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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2803406 |
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(54) Titre français: | ANCRES DE LEVAGE DE BETON |
(54) Titre anglais: | CONCRETE LIFTING ANCHORS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2010-06-30 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2011-01-20 |
Requête d'examen: | 2015-06-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2010/000830 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU2010000830 |
(85) Entrée nationale: | 2012-12-20 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne une barre de cisaillement pour une ancre de levage de bord pour un panneau de béton. La barre de cisaillement est une barre comportant une partie centrale destinée à venir en contact avec un bord supérieur de l'ancre de levage lorsqu'elle est disposée dans le panneau et des pieds inclinés vers le bas à partir de chaque extrémité de la partie centrale, la face inférieure de chaque pied étant profilée pour être bloquée dans le béton environnant, le profil étant constitué par une série d'éléments espacés longitudinalement, chaque élément présentant une forme générale en dents de scie et un bord avant faisant face à la partie centrale de sorte que, lors de l'application d'un effort de cisaillement sur la barre de cisaillement, le pied se bloque dans le béton, une charge de compression étant appliquée sur le béton dans la zone située entre les deux pieds.
A shear bar for an edge lift anchor for a concrete panel, the shear bar being a bar shaped to provide a central portion to engage an upper edge of the lifting anchor when installed in the panel and legs inclining downwardly from each end of the central portion, the underside of each leg being profiled to lock into the surrounding concrete, the profiling being formed by a series of longitudinally spaced formations each of generally saw-toothed shape with a leading edge of each formation facing towards the central portion such that on application of shear load to the shear bar the leg will lock into the concrete with a generally compressive loading being applied to the concrete in the zone between the two legs.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-06-30 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2017-06-30 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2016-11-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-06-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-05-13 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2016-05-12 |
Lettre envoyée | 2015-07-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-06-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-06-26 |
Requête d'examen reçue | 2015-06-26 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2013-04-19 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - PCT | 2013-02-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-02-15 |
Demande reçue - PCT | 2013-02-07 |
Inactive : Demande sous art.37 Règles - PCT | 2013-02-07 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2013-02-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-02-07 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2012-12-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-01-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2016-06-30 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-06-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2012-07-03 | 2012-12-20 |
Taxe nationale de base - générale | 2012-12-20 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2013-07-02 | 2013-06-21 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2014-06-30 | 2014-06-16 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2015-06-30 | 2015-06-17 |
Requête d'examen - générale | 2015-06-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CASNE VERIGE PTY LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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ROBERT SLADOJEVIC |