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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2792321 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE RETENUE POUR ENFANT AYANT UN DISPOSITIF DE POITRINE A PINCE |
(54) Titre anglais: | CHILD RESTRAINT HARNESS HAVING A CHEST CLIP DEVICE |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-04-14 |
(22) Date de dépôt: | 2012-10-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2013-04-18 |
Requête d'examen: | 2012-10-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un dispositif de retenue pour enfant comprend une première et une seconde courroie dépaule, un premier connecteur de poitrine à pince retenu avec la première courroie dépaule et ayant une partie de mise en prise, et un second connecteur de poitrine à pince retenue avec la seconde courroie dépaule et ayant une structure de prise. La partie de mise en prise fonctionne pour se mettre en prise et se verrouiller avec la structure de prise sélectivement à une première position pour tenir les première et seconde courroies dépaule éloignées lune de lautre dune première distance, et à une seconde position pour tenir les première et seconde courroies dépaule éloignées lune de lautre à une seconde distance supérieure à la première distance.
A child restraint harness includes first and second shoulder straps, a first chest clip connector held with the first shoulder strap and having an engaging part, and a second chest clip connector held with the second shoulder strap and having a catch structure. The engaging part is operable to engage and lock with the catch structure selectively at a first position to hold the first and second shoulder straps apart from each other at a first distance, and at a second position to hold the first and second shoulder straps apart from each other at a second distance greater than the first distance.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-06-29 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2016-06-22 |
Accordé par délivrance | 2015-04-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-04-13 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2015-02-17 |
Préoctroi | 2015-01-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2015-01-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-10-14 |
Lettre envoyée | 2014-10-14 |
month | 2014-10-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-10-14 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-10-08 |
Inactive : Q2 réussi | 2014-09-25 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-09-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-07-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-01-09 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-01-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-04-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-04-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-04-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-04-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-02-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2012-10-26 |
Lettre envoyée | 2012-10-26 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2012-10-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-10-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-10-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-10-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-10-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-10-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2012-10-12 | ||
Requête d'examen - générale | 2012-10-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2014-10-14 | 2014-10-08 |
Taxe finale - générale | 2015-01-29 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - générale | 2015-10-13 | 2015-09-24 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2016-10-12 | 2016-09-26 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2017-10-12 | 2017-10-05 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2018-10-12 | 2018-10-11 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2019-10-15 | 2019-09-09 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2020-10-13 | 2020-08-27 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2021-10-12 | 2021-10-04 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2022-10-12 | 2022-08-29 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2023-10-12 | 2022-12-27 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2024-10-14 | 2023-12-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BP CHILDREN'S PRODUCTS HK CO., LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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JAMES M. F. HUTCHINSON |
KYLE S. MASON |