Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2801328 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2801328
(54) Titre français: CUT GUARD
(54) Titre anglais: CUT GUARD
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé anglais


My invention called "Cut Guard".
Cut Guard is use to protect fingers of getting cut by sharp knife in kitchen.
Cut Guard is use in kitchen daily.
Cut Guard is design to hold any type of vegetable, fruits and meat on cutting
board ,so you can
easily cut ,any thing related to food, like onion, potato, and many other
things related to cooking
or juicing with no worry of your fingers get cut by sharp knife.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Claim
P4
I would like to protect this patent "Cut Guard" this is already made by me, i
tested in various
application. Is very safe, it comes different sizes ,even for kids and
different size of hands.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02801328 2012-12-24
Description P3
Cut Guard is made of stainless steel.
Cut Guard will cover your fingers with padding inside for your comfort.
Cut Guard has saw teeth which help to hold veggie or meat product so you can
cut easily with no
worry of getting finger cut.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2801328 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2016-12-28
Le délai pour l'annulation est expiré 2016-12-28
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2015-12-24
Requête visant le maintien en état reçue 2014-12-11
Demande publiée (accessible au public) 2014-06-24
Inactive : Page couverture publiée 2014-06-23
Inactive : CIB en 1re position 2013-01-28
Inactive : CIB attribuée 2013-01-28
Inactive : CIB attribuée 2013-01-28
Inactive : CIB attribuée 2013-01-28
Inactive : CIB attribuée 2013-01-28
Exigences de dépôt - jugé conforme 2013-01-24
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 2013-01-24
Demande reçue - nationale ordinaire 2013-01-23
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2012-12-24

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2015-12-24

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2014-12-11

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2012-12-24
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2014-12-24 2014-12-11
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
KAMRAN NASEHI
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 2014-06-02 1 23
Description 2012-12-24 1 6
Abrégé 2012-12-24 1 10
Revendications 2012-12-24 1 5
Dessins 2012-12-24 2 24
Certificat de dépôt (anglais) 2013-01-24 1 156
Avis de rappel: Taxes de maintien 2014-09-25 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2015-09-28 1 118
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2016-02-04 1 171
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2016-06-28 1 131
Avis de rappel: Taxes de maintien 2016-09-27 1 126
Taxes 2014-12-11 2 99