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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2788492 |
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(54) Titre français: | ALL-SEASON GARDEN CHAIR |
(54) Titre anglais: | FAUTEUIL DE JARDIN TOUTE SAISON |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-03-31 |
(22) Date de dépôt: | 2012-08-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-02-28 |
Requête d'examen: | 2014-04-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un fauteuil qui permet de s'asseoir confortablement dans un jardin extérieur, en toute saison, entouré d'air dont la température est contrôlée. Ce fauteuil est branché à une soufflerie conventionnelle munie d'un filtre et dont la température de l'air est contrôlée. L'air provenant de la soufflerie pénètre dans une enceinte dont la paroi supérieure est le fond d'une chaise longue. La chaise longue prend ainsi la température de l'air provenant de la soufflerie. La majorité de l'air sort de l'enceinte par une fente continue qui entoure complètement la chaise longue. La fente est en angle calculé et, cette façon d'orienter l'air forme un dôme d'air à température contrôlée au-dessus de l'utilisateur du fauteuil. Ce dernier bénéficie ainsi de la température de la chaise longue et de la température du dôme d'air qui l'entoure. Pour éviter que l'utilisateur du fauteuil dérange le jet d'air continu qui sort de la fente, la chaise longue est légèrement enfoncée dans l'enceinte et le jet continu d'air sort tout autour de la chaise longue au sommet du pare- brise partiel que forme cet enfoncement. De plus, la vélocité du jet d'air continu sortant de la fente empêche les moustiques d'atteindre l'utilisateur du fauteuil lors de son usage durant les saisons plus chaudes.
A garden chair making it possible to sit comfortably in an outside garden, in all seasons, surrounded by temperature-controlled air. This chair is connected to a conventional fan equipped with a filter and whose air temperature is controlled. The air from the fan penetrates into an enclosure whose upper wall is the bottom of the chaise longue. The chaise longue thus reaches the air temperature of the air coming from the fan. Most of the air leaves the enclosure by a continuous slit which completely surrounds the chair. The slit is at a calculated angle and this way of directing the air forms a dome of temperature-controlled air above the chair user. The latter thus benefits from the temperature of the chaise longue and of the temperature of the dome of air surrounding him. So that the user does not disturb the continuous stream of air leaving the slit, the chaise longue is slightly sunk into the enclosure and the continuous stream of air escapes all around the chaise longue at the peak of the partial windshield that is formed by the sunken area. In addition, the velocity of the continuous stream of air escaping from the slit prevent bugs from reaching the chair user during warmer seasons.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Requête visant le maintien en état reçue | 2023-08-01 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2022-07-27 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2021-08-13 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2020-07-17 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-07-26 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-07-25 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-08-08 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-07-26 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-07-21 |
Accordé par délivrance | 2015-03-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-03-30 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2015-01-16 |
Préoctroi | 2015-01-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-12-22 |
Lettre envoyée | 2014-12-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-12-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-12-11 |
Inactive : Q2 réussi | 2014-12-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-11-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-10-21 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-10-21 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-07-28 |
Lettre envoyée | 2014-04-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-04-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-04-07 |
Requête d'examen reçue | 2014-04-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-02-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-02-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-10-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-10-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-10-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-10-03 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2012-09-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-09-17 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2012-09-17 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2012-08-28 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-07-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2012-08-28 | ||
Requête d'examen - petite | 2014-04-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2014-08-28 | 2014-07-28 |
Taxe finale - petite | 2015-01-16 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2015-08-28 | 2015-07-21 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2016-08-29 | 2016-07-26 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2017-08-28 | 2017-08-08 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2018-08-28 | 2018-07-25 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2019-08-28 | 2019-07-26 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2020-08-28 | 2020-07-17 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2021-08-30 | 2021-08-13 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2022-08-29 | 2022-07-27 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2023-08-28 | 2023-08-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NORMAND G. LAMBERT |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |