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Sommaire du brevet 2802429 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2802429
(54) Titre français: BERCEAU DE BOBINE
(54) Titre anglais: COIL CRADLE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 19/44 (2006.01)
  • B65D 19/14 (2006.01)
  • B65D 19/31 (2006.01)
  • B65D 19/38 (2006.01)
  • B65D 85/00 (2006.01)
  • B65D 85/04 (2006.01)
  • B65D 85/66 (2006.01)
  • B65H 49/36 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • EDWARDS, ROBERT A. (Canada)
  • KORABI, ALI (Canada)
(73) Titulaires :
  • CAREGO INNOVATIVE SOLUTIONS INC.
(71) Demandeurs :
  • CAREGO INNOVATIVE SOLUTIONS INC. (Canada)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2013-01-16
(41) Mise à la disponibilité du public: 2014-07-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 2802429 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


I claim:
1. The coil cradle substantially as shown.
2. A coll cradle having a pair of surfaces for supporting a coil, each
surface being orientated
at about 14° to horizontal.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02802429 2013-01-16
COIL CRADLE
The invention Is coil cradle of the type used In a coil storage facility, of
the type described In United
States Provisional Patent Application Serial Nol. 61/721,865, incorporated
herein by reference.
The coil accommodates a relatively wide range of coil OD in a relatively
narrow footprint, as compared
to known coils.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2802429 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Requête visant le maintien en état reçue 2015-11-27
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2015-01-29
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue 2015-01-29
Inactive : Lettre officielle 2015-01-23
Modification reçue - modification volontaire 2015-01-16
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue 2015-01-16
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2015-01-16
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - Non-PCT 2015-01-16
Demande non rétablie avant l'échéance 2015-01-16
Inactive : Morte - Aucune rép. à dem. art.37 Règles 2015-01-16
Requête visant le maintien en état reçue 2015-01-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2014-08-14
Demande publiée (accessible au public) 2014-07-16
Inactive : Page couverture publiée 2014-07-15
Inactive : Incomplète 2014-05-14
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à dem. art.37 Règles 2014-01-16
Inactive : CIB attribuée 2013-06-17
Inactive : CIB attribuée 2013-06-17
Inactive : CIB attribuée 2013-06-17
Inactive : CIB attribuée 2013-06-17
Inactive : CIB en 1re position 2013-06-17
Inactive : CIB attribuée 2013-06-17
Inactive : CIB attribuée 2013-06-17
Inactive : CIB en 1re position 2013-06-17
Inactive : CIB attribuée 2013-06-17
Inactive : CIB en 1re position 2013-06-17
Inactive : CIB attribuée 2013-06-17
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 2013-01-31
Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT 2013-01-31
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2013-01-31
Demande reçue - nationale ordinaire 2013-01-31

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2014-08-14

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-01-16

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2013-01-16
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2015-01-16 2015-01-16
2015-01-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CAREGO INNOVATIVE SOLUTIONS INC.
Titulaires antérieures au dossier
ALI KORABI
ROBERT A. EDWARDS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 2013-01-15 4 58
Revendications 2013-01-15 1 5
Description 2013-01-15 1 7
Page couverture 2014-07-02 1 19
Abrégé 2015-01-15 1 13
Certificat de dépôt (anglais) 2013-01-30 1 156
Courtoisie - Lettre d'abandon (R37) 2014-03-12 1 164
Rappel de taxe de maintien due 2014-09-16 1 111
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2014-10-08 1 165
Correspondance 2013-01-30 1 25
Correspondance 2013-01-30 1 23
Correspondance 2014-05-13 1 27
Taxes 2015-01-15 2 61
Correspondance 2015-01-15 3 93
Correspondance 2015-01-22 2 40
Correspondance 2015-01-28 5 143
Paiement de taxe périodique 2015-11-26 3 106