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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2801943 |
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(54) Titre français: | ETOFFE POUR PROCESSUS DE FORMATION D'UNE BANDE NON TISSEE ET PROCEDE POUR SON UTILISATION |
(54) Titre anglais: | A PROCESS FOR MAKING A NON-WOVEN WEB |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-08-11 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2011-09-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2012-04-12 |
Requête d'examen: | 2012-12-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2011/052451 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2011052451 |
(85) Entrée nationale: | 2012-12-06 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention concerne un procédé de fabrication d'une bande non tissée, comportant l'étape consistant à rassembler des filaments étirés qui forment la bande non tissée sur une étoffe dans un appareil servant à la formation de bandes non tissées. L'étoffe comporte des fils dans la direction de la machine (MD) et des fils transversaux (cross-machine direction, CMD), les fils MD et CMD étant entrecroisés selon un motif répétitif dans lequel au moins une partie des fils CMD sont entrecroisés avec les fils MD par paires qui suivent la même séquence de tissage. Une telle étoffe est susceptible de présenter des avantages potentiels comme des fuites d'air réduites, des perturbations d'air réduites et un effet amélioré de maintien de la bande.
A method of manufacturing a non-woven web includes the step of collecting stretched filaments that form the non-woven web on a fabric in an apparatus for the formation of non-woven webs. The fabric comprises machine direction (MD) yarns and cross-machine direction (CMD) yarns, wherein the MD and CMD yarns are interwoven in a repeating pattern in which at least some of the CMD yarns are interwoven with the MD yarns in pairs that follow the same weaving sequence. Such a fabric can provide potential advantages such as reduced air leakage, reduced air disturbances, and improved web hold-down effect.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-09-13 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2024-09-13 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2018-10-31 |
Inactive : Transferts multiples | 2018-10-23 |
Lettre envoyée | 2015-12-07 |
Lettre envoyée | 2015-12-07 |
Inactive : Transferts multiples | 2015-11-30 |
Inactive : Transfert individuel | 2015-11-30 |
Accordé par délivrance | 2015-08-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-08-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-06-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-06-08 |
Inactive : Q2 réussi | 2015-05-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-05-07 |
Lettre envoyée | 2015-05-05 |
Requête en rétablissement reçue | 2015-04-24 |
Préoctroi | 2015-04-24 |
Retirer de l'acceptation | 2015-04-24 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 2015-04-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-04-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-03-17 |
Inactive : Acc. récept. de corrections art.8 Loi | 2015-03-16 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2015-01-28 |
Demande de correction d'un brevet accordé | 2014-11-24 |
Modification après acceptation reçue | 2014-10-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-07-28 |
Lettre envoyée | 2014-07-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-07-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-07-18 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-06-17 |
Inactive : Q2 réussi | 2014-06-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-05-22 |
Demande de priorité reçue | 2014-04-02 |
Lettre envoyée | 2014-03-05 |
Inactive : Transfert individuel | 2014-02-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-11-22 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2013-11-13 |
Demande de priorité reçue | 2013-10-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-08-09 |
Demande de priorité reçue | 2013-04-12 |
Lettre envoyée | 2013-02-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-02-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-01-28 |
Lettre envoyée | 2013-01-28 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2013-01-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-01-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-01-28 |
Demande reçue - PCT | 2013-01-28 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2013-01-14 |
Inactive : Transfert individuel | 2013-01-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-12-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-12-06 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2012-12-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2012-04-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2015-04-24 | ||
2015-01-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 2014-09-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HUYCK LICENSCO INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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HANS-PETER BREUER |
HARALD REITERER |