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Sommaire du brevet 2788492 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2788492
(54) Titre français: ALL-SEASON GARDEN CHAIR
(54) Titre anglais: FAUTEUIL DE JARDIN TOUTE SAISON
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

Un fauteuil qui permet de s'asseoir confortablement dans un jardin extérieur, en toute saison, entouré d'air dont la température est contrôlée. Ce fauteuil est branché à une soufflerie conventionnelle munie d'un filtre et dont la température de l'air est contrôlée. L'air provenant de la soufflerie pénètre dans une enceinte dont la paroi supérieure est le fond d'une chaise longue. La chaise longue prend ainsi la température de l'air provenant de la soufflerie. La majorité de l'air sort de l'enceinte par une fente continue qui entoure complètement la chaise longue. La fente est en angle calculé et, cette façon d'orienter l'air forme un dôme d'air à température contrôlée au-dessus de l'utilisateur du fauteuil. Ce dernier bénéficie ainsi de la température de la chaise longue et de la température du dôme d'air qui l'entoure. Pour éviter que l'utilisateur du fauteuil dérange le jet d'air continu qui sort de la fente, la chaise longue est légèrement enfoncée dans l'enceinte et le jet continu d'air sort tout autour de la chaise longue au sommet du pare- brise partiel que forme cet enfoncement. De plus, la vélocité du jet d'air continu sortant de la fente empêche les moustiques d'atteindre l'utilisateur du fauteuil lors de son usage durant les saisons plus chaudes.


Abrégé anglais

A garden chair making it possible to sit comfortably in an outside garden, in all seasons, surrounded by temperature-controlled air. This chair is connected to a conventional fan equipped with a filter and whose air temperature is controlled. The air from the fan penetrates into an enclosure whose upper wall is the bottom of the chaise longue. The chaise longue thus reaches the air temperature of the air coming from the fan. Most of the air leaves the enclosure by a continuous slit which completely surrounds the chair. The slit is at a calculated angle and this way of directing the air forms a dome of temperature-controlled air above the chair user. The latter thus benefits from the temperature of the chaise longue and of the temperature of the dome of air surrounding him. So that the user does not disturb the continuous stream of air leaving the slit, the chaise longue is slightly sunk into the enclosure and the continuous stream of air escapes all around the chaise longue at the peak of the partial windshield that is formed by the sunken area. In addition, the velocity of the continuous stream of air escaping from the slit prevent bugs from reaching the chair user during warmer seasons.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendications
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété
ou de privilège est revendiqué, sont définies comme suit :
1 - Un fauteuil formé d'une chaise longue légèrement enfoncée dans une
enceinte munie d'une ouverture pour une entrée d'air et dont le dit
enfoncement
de la chaise longue dans l'enceinte forme un pare-brise partiel tout au tour
de la
chaise longue.
2- Un fauteuil défini dans la revendication 1 dont le fond de la chaise longue
forme la paroi supérieure de l'enceinte.
3 - Un fauteuil défini dans les revendications 1 ou 2 dont le pare-brise
partiel qui
entoure la chaise longue possède à son sommet une fente continue, qui rejoint
l'intérieur de l'enceinte et qui est en angle vers l'utilisateur du dit
fauteuil sur les
côtés de l'enceinte et est parallèle aux parois aux deux bouts.
4 - Un fauteuil défini dans les revendications 1, 2 ou 3 dont la chaise longue
est
supportée dans l'enceinte par un support central situé sous la chaise longue
et
par des supports latéraux munis de gaines.
- Un fauteuil défini dans les revendications 1, 2, 3 ou 4 dont la chaise
longue
du dit fauteuil comporte des appuis-bras troués et, un dossier et un appui-
jambes
troués en angles avec un siège horizontal, et dont l'enceinte du dit fauteuil
dotée
de supports pour l'installation d'un pare-brise supplémentaire, est d'une
hauteur
irrégulière.
6 - Un fauteuil défini dans les revendications 1, 2, 3 ou 4 dont le dossier,
le siège
et l'appui-jambes troués de la chaise longue du dit fauteuil sont horizontaux
et
forment un plan, et dont l'enceinte du dit fauteuil est d'une hauteur
uniforme.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02788492 2012-08-28
Fauteuil de jardin toute saison
Mémoire descriptif
La présente invention se rapporte à un fauteuil de jardin permettant de
s'asseoir
confortablement à l'extérieur en toute saison.
Peu de gens se risquent à l'extérieur lors de périodes où les températures
sont extrêmes
et il est d'autant plus difficile de se protéger contre ces températures
lorsque l'on s'assoit à
l'extérieur. Pourtant, il est vivement recommandé pour demeurer en santé de
prendre l'air
tous les jours. Dans les pays nordiques, il est aussi recommandé, l'hiver, de
s'exposer à la
lumière pour favoriser l'absorption de certaines vitamines utiles au maintien
d'une bonne
santé. Par contre, les journées ensoleillées d'hiver sont aussi les journées
où les
températures sont habituellement les plus froides.
J'ai découvert que l'on peut s'asseoir confortablement à l'extérieur en toutes
saisons en
utilisant un fauteuil de jardin dont la description suit. Le dit fauteuil
comprend une chaise
longue légèrement enfoncée dans une enceinte, et dont le fond de cette chaise
longue forme
la paroi supérieure de l'enceinte. L'enceinte est branchée à une soufflerie
conventionnelle
(non revendiquée) d'air filtré dont la température est contrôlée. L'entrée
d'air dans l'enceinte
s'effectue par une ouverture pratiquée dans une des parois de l'enceinte et
ressort
majoritairement à travers une fente située au sommet du pare-brise partiel
tout autour de la
chaise longue que forme l'enfoncement de cette dernière dans l'enceinte. Cette
fente est en
angle vers l'utilisateur sur les côtés de l'enceinte et est parallèle aux
parois aux deux bouts.
La chaise longue prend donc la température de l'air provenant de la soufflerie
et la façon
d'orienter l'air, à sa sortie, entoure l'utilisateur du fauteuil d'un dôme
d'air filtré à température
contrôlée. Pour plus de confort et pour assurer l'uniformité de la température
de l'air qui
entoure l'utilisateur du fauteuil, des petits trous sont percés dans le fond
la chaise longue
pour laisser passer une quantité restreinte d'air à température contrôlée. La
chaise longue
est supportée dans l'enceinte par un support central et des supports latéraux
munis de
gaines pour stabiliser la chaise longue dans l'enceinte. Les parois latérales
de l'enceinte
sont dotées de supports pour recevoir à sa base, les jours de grands vents, un
pare-brise
plus haut (non revendiqué). Aussi, durant les saisons plus chaudes, la
vélocité du jet d'air
à la sortie de la fente protège l'utilisateur du fauteuil contre les
moustiques. Ce fauteuil,
combiné d'une chaise longue et d'une enceinte, peut être fabriqué en pièces de
fibre
moulée, de plastique moulé, de métal moulé, de bois assemblé ou en un mélange
de ces
substances. A ma connaissance, aucun fauteuil de ce type existe à ce jour.
1

CA 02788492 2012-08-28
Relativement au dessins qui illustrent la réalisation de l'invention :
La figure 1 représente une vue en plan de la partie supérieure de la
réalisation,
La figure 2 représente une élévation qui se trouve en partie dans la coupe
d'une réalisation,
La figure 3 représente un profil qui se trouve en partie dans la coupe d'une
réalisation,
La figure 4 représente une coupe de l'élévation de la réalisation,
La figure 5 représente une coupe du profil de la réalisation,
La figure 6 représente un schéma en trois dimensions de la réalisation, et
La figure 7 représente une vue en plan de la partie supérieure d'une autre
réalisation.
L'invention illustrée, un fauteuil de jardin toute saison, comprend une
ouverture1 pour
l'entrée de l'air dans une enceinte 2 dont la paroi supérieure est une chaise
longue 3 qui est
légèrement enfoncée dans l'enceinte. L'enfoncement, de hauteur irrégulière,
forme tout
autour de la chaise longue un pare-brise partiel 4. L'air qui pénètre dans
l'enceinte provient
d'une soufflerie conventionnelle (non illustrée / non revendiquée). L'air sort
majoritairement
par une fente 5 continue qui atteint l'intérieur de l'enceinte et qui est
située tout autour de la
chaise longue et au sommet du dit pare-brise. La fente est en angle vers
l'utilisateur sur les
côtés de la dite enceinte et est parallèle aux parois aux deux bouts. La
chaise longue est
supportée dans l'enceinte par un support central 6 et des supports latéraux 7
munis de
gaines 8 pour stabiliser la chaise longue dans l'enceinte. La hauteur des
parois 9 de
l'enceinte est irrégulière. Les dites parois entre elles et le fond 10 de
l'enceinte sont réunis
par des attaches 11. Pour plus de confort, la chaise longue est munie d'appuis-
bras 12 et,
pour assurer l'uniformité de la température de l'air qui entoure l'utilisateur
du fauteuil, des
petits trous 13 sont percés dans le fond de la chaise longue et sur les appuis-
bras, afin de
laisser sortir une quantité restreinte d'air à température contrôlée. Pour
assurer la sécurité
de l'utilisateur du fauteuil, un isolant électrique 14 entoure l'ouverture de
l'entrée d'air afin
d'empêcher toute fuite électrique éventuelle provenant de la soufflerie
d'atteindre l'utilisateur.
Lors de grands vents, des supports 15, à la base de l'enceinte, servent à
installer au besoin
un pare-brise (non illustré / non revendiqué) supplémentaire. Dans le modèle
du fauteuil
présenté aux figures 1 à 6, un dossier 16 et un appui-jambes 17 en angle par
rapport au
siège 18 horizontal permettent à l'utilisateur du fauteuil de s'asseoir
confortablement dans la
chaise longue.
Contrairement au modèle précédent, la figure 7 représente le plan d'un autre
modèle du dit
fauteuil donc le dossier et l'appui-jambes de la chaise longue sont à
l'horizontal et dont le
fond troué 19 (dossier, siège et appui-jambes confondus) forme un plan continu
pour
permettre à l'utilisateur du fauteuil de s'étendre complètement dans la chaise
longue comme
dans un lit. Ce dernier modèle ne comporte pas d'appuis-bras et les parois de
l'enceinte sont
d'une hauteur uniforme.
2

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Requête visant le maintien en état reçue 2023-08-01
Requête visant le maintien en état reçue 2022-07-27
Requête visant le maintien en état reçue 2021-08-13
Requête visant le maintien en état reçue 2020-07-17
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête visant le maintien en état reçue 2019-07-26
Requête visant le maintien en état reçue 2018-07-25
Requête visant le maintien en état reçue 2017-08-08
Requête visant le maintien en état reçue 2016-07-26
Requête visant le maintien en état reçue 2015-07-21
Accordé par délivrance 2015-03-31
Inactive : Page couverture publiée 2015-03-30
Inactive : Taxe finale reçue 2015-01-16
Préoctroi 2015-01-16
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-12-22
Lettre envoyée 2014-12-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-12-22
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2014-12-11
Inactive : Q2 réussi 2014-12-11
Modification reçue - modification volontaire 2014-11-18
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2014-10-21
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2014-10-21
Requête visant le maintien en état reçue 2014-07-28
Lettre envoyée 2014-04-11
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2014-04-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2014-04-07
Requête d'examen reçue 2014-04-07
Demande publiée (accessible au public) 2014-02-28
Inactive : Page couverture publiée 2014-02-27
Inactive : CIB attribuée 2012-10-03
Inactive : CIB en 1re position 2012-10-03
Inactive : CIB attribuée 2012-10-03
Inactive : CIB attribuée 2012-10-03
Demande reçue - nationale ordinaire 2012-09-17
Inactive : Lettre officielle 2012-09-17
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2012-09-17
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2012-08-28

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2014-07-28

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2012-08-28
Requête d'examen - petite 2014-04-07
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2014-08-28 2014-07-28
Taxe finale - petite 2015-01-16
TM (brevet, 3e anniv.) - petite 2015-08-28 2015-07-21
TM (brevet, 4e anniv.) - petite 2016-08-29 2016-07-26
TM (brevet, 5e anniv.) - petite 2017-08-28 2017-08-08
TM (brevet, 6e anniv.) - petite 2018-08-28 2018-07-25
TM (brevet, 7e anniv.) - petite 2019-08-28 2019-07-26
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2020-08-28 2020-07-17
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2021-08-30 2021-08-13
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2022-08-29 2022-07-27
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2023-08-28 2023-08-01
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
NORMAND G. LAMBERT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2012-08-27 1 31
Description 2012-08-27 2 137
Revendications 2012-08-27 1 40
Dessins 2014-11-17 6 137
Revendications 2014-11-17 1 39
Dessin représentatif 2014-12-09 1 7
Certificat de dépôt (français) 2012-09-16 1 155
Accusé de réception de la requête d'examen 2014-04-10 1 175
Avis de rappel: Taxes de maintien 2014-05-28 1 119
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2014-12-21 1 162
Avis de rappel: Taxes de maintien 2015-05-31 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2016-05-30 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-05-29 1 121
Avis de rappel: Taxes de maintien 2018-05-28 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2019-05-28 1 120
Paiement de taxe périodique 2023-07-31 1 21
Paiement de taxe périodique 2018-07-24 1 20
Correspondance 2012-09-16 1 15
Taxes 2014-07-27 1 21
Correspondance 2015-01-15 2 52
Paiement de taxe périodique 2015-07-20 1 21
Paiement de taxe périodique 2016-07-25 1 20
Paiement de taxe périodique 2017-08-07 1 20
Paiement de taxe périodique 2019-07-25 1 20
Paiement de taxe périodique 2020-07-16 1 19
Paiement de taxe périodique 2021-08-12 1 21
Paiement de taxe périodique 2022-07-26 1 20