-27 |
Requête d'examen: | 2012-07-04 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'appareil de support pour arbre fournit un support latéral et un grand réservoir créé par sa forme conique et permet de réduire le nombre de remplissages de l'appareil. Les nombreux orifices de transfert permettent d'éviter le blocage, habituel dans les supports de conifère, puisqu'une communication continue est établie entre le cylindre de l'arbre et le réservoir. La capacité de drainer et de remplir facilement l'appareil garantit un approvisionnement en eau et en nutriments contribuant à maintenir l'arbre vivant. Les problèmes habituels de vidange d'eau après l'utilisation du support d'arbre sont évités grâce à la bavette de drainage munie d'un clapet immédiatement adjacent au bas du réservoir et permettant une vidange complète. L'appareil comporte des trous de remplissage diamétralement opposés; un trou de remplissage est aligné radialement avec un flotteur qui coulisse verticalement sur une coulisse de flotteur pour permettre de voir, de l'extérieur, le niveau d'eau à l'intérieur.
The tree stand apparatus provides lateral support and a large reservoir
created by the conical shape
enables fewer fillings of the apparatus. The numerous transfer orifices ensure
that clogging especially
typical of evergreen tree stands, does not occur, as full communication exists
between the tree cylinder
and the reservoir. The ability to easily drain and refill the apparatus
ensures fresh water supply as well
as supply of nutrients that further enhance tree liveihood. Problems of water
drainage typical of
after-use of a tree stand are negated by the valved drain bib that is disposed
immediately adjacent to the
bottom of the reservoir, there by ensuring full drainage. The apparatus
provides fill holes that are
diametrically opposed, with one fill hole radialy aligned with a float that
slides vertically on
a float slide to enable exerior viewing of internal water level.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-07-04 |
Lettre envoyée | 2018-07-04 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-04-27 |
Inactive : Correspondance - TME | 2014-05-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-05-09 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-04-24 |
Accordé par délivrance | 2013-12-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-12-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-09-19 |
Préoctroi | 2013-09-19 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2013-09-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-08-23 |
Lettre envoyée | 2013-08-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-08-23 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 2013-08-13 |
Inactive : Lettre officielle - Soutien à l'examen | 2013-07-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-07-11 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2013-03-04 |
Inactive : Lettre officielle - Formalités | 2013-01-25 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2012-11-30 |
Inactive : Incomplète | 2012-10-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-10-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2012-09-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-09-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-09-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2012-08-02 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2012-08-02 |
Lettre envoyée | 2012-08-02 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2012-08-02 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2012-08-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-07-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-07-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-07-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2012-07-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 2012-07-04 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2012-07-04 | ||
Taxe finale - petite | 2013-09-19 | ||
TM (brevet, 2e anniv.) - petite | 2014-07-04 | 2014-04-24 | |
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2015-07-06 | 2014-04-24 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2016-07-04 | 2014-04-24 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2017-07-04 | 2017-04-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RALPH LAFACE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |