Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2790321 |
|---|---|
| (54) Titre français: | HOT CHOCO-BALL |
| (54) Titre anglais: | CHAUD-CO BOULE |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
|---|---|
| (72) Inventeurs : |
|
| (73) Titulaires : |
|
| (71) Demandeurs : |
|
| (74) Agent: | |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (22) Date de dépôt: | 2012-09-17 |
| (41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-03-17 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Français |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
|---|
| (30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
|---|
Pour préparer un lait chaud au chocolat, il faut du chocolat et du lait. On
peut aussi y ajouter des
épices, du caramel, de la guimauve, du cacao, etc. Dans cette invention, tous
les ingrédients
nécessaires à l'obtention d'un lait chaud au chocolat riche et onctueux, sauf
le lait, sont
contenus dans un montage de chocolat en trois dimensions, la Chaud-Co boule
. Le chocolat
du montage fond dans le lait chaud, ce qui libère les ingrédients emprisonnés
à l'intérieur de la
Chaud-Co boule . Alors, tous les ingrédients se mélangent et on obtient un
lait chaud au
chocolat. La Chaud-Co boule peut prendre différentes formes en trois
dimensions comme
celle d'un coeur ou d'un oeuf. Elle peut contenir différents ingrédients selon
la saveur de lait au
chocolat désiré.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2790321 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-09-19 |
| Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-09-19 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2015-09-17 |
| Requête visant le maintien en état reçue | 2014-09-15 |
| Demande publiée (accessible au public) | 2014-03-17 |
| Inactive : Page couverture publiée | 2014-03-16 |
| Inactive : CIB en 1re position | 2012-10-29 |
| Inactive : CIB attribuée | 2012-10-29 |
| Inactive : Lettre officielle | 2012-10-03 |
| Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2012-10-03 |
| Demande reçue - nationale ordinaire | 2012-10-03 |
| Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2012-09-17 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 2015-09-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2014-09-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
|---|---|---|---|
| Taxe pour le dépôt - petite | 2012-09-17 | ||
| TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2014-09-17 | 2014-09-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| INES ESCRIVA |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| S.O. |
