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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2784164 |
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(54) Titre français: | COURROIE DE SOUTIEN D'EXTERIEUR ET METHODE ASSOCIEE |
(54) Titre anglais: | OUTDOOR SUPPORT STRAP AND ASSOCIATED METHOD |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN IP AGENCY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-10-21 |
(22) Date de dépôt: | 2012-07-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-01-20 |
Requête d'examen: | 2012-12-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Une courroie de soutien d'extérieur servant à retenir un utilisateur dans une position repliée au-dessus de la surface du sol pendant la défection comprend un corps allongé et souple à placer autour de la taille de l'utilisateur tout en étant ancré à un support comme un arbre. Le corps est formé d'un matériau élastique de sorte à rester résilient en déformation pour offrir une force de résistance contre la taille de l'utilisateur. Ainsi, l'utilisateur peut se pencher en s'éloignant du support et prendre une position repliée pour ainsi étendre ses jambes vers l'avant de son fessier. L'utilisation de la courroie de soutien permet de libérer les mains de l'utilisateur qui peut tenir des objets ou s'essuyer.
An outdoor support strap for holding a user in a squatted position above the
ground surface while
defecating includes an elongated, flexible body for positioning around a
user's waist while being
anchored to a support such as a tree. The body is formed from an elastic
material such that it remains
deformably resilient for providing a resistive force against the user's waist.
Thus, the user is able to lean
away from the support and assume a squatted a position to thereby extend his
or her legs forwardly of his
or her buttocks. By using the support strap, the user's hands remain free to
hold objects or cleanse the
buttocks area.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2019-10-01 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2019-10-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2019-09-20 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2019-08-29 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2019-08-29 |
Accordé par délivrance | 2014-10-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-10-20 |
Préoctroi | 2014-08-11 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-08-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-02-12 |
Lettre envoyée | 2014-02-12 |
month | 2014-02-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-02-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-02-04 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-01-29 |
Inactive : Q2 réussi | 2014-01-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-01-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-01-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-05-15 |
Lettre envoyée | 2013-02-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-02-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-12-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-12-11 |
Requête d'examen reçue | 2012-12-11 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2012-08-13 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2012-08-13 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2012-07-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-07-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2012-07-30 | ||
Requête d'examen - petite | 2012-12-11 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2014-07-30 | 2014-07-29 |
Taxe finale - petite | 2014-08-11 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2015-07-30 | 2015-07-27 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2016-08-01 | 2016-07-29 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2017-07-31 | 2017-07-31 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2018-07-30 | 2018-07-26 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2019-07-30 | 2019-07-30 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2020-07-30 | 2020-07-30 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2021-07-30 | 2021-07-30 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2022-08-01 | 2022-07-28 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2023-07-31 | 2023-07-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RICHARD HENRY PLOUFFE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |