Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2789438 |
---|---|
(54) Titre français: | GLISSIERE A ARTICULATION |
(54) Titre anglais: | ARTICULATING SLIDER TRACK |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | CRAIG WILSON AND COMPANY |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2011-02-11 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2011-11-17 |
Requête d'examen: | 2015-12-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2011/024517 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2011024517 |
(85) Entrée nationale: | 2012-08-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
La présente invention se rapporte à un ensemble de buse à jet plat variable comprenant un élément de capot monté sur une glissière. La glissière peut être articulée par rapport à l'élément de support pour modifier légèrement la position de l'élément de capot afin de varier la surface de sortie de la buse à jet plat. Au moins un quadrilatère articulé peut être utilisé pour permettre l'articulation de la glissière en réponse à la commande d'un actionneur. Un procédé permettant de varier la surface de sortie de la buse à jet plat comprend la fixation d'une première glissière de façon articulable par rapport à l'élément de support; la fixation d'un premier élément de capot de façon coulissante par rapport à une première glissière de sorte qu'une buse à jet plat soit au moins partiellement définie par une surface du premier élément de capot; la variation de la position opérationnelle du premier élément de capot en articulant la première glissière sans faire coulisser le premier élément de capot sur la première glissière pour varier la surface de sortie de la buse à jet plat.
A variable fan nozzle assembly includes a cow] member mounted on a slider track. The slider track may be articulated relative to a support member to slightly modify the position of the cowl member to vary the fan nozzle exit area. At least one 4-bar linkage may be utilized to allow articulation of the slider track responsive to an actuator. A method for varying a fan nozzle exit area includes mounting a first slider track in articulatable relationship with a support member; mounting a first cowl member in slidable relationship with a first slider track such that a fan nozzle is at least partially defined by a surface of the first cowl member; varying the operational, position of the first cowl member by articulating the first slider track without sliding the first cowl member with respect to the first slider track to vary the fan nozzle exit area.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Demande non rétablie avant l'échéance | 2018-02-13 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-02-13 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2017-04-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2017-02-13 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2016-10-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-10-26 |
Lettre envoyée | 2015-12-18 |
Requête d'examen reçue | 2015-12-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-12-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-12-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-12-11 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2014-05-06 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - PCT | 2012-10-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-10-18 |
Demande reçue - PCT | 2012-09-26 |
Inactive : Demande sous art.37 Règles - PCT | 2012-09-26 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2012-09-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-09-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-09-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-09-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-09-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-09-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-09-26 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2012-08-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-11-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2017-02-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2016-01-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 2012-06-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2013-02-11 | 2013-01-18 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2014-02-11 | 2014-01-20 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2015-02-11 | 2015-01-21 |
Requête d'examen - générale | 2015-12-11 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2016-02-11 | 2016-01-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
GENERAL ELECTRIC COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ALAN ROY STUART |
JOHN ROBERT FEHRMANN |
MELANIE ZOE COX |