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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2806799 |
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(54) Titre français: | OREILLER BIOLOGIQUE COMPORTANT UN SUPPORT CERVICAL INTERNE REGLABLE |
(54) Titre anglais: | ORGANIC PILLOW WITH INTERNAL ADJUSTABLE NECK SUPPORT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GEORGE A. ROLSTONROLSTON, GEORGE A. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2013-02-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-08-21 |
Requête d'examen: | 2013-10-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A pillow providing a neck support and a head support, in a single complete
pillow
casing of rectangular shape having first and second transverse seams, and
a neck support pocket formed by integral portions of pillow casing, located
internally
between the first and second seams, a head support pocket contained completely
within the pillow casing, separate end closure for the neck support pocket, a
first
organic material contained within the neck pocket, a second organic material
contained within the head support pocket, wherein the second organic material
is
less dense and the first organic material is more dense, so as to provide a
head
cushion area for the head of the user and a neck support area for the user,
all being
contained within the same pillow casing.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2016-07-27 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-07-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-02-22 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2015-07-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-01-26 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2015-01-09 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-12-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-09-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-08-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-07-09 |
Lettre envoyée | 2013-10-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2013-10-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2013-10-18 |
Requête d'examen reçue | 2013-10-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-06-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-06-13 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2013-03-06 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2013-03-06 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2013-03-06 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2013-02-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2016-02-22 |
Le dernier paiement a été reçu le 2014-12-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2013-02-21 | ||
Requête d'examen - petite | 2013-10-18 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2015-02-23 | 2014-12-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WOO YUNG KIM |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |