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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2807396 |
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(54) Titre français: | PROCEDE PERMETTANT DE REALISER UN ELEMENT DE CONDUITE |
(54) Titre anglais: | A METHOD OF MAKING A DUCT MEMBER |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-02-27 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2011-07-27 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2012-02-23 |
Requête d'examen: | 2016-07-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2011/062930 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2011062930 |
(85) Entrée nationale: | 2013-02-04 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention a trait à un procédé permettant de réaliser un élément de conduite, lequel procédé comprend les étapes consistant à fournir en continu une tôle à partir d'un rouleau, à plier progressivement les bords opposés de la tôle à mesure qu'elle avance de manière à former une prise métallique pliée respective le long de chaque bord. Chaque prise inclut une paroi verticale qui définit avec le corps principal de la tôle un plateau peu profond d'un bout à l'autre de la largeur de la tôle. Un isolant thermique est distribué sous forme liquide dans le plateau peu profond à mesure que la tôle avance de sorte que l'isolant thermique se disperse de manière à remplir sensiblement la totalité de la largeur du plateau entre les parois verticales. Par la suite, le liquide se solidifie de manière à former une couche thermo-isolante solide. La tôle est découpée transversalement en panneaux individuels dotés d'une prise respective le long de chaque bord destinée à une connexion d'ajustage correct lors de l'utilisation à une prise de coopération le long du bord d'un panneau adjacent.
A method of making a duct member comprises feeding sheet metal continuously from a roll, progressively folding the opposite edges of the sheet as it advances to form a respective folded metal catch (14', 16') along each edge. Each catch includes an upstanding wall (102, 104) defining with the main body (106) of the sheet a shallow tray across the width of the sheet. A thermal insulator is dispensed in flowable form into the shallow tray as the sheet advances so that the thermal insulator spreads out to fill substantially the full width of the tray between the upstanding walls. The liquid thereafter solidifies to form a solid thermally insulating layer (110). The sheet is cut transversely into individual panels (100) having a respective catch along each edge for in-use push fit connection to a cooperating catch along the edge of an adjacent panel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2018-02-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-02-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2018-01-10 |
Préoctroi | 2018-01-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-07-17 |
Lettre envoyée | 2017-07-17 |
month | 2017-07-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-07-17 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-07-06 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-07-06 |
Lettre envoyée | 2016-07-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-07-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2016-07-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2016-07-20 |
Requête d'examen reçue | 2016-07-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-04-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-03-11 |
Lettre envoyée | 2013-03-11 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2013-03-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-03-11 |
Demande reçue - PCT | 2013-03-11 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2013-02-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2012-02-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2017-07-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2013-02-04 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2013-07-29 | 2013-02-04 |
Enregistrement d'un document | 2013-02-04 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2014-07-28 | 2014-07-10 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2015-07-27 | 2015-07-10 |
Requête d'examen - générale | 2016-07-20 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2016-07-27 | 2016-07-26 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2017-07-27 | 2017-07-27 |
Taxe finale - générale | 2018-01-10 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2018-07-27 | 2018-07-19 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2019-07-29 | 2019-07-18 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2020-07-27 | 2020-07-27 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2021-07-27 | 2021-07-19 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2022-07-27 | 2022-07-25 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2023-07-27 | 2023-07-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WALSH INTELLECTUAL PROPERTY LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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BRIAN ROWAN |
PATRICK WALSH |